Common use of ENTRETIEN ET REPARATIONS Clause in Contracts

ENTRETIEN ET REPARATIONS. Le Bailleur prendra à sa charge les grosses réparations à effectuer au bien loué, comprenant, entre autres, les réparations à la toiture et au gros oeuvre, la peinture et menuiserie extérieures, ainsi que le coût d'achat, d'installation et de remplacement des détecteurs de fumée requis. Si l'exécution de grosses réparations s'impose, le Preneur devra en aviser le Bailleur sur-le- champ. Il devra souffrir ces travaux sans indemnité, quoique leur durée puisse dépasser quarante jours. Le Preneur prendra à sa charge les réparations locatives et de menu entretien, ainsi que les travaux incombant au Bailleur, mais résultant de son fait ou d’une personne dont il est responsable. Il fera procéder, entre autres, à l'entretien des détecteurs de fumée requis (et au remplacement des piles après leur durée de vie, pour la Région Flamande), à l’entretien des cheminées et autres conduits d'évacuation, selon la fréquence requise par le mode de chauffage utilisé. Il procèdera à l'entretien des parties accessibles des installations sanitaires et au détartrage de la chaudière individuelle. Il devra maintenir toutes les installations, conduites et appareils en bon état de fonctionnement et les préserver du gel et autres risques habituels. Il sera tenu de faire curer les puits régulièrement (fosses septiques, citernes,...) et de nettoyer les tuyaux d'écoulement ainsi que les gouttières. Il remplacera toutes vitres brisées ou fêlées. Il entretiendra les volets. Si le logement est muni d'un ascenseur privé, il lui incombera de souscrire auprès d'une firme agréée un contrat d'entretien et d'en respecter scrupuleusement les clauses. Il entretiendra en bon état le jardin éventuel, ainsi que les terrasses et les abords privatifs. A l’exception des grosses réparations, il supportera les frais occasionnés par des actes délictueux ou de vandalisme provenant de personnes étrangères ou non à l'immeuble. (Région de Bruxelles-Capitale) Il fera effectuer chaque année (chaudière au mazout) / tous les trois ans (chaudière au gaz) au contrôle périodique de l’installation de chauffage individuelle par un technicien chaudière agréé. Il reconnaît avoir reçu le carnet de bord du système de chauffage et le mettra à disposition des différents intervenants sur la chaudière. Il fera réaliser le diagnostic du système de chauffage lorsque la chaudière aura une durée de fonctionnement de quinze ans, à savoir en …… Pour les chaudières d’une capacité supérieure à 100 Kw ou dans l’hypothèse de plusieurs chaudières, il veillera à tenir une comptabilité énergétique des consommations de chauffage, en application de l’article 19 de l’arrêté bruxellois du 3 juin 2010 relatif aux exigences PEB applicables aux systèmes de chauffage, dont il déclare avoir pris connaissance.

ENTRETIEN ET REPARATIONS. Le Bailleur prendra à sa charge les grosses réparations à effectuer au bien loué, comprenant, entre autres, les réparations à la toiture et au gros oeuvre, la peinture et menuiserie extérieures, ainsi que le coût d'achat, d'installation et de remplacement des détecteurs de fumée requis. Si l'exécution de grosses réparations s'impose, le Preneur devra en aviser le Bailleur sur-le- le-champ. Il devra souffrir ces travaux sans indemnité, quoique leur durée puisse dépasser quarante jours. Le Preneur prendra à sa charge les réparations locatives et de menu entretien, ainsi que les travaux incombant au Bailleur, mais résultant de son fait ou d’une personne dont il est responsable. Il fera procéder, entre autres, à l'entretien des détecteurs de fumée requis (et au remplacement des piles après leur durée de vierequis, pour la Région Flamande), à l’entretien des cheminées et autres conduits d'évacuation, selon la fréquence requise par le mode de chauffage utilisé. Il procèdera à l'entretien des parties accessibles des installations sanitaires et au détartrage de la chaudière individuelle. Il devra maintenir toutes Tous les installations, conduites et appareils devront être maintenus par le Preneur en bon état de fonctionnement et les préserver devront être préservés du gel et autres risques habituels. Il sera tenu de faire curer les puits régulièrement (fosses septiques, citernes,...) et de nettoyer les tuyaux d'écoulement ainsi que les gouttières. Il remplacera toutes vitres brisées ou fêlées. Il entretiendra les volets. Si le logement est muni d'un ascenseur privé, il lui incombera au Preneur de souscrire auprès d'une firme agréée un contrat d'entretien et d'en respecter scrupuleusement les clauses. Il entretiendra en bon état le jardin éventuel, ainsi que les terrasses et les abords privatifs. A l’exception des grosses réparations, il supportera les frais occasionnés par des actes délictueux ou de vandalisme provenant de personnes étrangères ou non à l'immeuble. (Région de Bruxelles-Capitale) Il fera effectuer chaque année (chaudière au mazout) / tous les trois ans (chaudière au gaz) au contrôle périodique de l’installation de chauffage individuelle par un technicien chaudière agréé. Il reconnaît avoir reçu le carnet de bord du système de chauffage et le mettra à disposition des différents intervenants sur la chaudière. Il fera réaliser le diagnostic du système de chauffage lorsque la chaudière aura une durée de fonctionnement de quinze ans, à savoir en …… Pour les chaudières d’une capacité supérieure à 100 Kw ou dans l’hypothèse de plusieurs chaudières, il veillera à tenir une comptabilité énergétique des consommations de chauffage, en application de l’article 19 de l’arrêté bruxellois du 3 juin 2010 relatif aux exigences PEB applicables aux systèmes de chauffage, dont il déclare avoir pris connaissance.

