Configuration Clauses Exemplaires

Configuration. Dans le cas où la commande n’inclut que l’accès au Logiciel, et aucun élément matériel, le Client est responsable de la « Configuration » (désignant l'ensemble des moyens matériels, logiciels et de communications électroniques, sous la seule responsabilité du Client et permettant à celui-ci d’accéder au Logiciel et de l'utiliser, à l’exclusion de ce Logiciel lui-même lui permettant d'accéder au Logiciel et de l'utiliser). Les caractéristiques de la Configuration sont précisées lors de la commande. Il est également précisé que dans le cas où la commande ne comprend que cet accès au Logiciel, Healthy Mind ne gère pas la mise en place du matériel chez le Client. Le Client qui souhaite acquérir ou louer le matériel nécessaire auprès de la Société a la possibilité de passer commande sur le Site par l’intermédiaire des offres correspondantes.
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Configuration. La Configuration nécessaire à l’accès au Site Internet et l’accès lui-même sont à la charge technique et financière de l’Utilisateur. La responsabilité de BEMYSOUND ne saurait être engagée au titre de difficultés d’accès au Site Internet liées à la Configuration de l’Utilisateur.
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Configuration. Le DDX du GIS IMSMA est divisé en deux fichiers de base de données MS Access: • Le fichier imsma_ddx_data.mdb contient la plupart des tableaux du DDX du GIS IMSMA. Il représente la base de données Back-end contenant uniquement des données. Il peut être stocké centralement sur une machine définie comme serveur. • Le fichier imsma_ddx.mdb représente la base de données Front-end de l’interface utilisateur. Il contient tous les formulaires et toutes les requêtes du menu. Tous les tableaux de la base de données Back-end sont liés à cette base de données. De plus, il contient un tableau local (pour les paramètres d'application; cela pour permettre de régler des paramètres spécifiques à un client). On consultera les (sections) parties Environment Settings (Réglages des Paramètres d'environnement) et File Locations (Emplacement des fichiers) au chapitre 4 de ce manuel pour obtenir davantage d'informations sur l'emplacement de ces fichiers. On accède à la base de donnés front-end du DDX du GIS IMSMA à partir du GIS IMSMA au démarrage de l’application par l’intermédiaire de l’ODBC. La totalité du contenu du dictionnaire est lue en mémoire à ce moment de telle sorte que la base données n’accède plus au dictionnaire après coup. Après avoir apporté les modifications au DDX, il faut rafraîchir le projet ArcView – l’article “Reload Data Dictionnary“ (Démarrer le dictionnaire de données) est disponible dans le menu Fichiers du GUI du GIS IMSMA pour éviter de fermer et de rouvrir ArcView.
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Configuration. La configuration logicielle et matériel nécessaire pour utiliser le site xxxxxxxxxxxxxxx.xxx et devenir Annonceur est précisée sur les pages du site. La charge technique et financière de cette configuration logicielle ainsi que les coûts de télécommunications liés à l'exécution des prestations prévues aux présentes conditions générales sont à la charge de l'Annonceur. La responsabilité de la société Search Market Web LTD ne saurait être engagée au titre d’éventuelles difficultés d'accès ou de fonctionnement liés à la configuration matérielle ou logicielle de l'Annonceur. L'Annonceur déclare disposer des compétences, ainsi que des moyens informatiques et de télécommunications lui permettant d’utiliser correctement les services du site xxxxxxxxxxxxxxx.xxx
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Configuration. Des frais de configuration ponctuels seront appliqués lors de l'accès initial à IBM SaaS. Les prix et les modalités de facturation seront indiqués dans un Document de Transaction et facturés en conséquence.
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Configuration. Les redevances applicables pour la configuration seront sous la forme (a) d'un numéro de référence spécifié dans le Document de Transaction ou (b) d'une redevance figurant dans un descriptif de service personnalisé qui sera régi par un contrat de service professionnel distinct entre IBM et le Client. Les Services de configuration seront fournis uniquement à un site détenu ou contrôlé par le Client ou sur un site IBM, selon le cas.
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Configuration. Les frais de configuration seront sous la forme (a) d'un numéro de référence spécifié dans le Document de Transaction ou (b) d'une redevance figurant dans un descriptif de service personnalisé qui sera régi par un contrat de service professionnel distinct entre IBM et le Client. Les Services de configuration seront fournis uniquement à un site détenu ou contrôlé par le Client ou à un site IBM, selon le cas.
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Configuration. La configuration se déroulera en plusieurs étapes comme suit : Etape 1 : appel de pré-déploiement Etape 2 : Cadrage (étape optionnelle)
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Configuration. Vous trouverez ci-dessous les informations utiles pour l’utilisation du Logiciel. En cas de nécessité, le support technique est disponible à l’adresse mail xxxxxxx@xxxx-xxxxxxx-xxxxxxxxx.xx. Avant d’alerter le service technique, assurez-vous que votre accès internet est bien opérationnel et que les prérequis nécessaires ont bien été respectés.
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Related to Configuration

