Contenu de l’offre. L’offre inclut : les caractéristiques du Titre d’accès (cf. 4.1), le prix, le règlement intérieur du Parc Argonne Découverte, les dates et heures d’ouverture du Parc et les CGV.
Contenu de l’offre. L’Offre Mobilité Internationale Virement permet au Client de bénéficier d’avantages tarifaires – hors commissions de change – sur deux virements par mois hors zone Euro (les deux premiers virements effectués dans le mois). La réduction tarifaire est conditionnée au fait que le virement soit effectué en utilisant le service Cyberplus.
Contenu de l’offre. Le tarif logiciel XXXXXX.XX comprend l'accès au logiciel seul, Il ne comprend pas les redevances PEFC™ et FSC®, ni les audits de certifications, ni une quelconque prestation annexe. L'entreprise recevra une offre détaillée de son engagement avant son adhésion. Les imprimeurs membres d'organismes partenaires bénéficieront d'accords particuliers éventuels. Des fonctionnalités supplémentaires pourront être introduites par XXXXXX.XX soit en complément gratuit du produit principal, soit en option payante. Le client aura le choix de ne pas souscrire aux options payantes.
Contenu de l’offre. Dans le cas d'une certification Groupe/Multisites, l'offre XXXXXX.XX comprend la formation, la mise en place, la certification Groupe/Multisites, l'audit interne et l'audit de certification ou de renouvellement. L'offre ne comprend les audits supplémentaires exigés par l''Organisme de Certification en cas de manquement de l'entreprise cliente, ni une quelconque prestation annexe.
Contenu de l’offre. Les services suivants bénéficient : Si le Client souscrit la FORMULE FAMILLE, il ne peut détenir qu’une carte bancaie par compte (ou 2 cartes pour un compte joint) et au maximum 4 cartes :
Contenu de l’offre. La souscription de BOUQUET LIBERTE nécessite l’ouverture préalable d’un compte de dépôt. BOUQUET LIBERTE est une offre associant une carte bancaire au choix, un socle de services essentiels, et le cas échéant des services complémentaires à tarif préférentiel : Une carte bancaire au choix (incluse dans la cotisation) : Carte Visa Classic, Carte Visa Premier, Carte Visa Platinum, Carte Visa Infinite, Carte Visa Classic IZICARTE, Carte Visa Premier IZICARTE, Carte Visa Platinum IZICARTE, Carte Visa Electron Sensea. - En cas d’adhésion par un mineur de 12 à 15 ans, seule la carte Visa Electron Sensea à autorisation systématique (avec des plafonds adaptés) peut être souscrite. - Entre 16 et 17 ans, la carte Visa Classic à débit immédiat est également proposée en alternatif exclusivement pour les apprentis (ayant un salaire), ou à certaines conditions sur demande expresse du/des représentant légal/aux. - Pour les jeunes de 18 à 25 ans, il est proposé la carte Visa Classic (débit immédiat ou différé), la carte Visa Premier et l’option IZICARTE sous certaines conditions.
Contenu de l’offre. En contrepartie du paiement d’une redevance de licence, dont le coût est fonction du nombre d’Utilisateur et de la Solution commandée, le Client acquiert :
Contenu de l’offre. Moyennant le paiement d'un forfait, dont le coût est fonction de l’Abonnement et des options choisies, l’Offre comprend :
Contenu de l’offre. La souscription des produits et services proposés dans le cadre de l’Offre d’accompagnement de la Clientèle en situation de Fragilité financière (OCF), nécessite la détention préalable d’un compte de dépôt. Les produits et services composant l’Offre d’accompagnement de la Clientèle en situation de Fragilité financière décrits dans les présentes Conditions générales et les Conditions particulières spécifiques, sont les suivants : - La tenue, la fermeture et, le cas échéant, l’ouverture du compte de dépôt ; - La fourniture d’une carte de débit (carte de paiement à autorisation systématique) ; - Le dépôt et le retrait d’espèces dans l’agence de la Banque de Nouvelle Calédonie où est géré le compte ; - Quatre virements* mensuels locaux, dont un virement* permanent ; - Deux chèques de banque* par mois ; - La mise en place de mandats de prélèvements locaux* ; - Des prélèvements locaux* en nombre illimité ; - L’abonnement à des services de banque à distance (internet, SMS, etc.) ainsi que la possibilité d’effectuer à distance des opérations de gestion vers un autre compte du titulaire au sein de la Banque de Nouvelle Calédonie (Recif Plus) ; - L’abonnement à des produits offrant des alertes sur la situation du compte par SMS sur le niveau du solde du compte ; - La fourniture de relevés d’identités bancaires ; - Un changement d’adresse une fois par an. Par ailleurs, conformément aux dispositions de l’article R. 312-4-2 du Code monétaire et financier, les frais suivants liés aux incidents de paiement et irrégularités de fonctionnement du compte sont plafonnés au montant mentionné dans les conditions tarifaires en vigueur : - Les commissions d’intervention ; - Les frais de lettre d'information préalable pour chèque sans provision ; - Les frais de lettre d'information pour compte débiteur non autorisé ; - Le forfait de frais par chèque rejeté pour défaut de provision ; - Les frais de rejet de prélèvement pour défaut de provision ; - Les frais de non-exécution de virement permanent pour défaut de provision ; - Les frais suite à notification signalée par la Banque de France d'une interdiction d'émettre des chèques ; - Les frais pour déclaration à la Banque de France d'une décision de retrait de carte bancaire ; - Les frais d'opposition (blocage) de la carte par la banque. Dans le cadre de cette offre, il ne peut être détenu qu’une seule carte. L’Offre d’accompagnement de la Clientèle en situation de Fragilité financière (OCF) ne donne pas accès à la rémunération des dé...
Contenu de l’offre. (article 90, § 2 de l’arrêté royal du 8 janvier 1996) :