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Description des produits Clauses Exemplaires

Description des produits. L’Utilisateur peut, préalablement à une Commande, prendre connaissance sur le Site des caractéristiques essentielles du ou des produits qu’il désire commander.
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Description des produits. Le Client s’engage, préalablement à sa Commande, à prendre connaissance, sur le Site Clarins France, des caractéristiques essentielles du ou des Produits qu'il désire Commander. La Documentation Commerciale reproduit, pour chaque Produit, les données techniques déterminées par Clarins en sa qualité de fabricant. Xxxxxxx fait ses meilleurs efforts pour que la représentation photographique des Produits sur le Site soit fidèle aux Produits. Pour toute question relative aux Produits et à leur utilisation, toute question complémentaire ou demande de conseils, le Client peut contacter le Service Client
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Description des produits. Linvosges vous propose des Articles de linge de maison : linge de lit, linge de bain, linge de table, linge d'office et linge pour bébé, vêtements, vêtements d’intérieur et de nuit et d’autres Articles pour la maison, accessoires et objets de décoration, rangement, etc., qu’elle produit et commercialise sous la marque linvosges®. Si vous avez besoin d'informations complémentaires, n'hésitez pas à nous adresser un message à l’adresse xxxxxxx-xxxxxx@xxxxxxxxx.xx
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Description des produits. 3.1. Produits pour lesquels AMP est le vendeur Les produits commercialisés dans la boutique en ligne, pour lesquels AMP est le vendeur, sont les suivants : - Abonnement Coupe-File et Accès Coupe-File à l’unité - Abonnements parkings : ECO, ECO 3 mois, CLASSIC et PREMIUM - Stationnements parkings (Parkings P1/P6/P5/P7/P8, Super Eco et Pdiscount), - Accès Salon VIP. Le produit Abonnement Parking ECO+ n’est plus commercialisé dans la boutique en ligne depuis le 31/01/2019. Cependant, pour ce produit commandé antérieurement et dont la date d’utilisation serait toujours en vigueur, il est fait application des conditions décrites dans les présentes CGV. Les conditions spécifiques de vente et d’utilisation des produits ci-dessus décrits sont accessibles via le lien mentionné en préambule.
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Description des produits. Avant toute commande en ligne et en application notamment des dispositions de l’article L111-1 du Code de la consommation, l’Acheteur peut prendre connaissance, sur le Site, des caractéristiques de chaque Produit qu’il désire commander. Les Produits sont proposés à la vente en ligne dans la limite des stocks disponibles, ou sous réserve de la possibilité de les commander le cas échéant. Les photographies et les descriptions des Produits proposés à la vente en ligne sont le plus précis possibles. Elles n’engagent Xxxxxx Leasing que pour ce qui est indiqué précisément. L’Acheteur est toutefois informé et accepte que certaines caractéristiques des Produits et notamment leur couleur peuvent ne pas correspondre exactement aux photographies présentées sur le Site, du fait de contraintes techniques.
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Description des produits. Les caract´eristiques essentielles des Produits commercialis´es par Dhimyotis sont d´ecrites dans les ’fiches Produits’ qu’elle met `a disposition. La fiche d´etaill´ee du Produit est la seule source contractuelle. Le Client peut obtenir des informations compl´ementaires en se rapprochant du service commercial de Dhimyotis. Dhimyotis se r´eserve le droit de modifier, actualiser `a tout moment et sans pr´eavis ces ’fiches Produits’. Il appartient au Client de s’assurer de l’ad´equation des Progiciels `a ses besoins propres, particuli`erement sur la base des indications fournies dans les documentations, dont il reconnaˆıt avoir pris compl`ete connaissance.
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Description des produits. 3.1 Au cas où le contrat porterait sur des produits soumis à un perfectionnement technologique, le Vendeur est autorisé à fournir les dits produits selon les fiches signalétiques les plus récentes du fabricant. L’Acheteur est tenu d’informer le Vendeur en conséquence s’il est intéressé exclusivement par le modèle commandé et qu'il ne doit en aucun cas y être dérogé. 3.2 Les informations fournies sur les produits distribués par le Vendeur, notamment dans les prospectus, listes de modèles, catalogues, fiches signalétiques, matériels publicitaires, spécifications et descriptions, cahiers des charges et autres conditions techniques de livraison, certificats (p. ex. certificats de conformité) et autres documents ne constituent en aucun cas une garantie de qualité ou de durabilité de la part du Vendeur. Pour les choses dues désignées seulement d'après leur genre, le Vendeur ne prend aucun engagement d’approvisionnement sans accord écrit express préalable. 3.3 Les informations du fabricant relatives à la fiabilité des produits livrés sont des valeurs statistiques moyennes fournies à titre indicatif et ne se réfèrent pas à des livraisons ou lots individuels.
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  • Annulation par le locataire Toute annulation doit être notifiée par lettre recommandée ou télégramme au propriétaire. a) annulation avant l'arrivée dans les lieux : l'acompte reste acquis au propriétaire. Celui-ci pourra demander le solde du montant du séjour, si l'annulation intervient moins de 30 jours avant la date prévue d'entrée dans les lieux. Si le locataire ne se manifeste pas dans les 24 heures qui suivent la date d'arrivée indiquée sur le contrat, le présent contrat devient nul et le propriétaire peut disposer de son gîte. L'acompte reste également acquis au propriétaire qui demandera le solde de la location. b) si le séjour est écourté, le prix de la location reste acquis au propriétaire. Il ne sera procédé à aucun remboursement.

