Clauses générales. Le présent Contrat de licence est régi par le droit français. Le présent Contrat de licence constitue l'intégralité de l'accord conclu entre Vous et Symantec en relation avec le Logiciel et : (i) remplace toute communication, proposition ou déclaration, orale ou écrite, antérieure ou actuelle, relative à son objet ; et
Clauses générales. Le présent Contrat de Licence est régi par le droit français. Le présent Contrat de licence constitue l'intégralité du contrat entre Xxxx et Symantec concernant le Logiciel et : (i) remplace toutes communications, propositions et déclarations antérieures ou actuelles, orales ou écrites, relatives à son objet ; et (ii) prévaut sur toutes conditions contraires ou supplémentaires de tout devis, commande, accusé de réception ou communication similaire entre les parties. Nonobstant les précédentes, rien dans le présent Contrat de licence ne diminuera les droits dont Vous pourriez disposer dans le cadre de la législation existante sur la protection des consommateurs ou de toute autre loi en vigueur dans Votre juridiction, ne pouvant faire l'objet d'aucune renonciation par contrat. Le présent Contrat de Licence sera résilié en cas de manquement de Votre part à l'une des dispositions du présent Contrat de Licence et Vous devrez cesser d'utiliser et détruire tous les exemplaires du Logiciel et de la Documentation. Les exclusions de responsabilité et limitations de garantie resteront applicables au-delà de la résiliation. Le présent Contrat de licence ne peut être modifié que par la voie de la Documentation ou d'un document écrit signé par Xxxx et Symantec.
Clauses générales. (a) La renonciation par l’Acheteur à une quelconque violation de la présente Convention par le Vendeur ne saurait être considérée comme la renonciation à toute autre violation ultérieure, que la violation porte sur la même clause ou sur une autre. Les droits des Parties au titre de la Convention sont cumulatifs et n’excluent pas leurs droits en vertu des Lois Applicables.
Clauses générales. 15.1 Aucune autre disposition que celles contenues dans le Contrat (en ce notamment compris les conditions générales d’achat du Client et les prospectus ou brochures émis par Masternaut qui n’ont qu’une valeur indicative) émanant d’une des Parties ou modification au Contrat ne saurait être opposée à l’autre Partie si cette disposition contraire ou modification n’a pas été préalablement et expressément acceptée par cette dernière au travers d’un avenant écrit. En cas de contradiction ou d’incohérence entre les termes et conditions spécifiques convenus dans une Commande (mais pas dans un bon d'achat du Client) et les termes et conditions des présentes Conditions Générales, les termes et conditions de la Commande prévaudront. Le Contrat remplace toutes conventions et tous accords antérieurs intervenus entre les Parties dans la mesure où ils ont trait aux mêmes Equipements et/ou abonnements aux Services Télématiques. Il est toutefois précisé que ce remplacement ne prendra pas effet avant la date d'expiration du contrat précédent.
Clauses générales. Le fait pour Ubeeqo ou pour Vous de ne pas exercer ou se prévaloir d’un droit ou d’une clause des présentes CGAL ne vaudra pas renonciation à ce droit ou à cette clause. Les titres des articles des CGAL sont donnés pour en faciliter la lecture et n’ont aucun effet juridique. Toute clause des présentes CGAL qui viendrait à être déclarée nulle en application d’une loi, d’un règlement ou d’une décision définitive d’une juridiction compétente sera privée d’effet sans porter atteinte aux autres stipulations contractuelles ni affecter la validité des CGAL. Dans ce cas, si besoin est, les parties s’efforceront de trouver, de bonne foi, une clause de substitution conforme à l’esprit de la clause annulée. Ubeeqo pourra se substituer librement toute société du groupe auquel elle appartient, ce que le Vous acceptez expressément. LEASEUROPE a publié un code de conduite pour les activités de location de Véhicules. Un copie est disponible à l’adresse suivante : xxx.xxxxxxxxxx.xxx
