Common use of OBLIGATIONS DU PRODUCTEUR Clause in Contracts

OBLIGATIONS DU PRODUCTEUR. A) Généralités. Le PRODUCTEUR fournira le spectacle, d’une durée d’environ … minutes hors entracte et 1ère partie (s’il y a lieu), entièrement monté et assumera la responsabilité artistique de la représentation. En qualité d’employeur, il assumera la rémunération, charges sociales et fiscales comprises, de son per- sonnel attaché au spectacle. Il lui appartiendra notamment de solliciter, en temps utile, auprès des autorités compétentes, les autorisations pour l’emploi, le cas échéant, de mineurs ou d’artistes étrangers dans le spectacle. Le PRODUCTEUR fournira tous éléments de décors, costumes et accessoires, et, d’une manière générale, tous éléments artistiques nécessaires à la représentation du spectacle autre que ceux éventuellement mis à la charge de l’ORGANISATEUR par le présent contrat. B) Transports. Le PRODUCTEUR prendra en charge l’ensemble des transports aller et retour et effectuera les éventuelles formalités douanières dont il supportera le coût. C) Conditions techniques. Le PRODUCTEUR fournira en annexe au présent contrat un avenant précisant les conditions techniques générales prévisionnelles et les conditions de cantine et de restauration de son personnel sur le lieu de représentation. L’ORGANISATEUR déclare en avoir pris connaissance et en accepter l’ensemble des clauses. D) Publicité. Le PRODUCTEUR fournira au plus tard … jours avant la représentation les éléments nécessaires à la publicité du spectacle et notamment : [Nombre d’affiches, d’affichettes, de dossiers de presse, de pho- tographies…] E) Promotion. Le PRODUCTEUR s’engage à communiquer, dans les meilleurs délais, les accords promotionnels de ses partenaires média. L’ORGANISATEUR sera tenu de se conformer aux accords conclu entre le PRODUC- TEUR et ses partenaires média. F) Sécurité. Le PRODUCTEUR s’engage à respecter et/ou à faire respecter la législation et la réglementation en vigueur relative à la sécurité du spectacle qu’il fournit.

OBLIGATIONS DU PRODUCTEUR. A) Généralités. Le PRODUCTEUR fournira producteur fournit le spectacle, d’une durée d’environ … minutes hors entracte et 1ère partie (s’il y a lieu), spectacle entièrement monté et assumera assume la responsabilité artistique de la représentationdes représentations. En sa qualité d’employeurd'employeur, il assumera la rémunérationle producteur assure les rémunérations, charges fiscales et sociales et fiscales comprises, de son per- sonnel attaché personnel afférent au spectacle. Il lui appartiendra appartient notamment de solliciter, en temps utile, auprès des autorités compétentes, les autorisations pour l’emploil'emploi, le cas échéant, de mineurs ou d’artistes d'artistes étrangers dans le spectacle. Le PRODUCTEUR fournira spectacle comprend d'une manière générale tous les éléments de décors, costumes et accessoires, et, d’une manière générale, tous éléments artistiques nécessaires à sa représentation. Le producteur fournit : -les attestations des organismes sociaux (URSSAF, Audiens, Congés Spectacles) datées de moins de 6 mois avant la date de la représentation et indiquant qu’il est à jour du spectacle autre que ceux éventuellement mis à la charge règlement de l’ORGANISATEUR par le présent contrat. B) Transports. Le PRODUCTEUR prendra en charge l’ensemble ses cotisations ou exceptionnellement un échéancier signé des transports aller et retour et effectuera les éventuelles formalités douanières dont il supportera le coût. C) Conditions techniques. Le PRODUCTEUR fournira en annexe au présent contrat un avenant précisant les conditions techniques générales prévisionnelles et les conditions de cantine et de restauration de son personnel sur le lieu de représentation. L’ORGANISATEUR déclare en avoir pris connaissance et en accepter l’ensemble des clauses. D) Publicité. Le PRODUCTEUR fournira au plus tard … jours avant la représentation les deux parties ; -les éléments nécessaires à la publicité du spectacle et notamment (affiches, programmes ) au plus tard le ………………………………………… à l’organisateur -la fiche technique du spectacle au plus tard le ………………………………………… à l’organisateur -un lot d’affiches à l’organisateur d’un format minimum 30 x 40 cm : [Nombre d’affichesPour les communes de moins de 3 000 habitants : 30 affiches Pour les communes de 3 000 à 6 000 habitants : 50 affiches Pour les communes de 6 000 à 20 000 habitants : 100 affiches Toute demande supplémentaire faite par l’organisateur sera