ENTRETIEN ET REPARATIONS. Le Bailleur prendra à sa charge le coût d'achat, d'installation et de remplacement des détecteurs de fumée requis, ainsi que les grosses réparations réparations, autres que locatives, à effectuer au bien loué, comprenant, entre autres, les réparations à la toiture et au gros oeuvre, la peinture et menuiserie extérieures, ainsi que le coût d'achat, d'installation et de remplacement des détecteurs de fumée requis. Si l'exécution de grosses telles réparations s'impose, le Preneur devra en aviser le Bailleur sur-le- le-champ. Il devra souffrir ces travaux sans indemnité, quoique leur durée puisse dépasser quarante jours. Le Preneur prendra à sa charge les réparations locatives locatives, non occasionnées par vétusté ou force majeure, et de menu entretien, ainsi que les travaux incombant au Bailleur, mais résultant de son fait ou d’une personne dont il est responsable. Il fera procéder, entre autres, à l'entretien des menuiseries intérieures, des boiseries et châssis, des détecteurs de fumée requis (et au remplacement des piles après leur durée de vierequis, pour la Région Flamande), à l’entretien des cheminées et autres conduits d'évacuation, selon la fréquence requise par la réglementation, ou à défaut, par la fréquence d’utilisation, et à tout le mode de chauffage utilisémoins peu avant la sortie locative. Il procèdera à l'entretien des parties accessibles des installations sanitaires et au détartrage de la chaudière individuellechauffage. Il devra maintenir toutes les installationsfera effectuer, conduites conformément à la réglementation applicable, et appareils en bon état de fonctionnement et les préserver du gel et autres risques habituels. Il sera tenu de faire curer les puits régulièrement (fosses septiqueschaque année, citernes,...) et de nettoyer les tuyaux d'écoulement ainsi que les gouttières. Il remplacera toutes vitres brisées ou fêlées. Il entretiendra les volets. Si le logement est muni d'un ascenseur privé, il lui incombera de souscrire auprès d'une firme agréée un contrat d'entretien et d'en respecter scrupuleusement les clauses. Il entretiendra en bon état le jardin éventuel, ainsi que les terrasses et les abords privatifs. A l’exception des grosses réparations, il supportera les frais occasionnés par des actes délictueux ou de vandalisme provenant de personnes étrangères ou non à l'immeuble. (Région de Bruxelles-Capitale) Il fera effectuer chaque année (s’agissant d’une chaudière au mazout) / , ou tous les trois ans (ans, pour une chaudière au gaz) au , un contrôle périodique de l’installation de chauffage individuelle par un technicien chaudière agréé. Il reconnaît avoir reçu le carnet de bord du système de chauffage et le mettra à disposition des différents intervenants sur la chaudière. Toutes les installations, conduites et appareils devront être maintenus par le Preneur en bon état de propreté et d’entretien, et devront être préservés du gel et autres risques habituels. Il fera réaliser le diagnostic du système sera tenu de chauffage lorsque la chaudière aura une durée de fonctionnement de quinze ansnettoyer les tuyaux d'écoulement ainsi que les gouttières aisément accessibles. Il remplacera toutes vitres brisées ou fêlées par sa faute. Il entretiendra les volets. Les parties renvoient, pour tout ce qui n’est pas ici précisé, à savoir en …… Pour les chaudières d’une capacité supérieure l’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 23 novembre 2017 instaurant une liste non-limitative des réparations et travaux d'entretien impérativement à 100 Kw charge du Preneur ou dans l’hypothèse de plusieurs chaudières, il veillera à tenir une comptabilité énergétique des consommations de chauffage, en application de l’article 19 de l’arrêté bruxellois du 3 juin 2010 relatif aux exigences PEB applicables aux systèmes de chauffage, dont il déclare avoir pris connaissanceBailleur.

ENTRETIEN ET REPARATIONS. Le Bailleur prendra à sa charge les grosses réparations à effectuer au bien loué, comprenant, entre autres, les réparations à la toiture et au gros oeuvre, la peinture et menuiserie extérieures, ainsi que le coût d'achat, d'installation et de remplacement des détecteurs de fumée requis. Si l'exécution de grosses réparations s'impose, le Preneur devra en aviser le Bailleur sur-le- le-champ. Il devra souffrir ces travaux sans indemnité, quoique leur durée puisse dépasser quarante jours. Le Preneur prendra à sa charge les réparations locatives et de menu entretien, ainsi que les travaux incombant au Bailleur, mais résultant de son fait ou d’une personne dont il est responsable. Il fera procéder, entre autres, procéder à l'entretien des détecteurs de fumée requis (et au remplacement des piles après leur durée de vierequis, pour la Région Flamande), à l’entretien des cheminées et autres conduits d'évacuation, selon la fréquence requise par le mode de chauffage utilisé. Il procèdera à l'entretien des parties accessibles des installations sanitaires et au détartrage de la chaudière individuelle. Il devra maintenir toutes Tous les installations, conduites et appareils devront être maintenus par le Preneur en bon état de fonctionnement et les préserver devront être préservés du gel et autres risques habituelsd'autres risques. Si le logement est muni d'un ascenseur privé, il incombera au Preneur de souscrire auprès d'une firme agréée un contrat d'entretien et d'en respecter scrupuleusement les clauses. Le Preneur procèdera à l'entretien et la révision des installations sanitaires, y compris le détartrage de la chaudière individuelle, le remplacement de robinets, la désobstruction des conduites, etc. Il sera tenu de faire curer les puits régulièrement (fosses septiques, citernes,...) et de nettoyer les tuyaux d'écoulement ainsi que les gouttières. Il remplacera toutes vitres brisées ou fêlées. Il entretiendra les volets. Si le logement est muni d'un ascenseur privé, il lui incombera de souscrire auprès d'une firme agréée un contrat d'entretien et d'en respecter scrupuleusement les clausesquelle qu'en soit la cause. Il entretiendra en bon parfait état le jardin éventuel, ainsi que les terrasses et les abords privatifsvolets. A l’exception des grosses réparations, il supportera les frais occasionnés par des actes délictueux ou de vandalisme provenant de personnes étrangères ou non à l'immeuble. (Région de Bruxelles-Capitale) Il fera effectuer chaque année (chaudière au mazout) / tous entretiendra en bon état le jardin éventuel, ainsi que les trois ans (chaudière au gaz) au contrôle périodique de l’installation de chauffage individuelle par un technicien chaudière agréé. Il reconnaît avoir reçu le carnet de bord du système de chauffage terrasses et le mettra à disposition des différents intervenants sur la chaudière. Il fera réaliser le diagnostic du système de chauffage lorsque la chaudière aura une durée de fonctionnement de quinze ans, à savoir en …… Pour les chaudières d’une capacité supérieure à 100 Kw ou dans l’hypothèse de plusieurs chaudières, il veillera à tenir une comptabilité énergétique des consommations de chauffage, en application de l’article 19 de l’arrêté bruxellois du 3 juin 2010 relatif aux exigences PEB applicables aux systèmes de chauffage, dont il déclare avoir pris connaissanceabords privatifs.

