Common use of Restitution du véhicule Clause in Contracts

Restitution du véhicule. Le véhicule doit être restitué sur l’emplacement qui lui est attribué, au plus tard, à la date et à l’heure prévues lors de la réservation ou de sa prolongation. Dans le cas où l’emplacement réservé est occupé par un autre véhicule, le client utilisateur devra sans attendre le signaler à l’assistance Optymo en appelant au 00 00 00 00 00. Lors de cet appel, il signalera également le numéro d’immatriculation du véhicule tiers occupant l’emplacement réservé. Le téléopérateur lui donnera la marche à suivre et clôturera la location à distance. En cas de retard, le client utilisateur peut : - contacter l’assistance Optymo et en informer le téléopérateur. Celui-ci prolongera sa réservation selon la disponibilité du véhicule - prolonger la réservation via l’application Optymo Autopartage En sus des frais potentiels, le retardataire subira les coûts horaires jusqu’à la fin effective de sa location (Annexe 1). Les frais supplémentaires ne sont pas facturés en cas de force majeure décrit par la loi et déclaré par le préfet concerné. Le SMTC90 se réserve le droit de porter plainte en cas de retard supérieur à quatre heures sans prise de contact par le client utilisateur. Les frais induits de la plainte seront facturés au client utilisateur. Le client utilisateur s’engage à restituer le véhicule dans un état de propreté acceptable. En cas de restitution d’un véhicule anormalement sale à l’intérieur (mégots, déchets, tâches, miettes, papiers, salissures non liées à la météo, quantités importantes de sable, boue ou odeurs pénétrantes et incommodantes) ou à l’extérieur (quantité importante de boue, salissures non liées à la météo, traces sur les vitres, ...), les frais de nettoyage seront facturés au client utilisateur selon les tarifs en vigueur (Annexe 1). A la restitution du véhicule, le client utilisateur s’engage à laisser les clés à l’endroit prévu et les papiers administratifs dans la boîte à gants du véhicule. Le client utilisateur est responsable du véhicule, des clés et des papiers administratifs pendant toute la durée de réservation et jusqu’à la restitution complète du véhicule. Le véhicule est considéré comme restitué lorsqu’il est garé sur l’emplacement qui lui est attribué, correctement verrouillé, location clôturée, et équipé des clés, des papiers administratifs, de la carte carburant, du gilet de sécurité, du triangle de sécurité et des autres équipements éventuels.

Restitution du véhicule. 16.1 Le véhicule doit être restitué sur l’emplacement qui lui est attribué, au plus tard, à la date et à l’heure prévues lors de la réservation ou de sa prolongation. Dans le cas où l’emplacement réservé est occupé par un autre véhicule, le client utilisateur devra sans attendre le signaler à l’assistance Optymo en appelant au 00 00 00 00 00. Lors de cet appel, il signalera également le numéro d’immatriculation du véhicule tiers occupant l’emplacement réservé. Le téléopérateur lui donnera la marche à suivre et clôturera la location à distance. En cas de retard, le client utilisateur peut : - contacter l’assistance Optymo et en informer le téléopérateur. Celui-ci prolongera sa réservation selon la disponibilité du véhicule - prolonger la réservation via l’application Optymo Autopartage En sus des frais potentiels, le retardataire subira les coûts horaires jusqu’à la fin effective de sa location (Annexe 1). Les frais supplémentaires ne sont pas facturés en cas de force majeure décrit par la loi et déclaré par le préfet concerné. Le SMTC90 se réserve le droit de porter plainte en cas de retard supérieur à quatre heures sans prise de contact par le client utilisateur. Les frais induits de la plainte seront facturés au client utilisateur. Le client utilisateur locataire s’engage à restituer le véhicule en se conformant aux indications fixées dans un état le contrat de propreté acceptablelocation, concernant le lieu, la date et l’heure. Si le locataire restitue le véhicule prématurément, c'est-à-dire avant la fin de la période de location convenue, cela n'entraîne pas une résiliation anticipée du contrat de location. En cas de restitution d’un prématurée du véhicule anormalement sale ou de retrait tardif, il n'y aura pas de réduction du prix de location convenu. 16.2 Le locataire est tenu de restituer le véhicule à l’intérieur une station de location convenue pour la restitution à un employé compétent pour la restitution. La durée de la location se termine avec la confirmation du loueur qu’il a reçu le véhicule et la clé (mégotsenregistrement). Si le locataire remet le véhicule à un autre endroit que celui convenu, déchetsalors des frais de service de CHF 19.99 (TVA comprise) seront facturés pour les dépenses engagées si le locataire n’en a pas informé le loueur au préalable et que ce dernier n'a pas donné son accord. Si le loueur restitue le véhicule exceptionnellement en dehors des horaires d’ouverture de la station de location ou s’il quitte la station de location avant que le véhicule ne soit enregistré, tâches, miettes, papiers, salissures non liées il reste responsable de celui-ci jusqu’à son enregistrement par le loueur. 