directement négociée avec le producteur. Si le producteur dispose d’affiches (à partir de 70 cm x 100 cm), d’affichettes, de dossiers de presse, de pho- tographies…] E) Promotionil en fournira à l’organisateur ; la quantité étant aussi négociée avec celui-ci. Le PRODUCTEUR producteur s’engage à communiquermentionner le partenariat du Département des Bouches-du-Rhône dans toutes les communications orales ou écrites et les documents de presse concernant la manifestation dans le cadre de « Provence en Scène ». Si le producteur estimait nécessaire d'utiliser des matériels et équipements autres que ceux dont dispose l’organisateur, dans les meilleurs délaisil devrait, les lui-même et à ses frais, en effectuer la location ou l'achat, le transport, l'assurance, la mise en place et l'enlèvement (et en sus des accords promotionnels de ses partenaires média. L’ORGANISATEUR sera tenu de se conformer aux accords conclu entre le PRODUC- TEUR et ses partenaires médiapassés avec l’organisateur avant la signature du contrat comme il est indiqué au paragraphe B du préambule). F) Sécurité. Le PRODUCTEUR s’engage à respecter et/ou à faire respecter la législation et la réglementation en vigueur relative à la sécurité du spectacle qu’il fournit.

OBLIGATIONS DU PRODUCTEUR. A) Généralités. 2.1– Le PRODUCTEUR fournira le spectacle, d’une durée d’environ … minutes hors entracte et 1ère partie 70 min. (s’il y a lieu)à confirmer) sans entracte, entièrement monté et assumera la responsabilité artistique de la représentation. En qualité d’employeur, il assumera la rémunérationassurera les rémunérations, charges sociales et fiscales comprises, de son per- sonnel personnel attaché au spectacle. Il s’engage à faire respecter par ses personnels, les consignes de sécurité et d’hygiène en vigueur dans l’établissement (notamment au regard du document des consignes de sécurité du DIFFUSEUR et à l’application de l’obligation réglementaire de ne pas fumer dans le bâtiment, en particulier dans les loges et sur la scène). Il s’assurera que les éléments composant son dispositif scénique, décors ou draperies, répondent aux exigences de sécurité dans les ERP (ignifugation, …). Il lui appartiendra notamment de solliciter, en temps utile, auprès des autorités compétentes, les autorisations pour l’emploidéclarations d’embauche, ainsi que, le cas échéant, les autorisations pour l’emploi, de mineurs ou d’artistes ou techniciens étrangers dans le spectacle. Le PRODUCTEUR fournira tous éléments En vertu des traités et accords internationaux, il est rappelé que les étrangers salariés en France sont soumis aux dispositions législatives, réglementaires et conventionnelles (étendues ou non) applicables aux salariés employés par des entreprises de décorsla même branche établie en France, costumes en matière de rémunération, durée de travail, conditions de travail et accessoires, et, d’une manière générale, tous éléments artistiques nécessaires à la représentation du spectacle autre que ceux éventuellement mis à la charge de l’ORGANISATEUR par le présent contrat. B) Transportscongés. Le PRODUCTEUR prendra certifie être à jour de ses cotisations d’assurance et d’avoir souscrit : - Une assurance en charge l’ensemble des transports aller et retour et effectuera les éventuelles formalités douanières dont il supportera le coût. C) Conditions techniques. responsabilité civile - Une assurance “tous risques matériels” Le PRODUCTEUR fournira en annexe au présent contrat un avenant précisant les conditions techniques générales prévisionnelles et les conditions est tenu pour responsable de cantine et de restauration la bonne assurance contre tous risques, y compris lors du transport de son personnel sur le lieu et de représentation. L’ORGANISATEUR déclare en avoir pris connaissance et en accepter l’ensemble des clausestous les objets appartenant à son personnel. D) Publicité. Le PRODUCTEUR fournira au plus tard … jours avant la représentation les éléments nécessaires à la publicité du spectacle et notamment : [Nombre d’affiches, d’affichettes, de dossiers de presse, de pho- tographies…] E) Promotion. Le PRODUCTEUR s’engage à communiquer, dans les meilleurs délais, les accords promotionnels de ses partenaires média. L’ORGANISATEUR sera tenu de se conformer aux accords conclu entre le PRODUC- TEUR et ses partenaires média. F) Sécurité. Le PRODUCTEUR s’engage à respecter et/ou à faire respecter la législation et la réglementation en vigueur relative à la sécurité du spectacle qu’il fournit.