ENTRETIEN ET REPARATIONS. Le Bailleur prendra à sa charge les grosses réparations à effectuer au bien loué, comprenant, entre autres, les réparations à la toiture et au gros oeuvre, la peinture et menuiserie extérieures, ainsi que le coût d'achat, d'installation et de remplacement des détecteurs de fumée requis. Si l'exécution de grosses réparations s'impose, le Preneur devra en aviser le Bailleur sur-le- champ. Il devra souffrir ces travaux sans indemnitéréduction du loyer, quoique tant que leur durée puisse dépasser quarante n’excède pas trente jours. Le Preneur prendra à sa charge les réparations locatives et petites réparations, notamment listées par le Gouvernement, celles de menu entretien, ainsi que les travaux incombant au Bailleur, mais résultant réparations occasionnées par une utilisation contraire à l’affectation ou une utilisation raisonnable de son fait sa part ou d’une personne de personnes dont il est responsable, ou encore par un défaut de notification au Bailleur des réparations nécessaires à charge de ce dernier, sauf si celui-ci en avait déjà connaissance à temps. Il Les réparations occasionnées uniquement par vétusté ou force majeure sont à charge du Bailleur, Le Preneur fera procéder, entre autres, à l'entretien des détecteurs de fumée requis (et au remplacement des piles après leur durée de vie, pour la Région Flamande)leurs piles, à l’entretien des cheminées et autres conduits d'évacuation, selon la fréquence requise par le mode de chauffage utilisé. Il procèdera à l'entretien des parties accessibles des installations sanitaires et au détartrage de la chaudière individuelle. Il devra maintenir toutes Tous les installations, conduites et appareils devront être maintenus par le Preneur en bon état de fonctionnement et les préserver devront être préservés du gel et autres risques habituels. Il sera tenu de faire curer les puits régulièrement (fosses septiques, citernes,...) et de nettoyer les tuyaux d'écoulement ainsi que les gouttières. Il remplacera toutes vitres brisées ou fêlées. Il entretiendra les volets. Si le logement est muni d'un ascenseur privé, il lui incombera de souscrire auprès d'une firme agréée un contrat d'entretien et d'en respecter scrupuleusement les clausesle Preneur supportera 50 % des frais d’entretien périodique. Il entretiendra en bon état le jardin éventuel, ainsi que les terrasses et les abords privatifs. A l’exception des grosses réparations, il supportera les frais occasionnés par des actes délictueux ou de vandalisme provenant de personnes étrangères ou non à l'immeuble. (Région de Bruxelles-Capitale) Il fera effectuer chaque année (chaudière au mazout) / tous les trois ans (chaudière au gaz) au contrôle périodique de l’installation de chauffage individuelle par un technicien chaudière agréé. Il reconnaît avoir reçu le carnet de bord du système de chauffage et le mettra à disposition des différents intervenants sur la chaudière. Il fera réaliser le diagnostic du système de chauffage lorsque la chaudière aura une durée de fonctionnement de quinze ans, à savoir en …… Pour les chaudières d’une capacité supérieure à 100 Kw ou dans l’hypothèse de plusieurs chaudières, il veillera à tenir une comptabilité énergétique des consommations de chauffage, en application de l’article 19 de l’arrêté bruxellois du 3 juin 2010 relatif aux exigences PEB applicables aux systèmes de chauffage, dont il déclare avoir pris connaissance.

