Limite de responsabilité. Sous réserve des articles « Responsabilité illimitée » et « Dommages exclus », la responsabilité globale maximale de l'une des parties (ou de leurs Sociétés Affiliées ou des sous-traitants de SAP) envers l'autre partie ou toute autre personne ou entité à l'égard de tous les événements (ou d'une série d'événements liés) se produisant au cours de la Durée du contrat ne peut dépasser les redevances payées au titre de Commandes individuelles pendant la Durée du contrat jusqu’à la date à laquelle l’incident est survenu ou la responsabilité est née.
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Samples: Sap Training and Adoption Pluspackage Terms and Conditions, Terms and Conditions
Limite de responsabilité. Sous sous réserve des articles « Responsabilité illimitée » et « Dommages exclus », la responsabilité globale maximale de l'une des parties (ou de leurs Sociétés Affiliées ou des sous-traitants de SAP) envers l'autre partie ou toute autre personne ou entité à l'égard de tous les événements (ou d'une série d'événements liés) se produisant au cours de la Durée du contrat ne peut dépasser les redevances payées au titre de Commandes individuelles pendant la Durée du contrat jusqu’à la date à laquelle l’incident est survenu ou la responsabilité est née.
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Samples: Sap Education Pluspackage
Limite de responsabilité. Sous réserve des articles « Responsabilité illimitée » et « Dommages exclus », la responsabilité globale maximale de l'une des parties (ou de leurs Sociétés Affiliées ou des sous-traitants de SAP) envers l'autre partie ou toute autre personne ou entité à l'égard de tous les événements (ou d'une série d'événements liés) se produisant au cours de la Durée du contrat ne peut dépasser les redevances payées au titre de Commandes individuelles pendant la Durée du contrat jusqu’à jusqu'à la date à laquelle l’incident l'incident est survenu ou la responsabilité est née.
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Samples: Terms and Conditions
Limite de responsabilité. Sous réserve des articles « Responsabilité illimitée » Sections 8.1 et « Dommages exclus »8.3, la responsabilité globale maximale de l'une des parties (ou de leurs Sociétés Affiliées affiliées ou des sous-traitants de SAP) envers l'autre partie ou toute autre personne ou entité à l'égard de tous les événements (ou d'une série d'événements liés) se produisant au cours de la Durée du contrat ne peut dépasser les redevances payées au titre de Commandes individuelles pendant la Durée du contrat jusqu’à la date à laquelle l’incident est survenu ou la responsabilité est née.
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Samples: Sap Education Pluspackage