OBLIGATIONS DU PRODUCTEUR. A) Généralités1.1. Le PRODUCTEUR fournira le spectacle, spectacle d’une durée d’environ … minutes hors entracte et 1ère partie (s’il y a lieu), de 60 à 90 min entièrement monté et assumera assurera la responsabilité artistique de la représentation. En qualité d’employeur, il assumera assurera la rémunération, rémunération charges sociales et fiscales comprises, comprises de son per- sonnel personnel attaché au spectacle. Il lui appartiendra notamment de solliciter, solliciter en temps utile, utile auprès des autorités compétentes, compétentes les autorisations pour l’emploi, le cas échéantéchéant de mineurs, de mineurs d’artistes ou d’artistes techniciens étrangers dans le spectacle. Le cas échéant, le PRODUCTEUR fournira tous éléments de décorsdevra fournir à l’ORGANISATEUR, costumes conformément aux dispositions du Code du Travail, une attestation sur l’honneur certifiant que les salariés étrangers qu’il emploie sont autorisés à exercer une activité professionnelle en France. Les obligations qui s’imposent au titulaire sont celles prévues par les lois et accessoires, et, d’une manière générale, tous éléments artistiques nécessaires règlements relatifs à la représentation protection de la main d’œuvre et aux conditions de travail du spectacle autre que ceux éventuellement mis à la charge de l’ORGANISATEUR par le présent contratpays où cette main d’œuvre est employée. B) Transports1.2. Le LE PRODUCTEUR prendra en charge assurera l’ensemble des transports aller et aller-retour et effectuera les éventuelles formalités douanières dont il des personnels, éléments et matériels nécessaires à la représentation et en supportera le coût. C) Conditions techniques1.3. Le PRODUCTEUR fournira les éléments de décors, meubles, costumes et accessoires ainsi que tout autre élément artistique nécessaire à la représentation. 1.4. Le PRODUCTEUR fournit en annexe au présent contrat un avenant précisant le contrat technique définissant les conditions techniques générales prévisionnelles du spectacle. Ces conditions définissent entre autres : - les caractéristiques dimensionnelles de l'espace scénique et de la scène nécessaires au spectacle, le nombre de techniciens, le nombre de loges et locaux nécessaires les équipements particuliers (poursuites, régies...). Ces spécifications pourront faire l'objet d'un arrangement entre le PRODUCTEUR et l’ORGANISATEUR de sorte à ce que les conditions techniques d'accueil conviennent aux deux parties et soient compatibles avec les caractéristiques de cantine et de restauration de son personnel sur le lieu de représentation. L’ORGANISATEUR déclare en avoir pris connaissance et en accepter l’ensemble des clausesla salle. D) Publicité1.5. Le PRODUCTEUR fournira au plus tard … jours avant la représentation dès signature du contrat les éléments nécessaires à la publicité du spectacle et notamment notamment: [Nombre d’affichespress book/bio, d’affichettes, de dossiers de presse, de pho- tographies…] E) Promotion. Le PRODUCTEUR s’engage à communiquer, dans les meilleurs délais, les accords promotionnels de ses partenaires média. L’ORGANISATEUR sera tenu de se conformer aux accords conclu entre le PRODUC- TEUR et ses partenaires médiaphotos nb/couleur. F) Sécurité1.6. Le PRODUCTEUR s’engage à respecter et/ou et à faire respecter la législation et la réglementation en vigueur relative relatives à la sécurité de l’établissement, du spectacle qu’il fournitpersonnel et du public et à se conformer aux directives de l’ORGANISATEUR.

