Common use of DROITS DE PROPRIÉTÉ ET RESTRICTIONS Clause in Contracts

DROITS DE PROPRIÉTÉ ET RESTRICTIONS. 3.1 Vous ou Vos concédants de licence conservez tous les droits de propriété et de propriété intellectuelle sur Votre Contenu (tel que décrit ci-dessous). Nous ou nos concédants de licence conservons tous les droits de propriété et de propriété intellectuelle sur les Services, les œuvres dérivées de ceux-ci, et sur tout ce qui est développé ou livré par ou pour notre compte en vertu du présent Contrat. 3.2 Vous pouvez avoir accès à du Contenu Tiers via l’utilisation des Services. Sauf indication contraire dans Votre commande, tous les droits de propriété et de propriété intellectuelle sur le Contenu Tiers et l’utilisation dudit contenu sont régis par des dispositions conclues entre Vous et le tiers. 3.3 Vous nous accordez le droit d’héberger, d’utiliser, de traiter, d’afficher et de transmettre Votre Contenu afin de fournir les Services conformément à ce Contrat et Votre commande. Vous êtes seul responsable de l’exactitude, la qualité, l’intégrité, la légalité, la fiabilité et le caractère approprié de Votre Contenu, et d’obtenir tous les droits inhérents à Votre Contenu et nécessaires à Oracle pour exécuter les Services. 3.4 Vous n’êtes pas autorisé à ou permettre à un tiers de : (a) modifier, créer des œuvres dérivées, désassembler, décompiler, procéder à l’ingénierie à rebours, reproduire, republier, télécharger ou copier tout ou partie des Services (y compris les structures de données ou de composants similaires produits par les logiciels) ; (b) accéder ou utiliser les Services afin de construire ou de fournir du support, directement ou indirectement, pour des produits ou services concurrents d’Oracle ; ou (c) licencier, vendre, transférer, céder, distribuer, externaliser, permettre l’utilisation en temps partagé ou en service bureau, ou autrement exploiter commercialement ou rendre les Services disponibles, pour une tierce partie, autrement qu’expressément autorisé aux termes du présent Contrat ou de Votre commande.

DROITS DE PROPRIÉTÉ ET RESTRICTIONS. 3.1 Vous ou Vos et vos concédants de licence conservez tous les l’intégralité des droits de propriété et de propriété intellectuelle sur Votre Contenu de votre contenu (tel que décrit défini ci-dessous). Nous ou nos concédants conservons l’intégralité des droits de licence conservons tous les propriété et de propriété intellectuelle, des services, des œuvres dérivées des présentes et de tout ce qui a pu être développé ou livré par nous ou en notre nom en vertu de la convention-cadre. 3.2 Vous pourriez avoir accès à du contenu de tiers dans le cadre de votre utilisation des services. Sauf indication contraire dans votre commande, l’intégralité des droits de propriété et de propriété intellectuelle sur les Services, les œuvres dérivées de ceux-ci, et sur tout ce qui est développé ou livré par ou pour notre compte en vertu du présent Contrat. 3.2 Vous pouvez avoir accès à du Contenu Tiers via l’utilisation des Services. Sauf indication contraire dans Votre commande, tous les droits de propriété contenu d’un tiers et de propriété intellectuelle sur le Contenu Tiers l’utilisation d’un tel contenu est régie par les conditions distinctes du tiers entre vous et l’utilisation dudit contenu sont régis par des dispositions conclues entre Vous et le ledit tiers. 3.3 Vous nous accordez le droit d’héberger, d’utiliser, de traiter, d’afficher et de transmettre Votre Contenu afin votre contenu dans le but de fournir les Services services en vertu de la convention-cadre et de votre commande, et conformément à ce Contrat et Votre commandecelles-ci. Vous êtes seul responsable assumez l’entière responsabilité de l’exactitude, de la qualité, de l’intégrité, de la légalité, de la fiabilité et le caractère approprié de Votre Contenula pertinence de votre contenu, et d’obtenir ainsi que de l’obtention de tous les droits inhérents à Votre Contenu et nécessaires à concernant votre contenu, lesdits droits étant requis par Oracle pour exécuter les Servicesassurer la prestation des services. 3.4 Vous n’êtes pas autorisé et vous n’avez pas le droit d’inciter ou d’autoriser des tiers à ou permettre à un tiers de : (a) modifier, créer des œuvres dérivées, désassembler, décompiler, procéder à l’ingénierie à reboursdésosser, reproduire, republier, télécharger ou copier tout ou une quelconque partie des Services services (y compris les structures de données ou de composants similaires produits toute documentation similaire produite par les logiciels) programmes); (b) accéder d’avoir accès ou utiliser d’utiliser les Services afin services en vue de construire ou de fournir du supportsoutenir, directement ou indirectement, pour indirectement des produits ou services de concurrents d’Oracle d’Oracle; ou (c) licencierde concéder sous licence, de vendre, de transférer, de céder, de distribuer, externaliserd’impartir, de permettre l’utilisation en du temps partagé ou en service bureaupar le biais d’un bureau de services, d’exploiter de manière commerciale ou autrement exploiter commercialement ou de rendre les Services disponiblesservices disponibles à un quelconque tiers, pour une tierce partie, autrement qu’expressément autorisé aux termes du présent Contrat sauf dans la mesure autorisée par la convention-cadre ou de Votre votre commande.

