Common use of Effet de la garantie Clause in Contracts

Effet de la garantie. La garantie prend effet : • à partir du moment où l’Assuré quitte son domicile ou son lieu de travail habituel pour entreprendre un déplacement et ce, seulement dans le cas où son titre de transport a été réglé au moyen de la Carte Assurée, • lors d'une location de véhicule, au jour et à l'heure où la location est effectuée pour entreprendre un Voyage Garanti et à condition que le règlement de la location soit effectué au moyen de la Carte Assurée.

Effet de la garantie. La garantie prend effet : • - à partir du moment où l’Assuré quitte son domicile ou son lieu de travail habituel pour entreprendre un déplacement et ce, seulement dans le cas où son titre de transport a été réglé au moyen de la Carte Assurée, • - lors d'une d’une location de véhicule, au jour et à l'heure l’heure où la location est effectuée pour entreprendre un Voyage Garanti et à condition que le règlement de la location soit effectué au moyen de la Carte Assurée.

Effet de la garantie. La garantie prend effet : • à partir du moment où l’Assuré quitte son domicile ou son lieu de travail habituel pour entreprendre un déplacement et ce, seulement dans le cas où son titre de transport a été réglé réglé, intégralement ou partiellement, , au moyen de la Carte Assurée, • lors d'une location de véhicule, au jour et à l'heure où la location est effectuée pour entreprendre un Voyage Garanti et à condition que le règlement de la location soit effectué effectué, intégralement ou partiellement, au moyen de la Carte Assurée.

Effet de la garantie. La garantie prend effet : • à partir du moment où l’Assuré quitte son domicile ou son lieu de travail habituel habi- tuel pour entreprendre un déplacement et ce, seulement dans le cas où son titre de transport a été réglé au moyen de la Carte Assurée, • lors d'une d’une location de véhicule, au jour et à l'heure l’heure où la location est effectuée pour entreprendre un Voyage Garanti et à condition que le règlement de la location loca- tion soit effectué au moyen de la Carte Assurée.

Effet de la garantie. La garantie prend effet : •  à partir du moment où l’Assuré quitte son domicile ou son lieu de travail habituel pour entreprendre un déplacement et ce, seulement dans le cas où son titre de transport a été réglé au moyen de la Carte Assurée, •  lors d'une location de véhicule, au jour et à l'heure où la location est effectuée pour entreprendre un Voyage Garanti et à condition que le règlement de la location soit effectué au moyen de la Carte Assurée.

Effet de la garantie. La garantie prend effet : •  à partir du moment où l’Assuré quitte son domicile ou son lieu de travail habituel pour entreprendre un déplacement et ce, seulement dans le cas où son titre de transport a été réglé réglé, totalement ou partiellement, au moyen de la Carte Assurée, •  lors d'une location de véhicule, au jour et à l'heure où la location est effectuée pour entreprendre un Voyage Professionnel Garanti et à condition que le règlement de la location soit effectué effectué, totalement ou partiellement, au moyen de la Carte Assurée.

Effet de la garantie. La garantie prend effet : • – à partir du moment où l’Assuré quitte son domicile ou son lieu de travail habituel pour entreprendre un déplacement et ce, seulement dans le cas où son titre de transport a été réglé réglé, totalement ou partiellement, au moyen de la Carte Assurée, • – lors d'une d’une location de véhicule, au jour et à l'heure l’heure où la location est effectuée pour entreprendre un Voyage Professionnel Garanti et à condition que le règlement de la location soit effectué effectué, totalement ou partiellement, au moyen de la Carte Assurée.