ENTRETIEN ET REPARATIONS. Le Conformément aux articles 1754 & 1755 du Code civil., le Bailleur prendra à sa charge les grosses réparations à effectuer au bien loué, comprenant, entre autres, les réparations à la toiture et au gros oeuvreœuvre, la peinture et menuiserie extérieures, ainsi que le coût d'achat, d'installation et de remplacement des détecteurs de fumée requis. Si l'exécution de grosses réparations s'impose, le Preneur devra en aviser le représentant du Bailleur sur-le- le-champ. Il devra souffrir ces travaux sans indemnité, quoique leur durée puisse dépasser quarante jours. Le Preneur prendra à sa charge les réparations locatives et de menu entretien, ainsi que les travaux incombant au Bailleur, mais résultant de son fait ou d’une personne dont il est responsable. Il fera procéder, entre autres, à l'entretien des détecteurs de fumée requis (et au remplacement des piles après leur durée de vierequis, pour la Région Flamande), à l’entretien des cheminées et autres conduits d'évacuation, selon la fréquence requise par le mode de chauffage utilisé. Il procèdera à l'entretien des parties accessibles des installations sanitaires et au détartrage de la chaudière individuelle. Il devra maintenir toutes Tous les installations, conduites et appareils devront être maintenus par le Preneur en bon état de fonctionnement et les préserver devront être préservés du gel et autres risques habituels. Il sera tenu de faire curer les puits régulièrement (fosses septiques, citernes,...) et de nettoyer les tuyaux d'écoulement ainsi que les gouttières. Il remplacera toutes vitres brisées ou fêlées. Il entretiendra les volets. Si le logement est muni d'un ascenseur privé, il lui incombera au Preneur de souscrire auprès d'une firme agréée un contrat d'entretien et d'en respecter scrupuleusement les clauses. Il entretiendra en bon état le jardin éventuel, ainsi que les terrasses et les abords privatifs. A l’exception des grosses réparations, il supportera les frais occasionnés par des actes délictueux ou de vandalisme provenant de personnes étrangères ou non à l'immeuble. (Région de Bruxelles-Capitale) Il fera effectuer chaque année (chaudière au mazout) / tous les trois ans (chaudière au gaz) au contrôle périodique de l’installation de chauffage individuelle par un technicien chaudière agréé. Il reconnaît avoir reçu le carnet de bord du système de chauffage et le mettra à disposition des différents intervenants sur la chaudière. Il fera réaliser le diagnostic du système de chauffage lorsque la chaudière aura une durée de fonctionnement de quinze ans, à savoir en …… Pour les chaudières d’une capacité supérieure à 100 Kw ou dans l’hypothèse de plusieurs chaudières, il veillera à tenir une comptabilité énergétique des consommations de chauffage, en application de l’article 19 de l’arrêté bruxellois du 3 juin 2010 relatif aux exigences PEB applicables aux systèmes de chauffage, dont il déclare avoir pris connaissance.

ENTRETIEN ET REPARATIONS. Le Bailleur prendra à sa charge les grosses réparations à effectuer au bien loué, comprenant, entre autres, les réparations à la toiture et au gros oeuvre, la peinture et menuiserie extérieures, ainsi que le coût d'achat, d'installation et de remplacement des détecteurs de fumée requis. Si l'exécution de grosses réparations s'impose, le Preneur devra en aviser le Bailleur sur-le- champ. Il devra souffrir ces travaux sans indemnité, quoique leur durée puisse dépasser quarante jours. Le Preneur prendra à sa charge les réparations locatives et de menu entretien, ainsi que les travaux incombant au Bailleur, mais résultant de son fait ou d’une personne dont il est responsable. Il fera procéder, entre autres, à l'entretien des détecteurs de fumée requis (et au remplacement des piles après leur durée de vie, pour la Région Flamande)requis, à l’entretien des cheminées et autres conduits d'évacuation, selon la fréquence requise par le mode de chauffage utilisé. Il procèdera à l'entretien des parties accessibles des installations sanitaires et au détartrage de la chaudière individuelle. Il devra maintenir toutes les installations, conduites et appareils en bon état de fonctionnement et les préserver du gel et autres risques habituels. Il sera tenu de faire curer les puits régulièrement (fosses septiques, citernes,...) et de nettoyer les tuyaux d'écoulement ainsi que les gouttières. Il remplacera toutes vitres brisées ou fêlées. Il entretiendra les volets. Si le logement est muni d'un ascenseur privé, il lui incombera de souscrire auprès d'une firme agréée un contrat d'entretien et d'en respecter scrupuleusement les clauses. Il entretiendra en bon état le jardin éventuel, ainsi que les terrasses et les abords privatifs. A l’exception des grosses réparations, il supportera les frais occasionnés par des actes délictueux ou de vandalisme provenant de personnes étrangères ou non à l'immeuble. (Région de Bruxelles-Capitale) Il fera effectuer chaque année (chaudière au mazout) / tous les trois ans (chaudière au gaz) au contrôle périodique de l’installation de chauffage individuelle par un technicien chaudière agréé. Il reconnaît avoir reçu le carnet de bord du système de chauffage et le mettra à disposition des différents intervenants sur la chaudière. Il fera réaliser le diagnostic du système de chauffage lorsque la chaudière aura une durée de fonctionnement de quinze ans, à savoir en …… Pour les chaudières d’une capacité supérieure à 100 Kw ou dans l’hypothèse de plusieurs chaudières, il veillera à tenir une comptabilité énergétique des consommations de chauffage, en application de l’article 19 de l’arrêté bruxellois du 3 juin 2010 relatif aux exigences PEB applicables aux systèmes de chauffage, dont il déclare avoir pris connaissance.

