Description des produits Clauses Exemplaires

Description des produits. L’Utilisateur peut, préalablement à une Commande, prendre connaissance sur le Site des caractéristiques essentielles du ou des produits qu’il désire commander.
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Description des produits. Le Client s’engage, préalablement à sa Commande, à prendre connaissance, sur le Site Clarins France, des caractéristiques essentielles du ou des Produits qu'il désire Commander. La Documentation Commerciale reproduit, pour chaque Produit, les données techniques déterminées par Clarins en sa qualité de fabricant. Xxxxxxx fait ses meilleurs efforts pour que la représentation photographique des Produits sur le Site soit fidèle aux Produits. Pour toute question relative aux Produits et à leur utilisation, toute question complémentaire ou demande de conseils, le Client peut contacter le Service Client
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Description des produits. 3.1. Produits pour lesquels AMP est le vendeur Les produits commercialisés dans la boutique en ligne, pour lesquels AMP est le vendeur, sont les suivants : - Abonnement Coupe-File et Accès Coupe-File à l’unité - Abonnements parkings : ECO, ECO 3 mois, CLASSIC et PREMIUM - Stationnements parkings (Parkings P1/P6/P5/P7/P8, Super Eco et Extra Long1), - Accès Salon VIP. Les produits Abonnement Parking ECO+ et Stationnement Parking Extra Long ne sont plus commercialisés dans la boutique en ligne depuis le 31/01/2019. Cependant, pour ces produits commandés antérieurement et dont la date d’utilisation serait toujours en vigueur, il est fait application des conditions décrites dans les présentes CGV. Les conditions spécifiques de vente et d’utilisation des produits ci-dessus décrits sont accessibles via le lien mentionné en préambule.
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Description des produits. Linvosges vous propose des Articles de linge de maison : linge de lit, linge de bain, linge de table, linge d'office et linge pour bébé, vêtements, vêtements d’intérieur et de nuit et d’autres Articles pour la maison, accessoires et objets de décoration, rangement, etc., qu’elle produit et commercialise sous la marque Linvosges®. Si vous avez besoin d'informations complémentaires, n'hésitez pas à nous adresser un message à l’adresse xxxxxxx-xxxxxx@xxxxxxxxx.xx
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Description des produits. 3.1 Au cas où le contrat porterait sur des produits soumis à un perfectionnement technologique, le Vendeur est autorisé à fournir les dits produits selon les fiches signalétiques les plus récentes du fabricant. L’Acheteur est tenu d’informer le Vendeur en conséquence s’il est intéressé exclusivement par le modèle commandé et qu'il ne doit en aucun cas y être dérogé. 3.2 Les informations fournies sur les produits distribués par le Vendeur, notamment dans les prospectus, listes de modèles, catalogues, fiches signalétiques, matériels publicitaires, spécifications et descriptions, cahiers des charges et autres conditions techniques de livraison, certificats (p. ex. certificats de conformité) et autres documents ne constituent en aucun cas une garantie de qualité ou de durabilité de la part du Vendeur. Pour les choses dues désignées seulement d'après leur genre, le Vendeur ne prend aucun engagement d’approvisionnement sans accord écrit express préalable. 3.3 Les informations du fabricant relatives à la fiabilité des produits livrés sont des valeurs statistiques moyennes fournies à titre indicatif et ne se réfèrent pas à des livraisons ou lots individuels.
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Description des produits. Avant toute commande en ligne et en application notamment des dispositions de l’article L111-1 du Code de la consommation, l’Acheteur peut prendre connaissance, sur le Site, des caractéristiques de chaque Produit qu’il désire commander. Les Produits sont proposés à la vente en ligne dans la limite des stocks disponibles, ou sous réserve de la possibilité de les commander le cas échéant. Les photographies et les descriptions des Produits proposés à la vente en ligne sont le plus précis possibles. Elles n’engagent Xxxxxx Leasing que pour ce qui est indiqué précisément. L’Acheteur est toutefois informé et accepte que certaines caractéristiques des Produits et notamment leur couleur peuvent ne pas correspondre exactement aux photographies présentées sur le Site, du fait de contraintes techniques.
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Description des produits. Les caract´eristiques essentielles des Produits commercialis´es par Dhimyotis sont d´ecrites dans les ’fiches Produits’ qu’elle met `a disposition. La fiche d´etaill´ee du Produit est la seule source contractuelle. Le Client peut obtenir des informations compl´ementaires en se rapprochant du service commercial de Dhimyotis. Dhimyotis se r´eserve le droit de modifier, actualiser `a tout moment et sans pr´eavis ces ’fiches Produits’. Il appartient au Client de s’assurer de l’ad´equation des Progiciels `a ses besoins propres, particuli`erement sur la base des indications fournies dans les documentations, dont il reconnaˆıt avoir pris compl`ete connaissance.
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  • DESCRIPTION DU SERVICE Dans le cadre du Service de téléphonie, WITEL propose à ses Clients des lignes destinées à se substituer à des lignes téléphoniques d’opérateurs permettant de recevoir et d’émettre des appels vers toutes les destinations (fixe, mobile, numéros spéciaux, international). Il existe deux (2) types d’accès proposés par WITEL dans le cadre du Service de téléphonie : de la téléphonie IP et de la téléphonie traditionnelle (présélection et revente de l’abonnement en ligne analogique, accès de base et accès primaire, accès téléphonique RNIS). L’accès à la téléphonie IP est subordonné à ce que le Client dispose d’équipements IP (téléphones, adaptateurs, IPBX, soft phone, etc.) et d’un accès au réseau Internet. WITEL choisira pour le compte du Client le meilleur accès possible et le Service est proposé sous réserve d’éligibilité et de compatibilité technique. WITEL propose plusieurs offres de communications, au forfait ou à la consommation, comme défini sur le Bon de Commande et dont les tarifs sont indiqués sur la grille tarifaire en vigueur au moment de la souscription. Dans le cadre du Service de téléphonie, WITEL propose à ses Clients de souscrire à une tranche de numéros. Pour les Clients qui y souscrivent, WITEL s’engage à réserver l’ensemble des numéros de la tranche pendant toute la durée du Contrat de Service. WITEL pourra facturer au Client les numéros réservés non utilisés, ou les libérer et les attribuer à un autre Client, notamment si le Client utilise moins de 80 % des numéros de la tranche. Le Client peut choisir de modifier le numéro présenté à l’appelé à partir de sa ligne sous réserve que ce soit pour utiliser un autre numéro dont le Client est l’affect aire ou pour lequel il dispose d’une autorisation expresse de l’affect aire du numéro. En cas de non- respect de cette règle, WITEL se réserve le droit de suspendre le service de présentation du numéro d’appelant sur le poste appelé. Dans le cadre du Service de Téléphonie IP, chaque appel est limité à une durée maximum de 240 minutes. Dans le cadre du Service de Téléphonie, WITEL peut fournir des numéros géographiques (01, 02, 03, 04 et 05) ou VoIP (09), ou encore des numéros internationaux. 1.1. Forfaits illimités : les forfaits illimités sont destinés aux entreprises dans le cadre d’un usage conversationnel et en dehors des professionnels des télécommunications : opérateurs, téléboutiques, téléprospection, phoning, centres d’appels, cartes prépayées, services vocaux. L’envoi de fax en nombres (fax mailing) est interdit depuis une ligne WITEL.

