Common use of Prix des Services Clause in Contracts

Prix des Services. Les prix des Services commandés sont ceux en vigueur sur le Site Internet au moment où la Commande est passée. Sauf stipulation contraire, ils sont en dinars tunisien (DT). Par exception, les Parties peuvent convenir du prix des Services par l’intermédiaire d’un devis OVHcloud, qui constituera la Commande une fois signé par le Client. Lorsqu’ils sont mentionnés hors taxes (notamment concernant les Services destinés aux professionnels), la TVA ainsi que toute autre taxe applicable aux Services (à l’exclusion des taxes et impôts sur les revenus d’OVHcloud) s’ajouteront au prix des Services et seront dues sans que ceci ne puisse être considéré comme un changement de prix. Sauf tarification spéciale, le prix des Services comprend le coût d’acquisition des licences et droits d’utilisation des outils, logiciels et systèmes d’exploitation utilisés par OVHcloud et/ou le cas échéant mis à disposition du Client par OVHcloud dans le cadre des Services. Il appartient au Client d’acquérir et de s’acquitter des licences et droits d’utilisation nécessaire à l’exploitation des Contenus. Pour plus détails sur les modalités de calcul des prix des Services, le Client peut se référer au Site Internet et aux CP applicables. L’intervention d’un expert ou la fourniture de rapports concernant les Services sont facturées en supplément aux tarifs en vigueur.

Prix des Services. Les prix des Services commandés facturés au Client sont ceux en vigueur au moment de la facturation, tels que publiés sur le Site Internet d’OVHcloud. Les prix sont également communiqués sur simple demande adressée au moment où la Commande est passéeSupport OVHcloud. Sauf stipulation contraire, ils les prix sont en dinars tunisien dollars canadiens (DTCA$). Par exceptionEn fonction du type de Services, les Parties OVHcloud propose différents types de tarifs (prix forfaitaire mensuel, prix forfaitaire annuel, prix à l’usage, etc.) auxquels peuvent convenir du prix des Services par l’intermédiaire d’un devis OVHcloudêtre associés, qui constituera selon le cas, une durée d’engagement et/ou un mode de facturation spécifique. Lorsque pour un même Service, plusieurs types de tarifs sont disponibles, le Client sélectionne celui de son choix au moment de la Commande une fois signé par le ClientCommande. Lorsqu’ils sont mentionnés hors taxes (notamment concernant les Services destinés aux professionnels), la TVA ainsi que toute autre taxe applicable aux Services (à l’exclusion des taxes et impôts sur les revenus d’OVHcloud) s’ajouteront s’ajoutent au prix des Services et seront sont dues par ce dernier sans que ceci ne puisse être considéré comme un changement de prixprix au sens de l’article 6.2 ci-dessous. Sauf tarification spécialespécifiquement prévue, le prix des Services comprend le coût d’acquisition des licences et droits d’utilisation des outils, logiciels et systèmes Systèmes d’exploitation utilisés par OVHcloud et/ou le cas échéant mis à disposition du Client par OVHcloud dans le cadre des Services. Il appartient au Client d’acquérir et de s’acquitter des licences et droits de toute licence ou droit d’utilisation nécessaire à l’exploitation des ContenusContenus qu’il utilise dans le cadre des Services. Pour plus détails sur les Les modalités de calcul des prix des Services, Services et les unités d’œuvre sont définies sur le Client peut se référer au Site Internet d’OVHcloud et aux CP dans les Conditions Particulières applicables. L’intervention d’un expert Il appartient au Client d’en prendre connaissance avant de passer commande. Chaque unité d’œuvre commencée est facturée et due en intégralité, y compris si elle n’est pas totalement utilisée. Certains Services donnent lieu à des frais additionnels d’installation ou la fourniture de rapports concernant les Services sont facturées mise en supplément aux tarifs en vigueurservice.