OBLIGATIONS DU PRODUCTEUR. A) Généralités. Le PRODUCTEUR fournira producteur fournit le spectacle, d’une durée d’environ … minutes hors entracte et 1ère partie (s’il y a lieu), spectacle entièrement monté et assumera assume la responsabilité artistique de la représentationdes représentations. En sa qualité d’employeurd'employeur, il assumera la rémunérationle producteur assure les rémunérations, charges fiscales et sociales et fiscales comprises, de son per- sonnel attaché personnel afférent au spectacle. Il lui appartiendra appartient notamment de solliciter, en temps utile, auprès des autorités compétentes, les autorisations pour l’emploil'emploi, le cas échéant, de mineurs ou d’artistes d'artistes étrangers dans le spectacle. Le PRODUCTEUR fournira spectacle comprend d'une manière générale tous les éléments de décors, costumes et accessoires, et, d’une manière générale, tous éléments artistiques nécessaires à sa représentation. Le producteur fournit : -les attestations des organismes sociaux (URSSAF, Audiens, Congés Spectacles) datées de moins de 6 mois avant la date de la représentation et indiquant qu’il est à jour du spectacle autre que ceux éventuellement mis à la charge règlement de l’ORGANISATEUR par le présent contrat. B) Transports. Le PRODUCTEUR prendra en charge l’ensemble ses cotisations ou exceptionnellement un échéancier signé des transports aller et retour et effectuera les éventuelles formalités douanières dont il supportera le coût. C) Conditions techniques. Le PRODUCTEUR fournira en annexe au présent contrat un avenant précisant les conditions techniques générales prévisionnelles et les conditions de cantine et de restauration de son personnel sur le lieu de représentation. L’ORGANISATEUR déclare en avoir pris connaissance et en accepter l’ensemble des clauses. D) Publicité. Le PRODUCTEUR fournira au plus tard … jours avant la représentation les deux parties ; -les éléments nécessaires à la publicité du spectacle et notamment (affiches, programmes ) au plus tard le ………………………………………… à l’organisateur -la fiche technique du spectacle au plus tard le ………………………………………… à l’organisateur -un lot d’affiches à l’organisateur d’un format minimum 30 x 40 cm : [Nombre d’affiches, d’affichettes, Pour les communes de dossiers moins de presse, 3 000 habitants : 30 affiches Pour les communes de pho- tographies…] E3 000 à 6 000 habitants : 50 affiches Pour les communes de 6 000 à 20 000 habitants : 100 affiches Toute demande supplémentaire faite par l’organisateur ou l’opérateur financeur sera directement négociée avec le producteur. Si le producteur dispose d’affiches (à partir de 70 cm x 100 cm) Promotionil en fournira à l’organisateur ou l’opérateur financeur; la quantité étant aussi négociée avec ceux-ci. Le PRODUCTEUR producteur s’engage à communiquermentionner le partenariat du Département des Bouches-du-Rhône dans toutes les communications orales ou écrites et les documents de presse concernant la manifestation dans le cadre de « Provence en Scène ». Si le producteur estimait nécessaire d'utiliser des matériels et équipements autres que ceux dont dispose l’organisateur, dans les meilleurs délaisil devrait, les lui-même et à ses frais, en effectuer la location ou l'achat, le transport, l'assurance, la mise en place et l'enlèvement (et en sus des accords promotionnels de ses partenaires média. L’ORGANISATEUR sera tenu de se conformer aux accords conclu entre le PRODUC- TEUR et ses partenaires médiapassés avec l’organisateur avant la signature du contrat comme il est indiqué au paragraphe B du préambule). F) Sécurité. Le PRODUCTEUR s’engage à respecter et/ou à faire respecter la législation et la réglementation en vigueur relative à la sécurité du spectacle qu’il fournit.