ENTRETIEN ET REPARATIONS. Le Bailleur prendra à sa charge les grosses réparations à effectuer au bien loué, comprenant, entre autres, les réparations à la toiture et au gros oeuvre, la peinture et menuiserie extérieures, ainsi que le coût d'achat, d'installation et de remplacement des détecteurs de fumée requis. Si l'exécution de grosses réparations s'impose, le Preneur devra en aviser le Bailleur sur-le- le-champ. Il devra souffrir ces travaux sans indemnité, de même que les travaux économiseurs d'énergie dont la liste est établie par le Gouvernement et réalisés aux conditions fixées par celui-ci, quoique leur durée puisse dépasser quarante jours. Le Preneur prendra à sa charge les réparations locatives et de menu entretien, non occasionnées par vétusté ou force majeure, ainsi que les travaux incombant au Bailleur, mais résultant de son fait ou d’une personne dont il est responsable. Il fera procéder, entre autres, à l'entretien des détecteurs de fumée requis (et au remplacement des piles après leur durée de vierequis, pour la Région Flamande), à l’entretien des cheminées et autres conduits d'évacuation, selon la fréquence requise par le mode de chauffage utilisé. Il procèdera à l'entretien des parties accessibles des installations sanitaires et au détartrage de la chaudière individuelle. Il devra maintenir toutes L’entretien des canalisations de gaz est à charge du Bailleur. Tous les installations, conduites et appareils devront être maintenus par le Preneur en bon état de fonctionnement et les préserver devront être préservés du gel et autres risques habituels. Il sera tenu de faire curer les puits régulièrement (fosses septiques, citernes,...) et de nettoyer les tuyaux d'écoulement ainsi que les gouttières. Il remplacera toutes vitres brisées ou fêléesfêlées par sa faute ou celle de personnes dont il répond. Il entretiendra les volets. Si le logement est muni d'un ascenseur privéLes parties renvoient, il lui incombera pour tout ce qui n’est pas ici précisé, à l’arrêté du Gouvernement de souscrire auprès d'une firme agréée un contrat d'entretien et d'en respecter scrupuleusement les clauses. Il entretiendra en bon état le jardin éventuel, ainsi que les terrasses et les abords privatifs. A l’exception la Région Wallonne du 28 juin 2018 instaurant une liste non-limitative des grosses réparations, il supportera les frais occasionnés par des actes délictueux ou de vandalisme provenant de personnes étrangères ou non travaux et entretiens à l'immeuble. (Région de Bruxelles-Capitale) Il fera effectuer chaque année (chaudière au mazout) / tous les trois ans (chaudière au gaz) au contrôle périodique de l’installation de chauffage individuelle par un technicien chaudière agréé. Il reconnaît avoir reçu le carnet de bord du système de chauffage et le mettra à disposition des différents intervenants sur la chaudière. Il fera réaliser le diagnostic du système de chauffage lorsque la chaudière aura une durée de fonctionnement de quinze ans, à savoir en …… Pour les chaudières d’une capacité supérieure à 100 Kw ou dans l’hypothèse de plusieurs chaudières, il veillera à tenir une comptabilité énergétique des consommations de chauffage, en application de l’article 19 de l’arrêté bruxellois du 3 juin 2010 relatif aux exigences PEB applicables aux systèmes de chauffage, dont il déclare avoir pris connaissanceleur charge respective.

ENTRETIEN ET REPARATIONS. Le Bailleur prendra preneur s'oblige à sa charge maintenir xxx xxxxx loués en bon état d'entretien et de réparations de toutes espèces. Sans que cette énumération soit limitative, il xxxxx par exemple, à ses frais, remplacer les glaces et vitres fêlées quelqu'en soit la cause, réparer et remplacer tout système endommagé de fermeture, tout robinet et appareil sanitaire, entretenir les peintures et les décors, préserver les tuyaux de la gelée, comme les radiateurs et les appareils sanitaires, entretenir les châssis, xxx xxxxxx, les vitres, les parlophones, les sonneries, etc... Le preneur reconnaît et accepte que seules les grosses réparations visées par les articles 605 et 606 du Code Civil sont à effectuer charge du bailleur, pour autant qu'elles ne soient pas dues au bien louéfait du preneur et que celui-ci en ait averti immédiatement par lettre recommandée le bailleur. En cas de modification des prescriptions légales applicables à l'immeuble (parties communes ou privatives) ou à l'activité du locataire, comprenant, entre autres, les réparations à la toiture et au gros oeuvre, la peinture et menuiserie extérieures, ainsi que le coût d'achatdes travaux qui seraient requis sera mis à charge du locataire, d'installation en ce qui concerne son activité et les parties privatives qu'il loue et sera supporté par le locataire en ce qui concerne les parties communes, à concurrence de remplacement des détecteurs la quotité prévue à l'article 7. Le preneur s'engage à supporter tous travaux de fumée requis. Si l'exécution réparations utiles qui seraient réalisés par le bailleur dans xxx xxxxx loués sans pouvoir réclamer au bailleur une quelconque indemnité, ou une diminution de grosses réparations s'imposexxxxx pour troubles de jouissance, le Preneur devra en aviser le Bailleur sur-le- champ. Il devra souffrir lors même que ces travaux sans indemnité, quoique leur durée puisse dépasser devraient durer plus de quarante jours. Le Preneur prendra preneur marque son accord de laisser pénétrer dans xxx xxxxx loués soit le bailleur, soit son mandataire, en vue de procéder à sa charge l'inspection des lieux que ce soit à l'occasion de travaux à réaliser ou que ce soit en vue de vérifier l'état de bon entretien des xxxxx xxxxx. Le preneur ne pourra jamais rendre le bailleur responsable d'interruptions survenant aux divers services de l'immeuble, et donc lui réclamer une quelconque indemnité ou diminution xx xxxxx. A défaut par le preneur d'exécuter les réparations locatives obligations décrites au présent article et après mise en demeure, le bailleur aura le droit de menu entretien, ainsi que faire exécuter les travaux incombant au Bailleur, mais résultant qu'il juge nécessaires par des corps de métier de son fait ou d’une personne dont il est responsable. Il fera procéder, entre autres, à l'entretien des détecteurs de fumée requis (choix aux frais et au remplacement des piles après leur durée de vie, pour la Région Flamande), à l’entretien des cheminées et autres conduits d'évacuation, selon la fréquence requise par le mode de chauffage utilisé. Il procèdera à l'entretien des parties accessibles des installations sanitaires et au détartrage de la chaudière individuelle. Il devra maintenir toutes les installations, conduites et appareils en bon état de fonctionnement et les préserver risques du gel et autres risques habituels. Il sera tenu de faire curer les puits régulièrement (fosses septiques, citernes,...) et de nettoyer les tuyaux d'écoulement ainsi que les gouttières. Il remplacera toutes vitres brisées ou fêlées. Il entretiendra les volets. Si le logement est muni d'un ascenseur privé, il lui incombera de souscrire auprès d'une firme agréée un contrat d'entretien et d'en respecter scrupuleusement les clauses. Il entretiendra en bon état le jardin éventuel, ainsi que les terrasses et les abords privatifs. A l’exception des grosses réparations, il supportera les frais occasionnés par des actes délictueux ou de vandalisme provenant de personnes étrangères ou non à l'immeuble. (Région de Bruxelles-Capitale) Il fera effectuer chaque année (chaudière au mazout) / tous les trois ans (chaudière au gaz) au contrôle périodique de l’installation de chauffage individuelle par un technicien chaudière agréé. Il reconnaît avoir reçu le carnet de bord du système de chauffage et le mettra à disposition des différents intervenants sur la chaudière. Il fera réaliser le diagnostic du système de chauffage lorsque la chaudière aura une durée de fonctionnement de quinze ans, à savoir en …… Pour les chaudières d’une capacité supérieure à 100 Kw ou dans l’hypothèse de plusieurs chaudières, il veillera à tenir une comptabilité énergétique des consommations de chauffage, en application de l’article 19 de l’arrêté bruxellois du 3 juin 2010 relatif aux exigences PEB applicables aux systèmes de chauffage, dont il déclare avoir pris connaissancepreneur.

