Structure Clauses Exemplaires

Structure. Les Appendices 1 et 2 sont intégrés au présent DPA et en font partie. Ils définissent l'objet convenu, la nature et la finalité du traitement, le type de Données à caractère personnel, les catégories de personnes concernées et les mesures organisationnelles et techniques applicables.
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Structure. Eléments porteurs : Les murs seront en blocs de béton blanc « Silico-calcaire » (texture lisse) avec poutres et ouvrages en béton armé suivant l’étude de stabilité. Les planchers sont en dalle de béton de type pré dalle augmentée d’une chape de compression déterminée par le bureau de stabilité.
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Structure. En cas de conflit entre les documents faisant partie du présent accord, les dispositions du corps principal des présentes conditions générales prévalent, à moins que le devis ou un autre document écrit signé n’in- dique que les conditions générales ont été modifiées.
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Structure. La Direction du Cercle de Tir A.O.C. se compose, pour ce qui concerne le contrôle et la gestion, de deux niveaux, à savoir : a. L'Assemblée Annuelle (voir article 12). b. Le Comité de la Section (voir articles 10 et 15).
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Structure. Les relations futures devraient se fonder sur un cadre institutionnel global, couvrant les chapitres et les accords liés qui se rapportent à des domaines spécifiques de coopération, étant entendu que la forme juridique précise de ces relations futures sera déterminée dans le cadre des négociations formelles. S'il y a lieu, les parties peuvent fixer des modalités de gouvernance spécifiques dans des domaines déterminés.
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Structure. Schedules 1, 2 and 3 are incorporated into and form part of this DPA. They set out the agreed subject-matter, the nature and purpose of the processing, the type of Personal Data, categories of data subjects (Schedule 1), applicable Technical and Organizational Measures (Schedule 2), and the UK addendum to the EU Standard Contractual Clauses, if applicable (Schedule 3). Les Annexes 1, 2 et 3 sont intégrées au présent ATD et en font partie. Elles énoncent l'objet convenu, la nature et la finalité du traitement, le type de Données à caractère personnel, les catégories de personnes concernées (Annexe 1), les Mesures techniques et organisationnelles applicables (Annexe 2), ainsi que l'addendum du Royaume-Uni aux Clauses contractuelles types de l'UE, le cas échéant (Annexe 3).
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Structure impak Finance a été constituée en société en vertu de la Loi canadienne sur les sociétés par actions le 5 mai 2016. Le siège social et bureau principal de la Société est situé au 2700 – 0000, xxx Xxxxxxxxxx Xxxxx, Xxxxxxxx (Xxxxxx), Xxxxxx X0X 0X0. Le siège et bureau de tenue des registres de la Société est situé au 2700 – 0000, xxx Xxxxxxxxxx Xxxxx, Xxxxxxxx (Xxxxxx), Xxxxxx X0X 0X0. La Société n’a pas de filiales. L’exercice de la Société se termine le 31 décembre.
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  • Facturation 10.1 Les factures sont établies suivant une périodicité mensuelle et sont payables comptant en euros TTC, dans le délai maximum porté sur la facture. Elles comprennent (i) les redevances mensuelles d’abonnement, perçues d’avance pour la période de facturation suivante, (ii) le montant des communications passées au-delà ou hors forfait, au cours de la période de facturation échue, (iii) le montant des Services Complémentaires et des Services Optionnels, (iv) les autres frais dus en vertu du présent contrat dont les montants figurent dans la Brochure Tarifs, (v) le montant des sommes dues aux éditeurs de contenus au titre de la consultation ou de l’utilisation de leurs services. 10.2 Sauf cas de contestation de facture, l’Opérateur pourra en cas de non règlement de factures, suspendre la ligne du Client, puis après l’envoi d’une mise en demeure restée sans effet, résilier le contrat d’abonnement. La résiliation des Services entraîne l’exigibilité immédiate de toutes les sommes dues par le Client à l’Opérateur, et notamment des frais d’abonnement et services restant à courir jusqu’à la fin de la période minimale d’engagement. 10.3 L’Opérateur tient à la disposition du Client tout élément justificatif de la facture, selon l’état des techniques existantes. Le décompte des éléments de facturation établi par l’Opérateur et servant de base à la facture est opposable au Client en tant qu’élément de preuve. Aucune réclamation du Client en restitution du prix des Services facturés par l’Opérateur n’est recevable au-delà d’un délai d’un (1) an à compter du jour du paiement. 10.4 Le Client peut demander à un tiers (personne physique ou morale) de payer, à sa place, les factures correspondant mais reste tenu de son obligation de paiement envers l’Opérateur en cas de défaillance de ce tiers. 10.5 En cas de règlement de factures par prélèvement sur compte bancaire, le Client est informé au moins 10 jours avant la date d’échéance de celui-ci. Ce délai pourra être raccourci si le Client demande à anticiper la date d’échéance du prélèvement.