OBLIGATIONS DU PRODUCTEUR. A) Généralités. Le PRODUCTEUR fournira le spectacle, d’une durée d’environ … minutes hors entracte et 1ère partie (s’il y a lieu), entièrement monté et assumera la responsabilité artistique de la représentation. En qualité d’employeur, il assumera la rémunération, charges sociales et fiscales comprises, de son per- sonnel personnel attaché au spectacle. Il lui appartiendra notamment de solliciter, en temps utile, auprès des autorités compétentescompé- tentes, les autorisations pour l’emploi, le cas échéant, de mineurs ou d’artistes étrangers dans le spectacle. Le PRODUCTEUR fournira tous éléments de décors, costumes et accessoires, et, d’une manière générale, tous éléments artistiques nécessaires à la représentation du spectacle autre que ceux éventuellement mis à la charge de l’ORGANISATEUR par le présent contrat. B) Transports. Le PRODUCTEUR prendra en charge l’ensemble des transports aller et retour et effectuera les éventuelles formalités for- malités douanières dont il supportera le coût. C) Conditions techniques. Le PRODUCTEUR fournira en annexe au présent contrat un avenant précisant les conditions techniques générales prévisionnelles et les conditions de cantine et de restauration de son personnel sur le lieu de représentation. L’ORGANISATEUR déclare en avoir pris connaissance et en accepter l’ensemble des clauses. D) Publicité. Le PRODUCTEUR fournira au plus tard … jours avant la représentation les éléments nécessaires à la publicité du spectacle et notamment : [Nombre d’affiches, d’affichettes, de dossiers de presse, de pho- tographiesphotographies…] E) Promotion. Le PRODUCTEUR s’engage à communiquer, dans les meilleurs délais, les accords promotionnels de ses partenaires parte- naires média. L’ORGANISATEUR sera tenu de se conformer aux accords conclu conclus entre le PRODUC- TEUR PRODUCTEUR et ses partenaires média. F) Sécurité. Le PRODUCTEUR s’engage à respecter et/ou à faire respecter la législation et la réglementation en vigueur relative relatives à la sécurité du spectacle qu’il fournit.

OBLIGATIONS DU PRODUCTEUR. A) Généralités. Le PRODUCTEUR fournira le spectacle, d’une durée d’environ … minutes hors entracte et 1ère partie (s’il y a lieu), spectacle entièrement monté et assumera la responsabilité artistique de la représentation. En qualité d’employeurd'employeur, il assumera la rémunération, charges sociales et fiscales comprises, de son per- sonnel personnel attaché au spectacle. Il lui appartiendra notamment de solliciter, en temps utile, auprès des autorités compétentes, les autorisations pour l’emploil'emploi, le cas échéant, de mineurs ou d’artistes d'artistes étrangers dans le spectacle. Le PRODUCTEUR fournira tous éléments de Les représentations comprendront le cas échéant les décors, costumes costumes, meubles et accessoires, et, d’une et d'une manière générale, générale tous les éléments artistiques nécessaires à la représentation du spectacle autre que ceux éventuellement mis à la charge de l’ORGANISATEUR par représentation, dont LE PRODUCTEUR assurera le présent contrat. B) Transports. Le PRODUCTEUR prendra en charge l’ensemble des transports transport aller et retour et pour lesquels il effectuera les éventuelles formalités douanières dont il supportera douanières. Tous les éléments nécessaires aux représentations seront conformes aux normes de sécurité et à la réglementation en vigueur dans notre pays, notamment le coût. C) Conditions techniquesmatériel ignifugé. Le PRODUCTEUR s’engage à disposer des compétentes nécessaires au sein de son personnel pour l’utilisation du matériel qu’elle demande dans la fiche technique validée par les cocontractants (annexe 1). Le PRODUCTEUR fournira en annexe au présent contrat un avenant précisant les conditions techniques générales prévisionnelles et les conditions de cantine et de restauration de son personnel sur le lieu de représentation. L’ORGANISATEUR déclare en avoir pris connaissance et en accepter l’ensemble des clauses. D) Publicité. Le PRODUCTEUR fournira au plus tard … jours avant la représentation les éléments nécessaires à la publicité du spectacle et notamment : [Nombre d’affiches, d’affichettes, de dossiers dossier de presse, photos libres de pho- tographies…] E) Promotion. droits... Le PRODUCTEUR s’engage s'engage à communiquer, dans les meilleurs délais, les accords promotionnels de ses partenaires média. L’ORGANISATEUR sera tenu de se conformer aux accords conclu entre le PRODUC- TEUR et ses partenaires média. F) Sécurité. Le PRODUCTEUR s’engage s'engage à respecter et/ou à faire respecter la législation et la réglementation en vigueur relative à la sécurité du spectacle qu’il qu'il fournit. Le PRODUCTEUR atteste que le spectacle est déposé à la SACD sous le nom de XXXXX(s), auteure : Xxxxxx Xxxxxx. Il atteste qu’aucun traité particulier n’a été conclu avec la société d’auteur ou/et d’éditeurs. Le PRODUCTEUR atteste que le spectacle, objet du présent contrat, a été représenté plus de 141 fois au sens défini par l'article 76 ter, annexe 3 du CGI.