DROITS DE PROPRIÉTÉ ET RESTRICTIONS. 3.1 Vous ou Vos et Xxx concédants de licence conservez tous les l’entière propriété et l’ensemble des droits de propriété intellectuelle dans et de propriété intellectuelle sur Votre Contenu (tel que décrit défini ci-dessous). Nous ou nos concédants de licence conservons tous les l’entière propriété et l’ensemble des droits de propriété intellectuelle dans et de propriété intellectuelle sur les Services, les œuvres dérivées de ceux-ci, et sur tout ce qui est élément que nous avons développé ou livré par ou pour qui a été développé ou livré en notre compte nom en vertu du présent Contrat-Cadre. 3.2 Vous pouvez avoir accès à du au Contenu Tiers via l’utilisation des Services. Sauf indication contraire dans Votre commande, tous les droits de propriété et de propriété intellectuelle dans et sur le Contenu Tiers et l’utilisation dudit contenu sont régis par des dispositions conclues conditions de tiers distinctes entre Vous et le tiers. 3.3 Vous avez l’autorité de nous accordez accorder le droit d’héberger, d’utiliser, de traiter, d’afficher et de transmettre Votre Contenu afin de fournir les Services conformément au Contrat-Cadre et à ce Contrat et Votre commande, et Vous nous accordez ce droit. Il Vous êtes seul responsable incombe exclusivement de veiller à l’exactitude, à la qualité, à l’intégrité, à la légalité, à la fiabilité et le au caractère approprié de Votre Contenu, et ainsi que d’obtenir tous les droits inhérents liés à Votre Contenu et nécessaires à Oracle pour exécuter les Services. 3.4 Sauf dans les cas autorisés par le Contrat-Cadre ou Votre commande, Vous n’êtes pas autorisé ne pouvez pas, ni ne pouvez inciter ou autoriser autrui à ou permettre à un tiers de : (a) modifier, créer des œuvres dérivées, désassemblerdémonter, décompiler, procéder à l’ingénierie à rebours, reproduire, republier, télécharger ou copier tout ou toute partie des Services (y compris les structures de données ou de les composants similaires produits par les logiciels) ; (b) accéder ), créer des œuvres dérivées des Services ou utiliser les inverser l’ingénierie des Services afin de construire ou de fournir du support, directement ou indirectement, pour des produits ou services concurrents d’Oracle ; ou (c) licencier, vendre, transférer, céder, distribuer, externaliser, permettre l’utilisation en temps partagé ou en service bureau, ou autrement exploiter commercialement ou rendre les Services disponibles, pour une tierce partie, autrement qu’expressément autorisé aux termes du présent Contrat ou de Votre commande.;

DROITS DE PROPRIÉTÉ ET RESTRICTIONS. 3.1 Vous ou Vos et vos concédants de licence conservez tous les l’intégralité des droits de propriété et de propriété intellectuelle sur Votre Contenu votre contenu (tel que décrit défini ci-dessous). Nous ou et nos concédants de licence conservons tous les l’intégralité des droits de propriété et de propriété intellectuelle intellectuelle, sur les Servicesservices, les œuvres dérivées de ceux-ci, des présentes et sur tout ce qui est a pu être développé ou livré par nous ou pour en notre compte nom en vertu du présent Contratde la présente convention. 3.2 Vous pouvez avoir accès à du Contenu Tiers via l’utilisation contenu de tiers dans le cadre de votre utilisation des Servicesservices. Sauf indication contraire dans Votre votre commande, tous les l’intégralité des droits de propriété et de propriété intellectuelle sur le Contenu Tiers du contenu d’un tiers et de l’utilisation dudit d’un tel contenu sont régis est régie par des dispositions conclues les conditions distinctes du tiers entre Vous vous et le ledit tiers. 3.3 Vous nous accordez le droit d’héberger, d’utiliser, de traiter, d’afficher et de transmettre Votre Contenu afin votre contenu dans le but de fournir les Services services en vertu de la présente convention et de votre commande, et conformément à ce Contrat et Votre commandecelles- ci. Vous êtes seul responsable assumez l’entière responsabilité de l’exactitude, de la qualité, de l’intégrité, de la légalité, de la fiabilité et le caractère approprié de Votre Contenula pertinence de votre contenu, et d’obtenir ainsi que de l’obtention de tous les droits inhérents à Votre Contenu et nécessaires à concernant votre contenu, lesdits droits étant requis par Oracle pour exécuter les Servicesassurer la prestation des services. 3.4 Vous n’êtes pas autorisé et vous n’avez pas le droit d’inciter ou d’autoriser des tiers à ou permettre à un tiers de : (a) modifier, créer des œuvres dérivées, désassembler, décompiler, procéder à l’ingénierie à reboursdésosser, reproduire, republier, télécharger ou copier tout ou une quelconque partie des Services services (y compris les structures de données ou de composants similaires produits toute documentation similaire produite par les logiciels) programmes); (b) accéder avoir accès à ou utiliser les Services afin services en vue de construire ou de fournir du supportsoutenir, directement ou indirectement, pour indirectement des produits ou services de concurrents d’Oracle d’Oracle; ou (c) licencierconcéder sous licence, vendre, transférer, céder, distribuer, externaliserimpartir, permettre l’utilisation en le temps partagé ou en service bureaul’utilisation d’un bureau de services, ou autrement exploiter commercialement de manière commerciale ou rendre les Services disponiblesservices disponibles à un quelconque tiers, pour une tierce partie, autrement qu’expressément autorisé aux termes du présent Contrat sauf dans la mesure autorisée par la présente convention ou de Votre votre commande.

