Droits seconds et dérivés Clauses Exemplaires

Droits seconds et dérivés. Sous réserve du respect du droit moral de l’auteur*, ce dernier cède également à l’éditeur les droits dérivés suivants : [*Commentaire "L'éditeur s'engage à informer l'auteur de toute demande d'autorisation d'adaptation de l'œuvre dont il serait saisi et s’engage, avant d'accorder toute autorisation, à solliciter l'accord écrit de l'auteur au titre de son droit moral sur l'adaptation envisagée. A défaut de réponse dans un délai de 15 jours, l'auteur sera présumé avoir refusé ladite adaptation »].
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Droits seconds et dérivés. Sous réserve du respect du droit moral de l’auteur, ce dernier cède également à l’éditeur les droits dérivés suivants :
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Droits seconds et dérivés. Sous réserve du respect du droit moral du traducteur, ce dernier cède également à l’éditeur les droits dérivés suivants :
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Droits seconds et dérivés. Sous réserve du respect du droit moral de l’auteur*, ce dernier cède également à l’éditeur les droits dérivés suivants : [*Commentaire En principe, juridiquement, l'atteinte au droit moral doit être constatée a posteriori, c'est à dire au regard d'une action réalisée qui aurait eu pour effet l'atteinte invoquée. L'intérêt de l'auteur serait de ne pas devoir attendre de constater les préjudices causés mais à l’inverse, d'obtenir qu'on lui demande a priori son accord formel pour certaines utilisations de son œuvre susceptibles de mettre en cause l'intégrité de celle-ci. Une clause en ce sens pourrait être rédigée ainsi : "L'éditeur s'engage à informer l'auteur de toute demande d'autorisation d'adaptation de l'œuvre dont il serait saisi et s’engage, avant d'accorder toute autorisation, à solliciter l'accord écrit de l'auteur au titre de son droit moral sur l'adaptation envisagée. A défaut de réponse dans un délai de 15 jours, l'auteur sera présumé avoir refusé ladite adaptation.]
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