Définition de Période Initiale

Période Initiale désigne une période minimale d’engagement du Client débutant à compter de la fin de la Phase

Période Initiale. Ces termes désignent la période minimale d’engagement du Client débutant à compter de la fin de la Phase Préparatoire pour la durée définie dans les Conditions Particulières. A défaut de durée stipulée dans ces dernières, la durée de la Période Initiale sera de trente-six (36) mois.

Période Initiale. Période d’engagement xxxxx xx xxxxx (00) mois à compter de la date de début du contrat.

Examples of Période Initiale in a sentence

• Cet abonnement se renouvellera ensuite tacitement pour des périodes de même durée que la Période Initiale, sauf dénonciation par l’une ou l’autre des parties adressée à l’autre partie par lettre recommandée avec accusé de réception un mois au moins avant l’expiration de la Période Initiale.

• Sauf dispositions contraires prévues au Contrat, il est conclu pour une durée égale à la durée de la Phase Préparatoire augmentée de la durée de la Période Initiale.

• Les Services prévus aux présentes sont souscrits par le Client sous forme d’abonnement (l’ « Abonnement »), dont la date d’effet et la durée sont indiquées dans le Devis (la « Période Initiale »).

• Dans l’hypothèse d’une résiliation durant la Période Initiale par le Client, ce dernier s’engage à payer la totalité des mois restants dus au titre du Service.

• Dans le cas d’une Licence de Logiciel souscrite en abonnement, le Contrat est conclu pour une durée initiale précisée dans les Conditions Particulières (ci-après dénommée « Période Initiale »).

More Definitions of Période Initiale

Période Initiale. Période maximale de dix-huit (18) mois entre la signature du

Période Initiale désigne l'intervalle de temps compris entre (i) la date à laquelle SAP a commencé à apporter des Services de maintenance au PARTENAIRE pour la première fois relativement à un Utilisateur final particulier et (ii) le 31 décembre de l'année civile complète suivante postérieure à ladite date ; toutefois, si la prestation de Services de maintenance débute le 1er janvier d'une année civile, la Période initiale s'achèvera le 31 décembre de la même année civile.

Période Initiale désigne la période minimale d'engagement ferme, telle décrite à l'article 10.1 ci-après. Cette période démarre à la date de début de la formation indiquée dans la Fiche de Souscription et prend fin au terme de la durée initiale de formation spécifiée dans la Fiche de Souscription.

Période Initiale désigne les huit (8) premières années de location de la Batterie avant tout renouvellement de Contrat.

Période Initiale désigne une période minimale d’engagement du Client débutant à compter de la fin de la Phase Préparatoire pour la durée définie aux Conditions Particulières. Elle ne peut être inférieure à douze (12) mois.

Période Initiale désigne une période qui débute à la Date d’effet et qui, à moins d’être préalablement résiliée conformément aux dispositions du Contrat, se poursuit pendant une durée d’un (1) an à compter de la Date d’effet. Les « Pertes » désignent l’ensemble des réclamations, dommages, responsabilités, causes d’action et pertes (incluant les honoraires de justice raisonnables).

Période Initiale la durée initiale pour laquelle le Contrat est conclu.