  • Localisation - DGF 2023 Intervenants Objet de la demande Subventions 2022 Quantité Coût du projet Dép retenues Subv. sollicitée Subv. prévue Décision

  • paiement des charges En fin de séjour, le locataire doit acquitter auprès du propriétaire, les charges non incluses dans le prix. Leur montant s'établit sur la base de calcul mentionnée sur le présent contrat et dans la fiche descriptive et un justificatif est remis par le propriétaire.

  • Annulation par le propriétaire Le propriétaire reverse au locataire l’intégralité des sommes versées, ainsi qu’une indemnité au moins égale à celle que le locataire aurait supportée si l’annulation était intervenue de son fait à cette date.

  • Etat des lieux Un inventaire est établi en commun et signé par le locataire et le propriétaire ou son représentant à l’arrivée et au départ du gîte. Cet inventaire constitue la seule référence en cas de litige concernant l’état des lieux. L’état de propreté du gîte à l’arrivée du locataire devra être constaté dans l’état des lieux. Le nettoyage des locaux est à la charge du locataire pendant la période de location et avant son départ.

  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de

  • Produits de décomposition dangereux Des produits de décomposition dangereux ne sont pas connus.

  • Facturation et paiement Sauf dérogation, la facturation du(es) Services est mensuelle, forfaitaire, à terme à échoir, par mois complets à l'exception du premier mois, facturé au prorata à compter de la date de mise en Service. La facturation des consommations (non incluses dans l’offre) est à terme échu. L’ABONNE pourra recevoir et/ou consulter, imprimer sa facture qui restera disponible sur l’Espace ABONNES pendant une période de 3 mois, sauf en cas de résiliation. En cas de demande de délivrance de duplicata de facture, de duplicata de contrat ou de modification de relevé d’identité bancaire par l’ABONNE, XANKOM facturera l’ABONNE conformément au tarif en vigueur. L’ABONNE devra s’acquitter de ses factures par prélèvement automatique. Les moyens de paiement autres que le prélèvement automatique et le paiement par carte bancaire entraîneront des frais de gestion par facture, prévus à la Documentation tarifaire remise préalablement à l’ABONNE, liés au traitement des autres modalités de règlement (chèque ou mandat).

  • Période d’essai (Articles 44-1 du socle commun et 95-1 du socle spécifique « assistant maternel » de la convention collective) [La période d’essai est facultative. Sa durée maximale dépend du nombre de jours de travail hebdomadaire fixé dans le contrat de travail : Par exception, si le particulier employeur et l’assistant maternel sont liés par un contrat de travail en cours pour l’accueil d’un enfant, au titre duquel une période d’essai était prévue et a été concluante, la durée maximale de la période d’essai du nouveau contrat conclu pour l’accueil d’un autre enfant de la même famille est de 30 jours calendaires, pour s’aligner sur la durée maximale de la période d’adaptation de l’enfant.]

  • Résiliation pour faute 19.3.3Blocage préalable Nordnet peut suspendre tout ou partie de la mise à disposition de l’Offre et de l’exécution du Contrat, ou des actions accessibles ou réalisables à partir de votre Espace Client, conformément aux conditions fixées à l’article 17 « Blocage » et cas prévus au sein des Conditions Contractuelles, ou le cas échéant procéder directement à la résiliation du Contrat. 19.3.4Résiliation Par dérogation aux articles 1217 à 1231 du Code civil, le Client comme Xxxxxxx conviennent de sanctionner toute inexécution ou mauvaise exécution de leurs obligations contractuelles de la manière définie ci-après, et renoncent en toute hypothèse à réaliser par elles-mêmes ou à solliciter l’exécution forcée en nature de la prestation de Nordnet, à solliciter une réduction du prix ou à solliciter la restitution des prestations et contreparties fournies, sous réserve des dispositions de l’article 21 « Responsabilité ». Dans ce cas, la partie qui souhaite procéder à la résiliation du Contrat pour faute de l’autre partie devra : • Mettre la partie défaillante en demeure de respecter ses engagements, par courrier (cf. article 23 « Notifications »), • Envoyer un second courrier pour notifier la résiliation à l’expiration d’un délai de trente (30) jours à compter de la date d’émission du précédent, si l'autre partie ne s'est pas conformée à ses obligations dans ce délai. Le Contrat sera résilié de plein droit à réception de cet envoi. La résiliation prenant effet à la date de réception ou de première présentation du courrier. Toutefois, dans le cas où la nature des engagements non respectés rendrait impossible pour la partie défaillante de remédier à son manquement (exemple : résiliation d’une licence sur demande de l’éditeur d’un logiciel, du fait d’un manquement aux obligations contractuelles issues de la licence), et sous réserve d’en justifier, l'autre partie pourra résilier le Contrat de plein droit immédiatement après la constatation du manquement, par envoi d'un courrier faisant état de sa volonté d’invoquer le bénéfice de la présente clause. En cas de non-conformité avec le contrat ou de défaut de fourniture d'un des éléments de l'offre groupée, le consommateur a le droit de résilier le contrat en ce qui concerne tous les éléments de l'offre groupée qui s’entend de services et d’équipements terminaux comprenant au moins un service d’accès à l’Internet ou un service de communication interpersonnelle fondé sur la numérotation accessible au public.