DROITS DE PROPRIÉTÉ ET RESTRICTIONS. 3.1 3.1. Vous ou Vos Xxx concédants de licence conservez tous les droits de propriété et de propriété intellectuelle sur Votre Contenu (tel que décrit ci-dessous). Nous ou nos concédants de licence conservons tous les droits de propriété et de propriété intellectuelle sur les Services, les œuvres dérivées de ceux-ci, et sur tout ce qui est développé ou livré par ou pour notre compte en vertu du présent Contrat. 3.2 3.2. Vous pouvez avoir accès à du Contenu Tiers via l’utilisation des Services. Sauf indication contraire dans Votre commande, tous les droits de propriété et de propriété intellectuelle sur le Contenu Tiers et l’utilisation dudit contenu sont régis par des dispositions conclues entre Vous et le tiers. 3.3 3.3. Vous avez l’autorité de nous accordez accorder et Xxxx nous accorder par la présente, le droit d’héberger, d’utiliser, de traiter, d’afficher et de transmettre Votre Contenu afin de fournir les Services conformément à ce Contrat et Votre commande. Vous êtes seul responsable de l’exactitude, la qualité, l’intégrité, la légalité, la fiabilité et le caractère approprié de Votre Contenu, et d’obtenir tous les droits inhérents à Votre Contenu et nécessaires à Oracle pour exécuter les Services. 3.4 3.4. Sauf si autorisé par le présent Contrat ou Votre commande, Vous n’êtes pas autorisé à ou à permettre à un tiers de : (a) modifier, créer des œuvres dérivées, désassembler, décompiler, procéder à l’ingénierie à reboursinverse, reproduire, republier, télécharger ou copier tout ou partie des Services (y compris les structures de données ou de composants similaires produits par les logiciels) ; (b) accéder ou utiliser les Services afin de construire ou de fournir du support, directement ou indirectement, pour des produits ou services concurrents d’Oracle ; ou (c) licencier, vendre, transférer, céder, distribuer, externaliser, permettre l’utilisation en temps partagé ou en service bureau, ou autrement exploiter commercialement ou rendre les Services disponibles, pour une tierce partie, autrement qu’expressément autorisé aux termes du présent Contrat ou de Votre commandepartie tierce.

DROITS DE PROPRIÉTÉ ET RESTRICTIONS. 3.1 Vous ou Vos et vos concédants de licence conservez tous les l’intégralité des droits de propriété et de propriété intellectuelle sur Votre Contenu (tel que décrit ci-dessous)de votre contenu. Nous ou nos concédants conservons l’intégralité des droits de licence conservons tous les propriété et de propriété intellectuelle, des services, des œuvres dérivées des présentes et de tout ce qui a pu être développé ou livré par nous ou en notre nom en vertu de la présente convention-cadre. 3.2 Vous pourriez avoir accès à du contenu de tiers dans le cadre de votre utilisation des services. Sauf indication contraire dans votre commande, l’intégralité des droits de propriété et de propriété intellectuelle sur les Services, les œuvres dérivées de ceux-ci, et sur tout ce qui est développé ou livré par ou pour notre compte en vertu du présent Contrat. 3.2 Vous pouvez avoir accès à du Contenu Tiers via l’utilisation des Services. Sauf indication contraire dans Votre commande, tous les droits de propriété contenu d’un tiers et de propriété intellectuelle sur le Contenu Tiers l’utilisation d’un tel contenu est régie par les conditions distinctes du tiers entre vous et l’utilisation dudit contenu sont régis par des dispositions conclues entre Vous et le ledit tiers. 3.3 Vous nous accordez le droit d’héberger, d’utiliser, de traiter, d’afficher et de transmettre Votre Contenu afin votre contenu dans le but de fournir les Services services en vertu de la présente convention-cadre et de votre commande, et conformément à ce Contrat et Votre commandecelles-ci. Vous êtes seul responsable assumez l’entière responsabilité de l’exactitude, de la qualité, de l’intégrité, de la légalité, de la fiabilité et le caractère approprié de Votre Contenula pertinence de votre contenu, et d’obtenir ainsi que de l’obtention de tous les droits inhérents à Votre Contenu et nécessaires à concernant votre contenu, lesdits droits étant requis par Oracle pour exécuter les Servicesassurer la prestation des services. 3.4 Vous n’êtes pas autorisé et vous n’avez pas le droit d’inciter ou d’autoriser des tiers à ou permettre à un tiers de : (a) modifier, créer des œuvres dérivées, désassembler, décompiler, procéder à l’ingénierie à reboursdésosser, reproduire, republier, télécharger ou copier tout ou une quelconque partie des Services services (y compris les structures de données ou de composants similaires produits toute documentation similaire produite par les logiciels) programmes); (b) accéder d’avoir accès ou utiliser d’utiliser les Services afin services en vue de construire ou de fournir du supportsoutenir, directement ou indirectement, pour indirectement des produits ou services de concurrents d’Oracle d’Oracle; ou (c) licencierde concéder sous licence, de vendre, de transférer, de céder, de distribuer, externaliserd’impartir, de permettre l’utilisation en du temps partagé ou en service bureaupar le biais d’un bureau de services, d’exploiter de manière commerciale ou autrement exploiter commercialement ou de rendre les Services disponiblesservices disponibles à un quelconque tiers, pour une tierce partie, autrement qu’expressément autorisé aux termes du présent Contrat sauf dans la mesure autorisée par la présente convention-cadre ou de Votre votre commande.

