Common use of REGLEMENT INTERIEUR Clause in Contracts

REGLEMENT INTERIEUR. Le preneur s'engage scrupuleusement à respecter le règlement intérieur du camping affiché à l'entrée, en particulier, il respectera : les plantations, évitera de gêner ses voisins avec des appareils fortement sonores et cessera tout bruit de 23 h 00 à 7 h. Le non-respect de ce dernier, après avertissement, entraînera l'expulsion sans remboursement, ni indemnité. La responsabilité du camping du Chêne n'est pas engagée en cas de vol, perte ou dommage de quelque nature que ce soit pendant ou suite à un séjour. La direction n'est responsable que des objets déposés à l'accueil. Les animaux domestiques (15 kg max) sont admis sur le camping à condition qu'ils soient vaccinés (présentation du carnet de vaccination à l'arrivée), qu'ils soient tenus en laisse et ne soient pas laissés au camping, même enfermés, en l'absence de leurs maîtres qui en sont civilement responsables. Les chiens de 1re et 2e catégories sont interdits sur le terrain de camping. Les promenades hygiéniques des animaux domestiques se feront impérativement à l'extérieur de l'enceinte du camping. Les visiteurs peuvent être admis sur le camping sous la responsabilité de ceux qui les reçoivent. Avant leur entrée dans l'enceinte du camping, ils devront se présenter à la réception aux heures d'ouverture en présence des personnes qui les reçoivent et devront s'acquitter des droits d'entrée. Dans tous les cas les véhicules des visiteurs devront être stationnés sur les parkings extérieurs. Les véhicules utilitaires ainsi que les caravanes à double essieux ne sont pas autorisés sur le camping. Les enfants sont sous l'entière surveillance et responsabilité des adultes responsables les accompagnants. La responsabilité du camping n'est pas engagée en cas de vol, perte ou dommage de toute nature (véhicule ou autre) pendant, ou suite à un séjour, ainsi qu'en cas de panne ou mise hors service des équipements techniques. Pour votre garantie personnelle (vol, dégâts) ou dommages causés par vous dans les locations, il est indispensable de demander à votre assureur une extension villégiature à votre multirisque habitation.

REGLEMENT INTERIEUR. Le preneur s'engage scrupuleusement à respecter Vous trouverez un panneau affichant le règlement intérieur général à la réception. . CONSIGNES INCENDIE- l'Arrêté Préfectoral du 11 juin 1990 qui réglemente l'emploi du feu dans le département de l'Ardéche est consultable à l'accueil. En cas d'incendie, gardez votre sang froid, prévenez immédiatement la réception qui alertera les sapeurs-pompiers. Le camping affiché à l'entrée, en particulier, il respectera est équipé de tuyaux d'arrosage et d'extincteurs (voir plan). . COFFRE FORT- (accès aux heures de réception)- Possibilité de déposer des objets de valeur: les plantations, évitera de gêner ses voisins avec des appareils fortement sonores et cessera tout bruit de 23 h 00 à 7 h. Le non-respect de ce dernier, après avertissement, entraînera l'expulsion sans remboursement, ni indemnité. Prix par jour: 3€ Prix par semaine: 12€ La Direction décline toute responsabilité du camping du Chêne n'est pas engagée en cas de vol. Protégez donc ce qui vous est cher. . INFORMATIONS GENERALES - Pendant toute la dure de votre séjour, perte ou dommage le port des bracelets est obligatoire. . LA CIRCULATION - Elle est autorisée de quelque nature que ce soit pendant ou suite 8h à un séjour23h. La direction n'est responsable que Pour le calme des objets déposés campeurs et la tranquilité des enfants, nous vous prions de rouler au pas. Après 23h, vous devez laisser votre véhicule à l'accueill'extérieur du camping. Les animaux domestiques (15 kg max) Un sens de circulation existe. Ainsi, vous rentrez par le haut et vous sortez par le bas du camping. . ANIMAUX - les chiens sont admis sur le camping à condition qu'ils soient vaccinés (présentation du les bienvenus mais ils doivent être tenus en laisse. Le carnet de vaccination est obligatoire, à l'arrivée), qu'ils soient tenus en laisse et ne soient pas laissés au camping, même enfermés, en l'absence jour de leurs maîtres qui en sont civilement responsablesla vaccination antirabique. Les chiens de 1re et 2e catégories sont interdits sur le terrain de camping. Les promenades hygiéniques des animaux domestiques se feront impérativement à l'extérieur de l'enceinte du camping. Les visiteurs peuvent être admis sur le camping sous la responsabilité de ceux qui les reçoivent. Avant leur entrée dans l'enceinte du camping, ils devront se présenter à la réception aux heures d'ouverture en présence des personnes qui les reçoivent et devront Tout animal devra s'acquitter des droits d'entrée. Dans tous les cas les véhicules des visiteurs devront être stationnés sur les parkings extérieurs. Les véhicules utilitaires ainsi que les caravanes à double essieux ne sont pas autorisés sur le camping. Les enfants sont sous l'entière surveillance et responsabilité des adultes responsables les accompagnants. La responsabilité du camping n'est pas engagée en cas de vol, perte ou dommage de toute nature (véhicule ou autre) pendant, ou suite à un séjour, ainsi qu'en cas de panne ou mise hors service des équipements techniques. Pour votre garantie personnelle (vol, dégâts) ou dommages causés par vous dans les locations, il est indispensable de demander à votre assureur une extension villégiature à votre multirisque habitationd'une redevance journalière.