OBLIGATIONS DU PRODUCTEUR. A) Généralités. Le LE PRODUCTEUR fournira le spectacle, d’une durée d’environ … minutes hors entracte et 1ère partie (s’il y a lieu), spectacle entièrement monté et assumera la responsabilité artistique de la représentation. LE PRODUCTEUR déclare avoir été mandaté par les artistes participant au spectacle pour la prestation objet du présent contrat. En qualité d’employeur, il assumera la rémunérationassurera les rémunérations, charges sociales et fiscales comprises, de son per- sonnel personnel attaché au spectacle, suivant la législation en cours dans son pays d’origine. Il lui appartiendra notamment de solliciter, en temps utile, auprès des autorités compétentes, les autorisations pour l’emploi, le cas échéant, de mineurs ou d’artistes étrangers dans le spectacle. Le PRODUCTEUR fournira tous éléments de spectacle comprendra des décors, costumes des costumes, meubles et accessoires, accessoires et, d’une manière générale, générale tous les éléments artistiques nécessaires à la représentation du spectacle autre que ceux éventuellement mis à la charge de l’ORGANISATEUR par sa représentation. LE PRODUCTEUR en assurera le présent contrat. B) Transports. Le PRODUCTEUR prendra en charge l’ensemble des transports transport aller et retour et effectuera les éventuelles formalités douanières dont il supportera le coût. C) Conditions techniquesdouanières, sous son entière responsabilité. Le LE PRODUCTEUR fournira en annexe au présent contrat un avenant précisant les conditions techniques générales prévisionnelles et les conditions de cantine et de restauration de son personnel sur le lieu de représentation. L’ORGANISATEUR déclare en avoir pris connaissance et en accepter l’ensemble des clauses. D) Publicité. Le PRODUCTEUR fournira au plus tard … jours avant la représentation les : - Les éléments nécessaires à la publicité du spectacle un mois au plus tard avant la représentation. - Préalablement à la signature du présent contrat, une fiche technique du matériel et notamment du personnel nécessaire à la mise en place de la représentation, comportant le planning des interventions, qui est annexée aux présentes. - Un relevé d’identité bancaire et une facture correspondant aux coûts des présentes à l’article VII, 15 jours avant la représentation. Si LE PRODUCTEUR estimait nécessaire d’utiliser des matériels et équipements autres que ceux mentionnés dans la fiche technique déjà communiquée à L’ORGANISATEUR DÉLÉGUÉ, il devrait lui-même et à ses frais en effectuer la location ou l’achat, le transport, l’assurance, la mise en place et l’enlèvement. Toute demande de matériel extérieur au matériel mis à disposition par L’ORGANISATEUR-LIEU D’ACCUEIL ou de personnel spécifique non prévus seront directement pris en charge par le PRODUCTEUR. Conformément à la réglementation pour tous les contrats supérieurs à 3 000€ TTC (montants des contrats cumulés sur l’année civile), LE PRODUCTEUR adressera à l’IDDAC : [Nombre d’affiches- La photocopie de son dernier arrêté de délivrance de sa licence d'entrepreneur de spectacles, d’affichettesou bien, à défaut, la photocopie de dossiers l'accusé de presseréception de dépôt du dossier complet de renouvellement de licence d'entrepreneur de spectacles délivré par la Drac et mentionnant un numéro de dossier ; - Une attestation de fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions de sécurité sociale émanant de l'URSSAF et datant de moins de 6 mois, mentionnant l'identification de pho- tographies…] E) Promotionl'entreprise, le nombre de salariés et le total des rémunérations déclarées sur le dernier bordereau récapitulatif des cotisations ; - Un devis, un document publicitaire ou une correspondance professionnelle mentionnant : son nom ou sa dénomination sociale, son adresse complète, son numéro de licence d’entrepreneur de spectacles et, le cas échéant, le numéro