Common use of Prescriptions générales Clause in Contracts

Prescriptions générales. NRB Group se réserve le droit d'ordonner, aux frais et risques du Contractant, l'évacuation hors du Site, des matières, matériaux et matériels jugés non conformes ainsi que la démolition, la reconstruction ou le remontage correct des Travaux non conformes tant en ce qui concerne le mode d'exécution que les matières, matériaux et matériels utilisés.

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Samples: Conditions Générales d'Achat, Conditions Générales d'Achat, Conditions Générales d'Achat

Prescriptions générales. NRB Group se réserve le droit d'ordonner, aux frais et risques du Contractant, l'évacuation hors du Site, des matières, matériaux et matériels jugés non conformes ainsi que la démolition, la reconstruction ou le remontage correct des Travaux non conformes tant en ce qui concerne le mode d'exécution que les matières, matériaux et matériels utilisés.

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Samples: Conditions Générales d'Achat