  • Rémunération L’UICN paiera au Consultant, en rémunération intégrale pour les Prestations fournies conformément aux termes du présent Contrat, une somme forfaitaire fixe de [devise/montant en chiffres (devise et montant écrit en lettres)] (ci-après « la Rémunération ») correspondant à [nombre de jours] jours de travail à raison d’un tarif quotidien de [tarif quotidien] comme suite : Un premier paiement de [devise/montant en chiffres (montant écrit en lettres)] correspondant à 30% de la Rémunération sera versé dès réception d’une copie signée du présent Contrat accompagnée d’une première facture. Un deuxième paiement de [devise/montant en chiffres (montant écrit en lettres)] correspondant à 30% de la Rémunération sera versé [veuillez indiquer les tâches/livrable(s) qui déclencheront le versement] ; et Un troisième paiement de [devise/montant en chiffres (montant écrit en lettres)] correspondant au 40% restant de la Rémunération sera versé dès l’achèvement satisfaisant et ponctuel et l’acceptation écrite de l’UICN de toutes les Prestations tel qu’indiqué dans l’Annexe I. La facture finale doit être soumise au plus tard [insérer le nombre de jours, par exemple 30 jours] après l'acceptation écrite de tous les services par l'UICN ou après la date de fin du Contrat, si celle-ci est postérieure. Le Consultant doit présenter une facture valide mentionnant le numéro de référence du Contrat et le numéro du paiement pour chaque versement à effectuer. Si les tâches décrites dans le Contrat ne sont pas accomplies à la satisfaction de l’UICN dans les délais établis, l’UICN se réserve le droit de suspendre tout autre paiement et de récupérer tous les fonds déjà versés pour des Prestations non reçues. L’UICN effectuera les paiements sur le compte bancaire du Consultant (il sera ouvert au nom du Consultant à l’endroit où le Consultant est établi ou là où les Prestations seront réalisées), comme suit : Numéro de compte complet : [xxx] Type de compte et monnaie : [xxx] Nom de la banque : [xxx] Adresse de la banque : [xxx] Numéro de compte : [xxx] Code SWIFT ou autres codes bancaires : [xxx] Numéro IBAN : [xxx] Le Consultant supporte les frais bancaires pour les virements électroniques internationaux (à savoir de la banque du Consultant ou de toute banque intermédiaire) associés à tout transfert de fonds que l'UICN puisse effectuer en vertu du présent Contrat. Les fonds inutilisés à la Date d’expiration ou de résiliation du présent Contrat devront être remis à l’UICN dans les soixante (60) jours suivant une des dites dates, selon le cas.

  • Modification En cas de modification des dates ou du nombre de personnes, le Prestataire s’efforcera d’accepter autant que possible les demandes de modification de date dans la limite des disponibilités, et ce sans préjudice des éventuels frais supplémentaires ; il s’agit dans tous les cas d’une simple obligation de moyen, le Prestataire ne pouvant garantir la disponibilité d’un emplacement ou d’un hébergement, ou d’une autre date ; un supplément de prix pourra être demandé dans ces cas. Toute demande de diminution de la durée du séjour sera considérée par le Prestataire comme une annulation partielle dont les conséquences sont régies par l’article 6.3.