Objet du marché Clauses Exemplaires

Objet du marché. Le marché régi par les présentes stipulations est un contrat de maîtrise d’œuvre pour la démolition de différents bâtiments du centre de recherche INRA de Jouy-en-Josas. Le présent marché a pour objet de confier au titulaire une mission de maîtrise d’œuvre dans le cadre de la déconstruction de bâtiments anciens isolés hors tissu urbain à usage d'habitation, agricole ou d'équipement. Certains bâtiments contiennent de l'amiante. Le projet se décompose en 1 tranche ferme et 2 tranches conditionnelles. La tranche ferme comprend l'ensemble des études relatives aux tranches ferme et conditionnelles du projet défini ci-dessous ainsi que la partie réalisation des travaux de déconstruction relatifs aux bâtiments inclus dans la tranche ferme. Les tranches conditionnelles correspondent exclusivement à la phase réalisation des travaux de déconstruction des bâtiments définis dans les deux tranches conditionnelles ci-dessous. La surface totale du patrimoine à déconstruire avoisine les 4 380 m² SHON et se décompose en 23 bâtiments. Bâtiment n° 0124, Intitulé « Ancienne menuiserie – Espaces verts », SHON : 230 m² Bâtiment n° 0146, Intitulé « Atelier mécanique », SHON : 572 m² Bâtiment n° 0815, Intitulé « Hangar Vauboyen », SHON : 65 m² Bâtiment n° 0425, Intitulé « Lapinerie 1 », SHON : 253 m² Bâtiment n° 0426, Intitulé « Lapinerie 2 », SHON : 244 m² Bâtiment n° 0427, Intitulé « Lapinerie 3 », SHON : 364 m²
Objet du marché. Le présent marché a pour objet de satisfaire les besoins en formation dans le domaine du « Management d’équipe dans la fonction publique», des agents du Centre-Siège. Le coût de la formation devra comprendre de 2 à 4 journées maximum d’animation en collectif, les supports de formation et les éventuels frais de déplacement, d’hébergement et de repas du formateur. Ces besoins s’inscrivent dans le domaine correspondant à la (ou aux) famille(s) du référentiel inter-EPST suivante(s) : FORMATION. Le prestataire retenu dans le cadre de la procédure initiale sera sollicité pour la satisfaction de la totalité de ce besoin en formation.
Objet du marché. Contrat complet de maintenance (pièces et main d’œuvre) du balisage lumineux installé à l’Aéroport Mohammed V. Passé en application des dispositions de l’alinéa 2, paragraphe 1 de l’article 16 et de l’alinéa 3, paragraphe 3 de l’article 17 du règlement relatif aux marchés publics de l’ONDA approuvé le 09 Juillet 2014.
Objet du marché. Le marché régi par les présentes stipulations est un contrat de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de l’opération suivante : Réhabilitation des bâtiments SQPOV-GRAPPA-PSH B dans le cadre de la création du Pôle PHI sur le domaine St Paul Agroparc. Catégorie d’ouvrages et nature des travaux : L’opération à réaliser appartient à la catégorie Réhabilitation au sens de la loi MOP.
Objet du marché. Elaboration d’un plan communal de mobilité pour la commune de Seraing comprenant notamment : l’état des lieux et le diagnostic; l’élaboration des objectifs; les volets du plan (transport de marchandises, signalisation, régulation, ...); la participation et la communication, lors des différentes phases.
Objet du marché. L’objet du présent contrat est : Mission de coordination sécurité protection de la santé pour les travaux d’installation de compteurs d’énergie communicants
Objet du marché. Les stipulations du présent cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P.) concernent :
Objet du marché aménagement des abords du Centre Xxxx- ciaire, 2e phase. La construction du bâtiment prévoit plusieurs lots. La présente entreprise constitue le lot 4 de la 2 e phase.
Objet du marché. Le marché régi par les présentes stipulations est un contrat de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de l’opération suivante : création et rénovation du réseau d’Eaux Pluviales (système d’évacuation) avec la création d’un bassin de rétention et de confinement adéquat et de capacité suffisante pour le site INRA, Domaine St Paul à Avignon avec reverse. L’INRA intervient en qualité de maître d’ouvrage de l’opération qui sera réalisée en une tranche unique de travaux. Catégorie d’ouvrages et nature des travaux : L’opération à réaliser appartient à la catégorie Réhabilitation - Infrastructure au sens de la loi MOP.
Objet du marché. La présente consultation a pour objet l’élaboration d’un Plan Local de l’Habitat Intercommunal sur le périmètre de Commune de la Vallée de l’Oise et des 3 Forêts. L’objectif est de confier les études techniques à une société spécialisée. Le titulaire s’engage par cette prestation à une obligation de résultats.