Clauses générales. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve , à toute inscription en ligne d'un participant (ci-après le «Participant»), sur le site xxxxx://xxxxx-xxxxxxxx-xxxxxxxx-xxx-xxxxxxx0000.xxx.x0xxxxx.xx/xxxxxx (ci- après « le Site »), au Forum « Hydrogen Business For Climate » (ci-après «l’Evénement») organisé par le Pôle Véhicule du Futur, (ci-après « l’Organisateur »), association déclarée de loi 1901, enregistrée à l’INSEE sous le numéro SIREN 487 585 770, dont le siège social se situe sis 00, xxx Xxxxxx Xxxx, 25460 ETUPES, représentée par Monsieur Xxxx Xxxxxx en sa qualité de Président. Toute inscription en ligne à l’Evénement sur le site xxxxx://xxxxx-xxxxxxxx-xxxxxxxx-xxx-xxxxxxx0000.xxx.x0xxxxx.xx/xxxxxx implique l’acceptation sans réserve, et dans leur intégralité, des présentes conditions générales de vente. Ces conditions Générales de Xxxxx s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions. Toutes dispositions contraires ou conditions générales d’achat du Participant sont inopposables à l’Organisateur. L’Organisateur attire l’attention du Participant sur l’importance de la prise de connaissance intégrale de ces Conditions Générales de Vente. Le Participant déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure d’inscription en ligne. La validation de l’inscription par le Participant vaut acceptation sans restriction ni réserve des présentes Conditions Générales de Vente. Ces Conditions Générales de Vente pouvant faire l'objet de modifications ultérieures, la version applicable à l'inscription par le Participant est celle en vigueur sur le site internet à la date de passation de l’inscription.
Clauses générales. 14.1 Les Produits vendus par le Vendeur sont conçus pour être utilisés en accord avec les activités et/ou installations indiquées dans le Contrat (production végétale et/ou traitement de l’eau), et l’Acheteur garantit qu’il n’utilisera pas et ne permettra pas à d’autres parties d’utiliser les Produits ou Services pour d’autres fins sans le consentement préalable par écrit du Vendeur. L’utilisation de Produits contenant du soufre dans leur composition devra être autorisée au préalable par le fournisseur de plastique lorsque le Produit vendu est une serre. Si, en enfreignant cette clause, cette usage se produit, le Vendeur rejette toute responsabilité pour les dommages, blessures ou la pollution, et l’Acheteur indemnisera et libérera de toute responsabilité le Vendeur face à toute cette responsabilité.
Clauses générales. Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent l’ensemble des relations entre le centre de formation Matt’s Bakery (ci-après dénommé CFMB), EURL au capital social de 1500 € immatriculée auprès du Préfet de la région Pays de la Loire sous le numéro 52490356149 et dont le siège social est situé au 00 xxx Xxxxxxxxxxx 00000 Xxxxxx, et le stagiaire. Elles visent à définir l’ensemble des termes et des conditions de vente entre le centre de formation et le stagiaire (personne physique ou morale) ayant effectué une inscription à une session de formation professionnelle auprès de ce dernier. Le CFMB se réserve le droit de modifier ses conditions générales de vente (CGV) à tout moment. En cas de modification, les conditions applicables en vigueur sont celles reçues et acceptées par le stagiaire le jour de son inscription. Toute inscription à une ou plusieurs formations implique de la part du stagiaire l’acceptation des présentes conditions générales de ventes (CGV) et le respect du règlement intérieur (RI) du CFMB.
Clauses générales. IDbox Monaco est une société spécialisée dans la conception de site Internet, la création de visuels graphiques et la revente de prestations d’impression. Les présentes conditions générales ont pour objet de régir les relations contractuelles entre IDbox Monaco et le cocontractant. Le cocontractant peut consulter simplement, librement et à tout moment ces conditions générales en cliquant sur le lien "Conditions Générales" en bas de la fenêtre sur le site xxx.xxxxx-xxxxxx.xxx". Ainsi, toute commande de produit passée par un cocontractant impliquera l’accord définitif et irrévocable du cocontractant sur l’ensemble des conditions générales présentées ci-après. Ces conditions sont donc portées à la connaissance de la clientèle et font la loi des parties. Elles prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document sauf dérogation préalable, expresse et écrite. IDbox Monaco se réserve le droit de refuser de développer un site non-conforme à la morale et aux bonnes-mœurs.
Clauses générales. La liste et la nature des prestations, l’accompagnement à l’ITEP : voir livret d’accueil. Les modalités de mise en œuvre des prestations : voir règlement de fonctionnement.