d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés ; - Le cas échéant, la liste nominative des salariés étrangers employés et soumis à autorisation de travail. Le PRODUCTEUR s’engage à communiquer, dans les meilleurs délais, les accords promotionnels Producteur atteste que le spectacle objet du présent contrat a été représenté moins de ses partenaires média. L’ORGANISATEUR sera tenu de se conformer aux accords conclu entre le PRODUC- TEUR et ses partenaires média. F) Sécurité. Le PRODUCTEUR s’engage à respecter et/ou à faire respecter la législation et la réglementation en vigueur relative 141 fois à la sécurité date de représentation objet des présentes. LE PRODUCTEUR déclare ne pas être assujetti à la TVA en vertu de l’article PRECISER L'ARTICLE du spectacle qu’il fournitCGI.

OBLIGATIONS DU PRODUCTEUR. A) Généralités. Le PRODUCTEUR fournira le spectacle, d’une durée d’environ … minutes hors entracte et 1ère partie (s’il y a lieu), spectacle entièrement monté et assumera la responsabilité artistique de la représentationdes représentations. En qualité d’employeur, il assumera la rémunérationassurera les rémunérations, charges sociales et fiscales comprises, comprises de son per- sonnel personnel attaché au spectacle. Il lui appartiendra notamment de solliciter, en temps utile, auprès des autorités compétentes, les autorisations pour l’emploi, le cas échéant, de mineurs ou d’artistes artistes étrangers dans le spectacle. Le PRODUCTEUR fournira tous éléments de spectacle comprendra les décors, costumes costumes, meubles et accessoires, accessoires et, d’une manière générale, tous les éléments artistiques nécessaires à la représentation du spectacle autre que ceux éventuellement mis à la charge de l’ORGANISATEUR par le présent contrat. B) Transportssa représentation. Le PRODUCTEUR prendra en charge l’ensemble des transports assurera le transport aller et retour et effectuera les éventuelles formalités douanières dont il supportera le coût. C) Conditions techniquesdouanières. Le PRODUCTEUR fournira en annexe au présent contrat un avenant précisant les conditions techniques générales prévisionnelles et les conditions de cantine et de restauration de son personnel sur le lieu de représentation. L’ORGANISATEUR déclare en avoir pris connaissance et en accepter l’ensemble des clauses. D) Publicité. Le PRODUCTEUR fournira au plus tard … jours avant la représentation les éléments nécessaires à la publicité du spectacle et notamment : [Nombre d’affiches, d’affichettes, de dossiers de presse, de pho- tographies…] E) Promotion. Le PRODUCTEUR s’engage à communiquer, dans les meilleurs délais, les accords promotionnels de ses partenaires média. L’ORGANISATEUR sera tenu de se conformer aux accords conclu entre le PRODUC- TEUR et ses partenaires média. F) Sécurité. Le PRODUCTEUR Il s’engage à respecter et/ou à faire respecter la législation et la réglementation en vigueur relative relatives à la sécurité du spectacle qu’il fournit.. Le PRODUCTEUR certifie que le spectacle, objet du présent contrat, a été représenté moins de 141 fois au sens défini par l’article 76ter, annexe 3 du CGI Conformément aux articles L 234-14, L 324-2 et R 324-2 et suivants du Code du Travail, il fournira, sur simple demande, les documents suivants : - Attestation de fourniture de déclarations sociales ou fiscales datant de moins de six mois, - Extraits d’inscription au Registre du Commerce (Kbis), - Attestation sur l’honneur certifiant que les salariés sont employés régulièrement, au regard du Registre unique du personnel, de la déclaration préalable à l’embauche, du bulletin de paie et du livre de paie - Copie de la(les) licence(s) d’entrepreneur de spectacle

