Descriptif des Produits Clauses Exemplaires

Descriptif des Produits. EIB LAMARTINE présente sur son Site, ses brochures et plus généralement ses documents commerciaux, les Produits qu’elle propose à la vente ainsi que leurs descriptifs détaillés permettant à l’Acheteur de connaître, avant la prise de commande définitive, leurs caractéristiques essentielles, conformément à l’article L111-1 du Code de la Consommation. Il est expressément entendu que les photographies des produits présentés sur les documents commerciaux d’EIB LAMARTINE ou sur son Site ne sont pas contractuelles. Seules les caractéristiques des produits et leur descriptif détaillé mentionnés sur les documents commerciaux et/ou sur le Site d’EIB LAMARTINE, engagent cette dernière. La responsabilité d’EIB LAMARTINE ne saurait donc être engagée en cas d’erreur sur une photographie d’un produit, en cas de mauvaise qualité de la photographie ou quant au choix de la mise en scène des produits au sein de ces photographies.
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Descriptif des Produits. INTERNATIONAL SCHOOL OF NICE présente sur son Site, ses brochures et plus généralement ses documents commerciaux, les Produits qu’elle propose à la vente ainsi que leurs descriptifs détaillés permettant à l’Acheteur de connaître, avant la prise de commande définitive, leurs caractéristiques essentielles, conformément à l’article L111-1 du Code de la Consommation. Il est expressément entendu que les photographies des produits présentés sur les documents commerciaux d’INTERNATIONAL SCHOOL OF NICE ou sur son Site ne sont pas contractuelles. Seules les caractéristiques des produits et leur descriptif détaillé mentionnés sur les documents commerciaux et/ou sur le Site d’INTERNATIONAL SCHOOL OF NICE, engagent cette dernière. La responsabilité d’INTERNATIONAL SCHOOL OF NICE ne saurait donc être engagée en cas d’erreur sur une photographie d’un produit, en cas de mauvaise qualité de la photographie ou quant au choix de la mise en scène des produits au sein de ces photographies.
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Descriptif des Produits. MOUGINS SCHOOL présente sur son Site, ses brochures et plus généralement ses documents commerciaux, les Produits qu’elle propose à la vente ainsi que leurs descriptifs détaillés permettant à l’Acheteur de connaître, avant la prise de commande définitive, leurs caractéristiques essentielles, conformément à l’article L111-1 du Code de la Consommation. Il est expressément entendu que les photographies des produits présentés sur les documents commerciaux de MOUGINS SCHOOL ou sur son Site ne sont pas contractuelles. Seules les caractéristiques des produits et leur descriptif détaillé mentionnés sur les documents commerciaux et/ou sur le Site de MOUGINS SCHOOL, engagent cette dernière. La responsabilité de MOUGINS SCHOOL ne saurait donc être engagée en cas d’erreur sur une photographie d’un produit, en cas de mauvaise qualité de la photographie ou quant au choix de la mise en scène des produits au sein de ces photographies.
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Descriptif des Produits. Chaque Produit proposé sur le Site fait l'objet d'une description qui présente les caractéristiques essentielles du Produit sélectionné. Les photographies ou représentations graphiques servant à illustrer les Produits, qu’ils soient standards ou personnalisés, n'ont aucun caractère contractuel. La Société doit se conformer aux normes françaises applicables aux produits commercialisés. Elle pourra être amenée à faire évoluer ses Produits et emballages afin de se mettre en conformité avec ces normes, notamment en intégrant des logos et/ou mentions rendues obligatoires. Le Client peut commander sur le site : - Un ou plusieurs billet(s) d’entrée pour Mx Expérience, - Un ou plusieurs billet(s) pour participer à un ou des ateliers Master class, - Un ou plusieurs coffret(s) de dégustation. Le processus de commande peut rediriger le Client vers un site partenaire.
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Descriptif des Produits. ICS PARIS présente sur son Site, ses brochures et plus généralement ses documents commerciaux, les Produits qu’elle propose à la vente ainsi que leurs descriptifs détaillés permettant à l’Acheteur de connaître, avant la prise de commande définitive, leurs caractéristiques essentielles, conformément à l’article L111-1 du Code de la Consommation. Il est expressément entendu que les photographies des produits présentés sur les documents commerciaux d’ICS PARIS ou sur son Site ne sont pas contractuelles. Seules les caractéristiques des produits et leur descriptif détaillé mentionnés sur les documents commerciaux et/ou sur le Site d’ICS PARIS, engagent cette dernière. La responsabilité d’ICS PARIS ne saurait donc être engagée en cas d’erreur sur une photographie d’un produit, en cas de mauvaise qualité de la photographie ou quant au choix de la mise en scène des produits au sein de ces photographies.
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Descriptif des Produits. ECOLE BILINGUE INTERNATIONALE CÔTE D’AZUR E.B.I.C.A présente sur son Site, ses brochures et plus généralement ses documents commerciaux, les Produits qu’elle propose à la vente ainsi que leurs descriptifs détaillés permettant à l’Acheteur de connaître, avant la prise de commande définitive, leurs caractéristiques essentielles, conformément à l’article L111-1 du Code de la Consommation. Il est expressément entendu que les photographies des produits présentés sur les documents commerciaux d’ECOLE BILINGUE INTERNATIONALE CÔTE D’AZUR E.B.I.C.A ou sur son Site ne sont pas contractuelles. Seules les caractéristiques des produits et leur descriptif détaillé mentionnés sur les documents commerciaux et/ou sur le Site d’ECOLE BILINGUE INTERNATIONALE CÔTE D’AZUR E.B.I.C.A, engagent cette dernière. La responsabilité d’ECOLE BILINGUE INTERNATIONALE CÔTE D’AZUR E.B.I.C.A ne saurait donc être engagée en cas d’erreur sur une photographie d’un produit, en cas de mauvaise qualité de la photographie ou quant au choix de la mise en scène des produits au sein de ces photographies.
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Related to Descriptif des Produits