DROITS DE PROPRIÉTÉ ET RESTRICTIONS. 3.1 3.1. Vous ou Vos concédants de licence votre client conservez tous les l’intégralité des droits de propriété et de propriété intellectuelle sur Votre Contenu (tel que décrit ci-dessous)de votre contenu. Nous Oracle ou nos ses concédants de licence conservons tous les conservent l’intégralité des droits de propriété et de propriété intellectuelle sur les Servicesintellectuelle, les des services et du matériel Oracle, des œuvres dérivées des présentes et de ceux-ci, et sur tout ce qui est a pu être développé ou livré par Oracle ou pour notre compte au nom d’Oracle en vertu du présent Contratde la présente convention. 3.2 3.2. Vous pouvez avoir accès avez le droit de et vous accordez à du Contenu Tiers via l’utilisation des Services. Sauf indication contraire dans Votre commande, tous les droits de propriété et de propriété intellectuelle sur le Contenu Tiers et l’utilisation dudit contenu sont régis par des dispositions conclues entre Vous et le tiers. 3.3 Vous nous accordez Oracle le droit d’héberger, d’utiliser, de traiter, d’afficher et de transmettre Votre Contenu afin votre contenu dans le but de fournir les Services services en vertu de la présente convention et de votre commande, et conformément à ce Contrat et Votre commandecelles-ci. Vous êtes seul responsable assumez l’entière responsabilité de l’exactitude, de la qualité, de l’intégrité, de la légalité, de la fiabilité et le caractère approprié de Votre Contenula pertinence de votre contenu, et d’obtenir ainsi que de l’obtention de tous les droits inhérents à Votre Contenu et nécessaires à concernant votre contenu, lesdits droits étant requis par Oracle pour exécuter les Servicesassurer la prestation des services. 3.4 Vous n’êtes 3.3. Sauf pour ce qui est autorisé dans la convention ou votre commande, vous ne pouvez pas, et vous ne devez pas autorisé à susciter ou permettre à un tiers d’autres de : (a) supprimer ou modifier toute marque de service ou tout avis de droits de propriété d’Oracle ou de ses concédants ou utiliser le logo ou les marques de commerce d’Oracle sans avoir obtenu un consentement écrit et préalable; (b) modifier, créer des œuvres dérivées, désassemblerdésosser, décompiler, procéder à effectuer de l’ingénierie à reboursinverse, reproduire, republier, télécharger publier de nouveau ou copier tout ou toute partie des Services services (y compris compris, sans toutefois s’y limiter, les structures de données ou de composants similaires produits par les logiciels) du matériel similaire); (bc) accéder aux services ou les utiliser les Services afin de pour construire ou de fournir du supportprendre en charge, ou assister un tiers dans la construction ou dans la prise en charge, directement ou indirectement, pour des de produits ou services concurrents d’Oracle d’Oracle; ou (cd) licencieraccorder sous licence, vendre, transférer, céder, distribuer, externaliserimpartir, permettre l’utilisation en du temps partagé ou en utiliser un service de bureau, ou autrement exploiter commercialement de façon commerciale, ou rendre les Services disponiblesservices accessibles, pour une tierce partiey compris les résultats des services, autrement qu’expressément autorisé aux termes à tout tiers; ou (e) exécuter ou divulguer de la recherche de réseau, de l’identification de port et de services, des analyses de vulnérabilité, du présent Contrat perçage de mots de passe, des tests d’accès à distance ou de Votre pénétration des services. Vous n’êtes pas autorisé et vous n’avez pas le droit d’inciter ou d’autoriser des tiers à utiliser les services pour violer les droits de propriété intellectuelle ou d’autres droits de propriétés ou pour vendre, fabriquer, commercialiser et/ou distribuer tout produit ou service en violation des lois en vigueur. Vous ne pouvez pas utiliser les services en violation de la présente convention et de votre commande ou en dehors de leur portée. Il est entendu que le remodelage, la conversion ou la modification des données d’Oracle vers votre contenu ne sont pas autorisés et vous acceptez de ne faire cela pour aucun motif; cependant, la présente section n’interdit pas le reciblage d’une personne que vous avez ciblée précédemment au moyen des données d’Oracle, mais un tel ciblage est assujetti à des obligations de paiement en vertu de la présente convention et de votre commande. 3.4. À la demande d’Oracle, vous devez collaborer avec Oracle lors de toute action en justice afin de prévenir ou d’arrêter l’utilisation des services en violation des conditions de la présente convention et de votre commande, ou des règles, ou qui pourrait faire subir à Oracle ou à toute personne des dommages ou les assujettir à des responsabilités.