REGLEMENT INTERIEUR. Les clés seront prises auprès du responsable de la salle des fêtes, la veille de la location entre 10 heures et 12 heures en Mairie. *Un constat des lieux ainsi qu’un inventaire du matériel seront effectués le même jour et signés par les deux parties. *Le preneur s'engage scrupuleusement à locataire devra remettre la salle en bon état de propreté et effectuer le gros nettoyage (balayage). *Il est impératif de respecter le règlement intérieur du camping affiché à l'entréeTRI-SELECTIF, en particulier, il respectera : les plantations, évitera de gêner ses voisins avec des appareils fortement sonores et cessera tout bruit de 23 h 00 à 7 h. Le non-respect de ce dernier, après avertissement, entraînera l'expulsion sans remboursement, ni indemnité. La responsabilité du camping du Chêne n'est pas engagée en cas de volnon-respect, perte il vous sera demandé la somme de 50€ *Toutes les marchandises doivent être reprises le lendemain de la location avant 9 heures, heure limite. *Les organisateurs ou dommage les sociétés responsables de quelque nature la sécurité de la salle. *L’état de propreté des toilettes devra être vérifié (frais de nettoyage des WC bouchés étant à la charge des organisateurs *La vaisselle doit être propre (si tel n’était pas le cas, il serait réclamé la somme de 50€) *Avant de sortir, vérifier que toutes les lampes soient éteintes, ne pas toucher aux disjoncteurs et au matériel de lutte contre l’incendie, sauf nécessité absolue, veillez à la fermeture de toutes les portes. *Pour la petite salle et les WC, les lampes sont automatiques (minuterie et détecteurs) 1boitier est à votre disposition, en cas de dégradation de ce soit pendant boitier, il vous sera demandé la somme de 15€. *Ne pas oublier de fermer les chauffages et les arrivées de gaz. *L’utilisation des cuisines fait l’objet de consignes spéciales à prendre auprès du responsable de la salle. *Il est formellement interdit d’accrocher des décorations dans la salle sauf aux endroits prévus à cet effet (file de décoration). *La salle n’est disponible qu’à partir de Vendredi 23h00 ou suite à un séjour20h30 sur demande et en fonction des disponibilités. La direction n'est responsable que des objets déposés à l'accueil*Tous les accès aux secours doivent rester libres. *Les animaux domestiques ne sont pas acceptés dans la salle. *A partir de 21h30, il est impératif de laisser les portes et fenêtres extérieures fermées et de respecter les décrets concernant la diffusion de musique amplifiée. Merci de respecter la quiétude de nos riverains pendant la soirée et en quittant la salle. *En cas de plainte la municipalité pourrait être amenée à réviser sa position aux futures demandes de location de la salle des fêtes par le loueur. *A partir de 22 heures tout tapage nocturne en dehors de la salle (15 kg maxjeux d’adultes ou d’enfants, usage de klaxon, claquements de portes, cris…) sont admis sur le camping formellement interdits. De même l’usage de pétards, amorces de fusées reste interdit à condition qu'ils soient vaccinés (présentation du carnet l’intérieur de vaccination la salle tout comme à l'arrivée), qu'ils soient tenus en laisse et ne soient pas laissés au camping, même enfermés, en l'absence de leurs maîtres qui en sont civilement responsablesl’extérieur. Les chiens de 1re et 2e catégories sont interdits *Stationnement des véhicules : celui-ci est interdit sur le terrain de campingsports à proximité et devant la salle des fêtes. Les promenades hygiéniques des animaux domestiques se feront impérativement à l'extérieur (Faire précéder la signature de l'enceinte du camping. Les visiteurs peuvent être admis sur le camping sous la responsabilité de ceux qui les reçoivent. Avant leur entrée dans l'enceinte du camping, ils devront se présenter à la réception aux heures d'ouverture en présence des personnes qui les reçoivent : Lu et devront s'acquitter des droits d'entrée. Dans tous les cas les véhicules des visiteurs devront être stationnés sur les parkings extérieurs. Les véhicules utilitaires ainsi que les caravanes à double essieux ne sont pas autorisés sur le camping. Les enfants sont sous l'entière surveillance et responsabilité des adultes responsables les accompagnants. La responsabilité du camping n'est pas engagée en cas de vol, perte ou dommage de toute nature (véhicule ou autre) pendant, ou suite à un séjour, ainsi qu'en cas de panne ou mise hors service des équipements techniques. Pour votre garantie personnelle (vol, dégâts) ou dommages causés par vous dans les locations, il est indispensable de demander à votre assureur une extension villégiature à votre multirisque habitation.approuvé Bon pour engagement