Common use of Exclusions générales Clause in Contracts

Exclusions générales. Sont exclus et ne pourront donner lieu à l’intervention d’AXA Assistance, ni faire l’objet d’une indemnisation à quelque titre que ce soit : les conséquences résultant de l’usage abusif d’alcool (taux d’alcoolémie constaté supérieur au taux fixé par la réglementation en vigueur), de l’usage ou de l’absorption de médicaments, drogues ou stupéfiants non prescrits médicalement, les dommages provoqués par une faute intentionnelle ou dolosive du Bénéficiaire, la participation en tant que concurrent à un sport de compétition ou à un rallye, les conséquences d’une inobservation volontaire de la réglementation du pays visité ou de la pratique d’activités non autorisées par les autorités locales, les frais engagés par le Bénéficiaire pour la délivrance de tout document officiel, les conséquences de la participation à des compétitions ou à des épreuves d’endurance ou de vitesse et à leurs essais préparatoires, à bord de tout engin de locomotion terrestre, nautique ou aérien, les conséquences du non-respect des règles de sécurité reconnues liées à la pratique de toute activité sportive de loisirs, les conséquences d’explosion d’engins et d’effets nucléaires radioactifs, les conséquences de la guerre civile ou étrangère, d’émeutes, de grèves, d’actes de terrorisme, de pirateries, d’interdictions officielles, de saisies ou de contraintes par la force publique, les conséquences d’évènements climatiques tels que tempêtes ou ouragans, les frais liés aux excédents de poids des bagages lors d’un transport par avion et les frais d’acheminement des bagages lorsqu’ils ne peuvent être transportés avec le Bénéficiaire, les frais non justifiés par des documents originaux.

Exclusions générales. Sont exclus et ne pourront donner lieu à l’intervention d’AXA Assistance, ni faire l’objet d’une indemnisation à quelque quel que titre que ce soit : les conséquences résultant de l’usage abusif d’alcool (taux d’alcoolémie constaté supérieur au taux fixé par la réglementation en vigueur), de l’usage ou de l’absorption de médicaments, drogues ou stupéfiants non prescrits médicalement, les dommages provoqués par une faute intentionnelle ou dolosive du Bénéficiaire, la participation en tant que concurrent à un sport de compétition ou à un rallye, les conséquences d’une inobservation volontaire de la réglementation du pays visité ou de la pratique d’activités non autorisées par les autorités locales, les frais engagés par le Bénéficiaire pour la délivrance de tout document officiel, les conséquences de la participation à des compétitions ou à des épreuves d’endurance ou de vitesse et à leurs essais préparatoires, à bord de tout engin de locomotion terrestre, nautique ou aérien, les conséquences du non-respect des règles de sécurité reconnues liées à la pratique de toute activité sportive de loisirs, les conséquences d’explosion d’engins et d’effets d‘effets nucléaires radioactifs, les conséquences de la guerre civile ou étrangère, d’émeutes, de grèves, d’actes de terrorisme, de pirateries, d’interdictions officielles, de saisies ou de contraintes par la force publique, les conséquences d’évènements climatiques tels que tempêtes ou ouragans, les frais liés aux excédents de poids des bagages lors d’un transport par avion et les frais d’acheminement des bagages lorsqu’ils ne peuvent être transportés avec le Bénéficiaire, les frais non justifiés par des documents originaux.

Exclusions générales. Sont exclus et ne pourront donner lieu à l’intervention d’AXA Assistance, ni faire l’objet d’une indemnisation à quelque titre que ce soit : les conséquences résultant de l’usage abusif d’alcool (taux d’alcoolémie constaté supérieur au taux fixé par la réglementation en vigueur), de l’usage ou de l’absorption de médicaments, drogues ou stupéfiants non prescrits médicalement, les dommages provoqués par une faute intentionnelle ou dolosive du Bénéficiaire, la participation en tant que concurrent à un sport de compétition ou à un rallye, les conséquences d’une inobservation volontaire de la réglementation du pays visité ou de la pratique d’activités non autorisées par les autorités locales, les frais engagés par le Bénéficiaire pour la délivrance de tout document officiel, les conséquences de la participation à des compétitions ou à des épreuves d’endurance ou de vitesse et à leurs essais préparatoires, à bord de tout engin de locomotion terrestre, nautique ou aérien, les conséquences du non-respect des règles de sécurité reconnues liées à la pratique de toute activité sportive de loisirs, les conséquences d’explosion d’engins et d’effets d‘effets nucléaires radioactifs, les conséquences de la guerre civile ou étrangère, d’émeutes, de grèves, d’actes de terrorisme, de pirateries, d’interdictions officielles, de saisies ou de contraintes par la force publique, les conséquences d’évènements climatiques tels que tempêtes ou ouragans, les frais liés aux excédents de poids des bagages lors d’un transport par avion et les frais d’acheminement des bagages lorsqu’ils ne peuvent être transportés avec le Bénéficiaire, les frais non justifiés par des documents originaux.