DROITS DE PROPRIÉTÉ ET RESTRICTIONS. 3.1 Vous ou Vos concédants de licence conservez tous les droits de propriété et de propriété intellectuelle sur Votre Contenu (tel que décrit ci-dessous). Nous ou nos concédants de licence conservons tous les droits de propriété et de propriété intellectuelle sur les Services, les œuvres dérivées de ceux-ci, et sur tout ce qui est a été développé ou livré par ou pour notre compte en vertu du présent Contrat. 3.2 Vous pouvez avoir accès à du Contenu Tiers via l’utilisation des Services. Sauf indication contraire dans Votre commande, tous les droits de propriété et de propriété intellectuelle sur le Contenu Tiers et l’utilisation dudit contenu sont régis par des dispositions conclues conditions tierces entre Vous et le tiers. 3.3 Vous nous accordez le droit d’héberger, d’utiliser, de traiter, d’afficher et de transmettre Votre Contenu afin de fournir les Services conformément à ce Contrat et Votre commande. Vous êtes seul responsable de l’exactitude, la qualité, l’intégrité, la légalité, la fiabilité et le caractère approprié de Votre Contenu, et d’obtenir tous les droits inhérents à Votre Contenu et nécessaires à Oracle pour exécuter les Services. 3.4 Vous n’êtes pas autorisé à ou permettre à un tiers de : (a) modifier, créer des œuvres dérivées, désassembler, décompiler, procéder à l’ingénierie à rebours, reproduire, republier, télécharger ou copier tout ou partie des Services (y compris les structures de données ou de composants similaires produits par les logiciels) ; (b) accéder ou utiliser les Services afin de construire ou de fournir du support, directement ou indirectement, pour des produits ou services concurrents d’Oracle ; ou (c) licencier, vendre, transférer, céder, distribuer, externaliser, permettre l’utilisation en temps partagé ou en service bureau, ou autrement exploiter commercialement ou rendre les Services disponibles, pour une tierce partie, autrement qu’expressément autorisé aux termes du présent Contrat ou de Votre commande.

DROITS DE PROPRIÉTÉ ET RESTRICTIONS. 3.1 Vous ou Vos concédants de licence conservez tous les droits de propriété et de propriété intellectuelle sur Votre Contenu (tel que décrit défini ci-dessous). Nous ou nos concédants de licence conservons tous les droits de propriété et de propriété intellectuelle sur les Services, les œuvres dérivées de ceux-ci, et sur tout ce qui est développé ou livré par ou pour notre compte en vertu du présent Contrat-Cadre. 3.2 Vous pouvez avoir accès à du Contenu Tiers via l’utilisation des Services. Sauf indication contraire dans Votre commande, tous les droits de propriété et de propriété intellectuelle sur le Contenu Tiers et l’utilisation dudit contenu sont régis par des dispositions conclues entre Vous et le tiers. 3.3 Vous avez l’autorité de nous accorder et Xxxx nous accordez par la présente, le droit d’héberger, d’utiliser, de traiter, d’afficher et de transmettre Votre Contenu afin de fournir les Services conformément à ce Contrat au Contrat-Cadre et Votre commande. Vous êtes seul responsable de l’exactitude, la qualité, l’intégrité, la légalité, la fiabilité et le caractère approprié de Votre Contenu, et d’obtenir tous les droits inhérents à Votre Contenu et nécessaires à Oracle pour exécuter les Services. 3.4 Sauf si stipulé autrement par le Contrat-Cadre ou Votre commande, Vous n’êtes pas autorisé à ou à permettre à un tiers de : (a) modifier, créer des œuvres dérivées, désassembler, décompiler, procéder à l’ingénierie à reboursinverse, reproduire, republier, télécharger ou copier tout ou partie des Services (y compris les structures de données ou de composants similaires produits par les logiciels) ; (b) accéder ou utiliser les Services afin de construire ou de fournir du support, directement ou indirectement, pour des produits ou services concurrents d’Oracle ; ou (c) licencier, vendre, transférer, céder, distribuer, externaliser, permettre l’utilisation en temps partagé ou en service bureau, ou autrement exploiter commercialement ou rendre les Services disponibles, pour une tierce partie, autrement qu’expressément autorisé aux termes du présent Contrat ou de Votre commandepartie tierce.

DROITS DE PROPRIÉTÉ ET RESTRICTIONS. 3.1 3.1. Vous ou Vos Xxx concédants de licence conservez tous les droits de propriété et de propriété intellectuelle sur Votre Contenu (tel que décrit ci-dessous). Nous ou nos concédants de licence conservons tous les droits de propriété et de propriété intellectuelle sur les Services, les œuvres dérivées de ceux-ci, et sur tout ce qui est développé ou livré par ou pour notre compte en vertu du présent Contrat. 3.2 3.2. Vous pouvez avoir accès à du Contenu Tiers via l’utilisation des Services. Sauf indication contraire dans Votre commande, tous les droits de propriété et de propriété intellectuelle sur le Contenu Tiers et l’utilisation dudit contenu sont régis par des dispositions conclues entre Vous et le tiers. 3.3 3.3. Vous avez l’autorité, dont vous usez, de nous accordez accorder le droit d’héberger, d’utiliser, de traiter, d’afficher et de transmettre Votre Contenu afin de fournir les Services conformément à ce Contrat et Votre commande. Vous êtes seul responsable de l’exactitude, la qualité, l’intégrité, la légalité, la fiabilité et le caractère approprié de Votre Contenu, et d’obtenir tous les droits inhérents à Votre Contenu et nécessaires à Oracle pour exécuter les Services. 3.4 3.4. Sauf selon ce qui est autorisé par le présent Contrat ou Votre commande, Vous n’êtes pas autorisé à ou permettre à un tiers de : (a) modifier, créer des œuvres dérivées, désassembler, décompiler, procéder à l’ingénierie à rebours, reproduire, republier, télécharger ou copier tout ou partie des Services (y compris les structures de données ou de composants similaires produits par les logiciels) ; (b) accéder ou utiliser les Services afin de construire ou de fournir du support, directement ou indirectement, pour des produits ou services concurrents d’Oracle ; ou (c) licencier, vendre, transférer, céder, distribuer, externaliser, permettre l’utilisation en temps partagé ou en service bureau, ou autrement exploiter commercialement ou rendre les Services disponibles, pour une tierce partie, autrement qu’expressément autorisé aux termes du présent Contrat ou de Votre commande.

