Common use of Prestations fournies Clause in Contracts

Prestations fournies. 4.1 Un contrat d’extension de garantie MY WARRANTY couvre le remplacement ou la réparation des pièces mécaniques, électriques et électroniques du véhicule (main d’œuvre comprise), conformément à une utilisation normale du véhicule. Ces dispositions s’appliquent aux autres pièces du véhicule endommagées par cette défectuosité. Il appartient à RENAULT S.A.S. ou à son mandataire de décider s’il y a lieu de réparer ou de remplacer la pièce reconnue défectueuse. Les pièces et organes d’origine remplacés au titre du contrat deviennent la propriété de RENAULT S.A.S. Une intervention couverte par le contrat ne peut avoir pour effet de prolonger son délai initial. 4.2 Le contrat inclut l’assistance/dépannage via RENAULT ASSISTANCE / DACIA ASSISTANCE (art. 5) et le véhicule de remplacement (art. 6). 4.3 Ne sont pas couvertes par un contrat d’extension de garantie MY WARRANTY les exclusions figurant dans la notice “Conditions de garantie et informations sur le programme d'entretien” fournie avec le véhicule, les opérations non décrites aux points 4.1 et 4.2, et en particulier le carburant ou les conséquences d’une présence anormale d’impuretés dans celui-ci, les opérations de lavage et d’entretien de la carrosserie, les nettoyages de l’habitacle, les pneumatiques, l’équilibrage des roues et la géométrie des trains, les roues ou jantes, l’outillage de bord, tous les éléments de carrosserie y compris carénages, berceaux et enjoliveurs, les sièges et leur garnissage, l’habillage intérieur et le mobilier de bord (tapis, planche de bord, accoudoirs, aérateurs, cendriers, consoles, couvercles, poignées, stores, tablettes, vide-poches, etc.), les vitres, glaces et miroirs, chauffants ou non, l'ensemble du mécanisme du rétroviseur ainsi que la partie électrique et la coiffe, les témoins de tableau de bord relatifs, par exemple, à l'indication de mise en fonction des feux ou phares extérieurs, les arrêts d’ouvrants, les joints d’étanchéité de carrosserie et les joints d’ouvrants, l’étanchéité à l’air ou à l’eau, la benne et les équipements électromécaniques liés, les accessoires et équipements non présents sur le véhicule en sortie d’usine (alarmes, kits GSM, autoradios, LPG, toit ouvrant, etc.), c’est-à-dire même ceux installés juste avant la livraison du véhicule neuf. Il en est de même pour tout dommage ou frais complémentaires résultant directement ou indirectement de la présence de ces accessoires, les frais occasionnés par la proximité de chantiers ou découlant d’une réparation antérieure insuffisante ou tardive, les frais consécutifs à une utilisation inappropriée ou abusive du véhicule telle que surcharge, compétition, rallye, les frais résultant de la non-présentation du véhicule à une visite technique spéciale à laquelle le Client aurait été convoqué, les frais résultant du non-respect des recommandations énumérées dans le manuel d’utilisation, la “Fiche d'entretien et garantie” et dans les “Conditions de garantie et information sur le programme d'entretien”, les aggravations découlant de l’absence de prise en compte d’une alerte délivrée par l’instrumentation de bord (l’activation d’un témoin rouge oblige l’arrêt du véhicule et du moteur immédiat) ou par tout autre signe avant-coureur, les frais liés à la présentation ou de quittance du contrôle technique. 4.4 L’extension de garantie MY WARRANTY ne couvre pas la (les) batterie(s) et leurs cosses, les piles, les frais d’entretien périodiques, les consommables (huiles et additifs de tout ordre), les réglages, les ampoules et les pièces d’usure. On entend par pièce d’usure une pièce qui sera détériorée progressivement par un usage normal du véhicule (exemple: amortisseur, disque de freins, plaquettes de frein, embrayage et échappement (le catalyseur est couvert)). 4.5 Il n’appartient pas à RCI FINANCIAL SERVICES S.A. de fournir le détail de l’historique des interventions réalisées. Sur demande, le Client obtient sans frais une attestation des travaux auprès de l’intervenant.

