Common use of Exclusions de garantie Clause in Contracts

Exclusions de garantie. La garantie de Panavision est exclue en cas de perte ou de vol des Matériels, le dépôt et le stockage en voiture, les risques par action de l’air salin, de l’eau et du sable, l’exposition aux températures extrêmes, à la poussière, à la moisissure, aux surtensions et aux sous-tensions électriques, et pour tous les dommages qui seraient la conséquence directe ou indirecte d'une erreur d'entreposage, d'une négligence, d'un acte de manutention ou d’une mauvaise utilisation ou application par le Locataire ou une personne exerçant sous la responsabilité du Locataire. Le Locataire sera seul responsable de tout dommage subi par le Matériel ou causé à un tiers par ledit Matériel, sauf si ces dommages résultent d’un vice caché du Matériel. En outre, si le matériel retourné à Panavision contient encore tout support audiovisuel ou visuel enregistré du projet, Panavision n'aura aucune obligation ou exigence d'entreprendre ou non une quelconque action vis à vis de ces supports d'enregistrement, y compris, sans aucune limite, la conservation ou la sauvegarde de ces supports et de leur confidentialité ou leur restitution au Client. En conséquence, le Client accepte sans réserve les conditions complémentaires énoncées dans l'Annexe 2 ci-jointe. En outre, si le matériel retourné à Panavision contient encore tout support audiovisuel ou visuel enregistré du projet, Panavision n'aura aucune obligation ou exigence d'entreprendre ou non une quelconque action vis à vis de ces supports d'enregistrement, y compris, sans aucune limite, la conservation ou la sauvegarde de ces supports et de leur confidentialité ou leur restitution au Client. En conséquence, le Client accepte sans réserve les conditions complémentaires énoncées dans l'Annexe 2 ci-jointe. Panavision ne pourra être tenue responsable des pertes ou dommages de quelque nature que ce soit qui auront pour cause ou conséquence un retard, une mise à disposition tardive du Matériel ou d’un matériel équivalent, une rupture de stock, un défaut ou une défaillance du Matériel (ou de sa réparation, de son entretien ou de son fonctionnement). Le Locataire se déclare parfaitement informé que de nombreuses causes peuvent provoquer des rayures sur la pellicule ou des erreurs de point et s’interdit expressément d’engager la responsabilité de Panavision à ce titre. Panavision ne garantit aucun risque d’incidents sur les négatifs et/ou prises de vue et/ou qualité du Matériel et/ou des résultats obtenus, notamment en cas de voilage et/ ou de détérioration des pellicules. Panavision (et tout autre loueur de l’équipement, y inclus notamment Technocrane, S.R.O) ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des arrêts et/ou conditions de production de quelque nature que ce soit, provoqués par quelques incidents que ce soit et de leurs conséquences directes ou indirectes ni pour tout dommage consécutif, immatériel ou indirect (tel que perte d’exploitation, atteinte à l’image de marque) subi par le Locataire. Le Locataire devra s’assurer seul contre ces risques.

