Common use of Gestions de travaux programmés Clause in Contracts

Gestions de travaux programmés. Pour assurer le maintien de la qualité de ses services, Loire Télécom peut être amenée à réaliser des travaux sur son infrastructure réseau, susceptibles d’affecter temporairement le bon fonctionnement des services. Les Interruptions Programmées de service dues à des interventions préalablement qualifiées par les Parties comme travaux programmés ne sont pas prises en compte dans les engagements de Niveaux de Service ci-dessus. Loire Télécom devra informer préalablement l’abonné de toute activité planifiée pouvant entraîner une perturbation de son service. La notification de travaux programmés par Loire Télécom devra intervenir au moins vingt quatre (24) heures avant la date prévue, sous forme d’un e-mail ou d’un fax contenant les indications suivantes : -date et heure prévue de début de perturbation, -durée prévue, -impact sur le service, -motif de la perturbation, -interlocuteur en charge. Pendant ces périodes de travaux programmés, Loire Télécom s'efforcera de limiter au mieux les conséquences des travaux sur le Service.

Gestions de travaux programmés. Pour assurer le maintien de la qualité de ses services, Loire Télécom CIEL TELECOM peut être amenée à réaliser des travaux sur son infrastructure réseau, susceptibles d’affecter temporairement le bon fonctionnement des services. Les Interruptions Programmées de service dues à des interventions préalablement qualifiées par les Parties comme travaux programmés ne sont pas prises en compte dans les engagements de Niveaux de Service ci-dessus. Loire Télécom CIEL TELECOM devra informer préalablement l’abonné l’ABONNE de toute activité planifiée pouvant entraîner une perturbation de son service. La notification de travaux programmés par Loire Télécom CIEL TELECOM devra intervenir au moins vingt vingt-quatre (24) heures avant la date prévue, sous forme d’un e-mail ou d’un fax contenant les indications suivantes : -date et heure prévue de début de perturbation, -durée prévue, -impact sur le service, -motif de la perturbation, -interlocuteur en charge. Pendant ces périodes de travaux programmés, Loire Télécom s'efforcera CIEL TELECOM s’efforcera de limiter au mieux les conséquences des travaux sur le Service.

Gestions de travaux programmés. Pour assurer le maintien de la qualité de ses servicesson Réseau, Loire Télécom COMEVA peut être amenée à réaliser des travaux sur son infrastructure réseau, Réseau susceptibles d’affecter temporairement le bon fonctionnement des servicesservices délivrés à ses clients. Les Interruptions Programmées de service dues à des interventions préalablement qualifiées par les Parties comme travaux programmés ne sont pas prises en compte dans les engagements de Niveaux de Service ci-dessus. Loire Télécom COMEVA devra informer préalablement l’abonné le Client de toute activité planifiée pouvant entraîner une perturbation de son service. La notification de travaux programmés par Loire Télécom COMEVA devra intervenir au moins vingt quatre sept (247) heures jours calendaires avant la date prévue, sous forme d’un e-mail ou d’un fax contenant les indications suivantes : -date - date et heure prévue de début de perturbation, -durée - durée prévue, -impact - impact sur le service, -motif - motif de la perturbation, -interlocuteur - interlocuteur en charge. Pendant ces périodes de travaux programmés, Loire Télécom COMEVA s'efforcera de limiter au mieux les conséquences des travaux sur le Service.

Gestions de travaux programmés. Pour assurer le maintien de la qualité de ses servicesson Réseau, Loire Télécom la Personne publique peut être amenée à réaliser des travaux sur son infrastructure réseau, Réseau susceptibles d’affecter temporairement le bon fonctionnement des servicesServices délivrés à ses Usagers. Les Interruptions Programmées de service dues à des interventions préalablement qualifiées par les Parties comme travaux programmés ne sont pas prises en compte dans les engagements de Niveaux niveaux de Service service ci-dessus. Loire Télécom La Personne publique devra informer préalablement l’abonné l’Usager de toute activité planifiée pouvant entraîner une perturbation de son servicedu Service. La notification de travaux programmés par Loire Télécom la Personne publique devra intervenir au moins vingt quatre sept (247) heures jours avant la date prévue, sous forme d’un e-mail ou d’un fax contenant les indications suivantes : -date - date et heure prévue de début de perturbation, -durée - durée prévue, -impact - impact sur le serviceService, -motif - motif de la perturbation, -interlocuteur - interlocuteur en charge. Pendant ces périodes de travaux programmés, Loire Télécom la Personne publique s'efforcera de limiter au mieux les conséquences des travaux sur le Service.