Prestations fournies. 4.1 Un contrat d’extension de garantie MY WARRANTY My Warranty Business couvre le remplacement ou la réparation des pièces mécaniques, électriques et électroniques du véhicule (main Main-d’œuvre comprise) faisant partie du moteur y compris l’injection et calculateur hors filtre à gasoil, du turbo et du collecteur d’admission hors filtre à air, de la boite de vitesse (manuelle ou automatique) y compris commande, du pont arrière, de l’embrayage piloté, de l’alternateur et du démarreur hors poulie et courroie, du calculateur d’injection, de la transmission et arbre de transmission, du collecteur d’échappement, de l’EGR (recyclage des gaz d’échappement), conformément du circuit huile hors filtre à une utilisation normale huile, du circuit eau, du thermostat et de la pompe à eau ; dont la défectuosité a été dûment constatée à l’initiative du Client, ainsi que les réparations éventuelles des dommages causés du fait de cette défectuosité à d’autres pièces du véhicule. Ces dispositions s’appliquent aux autres pièces du véhicule endommagées par cette défectuosité. Il appartient à RENAULT S.A.S. ou à son mandataire de décider s’il y a lieu de réparer ou de remplacer la pièce reconnue défectueuse. Les pièces et organes d’origine remplacés au titre du contrat deviennent la propriété de RENAULT S.A.S. Une intervention couverte par le contrat d'extension de garantie ne peut avoir pour effet de prolonger son délai initialla date de fin de garantie au-delà de la date d'échéance initiale du contrat souscrit. 4.2 Le contrat inclut l’assistance/dépannage via RENAULT ASSISTANCE / DACIA ASSISTANCE (art. 5) et le véhicule de remplacement (art. 6). 4.3 Ne sont pas couvertes par un contrat d’extension de garantie MY WARRANTY My Warranty Business les exclusions pièces ne figurant dans la notice “Conditions de garantie et informations sur le programme d'entretien” fournie avec le véhicule, les opérations non décrites aux points 4.1 et 4.2, et en particulier le carburant ou les conséquences d’une présence anormale d’impuretés dans celui-ci, les opérations de lavage et d’entretien de la carrosserie, les nettoyages de l’habitacle, les pneumatiques, l’équilibrage des roues et la géométrie des trains, les roues ou jantes, l’outillage de bord, tous les éléments de carrosserie y compris carénages, berceaux et enjoliveurs, les sièges et leur garnissage, l’habillage intérieur et le mobilier de bord (tapis, planche de bord, accoudoirs, aérateurs, cendriers, consoles, couvercles, poignées, stores, tablettes, vide-poches, etc.), les vitres, glaces et miroirs, chauffants ou non, l'ensemble du mécanisme du rétroviseur ainsi que la partie électrique et la coiffe, les témoins de tableau de bord relatifs, par exemple, pas à l'indication de mise en fonction des feux ou phares extérieurs, les arrêts d’ouvrants, les joints d’étanchéité de carrosserie et les joints d’ouvrants, l’étanchéité à l’air ou à l’eau, la benne et les équipements électromécaniques liés, les accessoires et équipements non présents sur le véhicule en sortie d’usine (alarmes, kits GSM, autoradios, LPG, toit ouvrant, etc.), c’est-à-dire même ceux installés juste avant la livraison du véhicule neuf. Il en est de même pour tout dommage ou frais complémentaires résultant directement ou indirectement de la présence de ces accessoiresl’article 4.1, les frais occasionnés par la proximité de chantiers ou découlant d’une réparation antérieure insuffisante ou tardive, les frais consécutifs à une utilisation inappropriée ou abusive du véhicule telle que surcharge, compétition, rallye, les frais résultant de la non-présentation du véhicule à une visite technique spéciale à laquelle le Client aurait été convoqué, les frais résultant du non-respect des recommandations énumérées dans le manuel d’utilisation, la “Fiche fiche d'entretien et garantie” garantie et dans les “Conditions conditions de garantie et information sur le programme d'entretien”, les aggravations découlant de l’absence de prise en compte d’une alerte délivrée par l’instrumentation de bord (l’activation d’un témoin rouge oblige l’arrêt du véhicule et du moteur immédiat) ou par tout autre signe avant-coureur, les frais liés à la présentation ou de quittance du contrôle technique. 4.4 4.3 L’extension de garantie MY WARRANTY My Warranty Business ne couvre pas la (les) batterie(s) et leurs cosses, les piles, les frais d’entretien d’entretiens périodiques, les consommables (huiles et additifs de tout ordre), les réglages, les ampoules réglages et les pièces d’usure. On entend par pièce d’usure une pièce qui sera détériorée progressivement par un usage normal du véhicule (exemple: amortisseur, disque de freins, plaquettes de frein, embrayage et échappement (le catalyseur est couvert))véhicule. 4.5 4.4 Il n’appartient pas à RCI FINANCIAL SERVICES Financial Services S.A. de fournir le détail de l’historique des interventions réalisées. Sur demande, le Client obtient sans frais une attestation des travaux auprès de l’intervenant.

