Common use of Durée du séjour Clause in Contracts

Durée du séjour. Le présent contrat est conclu pour : - une durée indéterminée à compter du ………………………………. La date d’entrée de la personne hébergée est fixée par les deux parties. Cette date correspond, sauf cas de force majeur, à la date de départ de la facturation des prestations d’hébergement, même si la personne hébergée décide d’arriver à une date ultérieure.

Durée du séjour. Le présent contrat est conclu pour : - une durée indéterminée à compter du ……………………………………. …………………… La date d’entrée d'entrée de la personne hébergée est fixée par les deux parties. Cette date correspond, sauf cas de force majeurmajeure, à la date de départ de la facturation des prestations d’hébergement, même si la personne hébergée décide d’arriver à une date ultérieure.

Durée du séjour. Le présent contrat est conclu pour : - une durée indéterminée à compter du ………………………………………………………… - une durée déterminée du……………………… au (supérieure à 2 mois). La date d’entrée de la personne hébergée d'entrée du résidant est fixée par les deux parties. Cette date Elle correspond, sauf cas de force majeurmajeure, à la date de départ de la facturation des prestations d’hébergement, même si la personne hébergée le résidant décide d’arriver d'arriver à une date ultérieure.. Un droit de rétractation dans les 15 jours est possible sans préavis

Durée du séjour. Le présent contrat est conclu pour : - une durée indéterminée à compter du ………………………………………………………… - une durée déterminée du……………………… au (supérieure à 2 mois). La date d’entrée d'entrée de la personne hébergée est fixée par les deux parties. Cette date correspond, sauf cas de force majeurmajeure, à la date de départ de la facturation des prestations d’hébergement, même si la personne hébergée xxxxxxxx décide d’arriver à une date ultérieure.