L’ÉVOLUTION DES COTISATIONS Clauses Exemplaires

L’ÉVOLUTION DES COTISATIONS. Le montant de la cotisation* pourra être révisé annuellement chaque 31 décembre par BPCE Prévoyance en fonction des résultats techniques du contrat. Toute modification sera notifiée à chaque adhérent* au plus tard trois mois avant le 1er janvier, date d’application des nouvelles cotisations à l’ensemble des adhérents*. L’adhérent* dispose d’un délai de quinze jours après la notification pour résilier, le cas échéant, l’adhésion par lettre recommandée.
L’ÉVOLUTION DES COTISATIONS. Lors de chaque échéance principale, en-dehors de la variation prévue en fonction de l’âge évoquée ci dessus, votre cotisation pourra également évoluer pour tenir compte de la révision du tarif résultant de l’aggravation des résultats techniques du contrat, telle que l’augmentation de la fréquence ou du coût moyen des sinistres. Dans ce cas, XXXXX XXXX ASSURANCES vous en informera au plus tard dans les 30 jours précédant l’échéance principale. Vous aurez alors la possibilité de demander le non renouvellement de votre adhésion dans les 30 jours où vous aurez eu connaissance de la modification. Toute modification des taxes applicables entraînera une modification du montant de la cotisation.
L’ÉVOLUTION DES COTISATIONS. En cas d’aggravation des résultats techniques du contrat, telle que l’augmentation de la fréquence ou du coût moyen des sinistres, l’Assureur peut modifier le montant de la cotisation. Dans ce cas, XXXXX XXXX ASSURANCES en informera l’Adhérent au plus tard dans les 30 jours précédant l’échéance principale. L’Adhérent aura alors la possibilité de demander le non renouvellement de l’adhésion dans les 30 jours où il aura eu connaissance de la modification.

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