Garantie des pièces de rechange Clauses Exemplaires

Garantie des pièces de rechange. Le Vendeur garantit que toutes les pièces de rechange vendues à l'Acheteur en relation avec l’Équipement sont exemptes de défauts de matériaux et de fabrication pendant une période d'un (1) an à compter de la date d'achat de la pièce de rechange ("Garantie des Pièces de Rechange"). Pour bénéficier du service de garantie au titre de la Garantie sur les Pièces de Rechange, l'Acheteur doit d'abord informer rapidement le Vendeur et, si ce dernier le demande, livrer la pièce de rechange défectueuse au centre de service du Vendeur pour évaluation et réparation. L'obligation du Vendeur concernant toute pièce de rechange est limitée à la réparation ou au remplacement de cette pièce de rechange défectueuse ou au remboursement du prix d'achat de la pièce de rechange, à la seule discrétion du Vendeur.
Garantie des pièces de rechange. Les pièces de rechange d’origine constructeur facturées au Client par notre entreprise bénéficient d’une garantie de 24 mois à compter de la date de livraison ou de montage de la pièce (la date de la facture faisant foi) contre tout défaut de matière ou vice de construction. La garantie commerciale assumée par notre entreprise dans le cadre du présent article est formellement limitée dans ses effets à la réparation ou remplacement, des éléments défectueux, à la condition toutefois que la remise en état ou le remplacement soit exécuté par un Concessionnaire ou Agent du Constructeur agréé pour le service du véhicule. L’obligation de garantie des pièces de rechange s’éteint immédiatement et de plein droit si la causalité du défaut est due aux hypothèses suivantes : - Modification des caractéristiques techniques d’origine du véhicule par rapport aux spécifications du Constructeur, - Réparation ou entretien par un garage n’appartenant pas au réseau de services agréé par BMW France ou toute autre société du BMW Group, étant précisé que le bénéfice de la garantie n’est cependant pas subordonné à la réalisation des prestations de réparation ou d’entretien non couvertes par la garantie par un tel réparateur du réseau de services agréé ; - Défaut de respect du mode d’utilisation et des prescriptions d’entretien ou de montage BMW, notamment en ce qui concerne les contrôles et inspections qui doivent être exécutés conformément aux prescriptions du Constructeur, - Utilisation, pour la réparation du véhicule de pièces qui ne sont pas des pièces d’origine ou de pièces qui ne sont pas de qualité équivalente, - Montage d’une pièce de rechange sur un autre véhicule que celui pour lequel la pièce est destinée, - Usure normale de la pièce de rechange - Utilisation du véhicule dans des compétitions ou des conditions pour lesquelles il n’est pas homologué. » Pour les pièces de rechange d’origine constructeur remplacées sur un véhicule bénéficiant de la garantie commerciale, c’est le délai restant à parcourir sur ladite garantie qui s’applique et non la garantie des pièces de rechange.