Prix des Services. Les prix des Services commandés facturés au Client sont ceux en vigueur au moment de la facturation, tels que publiés sur le Site Internet d’OVH. Les prix sont également communiqués sur simple demande adressée au moment où la Commande est passéeSupport OVH. Sauf stipulation contraire, ils les prix sont en dinars tunisien euros. En fonction du type de Services, OVH propose différents types de tarifs (DT)prix forfaitaire mensuel, prix forfaitaire annuel, prix à l’usage, etc.) auxquels peuvent être associés, selon le cas, une durée d’engagement et/ou un mode de facturation spécifique. Par exceptionLorsque pour un même Service, les Parties peuvent convenir du prix des Services par l’intermédiaire d’un devis OVHcloudplusieurs types de tarifs sont disponibles, qui constituera le Client sélectionne celui de son choix au moment de la Commande une fois signé par le ClientCommande. Lorsqu’ils sont mentionnés hors taxes (notamment concernant les Services destinés aux professionnels), la TVA ainsi que toute autre taxe applicable aux Services (à l’exclusion des taxes et impôts sur les revenus d’OVHcloudd’OVH) s’ajouteront s’ajoutent au prix des Services et seront sont dues par ce dernier sans que ceci ne puisse être considéré comme un changement de prixprix au sens de l’article 6.2 ci-dessous. Sauf tarification spécialespécifiquement prévue, le prix des Services comprend le coût d’acquisition des licences et droits d’utilisation des outils, logiciels et systèmes Systèmes d’exploitation utilisés par OVHcloud OVH et/ou le cas échéant mis à disposition du Client par OVHcloud OVH dans le cadre des Services. Il appartient au Client d’acquérir et de s’acquitter des licences et droits de toute licence ou droit d’utilisation nécessaire à l’exploitation des ContenusContenus qu’il utilise dans le cadre des Services. Pour plus détails sur les Les modalités de calcul des prix des Services, Services et les unités d’œuvre sont définies sur le Client peut se référer au Site Internet d’OVH et aux CP dans les Conditions Particulières applicables. L’intervention d’un expert Il appartient au Client d’en prendre connaissance avant de passer commande. Chaque unité d’œuvre commencée est facturée et due en intégralité, y compris si elle n’est pas totalement utilisée. Certains Services donnent lieu à des frais additionnels d’installation ou la fourniture de rapports concernant les Services sont facturées mise en supplément aux tarifs en vigueurservice.

Prix des Services. Les prix des Services commandés facturés au Client sont ceux en vigueur au moment de la facturation, tels que publiés sur le Site Internet d’OVHcloud au moment où la Commande est passéeformat toutes taxes comprises (TTC). Les prix sont également communiqués sur simple demande adressée au Support OVHcloud. Sauf stipulation contraire, ils les prix sont en dinars tunisien euros. En fonction du type de Services, OVHcloud propose différents tarifs (DT)prix forfaitaire mensuel, prix forfaitaire annuel, prix à l’usage, etc.) auxquels peuvent être associés, selon le cas, une durée d’engagement et/ou un mode de facturation spécifique. Par exceptionLorsque pour un même Service, les Parties peuvent convenir plusieurs prix sont disponibles, le Client sélectionne celui de son choix au moment de la Commande. Certains Services ne sont cependant destinés qu’à un usage professionnel, pour des clients considérés comme commerçants au sens du Code de commerce. Les prix des de ces Services par l’intermédiaire d’un devis OVHcloud, qui constituera la Commande une fois signé par le Client. Lorsqu’ils ne sont mentionnés disponibles qu’au format hors taxes (notamment concernant les Services destinés aux professionnelsHT), la TVA ainsi que toute autre taxe applicable aux Services (à l’exclusion des taxes et impôts sur les revenus d’OVHcloud) s’ajouteront au prix des Services et seront dues sans que ceci ne puisse être considéré comme un changement de prix. Sauf tarification spécialespécifiquement prévue, le prix des Services comprend le coût d’acquisition des licences et droits d’utilisation des outils, logiciels et systèmes Systèmes d’exploitation utilisés par OVHcloud et/ou le cas échéant mis à disposition du Client par OVHcloud dans le cadre des Services. Il appartient au Client d’acquérir et de s’acquitter des licences et droits de toute licence ou droit d’utilisation nécessaire à l’exploitation des ContenusContenus qu’il utilise dans le cadre des Services. Pour plus détails sur les Les modalités de calcul des prix des Services, Services et les unités d’œuvre sont définies sur le Client peut se référer au Site Internet d’OVHcloud et aux CP dans les Conditions Particulières applicables. L’intervention d’un expert Chaque unité d’œuvre commencée est facturée et due en intégralité. Il appartient au Client d’en prendre connaissance avant de passer commande. Certains Services donnent lieu à des frais additionnels d’installation ou la fourniture de rapports concernant les Services sont facturées mise en supplément aux tarifs en vigueurservice.

