Prestation de restauration Clauses Exemplaires

Prestation de restauration. Les repas (petit-déjeuner, déjeuner, goûter, dîner, collation) sont inclus dans les prestations de l’établissement. Certains sont communément pris en salle de restaurant sauf si l’état de santé du résident justifie qu’ils soient pris en chambre. Les régimes alimentaires prescrits par ordonnance sont pris en compte. Le résident peut inviter les personnes de son choix au déjeuner sur réservation. Le prix du repas est fixé par le Conseil d'Administration et communiqué aux intéressés chaque année, dans l’avenant à ce contrat et affiché dans l’établissement.
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Prestation de restauration. Le service de restauration assure les petits déjeuners, déjeuners et dîners ainsi que des collations au milieu de l’après-midi et une collation nocturne. Les repas sont généralement pris en salle de restaurant sauf si l'état de santé de la personne hébergée justifie qu'ils soient pris en chambre. Les régimes alimentaires prescrits par ordonnance sont pris en compte. La personne hébergée peut inviter les personnes de son choix au déjeuner et au dîner, ils seront alors installés dans un salon privé, l’accès à la salle de restaurant collective étant interdit aux familles pour des raisons de santé et de sécurité. Le prix du repas est fixé par le Conseil d'Administration et communiqué aux intéressés chaque année et affiché dans l’établissement.
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Prestation de restauration. 1° Accès à un service de restauration ; 2° Fourniture de trois repas, d'un goûter et mise à disposition d'une collation nocturne.
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Prestation de restauration. L'établissement assure la préparation des repas : petit-déjeuner, déjeuner, dîner ainsi que des collations au milieu de l’après-midi et, le cas échéant, une collation nocturne. Les menus sont élaborés par le responsable des cuisines après validation par la diététicienne de l'établissement. Les régimes alimentaires sont pris en compte sous réserve d'être médicalement prescrits. Le résident peut également solliciter la diététicienne pour des conseils alimentaires. Les résidents sont invités à faire connaître leurs allergies ou leurs aversions alimentaires afin qu'un plat alternatif leur soit proposé. Le résident peut inviter les personnes de son choix au déjeuner. Le prix du repas devra être alors acquitté au tarif fixé par le Conseil d'Administration chaque année et affiché à l’accueil. Les repas sont pris en salle de restaurant sauf si l'état de santé de la personne hébergée justifie qu'ils soient pris en chambre.
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Prestation de restauration. Le service de restauration assure les petits déjeuners, déjeuners et dîners ainsi que des collations au milieu de l’après-midi et, le cas échéant, une collation nocturne. Les repas sont pris prioritairement en salle de restaurant sauf si l’organisation du service ou l'état de santé de la personne hébergée justifie qu'ils soient pris en chambre. Les régimes alimentaires prescrits par ordonnance sont pris en compte. La personne hébergée peut inviter les personnes de son choix au déjeuner et au dîner sous réserve d’avoir fait la demande 48H avant la date auprès du secrétariat ou du cadre du service du lundi au vendredi. Le prix du repas est fixé par le Conseil d'Administration/Conseil de Surveillance et communiqué aux intéressés chaque année, dans l’avenant à ce contrat et affiché dans l’établissement.
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Prestation de restauration. Le service de restauration assure les petits déjeuners servi en chambre ou en salle à manger si le résident le souhaite. Les déjeuners et les diners sont pris en salle à manger principale sauf pour les unités d’hébergement B et D. Un goûter est servi dans l’après-midi ainsi qu’une mise à disposition d’une collation nocturne. Les régimes prescrits sur ordonnance médicale sont respectés. Le repas peut être servi dans la chambre en cas d’incapacité physique temporaire. Ce service reste occasionnel. Le résident peut inviter les personnes de son choix à déjeuner dans une salle réservée à cet effet. Les visiteurs doivent prévenir la structure au moins 48H à l’avance. Cette prestation est facturée au prix « repas invité ».
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Prestation de restauration. Le Centre Hospitalier de Gaillac dispose d’une cuisine interne permettant la fabrication et la distribution des repas en liaison chaude. Le service restauration assure les petits déjeuners, déjeuners, et diners ainsi que des collations au milieu de l’après-midi et le cas échéant, une collation nocturne. Les menus sont établis par des diététiciennes. Ils sont pris en salle à manger sauf si l’état de santé du résident justifie qu’ils soient pris en chambre. Le résident peut inviter les personnes de son choix au déjeuner et au dîner. Le prix du repas dénommé « repas accompagnant » est fixé par le Conseil de Surveillance et communiqué chaque année aux intéressés. Les tickets sont en vente auprès de l’agent de l’accueil.
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Prestation de restauration.  Accès à un service de restauration ;
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  • MODIFICATION DE LA CONVENTION Toute modification de la présente convention fera l’objet d’un avenant signé des deux Parties.

  • Délai de rétractation A compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire a un délai de 10 jours pour se rétracter. Il en informe l’organisme de formation par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du stagiaire.

