Avertissements a) Les risques associés à l’investissement
b) Les conséquences d’un désinvestissement avant l’échéance du Support
Avertissements. Fonctions Connectivity AVERTISSEMENT Utilisation du smartphone pendant la conduite Risque d'accident AVERTISSEMENT
Avertissements. Vous n’êtes pas autorisé à copier le Logiciel sauf dans le cadre des dispositions énoncées à l’Article 2. Toute copie du Logiciel que vous effectuez doit contenir les mêmes mentions de droit d’auteur (« copyright ») et autres mentions de propriété que celles qui apparaissent dans ou sur le Logiciel.
Avertissements. L'émetteur déclare que • le résumé doit être considéré comme une introduction au prospectus de base et que l'investisseur doit se fonder sur le prospectus de base dans son ensemble pour toute décision d'investir dans les valeurs mobilières ; • l'investisseur pourrait perdre tout ou partie du capital investi ; • un investisseur qui a intenté une action en justice en raison des informations contenues dans un prospectus de base peut être tenu, en vertu de la législation nationale de son État membre, de prendre en charge la traduction du prospectus avant que la procédure puisse être engagée ; • la responsabilité civile ne peut être engagée que par les personnes qui ont présenté et fourni le résumé, accompagné de ses traductions éventuelles, et uniquement si le résumé, lu en combinaison avec les autres parties du prospectus de base, est trompeur, inexact ou contradictoire ou si, lu en combinaison avec les autres parties du prospectus de base, il ne fournit pas les informations de base qui permettraient aux investisseurs de prendre leurs décisions d'investissement dans les valeurs mobilières concernées. • Vous êtes sur le point d'acheter un produit qui n'est pas simple, qui peut être difficile à comprendre et qui peut entraîner une perte totale de votre investissement.
Avertissements. Xxxxx attire l’attention des Posteurs sur le fait que sélectionner un Jobber pour réaliser la prestation de services objet de l’annonce de job est un engagement ferme et définitif de rémunérer le Jobber. Cet engagement ferme se matérialise dès le moment où le Posteur clique sur le bouton de la commande prévu à cet effet (i.e. la réservation du Jobber). Dans un délai maximum de 24 heures à compter de cette validation par le Posteur, Xxxxx prend acte de cet événement en adressant au Jobber et au Posteur un message de notification aux adresses électroniques (e-mails) respectives renseignées dans leurs profils. Yoojo ou Xxxxxxxx ne peut être tenue responsable pour la non réception de ce courrier électronique si l'adresse électronique du Posteur ou du Jobber est erronée ou obsolète. D’une manière générale, Xxxxx recommande fortement au Posteur de procéder aux vérifications nécessaires auprès du Jobber avant la validation de son choix pour fournir une prestation et/ou avant que la prestation de services soit réalisée, en vérifiant entre autres (liste non exhaustive) que : ● Le Jobber a l’âge légal pour réaliser cette prestation de services ; ● Le Jobber est qualifié pour réaliser cette prestation de services ; ● Le Jobber est dûment assuré pour réaliser cette prestation de services.
Avertissements. ▪ Les prix prévus au contrat ne sont pas révisables, sauf si celui-ci prévoit expressément la possibilité d’une révision tant à la hausse
Avertissements. Le relevé patrimonial est un document synthétique présentant sous forme d’un état récapitulatif l’ensemble des comptes, avoirs et engagements du souscripteur détenus dans les livres de la Banque et/ou de ses filiales. Distinct des relevés de comptes, de situation ou d’opérations que le souscripteur reçoit par ailleurs en sa qualité de client de la Banque et/ou de ses filiales, le relevé patrimonial ne se substitue en aucun cas aux documents précités, de sorte qu’en cas de contradiction entre les termes des documents cités et/ou des montants annoncés, seules les informations figurant sur les relevés de comptes, de situation ou d’opérations font foi entre les parties. Concernant les placements Assurance vie/capitalisation/Assurance retraite, les montants investis sur un contrat libellé en unités de compte peuvent évoluer à la hausse comme à la baisse, en fonction de l’évolution du ou des support(s) sélectionné(s). La plus ou moins-value latente est celle qui est constatée à la date d’arrêté de la situation. Elle n’est qu’indicative. Les valorisations de ces contrats mentionnées à la date d’arrêté sont les dernières valorisations connues au moment de l’édition du relevé. Les répartitions par classes d’actifs sont données à titre purement indicatif et non contractuel. Le relevé patrimonial ne constitue en aucune manière un justificatif fiscal pouvant être produit auprès de l’Administration.
Avertissements. 1. Pour des raisons liées à l’organisation des services, celles-ci sont disponibles exclusivement pour les prestations exécutées sur des sites situés en France Métropolitaine.
2. Ces conditions générales concernent les prestations de rondes, d’interventions, de gardiennages et de prestations SSIAP.
Avertissements. Chaque type de Titre structuré sera émis sous réserve d’avertissements explicites eu égard aux risques découlant de l’investissement dans les Titres. Le texte de ces avertissements sera exposé dans son intégralité dans les Conditions Définitives applicables. Sauf mention expresse dans les Conditions Définitives applicables, les Titres ne bénéficient pas de clause de brutage stipulant la prise en charge par l’Emetteur ou selon le cas le Garant d’une éventuelle retenue à la source. En l’absence d’une telle mention, les investisseurs potentiels supporteront la charge financière de tout prélèvement fiscal à la source éventuel.
Avertissements. LE CLIENT, SAS ET LES ÉDITEURS-TIERS DE SAS NE PEUVENT PAS ÊTRE TENUS POUR RESPONSABLES AU TITRE DE DOMMAGES-INTÉRÊTS VERSÉS POUR DES DOMMAGES DIRECTS, SPÉCIAUX, ACCESSOIRES, INDIRECTS, CONSÉCUTIFS, PUNITIFS OU CONTRACTUELS (À TITRE DÉLICTUEL, CONTRACTUEL OU AUTRE), MÊME S'ILS ONT ÉTÉ INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES-INTÉRÊTS. SAS ET LES ÉDITEURS-TIERS DE SAS NE PEUVENT ÊTRE TENUS POUR RESPONSABLES AU TITRE DE TOUTE ACTION ENGAGÉE À L'ENCONTRE DU CLIENT PAR UN TIERS. LES PARTIES PRECISENT CES EXCLUSIONS EN CONSIRERATION DES LICENCES CONCÉDÉES EN VERTU DU PRÉSENT CONTRAT.