Programme. dispense à l’Elève durant ses heures normales d’ouverture un cycle d’enseignement comprenant une partie théorique et une partie pratique conformes au programme annexé au présent contrat, ce programme étant lui-même établi dans le respect du Référentiel pour l’Education à une Mobilité Citoyenne (R.E.M.C.). Le déroulement de la formation est conforme à la charte .
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Samples: Contrat D’enseignement De La Conduite Et De La Sécurité Routière, Contrat D’enseignement De La Conduite Et De La Sécurité Routière, Contrat d'Enseignement De La Conduite
Programme. L’établissement dispense à l’Elève l’élève durant ses heures normales d’ouverture un cycle d’enseignement comprenant une partie théorique et une partie pratique conformes au programme annexé au présent contrat, ce programme étant lui-même établi dans le respect du Référentiel pour l’Education l’Éducation à une Mobilité Citoyenne (R.E.M.C.). Le déroulement de la formation est conforme à la charte .
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