Prix des Services. Les prix des Services commandés sont ceux en vigueur sur le Site Internet au moment où la Commande est passée. Sauf stipulation contraire, ils sont en dinars tunisien (DT)euros. Par exception, les Parties peuvent convenir du prix des Services par l’intermédiaire d’un devis OVHcloud, qui constituera la Commande une fois signé par le Client. Lorsqu’ils sont mentionnés hors taxes (notamment concernant les Services destinés aux professionnels), la TVA ainsi que toute autre taxe applicable aux Services (à l’exclusion des taxes et impôts sur les revenus d’OVHcloud) s’ajouteront au prix des Services et seront dues sans que ceci ne puisse être considéré comme un changement de prix. Sauf tarification spéciale, le prix des Services comprend le coût d’acquisition des licences et droits d’utilisation des outils, logiciels et systèmes d’exploitation utilisés par OVHcloud et/ou le cas échéant mis à disposition du Client par OVHcloud dans le cadre des Services. Il appartient au Client d’acquérir et de s’acquitter des licences et droits d’utilisation nécessaire à l’exploitation des Contenus. Pour plus détails sur les modalités de calcul des prix des Services, le Client peut se référer au Site Internet et aux CP applicables. L’intervention d’un expert ou la fourniture de rapports concernant les Services sont facturées en supplément aux tarifs en vigueur.

Prix des Services. Les prix des Services commandés facturés au Client sont ceux en vigueur au moment de la facturation, tels que publiés sur le Site Internet d’OVHcloud. Les prix sont également communiqués sur simple demande adressée au moment où la Commande est passéeSupport OVHcloud. Sauf stipulation contraire, ils les prix sont en dinars tunisien euros. En fonction du type de Services, OVHcloud propose différents types de tarifs (DT)prix forfaitaire mensuel, prix forfaitaire annuel, prix à l’usage, etc.) auxquels peuvent être associés, selon le cas, une durée d’engagement et/ou un mode de facturation spécifique. Par exceptionLorsque pour un même Service, les Parties peuvent convenir du prix des Services par l’intermédiaire d’un devis OVHcloudplusieurs types de tarifs sont disponibles, qui constituera le Client sélectionne celui de son choix au moment de la Commande une fois signé par le ClientCommande. Lorsqu’ils sont mentionnés hors taxes (notamment concernant les Services destinés aux professionnels), la TVA ainsi que toute autre taxe applicable aux Services (à l’exclusion des taxes et impôts sur les revenus d’OVHcloud) s’ajouteront s’ajoutent au prix des Services et seront sont dues par ce dernier sans que ceci ne puisse être considéré comme un changement de prixprix au sens de l’article 8.2 ci-dessous. Sauf tarification spécialespécifiquement prévue, le prix des Services comprend le coût d’acquisition des licences et droits d’utilisation des outils, logiciels et systèmes Systèmes d’exploitation utilisés par OVHcloud et/ou le cas échéant mis à disposition du Client par OVHcloud dans le cadre des Services. Il appartient au Client d’acquérir et de s’acquitter des licences et droits de toute licence ou droit d’utilisation nécessaire à l’exploitation des ContenusContenus qu’il utilise dans le cadre des Services. Pour plus détails sur les Les modalités de calcul des prix des Services, Services et les unités d’œuvre sont définies sur le Client peut se référer au Site Internet d’OVHcloud et aux CP dans les Conditions Particulières applicables. L’intervention d’un expert Il appartient au Client d’en prendre connaissance avant de passer commande. Chaque unité d’œuvre commencée est facturée et due en intégralité, y compris si elle n’est pas totalement utilisée. Certains Services donnent lieu à des frais additionnels d’installation ou la fourniture de rapports concernant les Services sont facturées mise en supplément aux tarifs en vigueurservice.

