Preise Clauses Exemplaires

Preise. 6.1. Der Preis des Kaufgegenstandes versteht sich ohne Mehrwertsteuer, ohne Skonto und sonstige Nachlässe. Sofern sich aus der Auftragsbestätigung nichts anderes ergibt, gelten unsere Preise «ab Werk».
Preise. Das Abonnement wird ab Inbetriebsetzung jährlich in Rechnung gestellt. Im Preis inbegriffen sind die Nutzung der Technologie, Forschung und Entwicklung, Fehlerbe- hebung, neue Versionen, technischer Support und eine Pauschale für die technische Wartung, die alle für das rei- bungslose Funktionieren unserer Applikationen notwen- digen Interventionen abdeckt. Hosting, Back-ups und Sicherheitszertifikate sind ebenfalls im Abonnement in- begriffen. Die folgenden Leistungen sind nicht inbegriffen und werden gemäss dem nachstehenden Artikel (nicht im Vertrag enthaltene Leistungen) in Rechnung gestellt: vom Kunden oder von Dritten ausdrücklich verlangte Änderun- gen oder Ergänzungen, das ordnungsgemässe Funktionie- ren der IT-Ausstattung (Server, Computer, Drucker usw.) sowie der Netzwerke und sonstigen Internetverbindun- gen, die Folgen einer Fehlfunktion der IT-Ausstattung oder des Netzwerks. • Der Preis für das Jahresabonnement wird von Jahr zu Jahr abhängig von der Entwicklung des Personalbes- tands des Kunden angepasst. Bei einer Erhöhung wird das zusätzliche Volumen ebenfalls entsprechend den Preisen des Angebots angepasst. Bei einer Verringerung wird der Preis des Abonnements gesenkt.
Preise verstehen sich ohne Mehrwertsteuer - die angegebenen Preise sind unverbindlich - die Preise enthalten keine Verpackungskosten, welche wenn gewünscht, separat in Rechnung gestellt werden - diese Preisliste ersetzt alle früheren Preislisten wird. Beim Fehlen spezifischer Anweisungen durch den Xxxxxx wird die Auslieferung auf dem für uns angemessen Wege ausgeführt und die entsprechenden Kosten in Rechnung gestellt. sich auf das Datum der Bereitstellung in unserem Werk beziehen. Die Firma SIMEX übernimmt keine Haftung für eine verspätete Abholung oder Verzögerungen bei der Auslieferung, die den Speditionen zuzuschreiben sind. Verzögerungen auf Grund höherer Gewalt, ziehen keine Haftung unsererseits nach sich. In diesem Fall hat der Xxxxxx weder das Erhalt der Ware eingehen. Zurückgesandte Xxxx wird nur mit unserer schriftlichen Bestätigung und bei Lieferung frei Werk SIMEX akzeptiert. diese jederzeit zu ändern, ohne dass die Pflicht zu einer vorherigen Information besteht, und ohne dass dies dem Xxxxxx das Recht zur Auflösung des Vertrages gibt. sollten, ist ausschließlich der Gerichtshof Bologna zuständig.
Preise. Unsere Preise gelten ab Werk, einschliesslich Verpackung, aussliesslich aller Steuern. Die anderen Elemente sind zusätzlich und ausdrücklich auf unseren Rechnungen angegeben. Eine Reklamation über die in unseren Rechnungen angegebenen Preise, die später als FÜNFZEHN Tage nach Empfang eingereicht wird, wird nicht mehr angenommen.
Preise. Die Gültigkeit unserer Preise ist auf einen Monat ab dem schrif- tlichen Angebot begrenzt. Diese Preise werden je nach den wirtschaftlichen Bedingungen ab dem Tag des Angebots oder der Speicherung der Bestellung festgelegt. Sie können je nach Veränderungen der offiziellen Indizes und der Rohstoffpreise überarbeitet werden.
Preise. Die Preise für die Leistungen sind in der Anzeige im Internet oder in der Bestätigung angegeben.
Preise. Die Preise und die Tarife, welche im Vertrag dargelegt werden, beinhalten keine Umsatzsteuer. Der Vertrag führt aus, ob die Bezahlung des Vertragspartners der Überprüfung unterliegt.
Preise. (1) Alle angeführten Preise sind Euro-Preise. Die Preise sind Netto- Preise und zuzüglich Steuern und Abgaben zu verstehen. Die Auf- tragsannahme durch den Verkäufer erfolgt auf Basis der zur Zeit der Bestellung aktuellen und gültigen Preise.
Preise. Die Preise verstehen sich netto, ohne Skonto, gegen Barbezahlung bei Erhalt der Lieferung. Die Nichtzahlung einer fälligen Rechnung gibt ELEVEO das Recht, nicht nur die Zahlung dieser Rechnung einzuholen, sondern auch die sofortige Zahlung jeder anderen Lieferungsforderung einzuholen, da in einem solchen Fall die eventuellen Zahlungstermine von Rechts wegen verfallen. Mangels Nichteinhaltung der Lieferfristen, hat ELEVEO das Recht, den Vertrag von Rechts wegen zu annullieren. Die verkauften Waren und/oder die geleisteten Dienste bleiben im Besitz von ELEVEO insofern unbezahlte Beträge offen bleiben.