Prestations fournies. 4.1 Un contrat d’extension de garantie MY WARRANTY My Warranty couvre le remplacement ou la réparation des pièces mécaniques, électriques et électroniques du véhicule (main d’œuvre comprise), conformément à une utilisation normale du véhicule. Ces dispositions s’appliquent aux autres pièces du véhicule endommagées par cette défectuosité. Il appartient à RENAULT S.A.S. ou à son mandataire de décider s’il y a lieu de réparer ou de remplacer la pièce reconnue défectueuse. Les pièces et organes d’origine remplacés au titre du contrat deviennent la propriété de RENAULT S.A.S. Une intervention couverte par le contrat ne peut avoir pour effet de prolonger son délai initial. 4.2 Le contrat inclut l’assistance/l’assistance / dépannage via RENAULT ASSISTANCE Renault Assistance / DACIA ASSISTANCE Dacia Assistance (art. 5) et le véhicule de remplacement (art. 6). 4.3 Ne sont pas couvertes par un contrat d’extension de garantie MY WARRANTY My Warranty les exclusions figurant dans la notice “Conditions de garantie et informations information sur le programme d'entretien” d'entretien fournie avec le véhicule, les opérations non décrites aux points 4.1 et 4.2, et en particulier le carburant ou les conséquences d’une présence anormale d’impuretés dans celui-ci, les opérations de lavage et d’entretien de la carrosserie, les nettoyages de l’habitacle, les pneumatiques, l’équilibrage des roues et la géométrie des trains, les roues ou jantes, l’outillage de bord, tous les éléments de carrosserie y compris carénages, berceaux et enjoliveurs, les sièges et leur garnissage, l’habillage intérieur et le mobilier de bord (tapis, planche de bord, accoudoirs, aérateurs, cendriers, consoles, couvercles, poignées, stores, tablettes, vide-poches, etc.), les vitres, glaces et miroirs, chauffants ou non, l'ensemble du mécanisme du rétroviseur ainsi que la partie électrique et la coiffe, les témoins de tableau de bord relatifs, par exemple, à l'indication de mise en fonction des feux ou phares extérieurs, les arrêts d’ouvrants, les joints d’étanchéité de carrosserie et les joints d’ouvrants, l’étanchéité à l’air ou à l’eau, la benne et les équipements électromécaniques liés, les accessoires et équipements non présents sur le véhicule en sortie d’usine (alarmes, kits GSM, autoradios, LPGL.P.G., toit ouvrant, etc.), c’est-à-dire même ceux installés juste avant la livraison du véhicule neuf. Il en est de même pour tout dommage ou frais complémentaires résultant directement ou indirectement de la présence de ces accessoires, les frais occasionnés par la proximité de chantiers ou découlant d’une réparation antérieure insuffisante ou tardive, les frais consécutifs à une utilisation inappropriée ou abusive du véhicule telle que surcharge, compétition, rallye, les frais résultant de la non-non- présentation du véhicule à une visite technique spéciale à laquelle le Client aurait été convoqué, les frais résultant du non-respect des recommandations énumérées dans le manuel d’utilisation, la “Fiche fiche d'entretien et garantie” garantie et dans les “Conditions conditions de garantie et information sur le programme d'entretien”, les aggravations découlant de l’absence de prise en compte d’une alerte délivrée par l’instrumentation de bord (l’activation d’un témoin rouge oblige l’arrêt du véhicule et du moteur immédiat) ou par tout autre signe avant-coureur, les frais liés à la présentation ou de quittance du contrôle technique. 