Common use of Obligations communes Clause in Contracts

Obligations communes. La durée prévisionnelle des Prestations pouvant être indiquée au calendrier figurant dans le Bon de Commande est établie d’un commun accord entre les Parties comme correspondant à une prévision réaliste en fonction des informations communiquées à l’Editeur par le Client et notamment sa couverture fonctionnelle initiale. En conséquence, l’affinement des besoins du Client peut entraîner une évolution de l’estimation des charges liées à la réalisation des Prestations. Elle fait l’objet d’un suivi périodique par les équipes des Parties en charge de la réalisation des Prestations. Le seul dépassement de ces délais n’entraîne pas présomption de faute de la part de l’Editeur dans l’exécution de ses obligations. Les Parties sont d’accord que la bonne tenue du calendrier prévisionnel dépend de la disponibilité du personnel, des logiciels, des locaux et des données que chacune d’entre elles prend l’obligation de fournir au titre du Contrat.

Obligations communes. La durée prévisionnelle des Prestations pouvant être indiquée au calendrier figurant dans le Bon de Commande l’Annexe est établie d’un commun accord entre les Parties comme correspondant à une prévision réaliste en fonction des informations communiquées à l’Editeur par le Client et notamment sa couverture fonctionnelle initiale. En conséquence, l’affinement des besoins du Client peut entraîner une évolution de l’estimation des charges liées à la réalisation des Prestations. Elle fait l’objet d’un suivi périodique par les équipes des Parties en charge de la réalisation des Prestations. Le seul dépassement de ces délais n’entraîne pas présomption de faute de la part de l’Editeur dans l’exécution de ses obligations. Les Parties sont d’accord que la bonne tenue du calendrier prévisionnel dépend de la disponibilité du personnel, des logiciels, des locaux et des données que chacune d’entre elles prend l’obligation de fournir au titre du Contratprésent contrat.

Obligations communes. La durée prévisionnelle des Prestations pouvant être indiquée au calendrier figurant dans le Bon de Commande commande est établie d’un commun accord entre les Parties comme correspondant à une prévision réaliste en fonction des informations communiquées à l’Editeur par le Client et notamment sa couverture fonctionnelle initiale. En conséquence, l’affinement des besoins du Client peut entraîner une évolution de l’estimation des charges liées à la réalisation des Prestations. Elle fait l’objet d’un suivi périodique par les équipes des Parties en charge de la réalisation des Prestations. Le seul dépassement de ces délais n’entraîne pas présomption de faute de la part de l’Editeur dans l’exécution de ses obligations. Les Parties sont d’accord que la bonne tenue du calendrier prévisionnel dépend de la disponibilité du personnel, des logiciels, des locaux et des données que chacune d’entre elles prend l’obligation de fournir au titre du Contratprésent contrat.