Exclusions de garantie. La présente garantie ne couvre pas : – les pannes déclarées au-delà du délai de Panavision est exclue en cas de perte ou de vol des Matériels, le dépôt et le stockage en voiture, les risques par action de l’air salin, de l’eau et du sable, l’exposition aux températures extrêmes, à la poussière, à la moisissure, aux surtensions et aux sousgarantie (tel que défini ci-tensions électriques, et pour tous dessus) ; – les dommages qui seraient la conséquence directe ou indirecte d'une erreur d'entreposagedus à un accident, d'une négligence, d'un acte de manutention ou d’une une mauvaise utilisation ou application un mauvais entretien du terminal (encrassement, oxydation, corrosion ou incrustation de rouille, traces visibles de rouille, altération des composants internes du terminal provoquée par une exposition anormale ou prolongée à un élément liquide) ainsi que la non-observation des instructions figurant dans le mode d’emploi ; – les dommages survenant en cours d’installation ou de montage du terminal ; – les dommages dont la cause est extérieure au terminal : mauvaise installation par le Locataire Client, incendie, foudre, dégâts des eaux, etc. et plus généralement les dommages de toute nature dont l’origine serait postérieure à la vente (notamment : les rayures, écaillures, égratignures et globalement l’ensemble des dommages causés aux parties extérieures de l’appareil et dont l’endommagement ne nuit pas à son bon fonctionnement) ; – le mobile dont le Client ou un tiers aurait modifié le logiciel embarqué à l’origine par le constructeur ; – les accessoires (kit oreillette, chargeur…). Les terminaux iPhone, les tablettes iPad, et plus généralement, les équipements qui ne sont pas commercialisés sous coffret mobile Orange, ne sont pas couverts par la présente garantie commerciale. La garantie « SAV mobile Orange 24 mois » est une personne exerçant sous prestation gratuite si le matériel défectueux est couvert par la responsabilité du Locatairegarantie. La 1re année si le matériel présente un cas d’exclusion de la garantie, le SAV échange express est alors payant pour un montant forfaitaire (voir fiche tarifaire en vigueur). Le Locataire sera seul responsable de tout dommage subi matériel défectueux remis par le Matériel ou causé Client fera l’objet d’une expertise technique par un organisme agréé par le constructeur. Le résultat de cette expertise pourra conclure, après la réalisation effective de l’échange, à un tiers une panne non couverte par ledit Matériella garantie, sauf si ces dommages résultent d’un vice caché du Matérieldans ce cas, le Client sera facturé conformément à la fiche tarifaire. En outrePendant la 2e année, si le matériel n’est pas couvert par la garantie, alors il sera retourné à Panavision contient encore tout support audiovisuel ou visuel enregistré du projet, Panavision n'aura aucune obligation ou exigence d'entreprendre ou non une quelconque action vis à vis dans l’état au client dans le point relais de ces supports d'enregistrement, y compris, sans aucune limite, la conservation ou la sauvegarde de ces supports et de leur confidentialité ou leur restitution au Client. En conséquence, le Client accepte sans réserve les conditions complémentaires énoncées dans l'Annexe 2 ci-jointe. En outre, si le matériel retourné à Panavision contient encore tout support audiovisuel ou visuel enregistré du projet, Panavision n'aura aucune obligation ou exigence d'entreprendre ou non une quelconque action vis à vis de ces supports d'enregistrement, y compris, sans aucune limite, la conservation ou la sauvegarde de ces supports et de leur confidentialité ou leur restitution au Client. En conséquence, le Client accepte sans réserve les conditions complémentaires énoncées dans l'Annexe 2 ci-jointe. Panavision ne pourra être tenue responsable des pertes ou dommages de quelque nature que ce soit qui auront pour cause ou conséquence un retard, une mise à disposition tardive du Matériel ou d’un matériel équivalent, une rupture de stock, un défaut ou une défaillance du Matériel (ou de sa réparation, de son entretien ou de son fonctionnement). Le Locataire se déclare parfaitement informé que de nombreuses causes peuvent provoquer des rayures sur la pellicule ou des erreurs de point et s’interdit expressément d’engager la responsabilité de Panavision à ce titre. Panavision ne garantit aucun risque d’incidents sur les négatifs et/ou prises de vue et/ou qualité du Matériel et/ou des résultats obtenus, notamment en cas de voilage et/ ou de détérioration des pellicules. Panavision (et tout autre loueur de l’équipement, y inclus notamment Technocrane, S.R.O) ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des arrêts et/ou conditions de production de quelque nature que ce soit, provoqués par quelques incidents que ce soit et de leurs conséquences directes ou indirectes ni pour tout dommage consécutif, immatériel ou indirect (tel que perte d’exploitation, atteinte à l’image de marque) subi par le Locataire. Le Locataire devra s’assurer seul contre ces risquesdépart.

