Common use of Garantie d’éviction Clause in Contracts

Garantie d’éviction. HP prendra à sa charge et assurera la défense de toute revendication ou action intentée par un tiers à l’encontre du Client revendiquant, ou fondée sur, la violation d’un droit de propriété intellectuelle ou industrielle se rapportant à un produit de marque HP ou un service réalisé par HP, sous réserve d’en être informé dès l’introduction de la revendication ou de l’action. HP comptera sur la coopération du Client dans le cadre de leur défense. HP peut modifier le produit ou le service par des éléments ou prestations de fonctionnalités au moins équivalentes ou elle peut accorder une licence. Si aucune de ces alternatives n’est envisageable, HP remboursera au Client le prix d’achat du produit en cause dans un délai d’une année à compter de sa date de livraison ou sur la base de sa valeur nette comptable au-delà de cette période ou la partie calculée prorata temporis du prix payé par avance dans le cas de prestations de services ou le montant facturé pour les prestations intellectuelles. HP n’a aucune obligation en ce qui concerne la revendication ou l’action fondée sur une utilisation du produit ou des services non autorisée par HP. Cette section s’applique également aux livrables identifiés en tant que tels dans le cadre de services de maintenance sur des Produits ou de prestations intellectuelles. HP n’a aucune obligation en ce qui concerne la revendication ou l’action fondée sur une violation résultant de l’observation par HP des spécifications ou instructions fournies par le Client.

Garantie d’éviction. HP HPE prendra à sa charge et assurera la défense de toute revendication ou action intentée par un tiers à l’encontre du Client revendiquant, ou fondée sur, la violation d’un droit de propriété intellectuelle ou industrielle se rapportant à un produit ou service de marque HP ou un service réalisé par HPHPE commandé au titre du Contrat, sous réserve d’en être informé dès l’introduction de la revendication ou de l’action. HP HPE comptera sur la notification rapide et la coopération du Client dans le cadre de leur cette défense. HP HPE peut modifier le produit ou le service par des éléments ou prestations de fonctionnalités au moins équivalentes ou elle HP peut accorder une licence. Si aucune de ces alternatives n’est envisageableoptions ne sont pas disponibles, HP HPE remboursera au Client le solde de tout montant payé d'avance pour le SaaS ou les services de maintenance. Si la Commande du SaaS inclut des Logiciels, le remboursement s'élèvera au prix d’achat d'achat du produit en cause dans un délai d’une pendant la première année ou à compter de sa date de livraison ou sur la base de sa valeur nette comptable au-delà de cette période ou dépréciée par la partie calculée prorata temporis du prix suite et au montant payé par avance dans le cas de prestations de services ou le montant facturé pour les prestations intellectuelles. HP n’a HPE n'a aucune obligation en ce qui concerne la revendication les revendications fondées sur les Données SaaS du Client ou l’action fondée sur une toute utilisation non autorisée du produit ou des services non autorisée par HPservices. Cette section s’applique s'applique également aux livrables identifiés en tant que tels dans le cadre de services de maintenance sur des Produits ou de prestations intellectuellesles Spécifications Techniques. HP n’a HPE n'a aucune obligation en ce qui concerne les revendications fondées sur les réclamations liées au contenu ou à la revendication ou l’action fondée sur une violation résultant de l’observation par HP conception des spécifications ou instructions fournies livrables fournis par le Client.

Garantie d’éviction. HP prendra à sa charge et assurera la défense de toute revendication ou action intentée par un tiers à l’encontre du Client revendiquant, ou fondée sur, la violation d’un droit de propriété intellectuelle ou industrielle se rapportant à un produit de marque HP ou un service réalisé par HP, sous réserve d’en être informé dès l’introduction de la revendication ou de l’action. HP comptera sur la coopération du Client dans le cadre de leur défense. HP peut modifier le produit ou le service par des éléments ou prestations de fonctionnalités au moins équivalentes ou elle peut accorder une licence. Si aucune de ces alternatives n’est envisageable, HP remboursera au Client le prix d’achat du produit en cause s’il lui est retourné dans un le délai d’une année à compter de sa date de livraison ou sur la base de sa valeur nette comptable comptable, s’il est retourné à HP au-delà de cette période ou la partie calculée prorata temporis du prix payé par avance dans le cas de prestations services de services maintenance ou le montant facturé pour les prestations intellectuellesautres services contractuels. HP n’a aucune obligation en ce qui concerne la revendication ou l’action fondée sur une utilisation du produit ou des services non autorisée par HP. Cette section s’applique également aux livrables identifiés en tant que tels dans le cadre de services de maintenance sur des Produits ou de prestations intellectuelles. HP n’a aucune obligation en ce qui concerne la revendication ou l’action fondée sur une violation résultant de l’observation par HP des spécifications ou instructions fournies par le Client.

Garantie d’éviction. HP HPE prendra à sa charge et assurera la défense de toute revendication ou action intentée par un tiers à l’encontre du Client revendiquant, ou fondée sur, la violation d’un droit de propriété intellectuelle ou industrielle se rapportant à un produit de marque HP HPE ou un service réalisé par HPHPE, sous réserve d’en être informé dès l’introduction de la revendication ou de l’action. HP HPE comptera sur la coopération du Client dans le cadre de leur défense. HP HPE peut modifier le produit ou le service par des éléments ou prestations de fonctionnalités au moins équivalentes ou elle peut accorder une licence. Si aucune de ces alternatives n’est envisageable, HP HPE remboursera au Client le prix d’achat du produit en cause s’il lui est retourné dans un le délai d’une année à compter de sa date de livraison ou sur la base de sa valeur nette comptable comptable, s’il est retourné à HPE au-delà de cette période ou la partie calculée prorata temporis du prix payé par avance dans le cas de prestations services de services maintenance ou le montant facturé pour les prestations intellectuellesautres services contractuels. HP HPE n’a aucune obligation en ce qui concerne la revendication ou l’action fondée sur une utilisation du produit ou des services non autorisée par HPHPE. Cette section s’applique également aux livrables identifiés en tant que tels dans le les Spécifications Techniques cadre de services de maintenance sur des Produits ou de prestations intellectuellesProduits. HP HPE n’a aucune obligation en ce qui concerne la revendication ou l’action fondée sur une violation résultant de l’observation par HP le contenu ou la conception des spécifications ou instructions fournies par le livrables du Client.