ENTRETIEN ET REPARATIONS. Le Bailleur prendra L'Occupant jouit du Bien dans des conditions qui en garantissent la bonne conservation et la compatibilité avec l’affectation du domaine et, plus précisément, avec l’usage et l’exercice des activités mentionnées aux conditions particulières. Il l'entretient à ses frais, risques et périls. Il en est de même pour les ouvrages, constructions et installations qu'il est autorisé à édifier. L’Occupant prend à sa charge l’ensemble de l’entretien et des réparations du Bien et des constructions, ouvrages et installations qu’il y a réalisés, à l’exception des grosses réparations suivantes, limitativement énumérées, qui demeurent à la charge de GARES & CONNEXIONS : - les grosses réparations touchant au couvert du Bien ; - les grosses réparations touchant à effectuer au bien louéla structure porteuse du Bien ; - les grosses réparations touchant aux éléments séparatifs avec d’autres locaux ou murs de l’immeuble appartenant à GARES & CONNEXIONS, comprenantà l’exclusion des autres éléments séparatifs du Bien, entre autresdonnant sur les circulations publiques telles que les portes, les vitrines, le rideau métallique…, qui restent à la charge de l’Occupant. L'exécution des réparations ou travaux d’entretien à la charge de l’Occupant ou des grosses réparations à la toiture charge de GARES & CONNEXIONS, quelle qu'en soit leur durée, n'entraîne ni indemnité ni diminution de la redevance. L'Occupant s'engage à laisser pénétrer les agents de GARES & CONNEXIONS ou de ses prestataires dûment habilités sur le Bien pour s'assurer : - du bon état d’entretien du Bien, - des mesures prises pour la prévention des incendies et au gros oeuvredu bon état des appareils d'extinction installés par l'Occupant et à ses frais, tant en application de la peinture et menuiserie extérieuresréglementation en vigueur qu'à la demande de GARES & CONNEXIONS. Ce contrôle s’effectuera en présence de l’Occupant. A ce titre, ainsi que le coût d'achat, d'installation et de remplacement des détecteurs de fumée requis. Si l'exécution de grosses réparations s'impose, le Preneur devra en aviser le Bailleur sur-le- champ. Il devra souffrir ces travaux sans indemnité, quoique leur durée puisse dépasser quarante jours. Le Preneur prendra l’Occupant s’engage à sa charge souscrire les réparations locatives et de menu entretien, ainsi que les travaux incombant au Bailleur, mais résultant de son fait ou d’une personne contrats suivants dont il est responsable. Il fera procéder, entre autress’oblige, à l'entretien première demande de GARES & CONNEXIONS, à transmettre à cette dernière un exemplaire : - les contrats d’entretien relatifs aux flux tels que notamment : électricité, eaux, gaz, chauffage, climatisation …, - les contrats d’entretien relatifs aux évacuations telles que notamment : air chaud, air froid …, - les contrats d’entretien relatifs aux moyens de sécurité incendie, - les contrats d’entretien relatifs aux installations techniques du Bien telles que notamment : les monte-charge, les volets roulants, les portes automatiques … L’Occupant s’oblige, par ailleurs, à disposer sur site, d’un exemplaire des détecteurs contrats ci-dessus énoncés. Ces contrôles ne peuvent, en aucun cas, impliquer la responsabilité de fumée requis GARES & CONNEXIONS en cas de dommages. En application des articles R. 123-43 et suivants du Code de la construction et de l’habitation et de l’arrêté du 24 décembre 2007 portant approbation des règles de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les gares, l’Occupant s’engage à se soumettre aux visites de contrôle périodique du bien mis à disposition réalisées par l’Inspection Générale de Sécurité Incendie (et au remplacement des piles après leur durée de vie, pour la Région FlamandeIGSI), membre de droit de la Commission Consultative Départementale de Sécurité et d’Accessibilité. Ce contrôle est destiné à l’entretien vérifier la bonne application des cheminées prescriptions relatives à la protection contre les risques d’incendie et autres conduits d'évacuationde panique dans les immeubles recevant du public et s’assurer que les installations et équipements du Bien sont maintenus et entretenus en conformité avec la règlementation en vigueur. A l’issue de la visite, selon l’IGSI établit un rapport de visite qui formule un avis sur la fréquence requise poursuite de l’exploitation. Ce rapport de visite est communiqué au responsable unique sécurité de la gare ainsi qu’au préfet du département compétent. L’Occupant devra se conformer dans les plus brefs délais aux éventuelles prescriptions édictées par le mode rapport de chauffage utilisé. Il procèdera à l'entretien des parties accessibles des installations sanitaires visite et au détartrage de la chaudière individuelle. Il devra maintenir toutes en justifier selon les installations, conduites et appareils en bon état de fonctionnement et les préserver du gel et autres risques habituels. Il sera tenu de faire curer les puits régulièrement (fosses septiques, citernes,...) et de nettoyer les tuyaux d'écoulement ainsi que les gouttières. Il remplacera toutes vitres brisées ou fêlées. Il entretiendra les voletsmodalités précisées par GARES & CONNEXIONS. Si l’Occupant ne se conforme pas aux prescriptions et/ou refuse de se soumettre aux visites de l’IGSI, GARES & CONNEXIONS le logement est