Exclusions de garantie. La garantie Les exclusions relatives à l’assurance de Panavision est exclue Responsabilité Civile sont : - Les dommages survenus au cours d’épreuves, courses ou compétitions (ou leurs essais) soumises par la réglementation en vigueur, à l’autorisation préalable des Pouvoirs Publics, lorsque le Locataire ou son chauffeur y participe en qualité de concurrent, d’organisateur ou de préposé de l’un d’eux ; - Les dommages causés par le véhicule lorsqu’il transporte des sources de rayonnements ionisants destinées à être utilisés hors d’une installation nucléaire dès lors que lesdites sources auraient provoqué ou aggravé le sinistre ; - Les dommages causés par le véhicule lorsqu’il transporte des matières inflammables, explosives, corrosives ou comburantes si ces dommages ont été occasionnés ou aggravés du fait desdites matières. Toutefois il ne sera pas tenu compte pour l’application de cette exclusion des transports d’huiles d’essences minérales ou de produits similaires ne dépassant pas 500 kg ou 1000 litres, y compris la quantité de carburant liquide ou gazeux nécessaire à l’approvisionnement du moteur ; - Les sinistres survenant lorsque le conducteur n’a pas l’âge requis ou ne peut justifier être titulaire de la licence de circulation ou du permis de conduire en état de validité (ni suspendu, ni périmé). Le Locataire s’engage expressément à ce que le Produit ne soit pas utilisé dans les cas indiqués ci-dessus. Il sera sinon seul responsable en cas de perte ou de vol des Matérielsdommages causés à un tiers. L’assurance Responsabilité Civile ne garantit pas : - Les dommages subis par le Locataire, le dépôt et le stockage en voitureconducteur, les risques par action de l’air salinsalariés ou préposés responsable du sinistre pendant leur service (sauf cas entrant dans la garantie individuelle conducteur) ; - Les dommages causés aux marchandises et objets transportés ; - Les dommages atteignant les immeubles, de l’eau et du sable, l’exposition aux températures extrêmes, choses ou animaux loués ou confiés au conducteur à la poussière, à la moisissure, aux surtensions et aux sous-tensions électriques, et pour tous les n’importe quel titre ; - Les dommages qui seraient la conséquence directe ou indirecte d'une erreur d'entreposage, d'une négligence, d'un acte de manutention ou d’une mauvaise utilisation ou application causés intentionnellement par le Locataire ou une personne exerçant sous ses préposés et salariés ; - Les dommages occasionnés par la guerre étrangère, par la guerre civile, par des émeutes, des mouvements populaires ou par des actes de terrorisme ou de sabotage commis dans le cadre d’actions concertées de terrorisme ou de sabotage ; - Les dommages ou l’aggravation de dommages causés par des armes ou engins destinés à exploser par modification de structure du noyau de l’atome ou par tout combustible nucléaire, produit du déchet radioactif ou par tout autre source de rayonnements ionisants et qui engagent la responsabilité exclusive d’un exploitant d’installation nucléaire ; - Les avis de contravention. Lorsque la garantie responsabilité civile est mise en jeu, sera aussi garantie la défense pénale devant les tribunaux répressifs et devant les commissions de retrait du Locatairepermis de conduire à la suite d’un accident de la circulation ou à la suite d’une infraction aux règles de la circulation, dans les limites précisées ci-dessous. Le Locataire sera seul responsable de tout dommage subi par le Matériel ou causé à un tiers par ledit Matériel, sauf si ces dommages résultent d’un vice caché du Matériel. En outre, Toutefois l’Assureur n’interviendra pas si le matériel retourné Locataire ou le conducteur est poursuivi pour : - Conduite en état d’ivresse, sous l’emprise de stupéfiants ou de médicaments incompatibles avec la conduite ; - Refus de se soumettre aux vérifications des autorités compétentes ; - Non présentation de l’attestation d’assurance, du permis de conduire, de la carte grise ou de la vignette ; - Délit de fuite ; - Non-respect des règles spécifiques aux Transports Routiers. - Limites de garantie : l’Assureur ne réglera les frais d’enquête, d’instruction, d’expertise