  • Facturation La prestation est facturée sur la base du poids et des dimensions des envois, du type de la prestation, des différents éléments de prix. Pour chaque mois, La Poste établit une facture récapitulative, au plus tard le dernier jour du mois au cours duquel la prestation est rendue. La facture est envoyée à l’adresse de facturation renseignée par le Client lors de la souscription à l’Offre Entreprise COLISSIMO. La facture émise par La Poste est établie sous forme papier ou dématérialisée dans le respect de la réglementation en vigueur. Le Client pourra également accéder à sa facture au format PDF, sur la Colissimo Box, depuis son Espace Client connecté sur le site xxx.xxxxxxx.xx/xxxxxxxxx-xxxxxxxxxx*. Le prix du transport indiqué lors de la demande de bordereau d’affranchissement en ligne est affiché à titre indicatif, et calculé sur la base des informations saisies par le Client. Toute erreur dans les indications de poids et de dimensions fera l’objet d’une régularisation par La Poste lors de l’acheminement. Seules les informations issues du système d’information de La Poste servent de base à la facturation. Si pour des raisons imputables au Client (erreur d’un élément de facturation dans l’annonce, autres), La Poste est amenée à procéder à un traitement administratif pour régularisation de la situation, cette intervention, par une gestion administrative et manuelle des factures, occasionne des surcoûts. Par conséquent, des frais de traitement d’un montant de 150€ HT par facture sont appliqués. Le Client s’engage à les régler. En cas d’impossibilité de déclenchement automatique de la facturation, les envois seront facturés au prix de la tranche de poids moyen des colis déposés ou collectés par le Client le mois précédent. Les suppléments coefficient d’ajustement pétrole et impact de l’éco-taxe poids-lourds s’appliquent à ce prix dans les conditions prévues à l’article 14.3.1 et 2. Ce poids moyen est calculé mensuellement, et est le résultat du quotient du total des poids des colis par le nombre total de colis facturés de la période précédente. Si le Client souhaite une modification des éléments nécessaires à l’établissement de sa facture (raison sociale, adresse, coordonnées bancaires, etc.), il s’engage à en faire la demande écrite à La Poste (au Service Administration des Ventes de La Poste - Colissimo, 0 xxx xxx Xxxxxxxx, 00000, XXXXX-XX-XXXXX Xxxxx, fax : 00.00.00.00.00) avant le 10 du mois de facturation concerné. Au-delà de cette date, la modification sera prise en compte sur la facturation du mois M+1.

  • Installation L’hébergement de plein air et le matériel y afférent doivent être installés à l’emplacement indiqué conformément aux directives données par le gestionnaire ou son représentant.

  • Rétractation Les dispositions légales relatives au droit de rétractation en cas de vente à distance prévues par le Code de la consommation ne sont pas applicables aux prestations touristiques (article L.121-20-4 du Code de la consommation). Ainsi, pour toute commande d’un séjour auprès du camping, le client ne bénéficie d'aucun droit de rétractation.

