Lieu d'exécution du contrat Clauses Exemplaires

Lieu d'exécution du contrat. Le lieu d'exécution du contrat est ( variantes au choix) : ❑ Rampe du transformateur ( lait livré par le fournisseur) ❑ Entrée du centre de collecte ( centre de collecte exploité par l'acheteur de lait ) ❑ Citerne à lait de la ferme ( ramassage à la ferme) ❑ Xxxxxx xx xxxxxxxx ( xxxxxxxxx xx xxxxxx xx xxxxxxxx) ❑ ..............................................................
Lieu d'exécution du contrat. Les prestations objets du présent contrat seront effectuées sur une surface globale de « » hectares « » ares « » centiares, sur les parcelles cadastrées, savoir : Commune Section Numéro Superficie Total : Tout changement de surfaces ou parcelles devra faire l’objet d’un avenant communiqué à l’autre partie dans les meilleurs délais.
Lieu d'exécution du contrat. Le lieu est d’exécution du contrat se situe………

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  • Intégralité du Contrat 9.1 Vous convenez que le Contrat-Cadre et les informations qui y sont intégrées par référence écrite (y compris la référence aux informations contenues dans une URL et des conditions générales référencées), ainsi que la commande applicable, constituent l’intégralité du contrat relatif aux Produits et/ou à toutes les Offres de Services que Vous avez commandé(e)s et prévalent sur tous les contrats, propositions, négociations, démonstrations ou déclarations antérieurs ou concomitants, écrits ou verbaux relatifs à ces Produits et/ou Offres de Services. 9.2 Il est expressément convenu que les conditions du Contrat-Cadre et toute commande d’Oracle prévalent sur les dispositions de tout bon de commande client, portail d’achat Internet ou tout autre document ne provenant pas d’Oracle similaire et aucune des dispositions figurant dans un tel bon de commande client, portail ou autre document ne provenant pas d’Oracle n’est applicable à Votre commande Oracle. En cas d’incohérences entre les conditions d’une Annexe et les présentes Conditions Générales, l’Annexe prévaut. En cas d’incohérences entre les conditions d’une commande et le Contrat-Cadre, la commande prévaut. Le Contrat-Cadre et les commandes ne peuvent être modifiés, et les droits et restrictions ne peuvent être modifiés ou abandonnés que par un document écrit signé ou accepté en ligne via Oracle Store, par des représentants autorisés par Vous et par Oracle. Toute notification requise au titre du Contrat-Cadre doit être fournie par écrit à l’autre partie.

  • OBJET DU CONTRAT Le présent contrat a pour objet la location d’un logement ainsi déterminé :