OBLIGATIONS DU PRODUCTEUR. A) Généralités1. Le PRODUCTEUR fournira le spectacle, spectacle d’une durée d’environ … minutes hors entracte et 1ère partie (s’il y a lieu), de 90min entièrement monté et assumera assurera la responsabilité artistique de la représentation. En qualité d’employeur, il assumera assurera la rémunération, rémunération charges sociales et fiscales comprises, comprises de son per- sonnel personnel attaché au spectacle. Il lui appartiendra notamment de solliciter, solliciter en temps utile, utile auprès des autorités compétentes, compétentes les autorisations pour l’emploi, le cas échéantéchéant de mineurs, de mineurs d’artistes ou d’artistes techniciens étrangers dans le spectacle. Le cas échéant, le PRODUCTEUR fournira tous éléments de décorsdevra fournir à l’ORGANISATEUR, costumes conformément aux dispositions du Code du Travail, une attestation sur l’honneur certifiant que les salariés étrangers qu’il emploie sont autorisés à exercer une activité professionnelle en France. Les obligations qui s’imposent au titulaire sont celles prévues par les lois et accessoires, et, d’une manière générale, tous éléments artistiques nécessaires règlements relatifs à la représentation protection de la main d’œuvre et aux conditions de travail du spectacle autre que ceux éventuellement mis à la charge de l’ORGANISATEUR par le présent contratpays où cette main d’œuvre est employée. B) Transports2. Le LE PRODUCTEUR prendra en charge assurera l’ensemble des transports aller et aller-retour et effectuera les éventuelles formalités douanières dont il des personnels, éléments et matériels nécessaires à la représentation et en supportera le coût. C) Conditions techniques3. Le PRODUCTEUR fournira les éléments de décors, meubles, costumes et accessoires ainsi que tout autre élément artistique nécessaire à la représentation. 4. Le PRODUCTEUR fournit en annexe au présent contrat un avenant précisant le contrat technique définissant les conditions techniques générales prévisionnelles du spectacle. Ces conditions définissent entre autres : - les caractéristiques dimensionnelles de l'espace scénique et de la scène nécessaires au spectacle, le nombre de techniciens, le nombre de loges et locaux nécessaires les équipements particuliers (poursuites, régies...). Ces spécifications pourront faire l'objet d'un arrangement entre le PRODUCTEUR et l’ORGANISATEUR de sorte à ce que les conditions techniques d'accueil conviennent aux deux parties et soient compatibles avec les caractéristiques de cantine et de restauration de son personnel sur le lieu de représentationla salle. L’ORGANISATEUR déclare en avoir pris connaissance et en accepter l’ensemble des clausesThe PRODUCER provides as an appendix to this contract the technical contract defining the provisional general technical conditions of the show. These conditions define, among other things: - the dimensional characteristics of the scenic space and the stage necessary for the show, the number of technicians, the number of dressing rooms and premises required, the specific equipment (pursuits, control rooms, etc.). These specifications may be the subject of an arrangement between the PRODUCER and the ORGANIZER so that the technical reception conditions are suitable for both parties and are compatible with the characteristics of the room. D) Publicité5. Le PRODUCTEUR fournira au plus tard … jours avant la représentation dès signature du contrat les éléments nécessaires à la publicité du spectacle et notamment notamment: [Nombre d’affichespress book/bio, d’affichettes, de dossiers de presse, de pho- tographies…] E) Promotion. Le PRODUCTEUR s’engage à communiquer, dans les meilleurs délais, les accords promotionnels de ses partenaires média. L’ORGANISATEUR sera tenu de se conformer aux accords conclu entre le PRODUC- TEUR et ses partenaires médiaphotos nb/couleur. F) Sécurité6. Le PRODUCTEUR s’engage à respecter et/ou et à faire respecter la législation et la réglementation en vigueur relative relatives à la sécurité de l’établissement, du spectacle qu’il fournitpersonnel et du public et à se conformer aux directives de l’ORGANISATEUR.