DROITS DE PROPRIÉTÉ ET RESTRICTIONS. 3.1 Vous ou Vos et vos concédants de licence conservez tous les l’intégralité des droits de propriété et de propriété intellectuelle sur Votre Contenu de votre contenu (tel que décrit défini ci-dessous). Nous ou nos concédants conservons l’intégralité des droits de licence conservons tous les propriété et de propriété intellectuelle, des services, des œuvres dérivées des présentes et de tout ce qui a pu être développé ou livré par nous ou en notre nom en vertu de la convention-cadre. 3.2 Vous pourriez avoir accès à du contenu de tiers dans le cadre de votre utilisation des services. Sauf indication contraire dans votre commande, l’intégralité des droits de propriété et de propriété intellectuelle sur les Services, les œuvres dérivées de ceux-ci, et sur tout ce qui est développé ou livré par ou pour notre compte en vertu du présent Contrat. 3.2 Vous pouvez avoir accès à du Contenu Tiers via l’utilisation des Services. Sauf indication contraire dans Votre commande, tous les droits de propriété contenu d’un tiers et de propriété intellectuelle sur le Contenu Tiers l’utilisation d’un tel contenu est régie par les conditions distinctes du tiers entre vous et l’utilisation dudit contenu sont régis par des dispositions conclues entre Vous et le ledit tiers. 3.3 Vous avez l’autorité d'accorder et nous accordez le droit d’héberger, d’utiliser, de traiter, d’afficher et de transmettre Votre Contenu afin votre contenu dans le but de fournir les Services services en vertu de la convention-cadre et de votre commande, et conformément à ce Contrat et Votre commandecelles-ci. Vous êtes seul responsable assumez l’entière responsabilité de l’exactitude, de la qualité, de l’intégrité, de la légalité, de la fiabilité et le caractère approprié de Votre Contenula pertinence de votre contenu, et d’obtenir ainsi que de l’obtention de tous les droits inhérents à Votre Contenu et nécessaires à concernant votre contenu, lesdits droits étant requis par Oracle pour exécuter les Servicesassurer la prestation des services. 3.4 Vous Sauf dans la mesure permise par la convention-cadre ou votre commande, vous n’êtes pas autorisé et vous n’avez pas le droit d’inciter ou d’autoriser des tiers à ou permettre à un tiers de : (a) modifier, créer des œuvres dérivées, désassembler, décompiler, procéder à l’ingénierie à reboursdésosser, reproduire, republier, télécharger ou copier tout ou une quelconque partie des Services services (y compris les structures de données ou de composants similaires produits toute documentation similaire produite par les logiciels) programmes); (b) accéder d’avoir accès ou utiliser d’utiliser les Services afin services en vue de construire ou de fournir du supportsoutenir, directement ou indirectement, pour indirectement des produits ou services de concurrents d’Oracle d’Oracle; ou (c) licencierde concéder sous licence, de vendre, de transférer, de céder, de distribuer, externaliserd’impartir, de permettre l’utilisation en du temps partagé ou en service bureaupar le biais d’un bureau de services, d’exploiter de manière commerciale ou autrement exploiter commercialement ou de rendre les Services disponibles, pour une tierce partie, autrement qu’expressément autorisé aux termes du présent Contrat ou de Votre commandeservices disponibles à un quelconque tiers.

DROITS DE PROPRIÉTÉ ET RESTRICTIONS. 3.1 Vous ou Vos et vos concédants de licence conservez tous les l’intégralité des droits de propriété et de propriété intellectuelle sur Votre Contenu votre contenu (tel que décrit défini ci-dessous). Nous ou et nos concédants de licence conservons tous les l’intégralité des droits de propriété et de propriété intellectuelle intellectuelle, sur les Servicesservices, les œuvres dérivées de ceux-ci, des présentes et sur tout ce qui est a pu être développé ou livré par nous ou pour en notre compte nom en vertu du présent Contratde la présente convention. 3.2 Vous pouvez avoir accès à du Contenu Tiers via l’utilisation contenu de tiers dans le cadre de votre utilisation des Servicesservices. Sauf indication contraire dans Votre votre commande, tous les l’intégralité des droits de propriété et de propriété intellectuelle sur le Contenu Tiers du contenu d’un tiers et de l’utilisation dudit d’un tel contenu sont régis est régie par des dispositions conclues les conditions distinctes du tiers entre Vous vous et le ledit tiers. 3.3 Vous avez l’autorité d'accorder et nous accordez le droit d’héberger, d’utiliser, de traiter, d’afficher et de transmettre Votre Contenu afin votre contenu dans le but de fournir les Services services en vertu de la présente convention et de votre commande, et conformément à ce Contrat et Votre commandecelles-ci. Vous êtes seul responsable assumez l’entière responsabilité de l’exactitude, de la qualité, de l’intégrité, de la légalité, de la fiabilité et le caractère approprié de Votre Contenula pertinence de votre contenu, et d’obtenir ainsi que de l’obtention de tous les droits inhérents à Votre Contenu et nécessaires à concernant votre contenu, lesdits droits étant requis par Oracle pour exécuter les Servicesassurer la prestation des services. 3.4 Vous Sauf dans la mesure permise par la présente convention ou votre commande, vous n’êtes pas autorisé et vous n’avez pas le droit d’inciter ou d’autoriser des tiers à ou permettre à un tiers de : (a) modifier, créer des œuvres dérivées, désassembler, décompiler, procéder à l’ingénierie à reboursdésosser, reproduire, republier, télécharger ou copier tout ou une quelconque partie des Services services (y compris les structures de données ou de composants similaires produits toute documentation similaire produite par les logiciels) programmes); (b) accéder avoir accès à ou utiliser les Services afin services en vue de construire ou de fournir du supportsoutenir, directement ou indirectement, pour indirectement des produits ou services de concurrents d’Oracle d’Oracle; ou (c) licencierconcéder sous licence, vendre, transférer, céder, distribuer, externaliserimpartir, permettre l’utilisation en le temps partagé ou en service bureaul’utilisation d’un bureau de services, ou autrement exploiter commercialement de manière commerciale ou rendre les Services disponibles, pour une tierce partie, autrement qu’expressément autorisé aux termes du présent Contrat ou de Votre commandeservices disponibles à un quelconque tiers.

