Common use of Personnes assurées Clause in Contracts

Personnes assurées. En leur qualité de conducteur, de détenteur ou de passager du véhicule automoteur de remplacement, ou de civilement responsable du conducteur, détenteur ou passager, est couverte la responsabilité civile : - du propriétaire du véhicule automoteur désigné ; - du preneur d’assurance ou, lorsque le preneur d’assurance est une personne morale, du conducteur autorisé du véhicule automoteur désigné ; - des personnes qui habitent sous le même toit que les assurés précités en ce compris ceux qui, pour les besoins de leurs études, séjournent en dehors de la résidence principale du preneur d’assurance ou du propriétaire ;

Personnes assurées. En leur qualité de conducteur, de détenteur ou de passager du véhicule automoteur de remplacement, ou de civilement responsable du conducteur, détenteur ou passager, est couverte la responsabilité civile : - du propriétaire du véhicule automoteur désigné ; - du preneur d’assurance ou, lorsque le preneur d’assurance est une personne morale, du conducteur autorisé du véhicule automoteur désigné ; - des personnes qui habitent sous le même toit que les assurés précités en ce compris ceux qui, pour les besoins de leurs études, séjournent en dehors de la résidence principale du preneur d’assurance ou du propriétaire ;; - de chaque personne dont le nom est mentionné dans le contrat.

Personnes assurées. En leur qualité de conducteur, de détenteur ou de passager du véhicule automoteur de remplacement, ou de civilement responsable du conducteur, détenteur ou passager, est couverte la responsabilité civile : - du propriétaire du véhicule automoteur désigné ; - du preneur d’assurance d'assurance ou, lorsque le preneur d’assurance d'assurance est une personne morale, du conducteur autorisé du véhicule automoteur désigné ; - des personnes qui habitent sous le même toit que les assurés précités en ce compris ceux celles qui, pour les besoins de leurs études, séjournent en dehors de la résidence principale du preneur d’assurance d'assurance ou du propriétaire ;; - de chaque personne dont le nom est mentionné dans le contrat.

Personnes assurées. En leur qualité de conducteur, de détenteur ou de passager du véhicule automoteur de remplacement, ou de civilement responsable du conducteurconduc- teur, détenteur ou passager, est couverte la responsabilité civile civile: - du propriétaire du véhicule automoteur désigné désigné; - du preneur d’assurance d'assurance ou, lorsque le preneur d’assurance d'assurance est une personne morale, du conducteur autorisé du véhicule automoteur désigné désigné; - des personnes qui habitent sous le même toit que les assurés précités en ce compris ceux qui, pour les besoins de leurs études, séjournent en dehors de la résidence principale du preneur d’assurance d'assurance ou du propriétaire ;propriétaire; - de chaque personne dont le nom est mentionné dans le contrat.

Personnes assurées. En leur qualité de conducteur, de détenteur ou de passager du véhicule automoteur de remplacement, ou de civilement responsable du conducteur, détenteur ou passager, est couverte la responsabilité civile civile: - du propriétaire du véhicule automoteur désigné désigné; - du preneur d’assurance d'assurance ou, lorsque le preneur d’assurance d'assurance est une personne morale, du conducteur autorisé du véhicule automoteur désigné désigné; - des personnes qui habitent sous le même toit que les assurés précités en ce compris ceux qui, pour les besoins de leurs études, séjournent en dehors de la résidence principale du preneur d’assurance d'assurance ou du propriétaire ;propriétaire; - de chaque personne dont le nom est mentionné dans le contrat.