Menace de Matières dangereuses Clauses Exemplaires

Menace de Matières dangereuses. Si, de l'avis raisonnable du Vendeur, la santé, la sécurité ou la sûreté du personnel ou du Site est, ou est susceptible d'être, mise en péril par des risques de sécurité, la présence ou la menace d'exposition à des matières dangereuses, ou des conditions de travail dangereuses, le Vendeur peut, en plus des autres droits ou recours dont il dispose, retirer tout ou partie de son personnel du Site, suspendre l'exécution de tout ou partie du bon de commande, et/ou exécuter ou superviser les travaux à distance. Tout événement de ce type sera considéré comme un cas de force majeure. L'Acheteur apportera une aide raisonnable pour assurer le départ en toute sécurité du personnel du Site. Le Vendeur n'est pas responsable de l'état préexistant de l’Équipement de l'Acheteur ou du Site, qui relève de la seule responsabilité de l'Acheteur. L'Acheteur éliminera, à ses seuls frais, les conditions dangereuses conformément au Droit applicable afin que le Vendeur puisse reprendre les Services en toute sécurité, et le Vendeur aura droit à un ajustement équitable des Honoraires et du calendrier afin de compenser toute augmentation du coût du Vendeur ou du temps nécessaire à l'exécution d'une partie du travail.