Exclusions générales. Sont exclus et ne pourront donner lieu à l’intervention d’AXA Assistance, ni faire l’objet d’une indemnisation à quelque quel que titre que ce soit : les - Les conséquences résultant de l’usage abusif d’alcool (taux d’alcoolémie constaté supérieur au taux fixé par la réglementation en vigueur), de l’usage ou de l’absorption de médicaments, drogues ou stupéfiants non prescrits médicalement, les - Les dommages provoqués par une faute intentionnelle ou dolosive du Bénéficiaire, la - La participation en tant que concurrent à un sport de compétition ou à un rallye, les - Les conséquences d’une inobservation volontaire de la réglementation du pays visité ou de la pratique pratiqu e d’activités non autorisées par les autorités locales, les - Les frais engagés par le Bénéficiaire pour la délivrance de tout document officiel, les - Les conséquences de la participation à des compétitions ou à des épreuves d’endurance ou de vitesse et à leurs essais préparatoires, à bord de tout engin de locomotion terrestre, nautique ou aérien, les - Les conséquences du non-respect des règles de sécurité reconnues liées à la pratique de toute activité sportive de loisirs, les - Les conséquences d’explosion d’engins et d’effets d‘effet s nucléaires radioactifs, les - Les conséquences de la guerre civile ou étrangère, d’émeutes, de grèves, d’actes de terrorisme, de pirateries, d’interdictions officielles, de saisies ou de contraintes par la force publique, les - Les conséquences d’évènements climatiques tels que tempêtes ou ouragans, les - Les frais liés aux excédents de poids des bagages lors d’un transport par avion et les frais frai s d’acheminement des bagages lorsqu’ils ne peuvent peuven t être transportés avec le Bénéficiaire, les - Les frais non justifiés par des documents originaux.

Exclusions générales. Sont exclus et ne pourront donner lieu à l’intervention l’inter vention d’AXA Assistance, ni faire fair e l’objet d’une indemnisation à quelque titre quel que titr e que ce soit : les conséquences résultant de l’usage abusif d’alcool (taux d’alcoolémie constaté supérieur au taux fixé par la réglementation en vigueur), de l’usage ou de l’absorption de médicaments, drogues ou stupéfiants non prescrits médicalement, les dommages provoqués par une faute intentionnelle ou dolosive du Bénéficiaire, la participation en tant que concurrent à un sport de compétition ou à un rallye, les conséquences d’une inobservation volontaire de la réglementation du pays visité ou de la pratique d’activités non autorisées par les autorités locales, les frais fr ais engagés par le Bénéficiaire pour la délivrance délivr ance de tout document officiel, les conséquences de la participation à des compétitions ou à des épreuves d’endurance ou de vitesse et à leurs essais préparatoires, à bord de tout engin de locomotion terrestreter restre, nautique ou aérienaér ien, les conséquences du non-respect des règles de sécurité reconnues liées à la pratique de toute activité sportive de loisirsloisir s, les conséquences d’explosion d’engins et d’effets d‘effets nucléaires radioactifs, les conséquences de la guerre civile ou étrangèreétr angère, d’émeutes, de grèves, d’actes de terrorismeter rorisme, de pirateriespirater ies, d’interdictions d’inter dictions officielles, de saisies ou de contraintes par la force publique, les conséquences d’évènements climatiques tels que tempêtes ou ouragans, les frais fr ais liés aux excédents de poids des bagages lors d’un transport tr ansport par avion et les frais fr ais d’acheminement des bagages lorsqu’ils ne peuvent être transportés êtr e tr ansportés avec le Bénéficiaire, les frais fr ais non justifiés par des documents originauxor iginaux.