16.3 Si le locataire ne rend pas le véhicule ou la clé du véhicule au loueur à la météofin de la période de location convenue, quantités importantes même s'il n'y est nullement tenu, le loueur est en droit d'exiger en contrepartie de sablel'utilisation, boue ou odeurs pénétrantes et incommodantes) ou à l’extérieur (quantité importante de boue, salissures non liées une indemnité correspondant à la météodurée de la retenue à un taux au moins égal au loyer convenu précédemment. En outre, traces sur le locataire est tenu de verser un montant forfaitaire d'un montant de 10,77 CHF (TVA comprise) à titre de dédommagement des frais de traitement correspondants, à moins que le locataire ne prouve que le loueur supporte des frais et / ou des dommages moindres. La réclamation de dommages et intérêts pour un autre dommage n'est pas exclue. 16.4 Le locataire doit restituer le véhicule et les vitresextraits dans l’état correspondant à l’utilisation contractuelle. Dans le cas de la dégrada-tion, ...)de l’usure ou la salissure excessive du véhicule, le client devra verser une indemnité. Une restriction convenue de la responsabilité selon le chapitre 15.5 ne libère pas de l’indemnité pour usure ou salissure excessive du véhicule , sauf si celles-ci concernent l'habitacle en cas de conclusion d'un fortait de protection et que ceci résulte de l'usage habituel du véhicule 16.5 Lors de l'utilisation de l'appareil de navigation ou du couplage de téléphones mobiles ou d'autres appareils avec le véhicule, les frais de nettoyage seront facturés au client utilisateur selon données peuvent être stockées dans le véhicule. Si le locataire/conducteur souhaite que les tarifs en vigueur (Annexe 1). A données susmentionnées ne puis- sent plus être appelées dans le véhicule après la restitution du véhicule, il doit s'assurer qu'elles soient effacées avant la resti- tution du véhicule. La suppression des données peut être effectuée en réinitialisant les systèmes de navigation et de communi- cation du véhicule pour rétablir le client utilisateur s’engage à laisser les clés à l’endroit prévu et les papiers administratifs réglage d'usine. Les instructions se trouvent dans le mode d'emploi de la boîte à gants gants. La loueuse a le droit, mais non l'obligation, de supprimer les données susmentionnées. 16.6 Le propriétaire prend habituellement dans le cadre d'une registration un protocole sur l'état du véhiculevéhicule en retour, qui est signé par les deux parties, dont l'état du véhicule est tenu de liaison. Le client utilisateur Si le véhicule est responsable retourné en dehors des heures d'ouverture du véhiculebureau de location ou autrement dans le cadre du retour sans journal est créé sur son état, des clés et des papiers administratifs pendant toute Sixt est autorisé à détenir tout dommage, usure excessive ou de la durée saleté, ni par la suite de réservation et jusqu’à la restitution complète du véhiculefaçon unilatérale le locataire pour une période de trois jours ouvrables signaler après l'enregistrement. Le Sans cet avis, le véhicule est considéré comme restitué lorsqu’il dûment retourné, où vices cachés sont explicitement réservés. 16.7 Après l’expiration du contrat de location ou après le dépassement de la durée de location convenue, le loueur est garé sur l’emplacement qui lui est attribué, correctement verrouillé, location clôturéeautorisé à prendre possession du véhicule à tout moment ou à se le procurer aux frais du locataire, et équipé à facturer toute utilisation supplé- mentaire du contrat de location. Ceci vaut également dans le cas où, pour des cléslocations à plus long terme, des papiers administratifs, le locataire a un retard de plus de 10 jours dans le paiement de la carte carburantlocation, ou si s’il est à prévoir qu’il ne pourra pas respecter les obligations découlant du gilet contrat de sécuritélocation. 16.8 Le contrat de location se termine à la date convenue. En accord avec le loueur, le contrat peut être reconduit, si le locataire en fait la demande au moins trois jours avant l’expiration de la durée de location convenue. Sauf stipulation contraire, il s’applique pour la durée de location prolongée les mêmes conditions que pour la durée de location convenue à l’origine ou les conditions adaptées à la période de location. La reconduction est effective seulement si elle est rédigée par écrit auprès de l’agence concernée du triangle loueur et seulement par le locataire lui-même. 16.9 Les tarifs spéciaux sont uniquement valables pour des périodes spécifiques et exigent que la location s’effectue sur l’intégralité de sécurité la période convenue dans l’offre. En cas de dépassement ou insuffisance de la période de location convenue, le tarif spécial ne sera plus applicable, seul le tarif normal. Le droit de revendiquer d’autres dommages est expressément réservé par Sixt. 16.10 Dans le cas de locations à longue durée (locations d’une durée convenue de plus de 27 jours) le locataire est tenu de restituer le véhicule lorsque le kilométrage maximal indiqué dans le contrat de location est atteint, au plus tard toutefois le dernier jour tel qu'indiqué dans le contrat de location. Si le locataire dépasse le kilométrage indiqué dans le contrat de location de plus de 100 km et des autres équipements éventuels/ ou s’il restitue le véhicule après la date indiquée dans le contrat de location, il est tenu de payer une pénalité conven- tionnelle à hauteur de CHF 750; cela ne s'applique pas dans la mesure où le locataire arrive à justifier que la restitution tardive du véhicule n’a généré aucun préjudice ou un préjudice mineur pour le loueur. Lorsque le kilométrage maximal indiqué dans le contrat de location est atteint, le locataire reçoit un véhicule de remplacement similaire pour la durée de location restante.

