Quorum Clauses Exemplaires

Quorum. Les membres présents à une assemblée générale annuelle constituent le quorum. Pour la tenue d’une assemblée spéciale, 5 membres constituent le quorum ;
Quorum. Les membres en règle présents forment le quorum de toute assemblée générale des membres.
Quorum. Les décisions collectives qualifiées d’ordinaires ne sont valablement prises : i) sur première convocation, que si les associés présents ou représentés possèdent au moins un cinquième des voix, ii) à défaut, il est procédé à une deuxième convocation pour laquelle aucune condition de quorum n’est requise. Les décisions collectives qualifiées d’extraordinaires ne sont valablement prises : i) sur première convocation, que si les associés présents ou représentés possèdent au moins un quart des voix, ou à défaut, ii) sur deuxième convocation, que si les associés présents ou représentés possèdent au moins un cinquième des voix.
Quorum. Aucune Assemblée Générale Ordinaire ou Extraordinaire ne peut valablement statuer que si la majorité des Associés est présente. Une liste de présence mentionnant l’identité des Associés et nombre de parts qu’ils représentent doit être signées par chacun d’eux ou par leur mandataire avant d’être admis à l’Assemblée. Chaque part ou chaque groupe de part sociale donne droit à une voix. Chaque groupe de parts sociales donne droit à autant de voix qu’il y a des parts dans le groupe.
Quorum. La Conférence des signataires ne délibère valablement pour toutes décisions que si dans chaque collège les membres présents ou représentés représentent au moins la moitié +1 droit de vote des droits de votes de chaque collège. Sauf en matière de : • modification de la Convention : les membres du collège sont tous présents ou représentés pour délibérer valablement, • exclusion d’un signataire : les membres du collège présents ou représentés sont au moins 4/5e+1 droit de vote des droits de votes de chaque collège pour délibérer valablement. A défaut, la Conférence des signataires est à nouveau convoquée dans un délai de quinze jours et peut valablement délibérer quel que soit le nombre des signataires présents ou représentés dans chaque collège. En cas d'urgence, ce délai est ramené à huit jours.
Quorum. La Conférence des signataires ne délibère valablement pour toutes décisions que si les membres présents ou représentés représentent au moins la moitié + 1 droit de vote des droits de vote des signataires. Sauf en matière de : • modification de la Convention : les signataires de la Convention sont tous présent ou représentés pour délibérer valablement. • exclusion d’un signataire : les signataires présents ou représentés sont au moins 4/5e +1 droit de vote des droits de vote des signataires pour délibérer valablement. A défaut, la Conférence des signataires est à nouveau convoquée dans un délai de quinze jours et peut valablement délibérer quel que soit le nombre des signataires présents ou représentés. En cas d'urgence, ce délai est ramené à huit jours.
Quorum. Le Comité Syndical et le Bureau ne délibèrent valablement que si les délégués présents disposent de la majorité des voix. La présence des Délégués du Comité est vérifiée après appel nominatif, au début de la séance et consignée sur une feuille de présence inscrite dans le registre des délibérations du Comité syndical.
Quorum. Le quorum d'une réunion du conseil d'administration est d'au moins quatre (4) membres. Section 25: Quorum The quorum of a meeting of the Board of Directors is a minimum of four (4) Board members.
Quorum. Sauf le cas de force majeur à mentionner dans le procès–verbal de la réunion, le Conseil de Gérance ne peut délibérer et statuer valablement que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés. Chaque membre peut, même par simple lettre ou par copie donner à l’un de ses collègues pouvoir de le représenter à une séance du Conseil et d’y voter en ses lieux et place. Toute décision du Conseil de Gérance est prise à la majorité des votants, en cas d’égalité, le Président du Conseil de Gérance bénéficiera d’un vote prépondérant.
Quorum. Sauf quant au choix du président d’assemblée, pour lequel aucun quorum n’est requis, le quorum à une assemblée des Associés sera valablement atteint dans la mesure où est présent au début de l’assemblée au moins un représentant du Commanditaire.