Contenu de la formation Clauses Exemplaires

Contenu de la formation. 5.1 Le stage « Online » : 5.2 L'Audit Linguistique Online :
Contenu de la formation. 5.1 Le stage « By Phone» : 5.2 L'Audit Linguistique Online : 5.3 Les supports pédagogiques :
Contenu de la formation. 5.1. Le stage « Soutien Scolaire Anglais » :
Contenu de la formation. CYRÈS s'engage exclusivement à mettre à la disposition des personnels du CLIENT, dans les conditions visées aux paragraphes suivants, un formateur compétent chargé de les former selon l’objet, le programme et les modalités définies aux Conditions Particulières.
Contenu de la formation. Le contenu de l’action de formation est décrit dans la fiche de présentation disponible sur demande ou sur le site internet (xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxxx.xxx).
Contenu de la formation. Le contenu de l’action de formation loisirs est décrit dans la fiche de présentation disponible sur demande ou sur le site internet (xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxxx.xxx).
Contenu de la formation. Modules d’enseignements, en conformité avec le référentiel du Diplôme :
Contenu de la formation. Modules d’enseignements, en conformité avec le référentiel du Diplôme : MODULES Cadre politique et juridique de l’action sociale et de la vie quotidienne Physique et chimie Sciences humaines : psychologie, sociologie Habillement, ameublement Economie et gestion Arts appliqués
Contenu de la formation le catalogue de formation est disponible sur le site web de l'Organisme de Formation et des plaquettes de présentation des formations sont disponibles sur demande. Ils peuvent être révisés à tout moment. Les plaquettes de présentation sont fournies à titre indicatif et ne rentrent pas dans le champ contractuel. S’il le juge nécessaire, l’intervenant pourra modifier les contenus et programmes de formation suivant l’actualité, la dynamique de groupe, le secteur d’activité du Client, ou le niveau des participants.

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  • FORMATION DU CONTRAT Le contrat ("Contrat"), qui peut être conclu par voie électronique, désigne le contrat/marché entre l’Entreprise et le Client et comprend, sans que cette énumération soit limitative, les documents ci-après : (i) l'acceptation de la commande à laquelle sont annexées ou incluses les conditions particulières convenues entre les parties (telles que le devis), (ii) les présentes conditions générales et (iii) les spécifications techniques émanant du Client. En cas de divergence ou de contradiction entre les stipulations d'un ou plusieurs documents contractuels, l'ordre de priorité est celui établi ci-dessus. Les renseignements portés sur les catalogues/brochures de l’Entreprise ne sont donnés qu'à titre indicatif. L’Entreprise se réserve le droit d’apporter à tout moment toutes modifications dans les caractéristiques des articles qui y figurent, sans être obligée d’effectuer les modifications sur les produits en cours de commande. Sauf dérogation expresse dûment acceptée par l’Entreprise, le délai de validité des offres de l’Entreprise est limité à 30 jours calendaires à compter de leur date d'envoi. L’Entreprise se réserve le droit de refuser les commandes des Clients ne présentant pas de garanties de solvabilité suffisantes, ou en cas de dépassement de la capacité de production des produits / d’exécution de travaux/prestations, ou en cas d’arrêt de production ou d’indisponibilité des outils d’exécution pour maintenance. Toute commande de pièces détachées ne sera livrée que dans les quantités minimales prévues dans les conditionnements standards des produits. L’Entreprise n'est considérée comme liée vis-à-vis du Client qu'à partir de la signature du Contrat par les deux parties, ou lorsque l’Entreprise a communiqué son acceptation écrite de la commande du Client ou lui a adressé une facture. Toute demande de modification de Contrat n’est applicable qu’après signature par les deux parties d’un avenant au Contrat ou d’une acceptation écrite de l’Entreprise fixant notamment les modifications de prix et/ou de délais consécutives.

  • Formation 1.1 Sauf modification en application du Contrat, le Contrat sera soumis aux présentes Conditions Générales à l’exclusion de toutes autres conditions générales, y compris celles que l’Acheteur entendrait appliquer au titre d’un bon de commande, d’une confirmation de commande ou d’un document similaire, qu’il soit ou non fait référence audit document dans le Contrat. 1.1 Subject to any variation permitted under the Contract, the Contract will be upon these Terms and Conditions to the exclusion of all other terms and conditions, including any terms or conditions which Buyer purports to apply under any purchase order, confirmation of order or similar document, whether or not such document is referred to in the Contract. 1.2 Toute commande ou acceptation d’un devis pour des Travaux sera réputée constituer une offre d’achat, par l’Acheteur, de Travaux soumise aux présentes Conditions Générales. Le Contrat sera formé à l’acceptation de la commande par le Fournisseur, acceptation qui prendra la forme d’un accusé de réception écrit de la commande. Il n’existera aucun contrat tant que le Fournisseur n’aura pas rédigé un accusé de réception écrit de la commande. 1.2 Each order or acceptance of a quotation for Works will be deemed to be an offer by Buyer to purchase Works upon these Terms and Conditions. The Contract is formed when the order is accepted by Supplier, by way of a written acknowledgement of order. No contract will come into existence until a written acknowledgement of the order is issued by Supplier. 1.3 Les devis ont une durée de validité de 30 jours à compter de leur date d’émission (ou une toute autre durée telle que spécifiée dans le devis), sauf si le Fournisseur les retire avant l’expiration de ce délai, étant précisé que l’acceptation d’un devis n’entraîne pas la formation du Contrat. Le Contrat ne sera formé que par l’acceptation de la commande par le Fournisseur comme indiqué à l’Article 1.2.

  • Contenu Partie I - Conditions Générales 7