  • Etat des lieux Un inventaire est établi en commun et signé par le locataire et le propriétaire ou son représentant à l'arrivée et au départ du gîte. Cet inventaire constitue la seule référence en cas de litige concernant l'état des lieux. L'état de propreté du gîte à l'arrivée du locataire devra être constaté dans l'état des lieux. Le nettoyage des locaux est à la charge du locataire pendant la période de location et avant son départ. Un service de ménage après le départ du locataire est proposé en option.

  • état des lieux Un inventaire est établi en commun et signé par le locataire et le propriétaire ou son représentant à l'arrivée et au départ du gîte. Cet inventaire constitue la seule référence en cas de litige concernant l'état des lieux. L'état de propreté du gîte à l'arrivée du locataire devra être constaté dans l'état des lieux. Le nettoyage des locaux est à la charge du locataire pendant la période de location et avant son départ. Le montant des éventuels frais de ménage est établi sur la base de calcul mentionnée dans la fiche descriptive.

  • Période d’essai En vigueur étendu Au cours de la période d'essai, l'employeur ou le salarié peut rompre librement le contrat, sans procédure particulière. La période d'essai doit être prévue au contrat. Si l'accueil de l'enfant, prévu au contrat, s'effectue sur 1, 2 ou 3 jours calendaires par semaine, la période d'essai aura une durée maximum de 3 mois. Si l'accueil s'effectue sur 4 jours et plus par semaine, la période d'essai aura une durée maximum de 2 mois. Durant les premiers jours de l'essai et au maximum pendant 1 mois, un temps d'adaptation peut être prévu par l'employeur au cours duquel les conditions et les horaires d'accueil seront fixés en fonction des besoins d'adaptation de l'enfant. Ce temps d'adaptation fait partie de la période d'essai. Si le contrat est rompu avant la fin de la période d'essai, l'employeur doit délivrer au salarié : - un bulletin de paie ; - un certificat mentionnant la date de début et la date de fin du contrat ainsi que la nature de l'emploi ; - une lettre de rupture si celle-ci est de son fait ; - l'attestation Assedic.

  • LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS Conformément à l’article 35 de la loi du 6 Janvier 1978, JURIDICA, en sa qualité de sous-traitant du traitement, vous informe que : - les réponses aux questions qui vous sont posées sont obligatoires et qu’en cas de fausses déclarations ou d’omissions, les conséquences peuvent être la nullité du contrat (article L 113-8 du Code des Assurances) ou la réduction des indemnités (article L 113-9 du Code des Assurances). - la finalité du traitement est la gestion (y compris commerciale) et l’exécution du contrat d’assurance - les destinataires des données vous concernant sont principalement les collaborateurs de JURIDICA mais aussi ses intermédiaires, prestataires, réassureurs et organismes professionnels habilités. - JURIDICA est soumis aux obligations légales issues principalement du Code Monétaire et Financier en matière de lutte contre le blanchiment des capitaux et contre le financement du terrorisme et, qu’à ce titre, il met en œuvre un traitement de surveillance des contrats pouvant aboutir à la rédaction d’une déclaration de soupçon ou à une mesure de gel des avoirs conformément à l’autorisation unique donnée par la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) le 16 Juin 2011. - vos données personnelles pourront également être utilisées dans le cadre d’un traitement de lutte contre la fraude à l’assurance, pour lequel la CNIL a autorisé JURIDICA à le mettre en œuvre, conformément à l’autorisation unique en date du 17 Juillet 2014. Ce traitement pouvant conduire, le cas échéant, à une inscription sur une liste de personnes présentant un risque de fraude. - en sa qualité d’assureur, JURIDICA peut effectuer des traitements de données relatives aux infractions, condamnations et mesures de sûreté soit au moment de la souscription du contrat d’assurance, soit en cours de son exécution ou dans le cadre de la gestion de contentieux conformément à l’autorisation unique donnée par la CNIL en date du 23 Janvier 2014. - les données à caractère personnel vous concernant peuvent être accessibles à certains des collaborateurs ou prestataires de l’assureur établis dans des pays situés hors de l’Union Européenne. Des garanties sont prises par JURIDICA pour assurer un bon niveau de protection de ces données. En vous rendant sur le site xxxxxxxx.xx, à la rubrique « données personnelles », vous trouverez plus de détails sur la finalité de ces accessibilités aux données, les pays de localisation des destinataires et sur les garanties de sécurité prises. En vous adressant à « JURIDICA - 1 Place Xxxxxxxxx Xxxxxx 78166 Marly le Roi Cedex », vous pouvez : - demander une communication, par voie postale, des renseignements sur « les données personnelles », - exercer votre droit d’accès et de rectification sur l’ensemble des données vous concernant.