et les frais de procédure dans la limite de 1000 € HT par sinistre, les honoraires de l’avocat choisi à Panavision contient encore tout support audiovisuel ou visuel enregistré du projetconcurrence de 450 € HT par sinistre. Par ailleurs, Panavision n'aura aucune obligation ou exigence d'entreprendre ou non ne seront pas pris en charge les frais et honoraires engendrés par une quelconque action vis initiative prise sans accord préalable de l’Assureur, les recours judiciaires pour des réclamations de montant inférieur à vis 500 € HT, les sommes de ces supports d'enregistrement, y compris, sans aucune limite, la conservation ou la sauvegarde de ces supports et de leur confidentialité ou leur restitution au Client. En conséquence, le Client accepte sans réserve les conditions complémentaires énoncées dans l'Annexe 2 ci-jointe. En outre, si le matériel retourné à Panavision contient encore tout support audiovisuel ou visuel enregistré du projet, Panavision n'aura aucune obligation ou exigence d'entreprendre ou non une quelconque action vis à vis de ces supports d'enregistrement, y compris, sans aucune limite, la conservation ou la sauvegarde de ces supports et de leur confidentialité ou leur restitution au Client. En conséquence, le Client accepte sans réserve les conditions complémentaires énoncées dans l'Annexe 2 ci-jointe. Panavision ne pourra être tenue responsable des pertes ou dommages de quelque toute nature que ce soit qui auront pour cause ou conséquence un retard, une mise l’Assuré pourrait être condamné à disposition tardive du Matériel ou d’un matériel équivalent, une rupture de stock, un défaut ou une défaillance du Matériel (ou de sa réparation, de son entretien ou de son fonctionnement). Le Locataire se déclare parfaitement informé que de nombreuses causes peuvent provoquer des rayures sur la pellicule ou des erreurs de point et s’interdit expressément d’engager la responsabilité de Panavision à ce titre. Panavision ne garantit aucun risque d’incidents sur les négatifs et/ou prises de vue et/ou qualité du Matériel et/ou des résultats obtenus, notamment en cas de voilage et/ ou de détérioration des pellicules. Panavision (et tout autre loueur de l’équipement, y inclus notamment Technocrane, S.R.O) ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des arrêts et/ou conditions de production de quelque nature que ce soit, provoqués par quelques incidents que ce soit et de leurs conséquences directes ou indirectes ni pour tout dommage consécutif, immatériel ou indirect (tel que perte d’exploitation, atteinte à l’image de marque) subi par le Locataire. Le Locataire devra s’assurer seul contre ces risquespayer.

Exclusions de garantie. La 7.1. Groupe Turcotte ne fait aucune représentation et ne donne aucune garantie concernant le bon état de Panavision est exclue en cas fonctionnement de perte la Plateforme, son adaptation à l’utilisation ou l’absence d’erreur ou d’interruption durant son utilisation. 7.2. Groupe Xxxxxxxx n’accorde aucune garantie ni déclaration concernant les compétences ou les représentations des professionnels qui ont pu contribuer à l’élaboration de vol la Plateforme et/ou du Contenu Groupe Xxxxxxxx, la qualité ou la justesse des Matérielsquestionnaires accessibles via la Plateforme, le dépôt et le stockage en voituredes textes, les risques par action de l’air salindes guides, de l’eau et du sable, l’exposition aux températures extrêmes, des informations fournies relatives à la poussièredémarche d’adoption d’un chien et tous autres matériels et informations, à la moisissure, aux surtensions recommandations de races de chiens et aux sous-tensions électriques, et pour tous les dommages qui seraient la conséquence directe ou indirecte d'une erreur d'entreposage, d'une négligence, d'un acte de manutention ou d’une mauvaise utilisation ou application chiens disponibles en adoption auprès de refuges de chiens choisis par le Locataire Groupe Xxxxxxxx. 