Common use of Prestation d'animation de la vie sociale Clause in Contracts

Prestation d'animation de la vie sociale. Les actions d'animation collectives et autres activités organisées dans l’enceinte de l'établissement ne donnent pas lieu à une facturation. Pour certaines activités extérieures, une participation peut être demandée mais l’organisation en elle-même de ces activités extérieures n’est pas facturée.

Prestation d'animation de la vie sociale. Les actions d'animation collectives et autres activités organisées dans l’enceinte de l'établissement ne donnent pas lieu à une facturation. Pour certaines activités extérieures, une participation peut être demandée mais l’organisation en elle-elle- même de ces activités extérieures n’est pas facturée.

Prestation d'animation de la vie sociale. Les actions d'animation collectives et autres activités organisées dans l’enceinte de l'établissement ne donnent pas lieu à une facturation. Pour certaines activités extérieures, une participation peut être demandée demandée, mais l’organisation en elle-même de ces activités extérieures n’est pas facturée.