4.4 L’extension de garantie MY WARRANTY My Warranty ne couvre pas la (les) batterie(s) et leurs cosses, les piles, les frais d’entretien d’entretiens périodiques, les consommables (huiles et additifs de tout ordre), les réglages, les ampoules et les pièces d’usure. On entend par pièce d’usure une pièce qui sera détériorée progressivement par un usage normal du véhicule (exemplevéhicule; exemple : amortisseur, disque de freins, plaquettes de frein, embrayage et échappement (le catalyseur est couvert)). 4.5 Il n’appartient pas à RCI FINANCIAL SERVICES Financial Services S.A. de fournir le détail de l’historique des interventions réalisées. Sur demande, le Client obtient sans frais une attestation des travaux auprès de l’intervenant.

Prestations fournies. 4.1 Un Sont couverts par le contrat d’extension d’entretien : 1) Les opérations de garantie MY WARRANTY vidange, d’entretien et de contrôle, aux périodicités prévues par le Constructeur ou préconisé par SODAUTO. Cela comprend la main-d’œuvre, les fournitures, les lubrifiants, ingrédients et pièces de rechange dites « d’usures », nécessaires à l’entretien du véhicule, le tout étant clairement défini dans le contrat qui est signé par le client. 2) Les frais de dépannage ou de remorquage, consécutifs à une panne mécanique ayant entraîné l’immobilisation du véhicule, à condition que SODAUTO soit avertie préalablement et que l’option soit retenue dans le contrat. 3) Remplacement de pneumatiques: Option à souscrire simultanément avec la signature du contrat. Dans ce cas, l'option couvre le remplacement ou des pneumatiques dans la réparation des pièces mécaniqueslimite d'une usure normale définie pour un nombre de pneus en fonction du kilométrage total retenu dans le contrat d'entretien, électriques et électroniques  Les détériorations résultant d'une utilisation anormale du véhicule (main d’œuvre comprise)chocs, conformément réglages défectueux, non observation des périodicités d'entretien, usage sur route non asphaltée, participation à une utilisation normale du véhicule. Ces des compétitions sportives) ne sont pas couvertes par l'option. 4) Des dispositions s’appliquent aux autres pièces particulières (ex: prise en charge du véhicule endommagées par cette défectuosité. Il appartient chez le client, véhicule relais inclus quelque soit le motif des travaux,..) peuvent être prévues à RENAULT S.A.S. ou à son mandataire de décider s’il y a lieu de réparer ou de remplacer la pièce reconnue défectueuse. Les pièces et organes d’origine remplacés au titre du contrat deviennent la propriété de RENAULT S.A.S. Une intervention couverte par condition qu’elles soient clairement définies dans le contrat ne peut avoir pour effet de prolonger son délai initial. 4.2 Le contrat inclut l’assistance/dépannage via RENAULT ASSISTANCE / DACIA ASSISTANCE (artet que l’option soit retenue. 5) et le véhicule de remplacement (art. 6). 4.3 Ne sont pas couvertes par un le contrat d’extension de garantie MY WARRANTY les exclusions figurant dans la notice “Conditions de garantie d'entretien (sans option et informations sur le programme d'entretien” fournie avec le véhicule, sauf conditions particulières définies) les opérations non décrites aux points 4.1 ci-dessous :  Le carburant,  Les frais de parking, de garage et 4.2d'hébergement,  Le remorquage et en particulier le carburant ou les conséquences d’une présence anormale d’impuretés dans celui-cirapatriement des personnes transportées, les  Les opérations de lavage et d’entretien de la lustrage et de réfection de carrosserie, les nettoyages  Les pertes de l’habitacleclés et de commande à distance, les pneumatiques, l’équilibrage