  • Territoire La présente cession prendra effet en tous lieux, à l’exclusion des pays, territoires ou zones linguistiques suivants : …………………………..

  • PROPRIETE INTELLECTUELLE Le contenu du site internet xxx.xxxxxxxxxxxxx.xxx est la propriété du Prestataire et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion, utilisation totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon. En outre, le Prestataire reste propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur les photographies, présentations, études, dessins, modèles, prototypes, etc., réalisés (même à la demande du Client) en vue de la fourniture des Services au Client. Le Client s'interdit donc toute reproduction ou exploitation desdites études, dessins, modèles et prototypes, etc., sans l'autorisation expresse, écrite et préalable du Prestataire qui peut la conditionner à une contrepartie financière. Il en va de même des noms, logos ou plus largement toute représentation graphique ou texte appartenant au Prestataire ou utilisé et diffusé par lui.

  • Résiliation pour faute 19.3.3Blocage préalable Nordnet peut suspendre tout ou partie de la mise à disposition de l’Offre et de l’exécution du Contrat, ou des actions accessibles ou réalisables à partir de votre Espace Client, conformément aux conditions fixées à l’article 17 « Blocage » et cas prévus au sein des Conditions Contractuelles, ou le cas échéant procéder directement à la résiliation du Contrat. 19.3.4Résiliation Par dérogation aux articles 1217 à 1231 du Code civil, le Client comme Xxxxxxx conviennent de sanctionner toute inexécution ou mauvaise exécution de leurs obligations contractuelles de la manière définie ci-après, et renoncent en toute hypothèse à réaliser par elles-mêmes ou à solliciter l’exécution forcée en nature de la prestation de Nordnet, à solliciter une réduction du prix ou à solliciter la restitution des prestations et contreparties fournies, sous réserve des dispositions de l’article 21 « Responsabilité ». Dans ce cas, la partie qui souhaite procéder à la résiliation du Contrat pour faute de l’autre partie devra : • Mettre la partie défaillante en demeure de respecter ses engagements, par courrier (cf. article 23 « Notifications »), • Envoyer un second courrier pour notifier la résiliation à l’expiration d’un délai de trente (30) jours à compter de la date d’émission du précédent, si l'autre partie ne s'est pas conformée à ses obligations dans ce délai. Le Contrat sera résilié de plein droit à réception de cet envoi. La résiliation prenant effet à la date de réception ou de première présentation du courrier. Toutefois, dans le cas où la nature des engagements non respectés rendrait impossible pour la partie défaillante de remédier à son manquement (exemple : résiliation d’une licence sur demande de l’éditeur d’un logiciel, du fait d’un manquement aux obligations contractuelles issues de la licence), et sous réserve d’en justifier, l'autre partie pourra résilier le Contrat de plein droit immédiatement après la constatation du manquement, par envoi d'un courrier faisant état de sa volonté d’invoquer le bénéfice de la présente clause. En cas de non-conformité avec le contrat ou de défaut de fourniture d'un des éléments de l'offre groupée, le consommateur a le droit de résilier le contrat en ce qui concerne tous les éléments de l'offre groupée qui s’entend de services et d’équipements terminaux comprenant au moins un service d’accès à l’Internet ou un service de communication interpersonnelle fondé sur la numérotation accessible au public.

  • Annulation par le locataire Toute annulation doit être notifiée par lettre recommandée ou télégramme au propriétaire. a) annulation avant l'arrivée dans les lieux : l'acompte reste acquis au propriétaire. Celui-ci pourra demander le solde du montant du séjour, si l'annulation intervient moins de 30 jours avant la date prévue d'entrée dans les lieux. Si le locataire ne se manifeste pas dans les 24 heures qui suivent la date d'arrivée indiquée sur le contrat, le présent contrat devient nul et le propriétaire peut disposer de son gîte. L'acompte reste également acquis au propriétaire qui demandera le solde de la location. b) si le séjour est écourté, le prix de la location reste acquis au propriétaire. Il ne sera procédé à aucun remboursement.

  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de

  • paiement des charges En fin de séjour, le locataire doit acquitter auprès du propriétaire, les charges non incluses dans le prix. Leur montant s'établit sur la base de calcul mentionnée sur le présent contrat et dans la fiche descriptive et un justificatif est remis par le propriétaire.