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  • Preuve Il est expressément convenu entre les Parties que les données conservées dans le système d'information du Vendeur et/ou de ses Partenaires concernant les éléments de la Prestation touristique ont la même force probante que tout document qui serait établi, reçu ou conservé par écrit.

  • Livraison Le Vendeur livre les Biens indiqués dans la Convention selon le Calendrier de Livraison qui y est prévu. Sauf indication contraire dans le Bon de Commande applicable, le Vendeur est l’unique responsable du transport et de la livraison des Biens au Lieu de Livraison. Le Vendeur se conforme à toutes les exigences des Lois applicables relatives à la production, à la manutention, au chargement, au transport, à la livraison et au déchargement des Biens dans chaque territoire où les Biens sont transportés et livrés et il se conforme aux autres exigences précisées dans le Bon de Commande. Tous les véhicules de transport doivent être conduits et utilisés de manière professionnelle et être conformes à l’ensemble des Lois et des autres exigences. Le Vendeur s’assure que tous ses employés et toute autre Partie Liée au Vendeur ont reçu la formation appropriée et sont supervisés adéquatement à l’égard de la production, de la manutention, du chargement, du transport, de la livraison et du déchargement des Biens. Si le Vendeur retient les services d’un transporteur tiers pour livrer les Biens, il doit faire preuve de diligence raisonnable dans le choix du transporteur, qui sera tenu de se conformer aux mêmes normes que celles requises du Vendeur aux termes des présentes. Le Vendeur surveille le transporteur tiers afin de s’assurer qu’il respecte toutes les Lois applicables à la manutention, au chargement, au transport, à la livraison et au déchargement des Biens. Si la livraison des Biens à une date prévue est retardée par Newmont ou un cas de force majeure subi par celle-ci, le Vendeur peut, sur avis préalable par écrit à Newmont, mettre les Biens en entreposage pour le compte de Newmont et aux risques de celle-ci, auquel cas les Biens seront considérés comme ayant été livrés.

  • Langue Les parties ont exigé que le présent accord ainsi que tous les avis et toutes les autres communications qui y ont trait soient rédigés en français. The parties have requested that this Agreement and all notices or other communications relating thereto be drawn up in French. Le présent accord ne peut être modifié que si le Centre et le bénéficiaire y consentent par écrit. Le présent accord peut être signé par les parties en plusieurs exemplaires dont chacun, lorsqu’il est ainsi exécuté, est réputé constituer un original mais dont l’ensemble constitue un seul et même accord. Le présent accord est considéré comme dûment exécuté lorsque toutes les parties ont signé un exemplaire identique, nonobstant le fait que toutes les signatures peuvent ne pas figurer sur le même exemplaire. Le présent accord et ceux qu’il prévoit peuvent être signés par télécopie ou par signature électronique, transmis par courrier électronique ou par télécopieur et lient toutes les parties comme s’ils portaient une signature originale et étaient livrés en personne.

  • Intégralité du Contrat Le Contrat constitue l'intégralité de l'accord conclu entre SAP et le Client en ce qui concerne l'objet des présentes. Tous écrits (y compris les accords de confidentialité), déclarations et négociations préalables à leur entrée en vigueur respective et relatifs à leur objet respectif sont annulés et remplacés par ledit Contrat, et les parties renoncent à la possibilité de se prévaloir de tels écrits, déclarations et négociations. Toute modification d'un Contrat devra se faire par écrit et être signée par les deux parties. Le Contrat prévaut sur les éventuelles dispositions de tout document de commande d'achat pouvant émaner du Client, qui demeurent inopposables et dépourvues d'effet juridique, y compris si SAP accepte ladite commande d'achat ou ne la refuse pas.

  • Cas particuliers Le nombre de locataires ne peut être supérieur à la capacité d'accueil maximum indiquée sur le catalogue ou l'état descriptif. A titre exceptionnel et sous réserve de l'accord du propriétaire, il pourra être dérogé à cette règle. Dans ce cas, le propriétaire sera en droit de percevoir une majoration de prix qui devra être préalablement communiquée au locataire et consignée sur le contrat de location.

  • Délai de livraison Le vendeur professionnel s'engage, conformément à la date limite de livraison indiquée sur le site pour chacun des produits, à livrer les produits dans un délai de 30 jours après réception de commande.

  • Délais Ŕ Le respect des délais constitue une condition essentielle de la présente convention.

  • Transfert des risques Le transfert des risques intervient dès la remise des produits au transporteur aux fins d’expédition. 8.CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE - Le transfert de propriété des produits vendus est différé jusqu’au paiement intégral de leur prix. Les produits ne peuvent être I'objet d'un gage ou d'un transfert de propriété jusqu’à leur paiement intégral. Les produits en possession de l'Acheteur sont présumés être ceux impayés.

  • Animaux Le présent contrat précise si le locataire peut ou non séjourner en compagnie d'un animal domestique. En cas de non respect de cette clause par le locataire, le propriétaire peut refuser le séjour. Dans ce cas, aucun remboursement ne sera effectué.

  • Fonctionnement 3.1 Le Service Forfait Bloqué comprend de manière indissociable :