DROITS DE PROPRIÉTÉ ET RESTRICTIONS. 3.1 Vous ou Vos et vos concédants de licence conservez tous les l’intégralité des droits de propriété et de propriété intellectuelle sur Votre Contenu (tel que décrit ci-dessous)de votre contenu. Nous ou et nos concédants conservons l’intégralité des droits de licence conservons tous les propriété et de propriété intellectuelle, des services, des œuvres dérivées des présentes et de tout ce qui a pu être développé ou livré par nous ou en notre nom en vertu de la présente convention. 3.2 Vous pourriez avoir accès à du contenu de tiers dans le cadre de votre utilisation des services. Sauf indication contraire dans votre commande, l’intégralité des droits de propriété et de propriété intellectuelle sur les Services, les œuvres dérivées de ceux-ci, et sur tout ce qui est développé ou livré par ou pour notre compte en vertu du présent Contrat. 3.2 Vous pouvez avoir accès à du Contenu Tiers via l’utilisation des Services. Sauf indication contraire dans Votre commande, tous les droits de propriété contenu d’un tiers et de propriété intellectuelle sur le Contenu Tiers l’utilisation d’un tel contenu est régie par les conditions distinctes du tiers entre vous et l’utilisation dudit contenu sont régis par des dispositions conclues entre Vous et le ledit tiers. 3.3 Vous nous accordez le droit d’héberger, d’utiliser, de traiter, d’afficher et de transmettre Votre Contenu afin votre contenu dans le but de fournir les Services services en vertu de la présente convention-cadre et de votre commande, et conformément à ce Contrat et Votre commandecelles-ci. Vous êtes seul responsable assumez l’entière responsabilité de l’exactitude, de la qualité, de l’intégrité, de la légalité, de la fiabilité et le caractère approprié de Votre Contenula pertinence de votre contenu, et d’obtenir ainsi que de l’obtention de tous les droits inhérents à Votre Contenu et nécessaires à concernant votre contenu, lesdits droits étant requis par Oracle pour exécuter les Servicesassurer la prestation des services. 3.4 Vous n’êtes pas autorisé Il vous est interdit de faire ce qui suit, et d’inciter ou d’autoriser d’autres personnes à ou permettre à un tiers de faire ce qui suit : (a) modifier, créer des œuvres dérivées, désassembler, décompiler, procéder à l’ingénierie à reboursdésosser, reproduire, republier, télécharger ou copier tout ou une quelconque partie des Services services (y compris les structures de données ou de composants similaires produits toute documentation similaire produite par les logiciels) programmes); (b) accéder d’avoir accès ou utiliser d’utiliser les Services afin services en vue de construire ou de fournir du supportsoutenir, directement ou indirectement, pour indirectement des produits ou services de concurrents d’Oracle d’Oracle; ou (c) licencierde concéder sous licence, de vendre, de transférer, de céder, de distribuer, externaliserd’impartir, de permettre l’utilisation en du temps partagé ou en service bureaupar le biais d’un bureau de services, d’exploiter de manière commerciale ou autrement exploiter commercialement ou de rendre les Services disponiblesservices disponibles à un quelconque tiers, pour une tierce partie, autrement qu’expressément autorisé aux termes du présent Contrat sauf dans la mesure autorisée par la présente convention ou de Votre dans votre commande.