muni d'un ascenseur privé, il lui incombera de souscrire auprès d'une firme agréée un contrat d'entretien et d'en respecter scrupuleusement les clauses. Il entretiendra met en bon état le jardin éventuel, ainsi que les terrasses et les abords privatifsdemeure d’y procéder. A l’exception défaut pour l’Occupant d’obtempérer dans le délai imparti dans la mise en demeure, et nonobstant l’application des grosses réparations, il supportera les frais occasionnés par des actes délictueux ou de vandalisme provenant de personnes étrangères ou non à l'immeuble. (Région de Bruxelles-Capitale) Il fera effectuer chaque année (chaudière au mazout) / tous les trois ans (chaudière au gaz) au contrôle périodique de l’installation de chauffage individuelle par un technicien chaudière agréé. Il reconnaît avoir reçu le carnet de bord du système de chauffage et le mettra à disposition des différents intervenants sur la chaudière. Il fera réaliser le diagnostic du système de chauffage lorsque la chaudière aura une durée de fonctionnement de quinze ans, à savoir en …… Pour les chaudières d’une capacité supérieure à 100 Kw ou dans l’hypothèse de plusieurs chaudières, il veillera à tenir une comptabilité énergétique des consommations de chauffage, en application dispositions de l’article 19 31 « Expiration ou résiliation de l’arrêté bruxellois plein droit du 3 juin 2010 relatif aux exigences PEB Contrat particulier », l’Occupant sera redevable passé ce délai, de plein droit et sans aucune formalité d’une pénalité de 500 euros (cinq cents €) par jour de retard. Ces dispositions sont applicables aux systèmes sans préjudice de chauffagel’éventuelle fermeture administrative de l’établissement prononcée par le préfet et, dont il déclare avoir pris connaissancele cas échéant, de l’exercice par les autorités de police de leurs pouvoirs généraux.

ENTRETIEN ET REPARATIONS. Le Bailleur prendra locataire s'engage à sa charge conserver le véhicule en bon état d'entretien et de réparations en se conformant aux indications du loueur et/ou du constructeur. Toutes prestations d'entretien, de réparation mécanique ou de carrosserie seront exclusivement exécutées dans les grosses réparations ateliers du réseau officiel. Le locataire veillera à effectuer au bien loué, comprenant, entre autres, les réparations à la toiture et au gros oeuvrefaire apposer dans le carnet d'entretien le cachet de l'atelier qui a procédé aux travaux d'entretien, la peinture date et menuiserie extérieuresle kilométrage du véhicule. Lorsque les entretiens sont enregistrés électroniquement, ainsi que le locataire veillera à joindre aux documents de bord du véhicule l’attestation d’entretien délivrée par le prestataire qui l’a effectué. Lorsque le locataire souscrit au service entretien-réparations, le loueur prend en charge le coût d'achat, d'installation et de remplacement des détecteurs de fumée requis. Si l'exécution de grosses réparations s'impose, le Preneur devra en aviser le Bailleur sur-le- champ. Il devra souffrir ces travaux sans indemnité, quoique leur durée puisse dépasser quarante jours. Le Preneur prendra à sa charge d'entretien prévus au plan d'entretien du constructeur (y compris les réparations locatives et de menu entretienappoints d'huile moteur), ainsi que les travaux incombant au Bailleurqui sont la conséquence d'une cause externe accidentelle; Les frais de réparations mécaniques et électriques aussi longtemps que le véhicule n'aura pas atteint le kilométrage tel que repris aux conditions particulières. Au cas où la limite de durée ou de kilométrage est atteinte ou dépassée, mais résultant de son fait ou d’une personne dont il est responsable. Il fera procéder, entre autres, à l'entretien des détecteurs de fumée requis (les prestations en entretiens et au remplacement des piles après leur durée de vie, pour la Région Flamande), à l’entretien des cheminées et autres conduits d'évacuation, selon la fréquence requise par le mode de chauffage utilisé. Il procèdera à l'entretien des parties accessibles des installations sanitaires et au détartrage réparations ne reprendront leurs effets qu'au lendemain de la chaudière individuellesignature de la (proposition de) modification de contrat. Il devra maintenir toutes Les événements intervenus dans l'intervalle entre le dépassement de durée ou de kilomètres et la signature de la modification ne seront pas pris en charge par D'Ieteren Lease. Sont toutefois exclus du champ d'intervention du loueur: d'une manière générale, tout ce qui ne figure pas au plan d'entretien du constructeur et tous les installations, conduites et appareils en bon état de fonctionnement et les préserver travaux rendus nécessaires par une utilisation anormale du gel et autres risques habituels. Il sera tenu de faire curer les puits régulièrement (fosses septiques, citernes,...) et de nettoyer les tuyaux d'écoulement véhicule ou une négligence du locataire ainsi que les gouttièrestravaux qui sont la conséquence d'une cause externe accidentelle; en outre, les travaux de carrosserie, peinture, sellerie, lavage, polissage et lettrage; les travaux de fourniture, placement, réparations et entretien des équipements non d'origine ou relatifs aux modifications apportées au véhicule même avec l'autorisation du loueur, les travaux relatifs aux équipements radio, les mises à jour GPS, le remplacement