Prix des Services. Les prix des Services commandés facturés au Client sont ceux en vigueur au moment de la facturation, tels que publiés sur le Site Internet d’OVH au moment où la Commande est passéeformat toutes taxes comprises (TTC). Les prix sont également communiqués sur simple demande adressée au Support OVH. Sauf stipulation contraire, ils les prix sont en dinars tunisien euros. En fonction du type de Services, OVH propose différents tarifs (DT)prix forfaitaire mensuel, prix forfaitaire annuel, prix à l’usage, etc.) auxquels peuvent être associés, selon le cas, une durée d’engagement et/ou un mode de facturation spécifique. Par exceptionLorsque pour un même Service, les Parties peuvent convenir plusieurs prix sont disponibles, le Client sélectionne celui de son choix au moment de la Commande. Certains Services ne sont cependant destinés qu’à un usage professionnel, pour des clients considérés comme commerçants au sens du Code de commerce. Les prix des de ces Services par l’intermédiaire d’un devis OVHcloud, qui constituera la Commande une fois signé par le Client. Lorsqu’ils ne sont mentionnés disponibles qu’au format hors taxes (notamment concernant les Services destinés aux professionnelsHT), la TVA ainsi que toute autre taxe applicable aux Services (à l’exclusion des taxes et impôts sur les revenus d’OVHcloud) s’ajouteront au prix des Services et seront dues sans que ceci ne puisse être considéré comme un changement de prix. Sauf tarification spécialespécifiquement prévue, le prix des Services comprend le coût d’acquisition des licences et droits d’utilisation des outils, logiciels et systèmes Systèmes d’exploitation utilisés par OVHcloud OVH et/ou le cas échéant mis à disposition du Client par OVHcloud dans le cadre des Services. Il appartient au Client d’acquérir et de s’acquitter des licences et droits de toute licence ou droit d’utilisation nécessaire à l’exploitation des ContenusContenus qu’il utilise dans le cadre des Services. Pour plus détails sur les Les modalités de calcul des prix des Services, Services et les unités d’œuvre sont définies sur le Client peut se référer au Site Internet d’OVH et aux CP dans les Conditions Particulières applicables. L’intervention d’un expert Chaque unité d’œuvre commencée est facturée et due en intégralité. Il appartient au Client d’en prendre connaissance avant de passer commande. Certains Services donnent lieu à des frais additionnels d’installation ou la fourniture de rapports concernant les Services sont facturées mise en supplément aux tarifs en vigueurservice.

Prix des Services. Les prix des Services commandés facturés au Client sont ceux en vigueur au moment de la facturation, tels que publiés sur le Site Internet d’OVHcloud. Les prix sont également communiqués sur simple demande adressée au moment où la Commande est passéeSupport OVHcloud. Sauf stipulation contraire, ils les prix sont en dinars tunisien tunisiens. En fonction du type de Services, OVHcloud propose différents types de tarifs (DT)prix forfaitaire mensuel, prix forfaitaire annuel, prix à l’usage, etc.) auxquels peuvent être associés, selon le cas, une durée d’engagement et/ou un mode de facturation spécifique. Par exceptionLorsque pour un même Service, les Parties peuvent convenir du prix des Services par l’intermédiaire d’un devis OVHcloudplusieurs types de tarifs sont disponibles, qui constituera le Client sélectionne celui de son choix au moment de la Commande une fois signé par le ClientCommande. Lorsqu’ils sont mentionnés hors taxes (notamment concernant les Services destinés aux professionnels), la TVA ainsi que toute autre taxe applicable les taxes applicables aux Services (à l’exclusion des taxes et impôts sur les revenus d’OVHcloud) s’ajouteront s’ajoutent au prix des Services et seront dues sans que ceci ne puisse être considéré comme un changement de prix. Sauf tarification spéciale, le prix des Services comprend le coût d’acquisition des licences et droits d’utilisation des outils, logiciels et systèmes d’exploitation utilisés par OVHcloud et/ou le cas échéant mis à disposition du Client par OVHcloud dans le cadre des Services. Il appartient au Client d’acquérir et de s’acquitter des licences et droits d’utilisation nécessaire à l’exploitation des Contenus. Pour plus détails sur les modalités de calcul des prix des Services, le Client peut se référer au Site Internet et aux CP applicables. L’intervention d’un expert ou la fourniture de rapports concernant les Services sont facturées en supplément aux tarifs en vigueur.sont