  • paiement des charges En fin de séjour, le locataire doit acquitter auprès du propriétaire, les charges non incluses dans le prix. Leur montant s'établit sur la base de calcul mentionnée sur le présent contrat et dans la fiche descriptive et un justificatif est remis par le propriétaire.

  • Etat des lieux Un inventaire est établi en commun et signé par le locataire et le propriétaire ou son représentant à l'arrivée et au départ du gîte. Cet inventaire constitue la seule référence en cas de litige concernant l'état des lieux. L'état de propreté du gîte à l'arrivée du locataire devra être constaté dans l'état des lieux. Le nettoyage des locaux est à la charge du locataire pendant la période de location et avant son départ. Un service de ménage après le départ du locataire est proposé en option.

  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de

  • Facturation et paiement Sauf dérogation, la facturation du(es) Services est mensuelle, forfaitaire, à terme à échoir, par mois complets à l'exception du premier mois, facturé au prorata à compter de la date de mise en Service. La facturation des consommations (non incluses dans l’offre) est à terme échu. L’ABONNE pourra recevoir et/ou consulter, imprimer sa facture qui restera disponible sur l’Espace ABONNES pendant une période de 3 mois, sauf en cas de résiliation. En cas de demande de délivrance de duplicata de facture, de duplicata de contrat ou de modification de relevé d’identité bancaire par l’ABONNE, XANKOM facturera l’ABONNE conformément au tarif en vigueur. L’ABONNE devra s’acquitter de ses factures par prélèvement automatique. Les moyens de paiement autres que le prélèvement automatique et le paiement par carte bancaire entraîneront des frais de gestion par facture, prévus à la Documentation tarifaire remise préalablement à l’ABONNE, liés au traitement des autres modalités de règlement (chèque ou mandat).

  • Période d’essai (Articles 44-1 du socle commun et 95-1 du socle spécifique « assistant maternel » de la convention collective) [La période d’essai est facultative. Sa durée maximale dépend du nombre de jours de travail hebdomadaire fixé dans le contrat de travail : Par exception, si le particulier employeur et l’assistant maternel sont liés par un contrat de travail en cours pour l’accueil d’un enfant, au titre duquel une période d’essai était prévue et a été concluante, la durée maximale de la période d’essai du nouveau contrat conclu pour l’accueil d’un autre enfant de la même famille est de 30 jours calendaires, pour s’aligner sur la durée maximale de la période d’adaptation de l’enfant.]