Non-conformités, requalification, retouches et pénalités de retard Clauses Exemplaires

Non-conformités, requalification, retouches et pénalités de retard. 7.8.1. Toute fourniture non conforme aux commandes et aux règles de l’art fera l’objet d’un rapport de non-conformité que le fournisseur devra renseigner et retransmettre à CIBEL dans un délai de 15 jours. Eventuellement une analyse d’un échantillon de la matière pourra être demandée à un laboratoire tierce partie reconnu. En cas de non conformité, le fournisseur devra renouveler l’approvisionnement au plus vite et les coûts liés à cette analyse lui seront répercutés.