  • Rémunération Le taux d'intérêt nominal brut annuel du Compte sur Livret est librement fixé par XXXXXXXXXX. Ce taux est susceptible de varier à tout moment. XXXXXXXXXX informe le Titulaire des modifications du taux et de sa date d’entrée en vigueur par tout moyen à sa convenance. Les sommes versées portent intérêt à partir du premier jour de la quinzaine suivant le versement et les sommes retirées cessent de porter intérêt à partir de la quinzaine précédant le retrait. En cas de changement de taux dans l'année, les intérêts sont calculés prorata temporis pour chacun des taux appliqués. Ils sont comptabilisés annuellement et deviennent eux-mêmes productifs d'intérêts.

  • Restauration Le linge et son entretien

  • Facturation et paiement Sauf dérogation, la facturation du(es) Services est mensuelle, forfaitaire, à terme à échoir, par mois complets à l'exception du premier mois, facturé au prorata à compter de la date de mise en Service. La facturation des consommations (non incluses dans l’offre) est à terme échu. L’ABONNE pourra recevoir et/ou consulter, imprimer sa facture qui restera disponible sur l’Espace ABONNES pendant une période de 3 mois, sauf en cas de résiliation. En cas de demande de délivrance de duplicata de facture, de duplicata de contrat ou de modification de relevé d’identité bancaire par l’ABONNE, XANKOM facturera l’ABONNE conformément au tarif en vigueur. L’ABONNE devra s’acquitter de ses factures par prélèvement automatique. Les moyens de paiement autres que le prélèvement automatique et le paiement par carte bancaire entraîneront des frais de gestion par facture, prévus à la Documentation tarifaire remise préalablement à l’ABONNE, liés au traitement des autres modalités de règlement (chèque ou mandat).

  • Délai de rétractation A compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire a un délai de 10 jours pour se rétracter. Il en informe l’organisme de formation par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du stagiaire.

  • ANNULATION La signature du contrat engage les deux parties de manière irrévocable. Aucune résiliation n’est possible sauf accord écrit des parties. Si le Preneur renonce à la location, il reste redevable de la totalité du loyer.

  • Support technique Certaines fonctions du support technique peuvent être proposées avec le Logiciel et inclure un service de messagerie instantanée avec un agent du support technique et/ou l'assistance d'un agent du support technique à partir d'un ordinateur distant (dans le présent Contrat de licence, tout type de support technique proposé à partir du Logiciel doit être appelé "Support technique"). Si ce type de fonctions est proposé et si Vous choisissez d'accéder au Support technique, les conditions suivantes s'appliquent. Ce Support technique est fourni à la seule discrétion de Symantec, sans garantie d'aucune sorte. Il est de Votre seule responsabilité de procéder à la sauvegarde de toutes Vos données et de tous Vos logiciels et programmes existants avant de bénéficier du Support technique. Au cours de l'intervention du Support technique, Symantec peut être amené à conclure que le problème technique dépasse le champ des compétences du Support technique. Symantec se réserve le droit de refuser, suspendre ou résilier le Support technique à sa seule discrétion.

  • DESCRIPTION DES SERVICES Les Services Mobile et Fixe sont souscrits à titre principal par le Client. A ces Services, s’ajoutent des services complémentaires ou optionnels de contenus qui nécessitent la souscription d’options spécifiques. La souscription aux Services peut s’effectuer en point de vente SFR, par téléphone ou sur xxx.xxx.xx. Lorsque la souscription des Services est effectuée à distance par le Client, celui-ci dispose d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la date de conclusion du contrat ou à compter de la réception des biens, qu’il peut exercer en adressant à SFR le formulaire de rétractation ou tout autre courrier dénué d’ambiguïté. En cas de souscription à distance, le Service sera accessible une fois le délai de rétractation de 14 jours expiré, sauf si le Client demande expressément à bénéficier du Service avant la fin de ce délai. Dans ce cas, si le Client se rétracte, il devra s’acquitter du montant correspondant au Service fourni jusqu’à la communication de sa décision de rétractation. Le contrat est conclu pour une durée indéterminée et peut ou non, pour les offres mobiles, être assorti d’une période minimale d’engagement. Le Client est informé que SFR n’étant pas éditeur des offres TV qu’elle propose, la sélection des programmes TV ainsi que leur positionnement et numérotation sont susceptibles d’évoluer, ce que le Client reconnaît et accepte.