7.3. Groupe Xxxxxxxx ne fait aucune représentation et ne donne aucune garantie relative au choix de l’Utilisateur de la race de chien et/ou une personne exerçant sous du chien disponible en adoption découlant des recommandations et orientations offertes via la responsabilité du LocatairePlateforme. Le Locataire sera L’Utilisateur reconnait que les informations générées par la Plateforme sont transmises à titre informatif seulement et qu’il est le seul responsable de tout dommage subi par sa démarche d’adoption de chien et que le Matériel choix de la race et/ou causé d’un chien à un tiers par ledit Matériel, sauf si ces dommages résultent d’un vice caché du Matériel. En outre, si adopter est une décision personnelle qui lui appartient étant entendu d’aucune façon le matériel retourné à Panavision contient encore tout support audiovisuel ou visuel enregistré du projet, Panavision n'aura aucune obligation ou exigence d'entreprendre ou non une quelconque action vis à vis de ces supports d'enregistrement, y compris, sans aucune limite, la conservation ou la sauvegarde de ces supports et de leur confidentialité ou leur restitution au Client. En conséquence, le Client accepte sans réserve les conditions complémentaires énoncées dans l'Annexe 2 ci-jointe. En outre, si le matériel retourné à Panavision contient encore tout support audiovisuel ou visuel enregistré du projet, Panavision n'aura aucune obligation ou exigence d'entreprendre ou non une quelconque action vis à vis de ces supports d'enregistrement, y compris, sans aucune limite, la conservation ou la sauvegarde de ces supports et de leur confidentialité ou leur restitution au Client. En conséquence, le Client accepte sans réserve les conditions complémentaires énoncées dans l'Annexe 2 ci-jointe. Panavision Groupe Xxxxxxxx ne pourra être tenue tenu responsable des pertes ou dommages dans l’éventualité où la race de quelque nature que ce soit qui auront pour cause ou conséquence un retard, une mise à disposition tardive du Matériel ou d’un matériel équivalent, une rupture de stock, un défaut ou une défaillance du Matériel (ou de sa réparation, de son entretien ou de son fonctionnement). Le Locataire se déclare parfaitement informé que de nombreuses causes peuvent provoquer des rayures sur la pellicule ou des erreurs de point et s’interdit expressément d’engager la responsabilité de Panavision à ce titre. Panavision ne garantit aucun risque d’incidents sur les négatifs chien et/ou prises le chien choisi selon ou non les recommandations et orientations offertes via la Plateforme ne convenait pas aux besoins de vue l’Utilisateur. 7.4. LES COMPOSANTES DE LA PLATEFORME, TOUTE INFORMATION GÉNÉRÉE PAR CETTE DERNIÈRE AINSI QUE LES PRODUITS ET/OU SERVICES (LE CAS ÉCHÉANT) VOUS SONT FOURNIS « TELS QUELS » ET SANS AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT. GROUPE XXXXXXXX EXCLUT TOUTES LES GARANTIES OU CONDITIONS, QU’ELLES SOIENT ÉCRITES OU VERBALES, LÉGALES OU CONVENTIONNELLES, Y COMPRIS LES GARANTIES DE QUALITÉ, DE DURABILITÉ, D’ADÉQUATION OU D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER. 7.5. Groupe Turcotte ne pourra être responsable pour tout préjudice en lien avec les produits et/ou qualité services contenus et offerts sur la Plateforme et plus particulièrement, des recommandations et orientations faites via la Plateforme dans le cadre de votre démarche d’adoption de chien. Groupe Turcotte ne fait aucune représentation ou garantie et exclut expressément par les présentes Conditions d’utilisation toute responsabilité concernant tout traitement ou action suivant l’information offerte ou soumise directement ou indirectement, par l’entremise de la Plateforme. 7.6. L’utilisation de la Plateforme, des Services et du Matériel et/ou des résultats obtenus, notamment en cas de voilage et/ ou de détérioration des pellicules. Panavision (Contenu est faite à vos seuls risques et tout autre loueur de l’équipement, y inclus notamment Technocrane, S.R.O) ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des arrêts et/ou conditions de production de quelque nature que ce soit, provoqués par quelques incidents que ce soit et de leurs conséquences directes ou indirectes ni pour tout dommage consécutif, immatériel ou indirect (tel que perte d’exploitation, atteinte à l’image de marque) subi par le Locataire. Le Locataire devra s’assurer seul contre ces risquespérils.