Période initiale et Période de reconduction Clauses Exemplaires

Période initiale et Période de reconduction. Le présent Contrat prend effet dès Votre signature du bon de commande ou votre téléchargement, installation, copie, accès ou autre utilisation du logiciel, et reste en vigueur pendant la période d’utilisation stipulée dans le certificat d’activation ou le bon de commande applicable (la « Période initiale »), hormis en cas de résiliation anticipée prévue aux présentes. À l'issue de la période initiale, la durée d'utilisation de chaque offre de logiciel sera automatiquement renouvelée pour une période indiquée dans le bon de commande de reconduction ( « période de reconduction »), sous réserve que l'une des parties notifie par écrit à l'autre son intention de ne pas renouveler et de résilier le présent Contrat avec un préavis d'au moins quatre-vingt-dix (90) jours avant l'expiration de la période alors en cours. La période d’utilisation correspond à la période initiale et à toutes les périodes de renouvellement en vertu du présent paragraphe.
Période initiale et Période de reconduction. Le présent Contrat prend effet dès Votre signature du Bon de commande ou Votre téléchargement, installation, copie, accès ou autre utilisation du Logiciel, et reste en vigueur pendant la Période d’utilisation stipulée dans le Certificat d’activation ou le Bon de commande applicable (la « Période initiale »), hormis en cas de résiliation anticipée prévue aux présentes. Après la Période initiale, la Période d’utilisation de chaque offre de Logiciel sera reconduite automatiquement pour la durée indiquée dans le Bon de commande de reconduction (individuellement désignée une « Période de reconduction »), à moins que l’une des parties n’avise l’autre partie de son intention de non-reconduction au moins quatre-vingt-dix (90) jours avant l’expiration de la période en cours. La Période d’utilisation correspond à la Période initiale et à toutes les Périodes de renouvellement en vertu du présent paragraphe.

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  • Objet de la convention La présente convention règle les rapports de l’organisme d’accueil avec l’établissement d’enseignement et le stagiaire.