Option Ranking Réseaux Clauses Exemplaires

Option Ranking Réseaux. Descriptif : Il s’agit du service de référencement prioritaire que peut souscrire le Client en option de l’Offre, lui permettant de référencer ses Contenus sous forme d’un affichage prioritaire dans la liste réponse du support xxxxx://xxx.xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx.xx/ ainsi que sur le support xxxxx://xxxxx.xx, sur Internet fixe et mobile et les Applications Mobiles. Cette option peut être souscrite par le Client à tout moment pendant la durée de l’Offre à savoir concomitamment à la souscription de l’Offre ou en cours d’engagement. L’Option Ranking est ouverte à l’ensemble des activités sur Pagesjaunes et sur Mappy (à l’exception du secteur hébergement pour Mappy). Le tarif de l’option varie en fonction du couple activité/localité et du nombre d’établissements du Client. Les règles commerciales et promotionnelles de Solocal sont opposables au(x) Client(s) et font parties intégrantes des présentes conditions générales. Elles sont à la disposition du Client auprès de Solocal. Le délai nécessaire au référencement prioritaire des Contenus du Client est de quinze (15) jours minima après la souscription de l’option par le Client. La durée d’engagement de l’Option sur le support Pages Jaunes diffère selon la date de souscription de cette Option selon les modalités prévues au sein du paragraphe « Durée de l’Offre ». Le tarif de l’option varie en fonction du couple activité/localité et du nombre d’établissements du Client. Durée du référencement prioritaire: Le délai nécessaire au référencement prioritaire des Contenus du Client est de quinze (15) jours minimum après la souscription de l’option par le Client. La durée d’engagement de l’Option diffère selon la date de souscription de cette Option selon les modalités prévues au sein du paragraphe : Durée de l’Offre.

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  • CESSION DU CONTRAT Le Client consent à ce que Xxxxxxx puisse céder le Contrat. Dans cette hypothèse, les Parties conviennent que l’obligation d’exécution du Contrat sera transférée au cessionnaire et que Xxxxxxx sera libérée de toute obligation à cet égard.

  • Droit applicable et juridiction compétente Sauf en cas d'application d'une loi d’ordre public (laquelle ne s'appliquera que dans les strictes limites de son objet), il est expressément stipulé que le Contrat-cadre est soumis à la loi française et que tout litige entre les Parties au titre de ce dernier sera soumis à la juridiction des tribunaux français compétents.

  • Durée du séjour Le locataire signataire du présent contrat conclu pour une durée déterminée ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux à l’issue du séjour.

  • Intégralité du Contrat Le Contrat constitue l'intégralité de l'accord conclu entre SAP et le Client en ce qui concerne l'objet des présentes. Tous écrits (y compris les accords de confidentialité), déclarations et négociations préalables à leur entrée en vigueur respective et relatifs à leur objet respectif sont annulés et remplacés par ledit Contrat, et les parties renoncent à la possibilité de se prévaloir de tels écrits, déclarations et négociations. Toute modification d'un Contrat devra se faire par écrit et être signée par les deux parties. Le Contrat prévaut sur les éventuelles dispositions de tout document de commande d'achat pouvant émaner du Client, qui demeurent inopposables et dépourvues d'effet juridique, y compris si SAP accepte ladite commande d'achat ou ne la refuse pas.

  • OBJET DU CONTRAT Le présent contrat a pour objet la location d’un logement ainsi déterminé :

  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de

  • MODALITES DE PAIEMENT Le règlement des commandes s’effectue par le paiement suivant : ⮚ par carte bancaire, via le Site, (Carte Bleue, Visa, Mastercard, Eurocard, American Express, Diners Club) : le client doit indiquer le numéro de sa carte, ainsi que sa date de validité et les trois chiffres du cryptogramme figurant au dos de celle-ci, directement dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL). La transaction bancaire s'effectuera de façon cryptée directement auprès de l'établissement bancaire d’EIB MONCEAU, sans que ce dernier ait connaissance des informations personnelles de l'Acheteur. Le traitement des paiements en ligne est effectué par la société Stripe. La commande sera prise en compte lorsque le centre bancaire aura donné sa validation. En cas de refus du centre bancaire, la commande sera automatiquement annulée, et aucune vente ne sera conclue. Le montant des commandes réglées par carte bancaire est encaissé le jour de la commande. Dans le cas de commandes multi-articles, la totalité du montant des commandes est encaissée le jour de l’expédition du premier article.

  • DUREE DU CONTRAT Le bail est consenti pour une durée fixée aux CONDITIONS PARTICULIERES du présent contrat.

  • Taxe de séjour La taxe de séjour est un impôt local que le client doit acquitter auprès du propriétaire qui la reverse ensuite au trésor public.

  • Délai de livraison Le vendeur professionnel s'engage, conformément à la date limite de livraison indiquée sur le site pour chacun des produits, à livrer les produits dans un délai de 30 jours après réception de commande.