  • Restauration Le linge et son entretien

  • Effets de la rétractation Si vous vous rétractez du présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements que nous avons reçus de votre part, y compris les frais de livraison (à l'exception des coûts supplémentaires résultant de votre décision d'opter pour un type de livraison autre que le type de livraison standard le moins cher que nous proposons), sans retard injustifié et dans tous les cas au plus tard 14 jours à compter de la date à laquelle nous avons été informés de votre décision de vous rétracter de ce contrat. Nous procéderons à ce remboursement en utilisant les mêmes moyens de paiement que ceux que vous avez utilisés pour l'opération initiale, sauf accord exprès contraire de votre part ; dans tous les cas, vous ne paierez aucun frais du fait d'un tel remboursement. Si vous avez demandé à ce que l'exécution des services commence durant la période de rétractation, vous devrez nous verser un montant proportionnel aux services fournis jusqu'à ce que vous nous ayez informés de votre décision de vous rétracter de ce contrat, calculé sur la base de la couverture intégrale du contrat.

  • Résiliation pour faute 19.3.3Blocage préalable Nordnet peut suspendre tout ou partie de la mise à disposition de l’Offre et de l’exécution du Contrat, ou des actions accessibles ou réalisables à partir de votre Espace Client, conformément aux conditions fixées à l’article 17 « Blocage » et cas prévus au sein des Conditions Contractuelles, ou le cas échéant procéder directement à la résiliation du Contrat. 19.3.4Résiliation Par dérogation aux articles 1217 à 1231 du Code civil, le Client comme Xxxxxxx conviennent de sanctionner toute inexécution ou mauvaise exécution de leurs obligations contractuelles de la manière définie ci-après, et renoncent en toute hypothèse à réaliser par elles-mêmes ou à solliciter l’exécution forcée en nature de la prestation de Nordnet, à solliciter une réduction du prix ou à solliciter la restitution des prestations et contreparties fournies, sous réserve des dispositions de l’article 21 « Responsabilité ». Dans ce cas, la partie qui souhaite procéder à la résiliation du Contrat pour faute de l’autre partie devra : • Mettre la partie défaillante en demeure de respecter ses engagements, par courrier (cf. article 23 « Notifications »), • Envoyer un second courrier pour notifier la résiliation à l’expiration d’un délai de trente (30) jours à compter de la date d’émission du précédent, si l'autre partie ne s'est pas conformée à ses obligations dans ce délai. Le Contrat sera résilié de plein droit à réception de cet envoi. La résiliation prenant effet à la date de réception ou de première présentation du courrier. Toutefois, dans le cas où la nature des engagements non respectés rendrait impossible pour la partie défaillante de remédier à son manquement (exemple : résiliation d’une licence sur demande de l’éditeur d’un logiciel, du fait d’un manquement aux obligations contractuelles issues de la licence), et sous réserve d’en justifier, l'autre partie pourra résilier le Contrat de plein droit immédiatement après la constatation du manquement, par envoi d'un courrier faisant état de sa volonté d’invoquer le bénéfice de la présente clause. En cas de non-conformité avec le contrat ou de défaut de fourniture d'un des éléments de l'offre groupée, le consommateur a le droit de résilier le contrat en ce qui concerne tous les éléments de l'offre groupée qui s’entend de services et d’équipements terminaux comprenant au moins un service d’accès à l’Internet ou un service de communication interpersonnelle fondé sur la numérotation accessible au public.

  • Effets de la résiliation En cas de résiliation en vertu de la présente clause, l'UICN verse au Consultant toute rémunération non réglée au titre des services rendus par le Consultant jusqu'à la date effective de résiliation, étant entendu que le montant total payable par l'UICN au Consultant ne doit pas dépasser la rémunération indiquée à la clause 5 du Contrat. Le Consultant doit, dans les trente (30) jours suivant la résiliation, et à la demande de l'UICN : 16.4.1 Dans la mesure du possible, finir les Prestations soumises à la Rémunération mise à disposition jusqu’à la date de résiliation et arrêter toutes les activités en cours ; 16.4.2 Rembourser à l’UICN tout acompte perçu en plus sur les dépenses totales effectuées tel qu’en témoigne les factures envoyées à l’UICN ; 16.4.3 Rembourser à l’UICN toutes les dépenses effectuées en violation des termes du présent Contrat ;

  • Modalités de règlement Les conditions particulières doivent prévoir après négociation : - le montant des arrhes versé à la commande, - le montant du versement intermédiaire, le cas échéant à la fin du chargement, - le solde à la fin du contrat de déménagement.

  • Facturation et paiement Sauf dérogation, la facturation du(es) Services est mensuelle, forfaitaire, à terme à échoir, par mois complets à l'exception du premier mois, facturé au prorata à compter de la date de mise en Service. La facturation des consommations (non incluses dans l’offre) est à terme échu. L’ABONNE pourra recevoir et/ou consulter, imprimer sa facture qui restera disponible sur l’Espace ABONNES pendant une période de 3 mois, sauf en cas de résiliation. En cas de demande de délivrance de duplicata de facture, de duplicata de contrat ou de modification de relevé d’identité bancaire par l’ABONNE, XANKOM facturera l’ABONNE conformément au tarif en vigueur. L’ABONNE devra s’acquitter de ses factures par prélèvement automatique. Les moyens de paiement autres que le prélèvement automatique et le paiement par carte bancaire entraîneront des frais de gestion par facture, prévus à la Documentation tarifaire remise préalablement à l’ABONNE, liés au traitement des autres modalités de règlement (chèque ou mandat).

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