des roues et la géométrie des trains, les roues ou jantes, l’outillage de bord, tous les éléments de carrosserie y compris carénages, berceaux et enjoliveurs, les sièges et leur garnissage, l’habillage intérieur et le mobilier de bord (tapis, planche de bord, accoudoirs, aérateurs, cendriers, consoles, couvercles, poignées, stores, tablettes, vide-poches, etc.), les vitres, glaces et miroirs, chauffants ou non, l'ensemble du mécanisme du rétroviseur ainsi que la partie électrique et la coiffe, les témoins de tableau de bord relatifs, par exemple, à l'indication de mise en fonction des feux ou phares extérieurs, les arrêts d’ouvrants, les joints d’étanchéité de carrosserie  Le nettoyage et les joints d’ouvrantsréparations de garnitures ou de sellerie, l’étanchéité  Les réparations consécutives à l’air ou à l’eaudes accidents, la benne et les équipements électromécaniques liéscollisions, les accessoires et équipements non présents sur le véhicule en sortie d’usine (alarmesvols, kits GSMincendies, autoradiosémeutes, LPGcatastrophes dues aux intempéries, toit ouvrant, etc.), c’est-à-dire même ceux installés juste avant la livraison du véhicule neuf. Il en est de même pour tout dommage ou frais complémentaires résultant directement ou indirectement de la présence de ces accessoires, les frais dégâts occasionnés par la proximité de chantiers ou découlant d’une des chantiers,  La réparation antérieure insuffisante ou tardive, les frais consécutifs consécutive à une utilisation inappropriée ou abusive un usage anormal du véhicule telle que (surcharge, compétitioncompétitions, rallyeutilisation sur chemins non adaptés,..), les d’une faute ou d’une négligence du conducteur,  Les conséquences du montage sur le véhicule de pièces non agrées par le constructeur,  Les frais résultant d'un défaut de la non-présentation du véhicule à une visite technique spéciale à laquelle périodique prévue par le Client aurait été convoquéConstructeur ou au contrat,  Les bris de glace, les feux, les optiques de phares, les rétroviseurs, les pare-chocs, les enjoliveurs, les poignées de portes, les serrures, les jantes, les clés et cartes de démarrages,  Les accessoires cassés par fausse manœuvre de l'utilisateur,  L’apposition d’inscriptions publicitaires et la remise en état suite à l’enlèvement en fin de contrat,  Tous frais résultant du non-respect des recommandations énumérées dans le manuel d’utilisation, la “Fiche d'entretien et garantie” et dans les “Conditions toutes réparations effectués hors de garantie et information sur le programme d'entretien”, les aggravations découlant de l’absence de prise en compte d’une alerte délivrée par l’instrumentation de bord (l’activation d’un témoin rouge oblige l’arrêt du véhicule et du moteur immédiat) ou par tout autre signe avant-coureur, les frais liés à la présentation ou de quittance du contrôle techniquechez SODAUTO. 4.4 L’extension de garantie MY WARRANTY ne couvre pas la (les) batterie(s) et leurs cosses, les piles, les frais d’entretien périodiques, les consommables (huiles et additifs de tout ordre), les réglages, les ampoules et les pièces d’usure. On entend par pièce d’usure une pièce qui sera détériorée progressivement par un usage normal du véhicule (exemple: amortisseur, disque de freins, plaquettes de frein, embrayage et échappement (le catalyseur est couvert)). 4.5 Il n’appartient pas à RCI FINANCIAL SERVICES S.A. de fournir le détail de l’historique des interventions réalisées. Sur demande, le Client obtient sans frais une attestation des travaux auprès de l’intervenant.