DROITS DE PROPRIÉTÉ ET RESTRICTIONS. 3.1 3.1. Vous ou Vos concédants de licence votre client conservez tous les l’intégralité des droits de propriété et de propriété intellectuelle sur Votre Contenu (tel que décrit ci-dessous)de votre contenu. Nous Oracle ou nos ses concédants de licence conservons tous les conservent l’intégralité des droits de propriété et de propriété intellectuelle sur les Servicesintellectuelle, les des services et du matériel Oracle, des œuvres dérivées des présentes et de ceux-ci, et sur tout ce qui est a pu être développé ou livré par Oracle ou pour notre compte au nom d’Oracle en vertu du présent Contratde la présente convention. 3.2 3.2. Vous pouvez avoir accès accordez à du Contenu Tiers via l’utilisation des Services. Sauf indication contraire dans Votre commande, tous les droits de propriété et de propriété intellectuelle sur le Contenu Tiers et l’utilisation dudit contenu sont régis par des dispositions conclues entre Vous et le tiers. 3.3 Vous nous accordez Oracle le droit d’héberger, d’utiliser, de traiter, d’afficher et de transmettre Votre Contenu afin votre contenu dans le but de fournir les Services services en vertu de la présente convention et de votre commande, et conformément à ce Contrat et Votre commandecelles- ci. Vous êtes seul responsable assumez l’entière responsabilité de l’exactitude, de la qualité, de l’intégrité, de la légalité, de la fiabilité et le caractère approprié de Votre Contenula pertinence de votre contenu, et d’obtenir ainsi que de l’obtention de tous les droits inhérents à Votre Contenu et nécessaires à concernant votre contenu, lesdits droits étant requis par Oracle pour exécuter les Servicesassurer la prestation des services. 3.4 Vous n’êtes 3.3. Sauf pour ce qui est autorisé dans la présente convention ou dans votre commande, vous ne pouvez pas, et vous ne devez pas autorisé à susciter ou permettre à un tiers d’autres de : (a) supprimer ou modifier toute marque de service ou tout avis de droits de propriété d’Oracle ou de ses concédants ou utiliser le logo ou les marques de commerce d’Oracle sans avoir obtenu un consentement écrit et préalable; b) modifier, créer des œuvres dérivées, désassemblerdésosser, décompiler, procéder à effectuer de l’ingénierie à reboursinverse, reproduire, republier, télécharger publier de nouveau ou copier tout ou toute partie des Services services (y compris compris, sans toutefois s’y limiter, les structures de données ou de composants similaires produits par les logiciels) du matériel similaire); (bc) accéder aux services ou les utiliser les Services afin de pour construire ou de fournir du supportprendre en charge, ou assister un tiers dans la construction ou dans la prise en charge, directement ou indirectement, pour des de produits ou services concurrents d’Oracle d’Oracle; ou (cd) licenciercéder sous licence, vendre, transférer, céderassigner, distribuer, externaliserimpartir, permettre l’utilisation en du temps partagé ou en utiliser un service de bureau, ou autrement exploiter commercialement de façon commerciale, ou rendre les Services disponiblesservices accessibles, pour une tierce partiey compris les résultats des services, autrement qu’expressément autorisé aux termes à tout tiers; ou e) exécuter ou divulguer de la recherche de réseau, de l’identification de port et de services, des analyses de vulnérabilité, du présent Contrat perçage de mots de passe, des tests d’accès à distance ou de Votre pénétration des services. Vous ne pouvez pas utiliser les services en violation de la présente convention et de votre commande ou en dehors de leur portée. Il est entendu que le remodelage, la conversion ou la modification des données d’Oracle vers votre contenu ne sont pas autorisés et vous acceptez de ne faire cela pour aucun motif; cependant, la présente section n’interdit pas le reciblage d’une personne que vous avez ciblée précédemment au moyen des données d’Oracle, mais un tel ciblage est assujetti à des obligations de paiement de la présente convention et de votre commande. 3.4. À la demande d’Oracle, vous devez collaborer avec Oracle lors de toute action en justice afin de prévenir ou d’arrêter l’utilisation des services en violation des conditions de la présente convention et de votre commande, ou des règles, ou qui pourrait faire subir à Oracle ou à toute personne des dommages ou les assujettir à des responsabilités.

DROITS DE PROPRIÉTÉ ET RESTRICTIONS. 3.1 3.1. Vous ou Vos Xxx concédants de licence conservez tous les droits de propriété et de propriété intellectuelle sur Votre Contenu (tel que décrit ci-dessous). Nous ou nos concédants de licence conservons tous les droits de propriété et de propriété intellectuelle sur les Services, les œuvres dérivées de ceux-ci, et sur tout ce qui est a été développé ou livré par ou pour notre compte en vertu du présent Contrat. 3.2 3.2. Vous pouvez avoir accès à du Contenu Tiers via l’utilisation des Services. Sauf indication contraire dans Votre commande, tous les droits de propriété et de propriété intellectuelle sur le Contenu Tiers et l’utilisation dudit contenu sont régis par des dispositions conclues conditions tierces entre Vous et le tiers. 3.3 3.3. Vous avez l’autorité, dont vous usez, de nous accordez accorder le droit d’héberger, d’utiliser, de traiter, d’afficher et de transmettre Votre Contenu afin de fournir les Services conformément à ce Contrat et Votre commande. Vous êtes seul responsable de l’exactitude, la qualité, l’intégrité, la légalité, la fiabilité et le caractère approprié de Votre Contenu, et d’obtenir tous les droits inhérents à Votre Contenu et nécessaires à Oracle pour exécuter les Services. 3.4 3.4. Sauf selon ce qui est autorisé par le présent Contrat ou Votre commande, Vous n’êtes pas autorisé à ou permettre à un tiers de : (a) modifier, créer des œuvres dérivées, désassembler, décompiler, procéder à l’ingénierie à rebours, reproduire, republier, télécharger ou copier tout ou partie des Services (y compris les structures de données ou de composants similaires produits par les logiciels) ; (b) accéder ou utiliser les Services afin de construire ou de fournir du support, directement ou indirectement, pour des produits ou services concurrents d’Oracle ; ou (c) licencier, vendre, transférer, céder, distribuer, externaliser, permettre l’utilisation en temps partagé ou en service bureau, ou autrement exploiter commercialement ou rendre les Services disponibles, pour une tierce partie, autrement qu’expressément autorisé aux termes du présent Contrat ou de Votre commande.