des pneus, chambres à air (sauf si le remplacement est prévu dans les services); la fourniture de tous additifs pour huiles et carburants; liquide de lave-glace; le remplacement des glaces et verres (liste non limitative). Il remplacera toutes vitres brisées Le loueur n'est tenu d'aucun dommage et intérêt pour les dommages directs ou fêléesindirects qui pourraient être subis par le locataire en cas de panne ou de retard dans l'exécution des prestations d'entretien ou de réparations. Il entretiendra les voletsLes travaux de réparations ou d'entretien nécessaires lors d'un déplacement à l'étranger doivent être exclusivement exécutés par des ateliers représentant la marque. Si le logement est muni d'un ascenseur privé, il lui incombera de souscrire auprès d'une firme agréée un contrat d'entretien Les frais y relatifs seront remboursés au locataire sur présentation des factures acquittées pour autant qu'il ait souscrit au service et d'en respecter scrupuleusement les clauses. Il entretiendra en bon état le jardin éventuel, ainsi que les terrasses et les abords privatifsfrais soient relatifs à des travaux prévus au plan d'entretien du constructeur. A l’exception Le loueur se réserve le droit de refuser sa prise en charge, lorsque le montant total des grosses réparationsfrais déjà engagés ou évalués au titre du présent service, il supportera les frais occasionnés excède 5% de la valeur catalogue du véhicule. Au cas où la prise en charge des travaux nécessaires ne serait pas acceptée par des actes délictueux ou de vandalisme provenant de personnes étrangères ou non à l'immeuble. (Région de Bruxelles-Capitale) Il fera effectuer chaque année (chaudière le loueur , ce dernier peut mettre fin au mazout) / tous les trois ans (chaudière contrat sans qu’aucune indemnité ne soit due au gaz) au contrôle périodique de l’installation de chauffage individuelle par un technicien chaudière agréé. Il reconnaît avoir reçu le carnet de bord du système de chauffage et le mettra à disposition des différents intervenants sur la chaudière. Il fera réaliser le diagnostic du système de chauffage lorsque la chaudière aura une durée de fonctionnement de quinze ans, à savoir en …… Pour les chaudières d’une capacité supérieure à 100 Kw ou dans l’hypothèse de plusieurs chaudières, il veillera à tenir une comptabilité énergétique des consommations de chauffage, en application de l’article 19 de l’arrêté bruxellois du 3 juin 2010 relatif aux exigences PEB applicables aux systèmes de chauffage, dont il déclare avoir pris connaissancelocataire.

ENTRETIEN ET REPARATIONS. Le Bailleur prendra à sa charge les grosses réparations à effectuer au bien loué, comprenant, entre autres, les réparations à la toiture et au gros oeuvre, la peinture et menuiserie extérieures, ainsi que le coût d'achat, d'installation et de remplacement des détecteurs de fumée requis. Si l'exécution de grosses réparations s'impose, le Preneur devra en aviser le Bailleur sur-le- le-champ. Il devra souffrir ces travaux sans indemnité, quoique leur durée puisse dépasser quarante jours. Le Preneur prendra à sa charge les réparations locatives et de menu entretien, ainsi que les travaux incombant au Bailleur, mais résultant de son fait ou d’une personne dont il est responsable. Il fera procéder, entre autres, à l'entretien des détecteurs de fumée requis (et au remplacement des piles après leur leurs durée de vie, pour la Région Flamande), à l’entretien des cheminées et autres conduits d'évacuation, selon la fréquence requise par le mode de chauffage utilisé. Il procèdera à l'entretien des parties accessibles des installations sanitaires et au détartrage de la chaudière individuelle. Il devra maintenir toutes les installations, conduites et appareils en bon état de fonctionnement et les préserver du gel et autres risques habituels. Il sera tenu de faire curer les puits régulièrement (fosses septiques, citernes,...) et de nettoyer les tuyaux d'écoulement ainsi que les gouttières. Il remplacera toutes vitres brisées ou fêlées. Il entretiendra les volets. Si le logement est muni d'un ascenseur privé, il lui incombera de souscrire auprès d'une firme agréée un contrat d'entretien et d'en respecter scrupuleusement les clauses. Il entretiendra en bon état le jardin éventuel, ainsi que les terrasses et les abords privatifs. A l’exception des grosses réparations, il supportera les frais occasionnés par des actes délictueux ou de vandalisme provenant de personnes étrangères ou non à l'immeuble. (Région de Bruxelles-Capitale) Il fera effectuer chaque année (chaudière au mazout) / tous les trois ans (chaudière au gaz) au contrôle périodique de l’installation de chauffage individuelle par un technicien chaudière agréé. Il reconnaît avoir reçu le carnet de bord du système de chauffage et le mettra à disposition des différents intervenants sur la chaudière. Il fera réaliser le diagnostic du système de chauffage lorsque la chaudière aura une durée de fonctionnement de quinze ans, à savoir en …… Pour les chaudières d’une capacité supérieure à 100 Kw ou dans l’hypothèse de plusieurs chaudières, il veillera à tenir une comptabilité énergétique des consommations de chauffage, en application de l’article 19 de l’arrêté bruxellois du 3 juin 2010 relatif aux exigences PEB applicables aux systèmes de chauffage, dont il déclare avoir pris connaissance.