Prise de commande Clauses Exemplaires

Prise de commande. Les Partenaires dotés de contrats d’achat direct avec Cisco (« Partenaires de niveau 1 ») peuvent choisir de passer une commande directement par le biais du Portail de commerce Cisco (« CCW ») ou par l’entremise d’un distributeur agréé de Cisco. Les Partenaires ne disposant pas d’un contrat d’achat direct avec Cisco (« Partenaire de niveau 2 ») doivent effectuer un achat par l’entremise d’un distributeur agréé de Cisco.
Prise de commande. Sauf accord particulier, REAL FACTORY n’est lié par les prises de commande de ses CLIENTS que sous réserve d’un versement d’un acompte de 30% du montant global du devis qui aura été établi. Par exception, l’acompte est porté à 50% pour les prestations de réalisation et production évènementielles. Les commandes ne seront prises en compte qu’au retour du « bon de commande » ou devis et du cahier des charges correspondant, datés, signés et respectivement précédés de la mention « Bon pour Accord » et, ou « lu et approuvé » par le CLIENT, les signatures entrainant l’acceptation des termes du devis et validation du cahier des charges. Toutes les matières premières et documents confiés par le CLIENT ainsi que les travaux et presta- tions réalisés par REAL FACTORY constituent un gage affecté au paiement. En tout état de cause, ces éléments peuvent faire l’objet d’une rétention ou d’une suspension en cas de non-respect d’une obligation du CLIENT. Le bénéfice de la commande est personnel au CLIENT et ne peut être transfé- ré à un tiers sans l’autorisation de REAL FACTORY.
Prise de commande. À défaut de règlement à la date prévue, REAL FACTORY se réserve le droit de mettre l’acheteur en demeure de payer la somme facturée et d’appliquer en sus le taux de l’intérêt légal ayant cours. Toute somme non réglée dans les délais, tout retard de paiement, ou tout impayé (en cas de retour par la banque des titres de paiement pour impayé) d’une somme due par le CLIENT entraînera la suspension immédiate des prestations, en attendant la régularisation de la situation. Cette suspen- sion ne peut constituer une cause de responsabilité pour REAL FACTORY. La société REAL FACTORY se réserve tous les droits intellectuels et de propriété sur sa production jusqu’au complet règlement des factures. Le paiement est réalisé à l’encaissement effectif du prix ; la remise d’une traite ou de tout autre document créant une obligation de payer ne constitue pas un paiement libératoire. A défaut, tous les documents devront être restitués sans délais à la socié- té ou seront supprimés des serveurs publics ou privés reliés à Internet. Dans le cas où le retard de paiement excéderait deux mois, REAL FACTORY se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires. Le CLIENT ne pourra demander une indemnité à REAL FACTORY du fait de la suspension de ses services suite à un incident de paiement.
Prise de commande. BIOBank délivre ses produits et renouvelle les dépôts-ventes uniquement sur prescription médicale nominative établie par un médecin ou un dentiste et transmise par écrit (courrier original signé, télécopie signée). La prescription, rédigée en français, comporte le nom et la qualification du prescripteur, son numéro ADELI, les nom, prénom, âge et sexe du patient, la date d’intervention prévue ainsi que la désignation précise et la quantité des produits devant être délivrés. Elle précise en outre les adresses de livraison et de facturation. Sauf accord préalable, en cas de non utilisation des produits livrés, une indemnité correspondant aux frais de transport supportés par BIOBank sera demandée à l’utilisateur.
Prise de commande. 39. Les prises de commande effectuées par le client sont réalisées par l’intermédiaire de l’interface de commande.
Prise de commande. Il appartient au Client de sélectionner sur le Site Internet les Produits qu'il désire commander, selon les modalités suivantes : - Choix du/des produits - Connexion à l’espace client ou Création du compte client - Choix de l’adresse de facturation - Choix de l’adresse de livraison (dans le cadre d’une expédition à domicile ou d’une livraison par xxxxxxxx) - Choix du mode de paiement - Vérification et validation de la commande et des Conditions Générales de Vente En cliquant sur « Payer ma commande », le client reconnaît avoir la pleine capacité juridique pour s’engager au titre des Conditions Générales de Vente, lesquelles sont seules applicables au contrat qui suit. Le site est accessible par le client 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas d’opération de maintenance. Avant le paiement de la commande, le Client déclare avoir pris connaissance et accepté les présentes C.G.V. La validation de la commande vaut donc acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente. - Paiement de la commande dans les conditions prévues. Les offres de Produits sont valables tant qu'elles sont visibles sur le Site Internet, dans la limite des stocks disponibles. La vente ne sera considérée comme valide qu’après paiement intégral du prix. Il appartient au Client de vérifier l'exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur. Dans tous ces cas, la commande sera traitée à réception du paiement et sous réserve de son encaissement. En cas de refus de la banque, la commande sera automatiquement annulée. Toute commande passée sur le Site Internet constitue la formation d'un contrat conclu à distance entre le Client et le Vendeur. Le Vendeur se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Le Client pourra suivre l'évolution de sa commande sur le site.
Prise de commande. L'acheteur passe sa commande en ligne, à partir du catalogue et au moyen du formulaire bon de commande proposé ou qui figure sur le site. Pour que la commande soit validée, l’acheteur devra accepter en cliquant à l'endroit indiqué sur le site internet, les présentes conditions générales. Son acceptation entraînera l'envoi d'un mail de confirmation, conformément aux conditions décrites ci-dessous.
Prise de commande. La commande portant sur les Produits et Prestations devient définitive lorsque le Client renvoie le Bon de Commande qui consiste au renvoi du Devis signé, accompagné des mentions requises. Dans le cas où le Client souhaiterait apporter des modifications aux Conditions Générales, elles devront être acceptées de manière expresse et écrite par le Fournisseur pour lui être opposables.
Prise de commande. Le Client peut transmettre sa commande de service à la Conciergerie par téléphone, sms, courriel, via le site internet ou en direct. Il appartient au Client de vérifer l’exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur. La Conciergerie s’engage à traiter la demande dans les délais convenus avec le Client sous condition de la signature du contrat de prestations de services, du bon de commande ou du devis. La vente de services ne sera considérée comme défnitive qu’après acceptation de la commande par la Conciergerie. Le bénéfce de la commande est personnel au client et ne peut être transféré au bénéfce d’un tiers sans l’accord préalable express de la conciergerie. Il est entendu que la Conciergerie est un intermédiaire et ne peut être tenue pour responsable du délai ou de la prestation ou produit du Prestataire. En cas de réclamation, le Client se mettra en relation directe avec le Prestataire. Le Client doit se référer aux Conditions Générales de Vente de chaque Prestataire concernant sa commande de prestation ou de produit. La Conciergerie ne peut être tenue responsable des clauses de ces dites Conditions.
Prise de commande. Les commandes ne sont définitives que lorsqu’elles ont été confirmées par la signature d’une offre commerciale émanant de la Société et signée par le représentant légal du Client ou toute personne dûment mandatée à cet effet. Toute commande formulée directement par le Client ne sera valable qu’après l’établissement d’une offre commerciale par la Société, et la signature de cette dernière par le Client.