Restitution du véhicule. La restitution du véhicule s’entend pour tout contrat de location arrivé à terme pour quelque cause que ce soit. Elle s’effectue sous la responsabilité et aux frais du locataire, exclusivement dans les locaux du loueur entre 8h30 et 10h. En cas de retard le locataire s’engage à en informer immédiatement le loueur, qui se réserve le droit de facturer un forfait de 30€ par heure de retard. Si le véhicule n’est pas restitué aux date et heure convenues sans que le loueur n’ait été informé, il sera facturé au locataire une indemnité compensatrice d’un montant de 50€ par heure de retard, sans préjudice pour le loueur d’entamer des poursuites à l’encontre du locataire auprès des autorités compétentes. Le véhicule doit être restitué dans l’état où il se trouvait au moment de sa prise en charge par le locataire. Il sera réalisé un contrôle contradictoire de l’état apparent du véhicule, et une comparaison à celui indiqué sur l’emplacement le procès-verbal de prise en charge établi au moment de la mise à disposition du véhicule. Un procès-verbal de restitution sera signé par les parties. Si l’état apparent du véhicule au retour diffère de celui établi au moment de la prise en charge, le loueur facturera au locataire les dégâts constatés. Si le locataire ne veut pas (ou ne peut pas, dans le cas d’un « retour à l’aveugle » du véhicule par exemple) réaliser ce contrôle contradictoirement, alors il appartiendra au loueur de l’effectuer seul ; le locataire acceptant en conséquence les constatations opérées par le loueur ainsi que la facturation qui lui pourrait en découler. Dans l’hypothèse où le véhicule serait retourné dans état abusif de saleté ou de non-respect des consignes (animaux à bord, odeur de cigarette…), le loueur se réserve le droit le droit de facturer le surcoût de ménage, le nettoyage des tissus et/ou la désinfection du véhicule. Le loueur facturera au locataire tout équipement ou accessoire cassé ou perdu, selon le barème en vigueur établi par le loueur. Les éléments non affichés sur ledit barème seront facturés à valeur réelle (selon facture fournisseur). Le véhicule est attribué, au plus tard, mis à disposition du locataire avec des pneumatiques dont l’état et le nombre sont conformes à la date et à l’heure prévues lors de la réservation ou de sa prolongation. Dans le cas où l’emplacement réservé est occupé par un autre véhicule, le client utilisateur devra sans attendre le signaler à l’assistance Optymo réglementation en appelant au 00 00 00 00 00. Lors de cet appel, il signalera également le numéro d’immatriculation du véhicule tiers occupant l’emplacement réservé. Le téléopérateur lui donnera la marche à suivre et clôturera la location à distancevigueur. En cas de retarddétérioration de l’un d’entre eux pour une cause autre que l’usure normale ou vice caché, le client utilisateur peut : - contacter l’assistance Optymo loueur pourra, dans le cas où le locataire ne l’a pas remplacé à ses frais par un pneumatique de même dimension, même type et en informer le téléopérateur. Celui-ci prolongera sa réservation selon la disponibilité du véhicule - prolonger la réservation via l’application Optymo Autopartage En sus des frais potentielsmême marque, le retardataire subira facturer au locataire. Le loueur se réserve le droit, après restitution, de faire examiner le véhicule par un expert. Dans ce cas, le rapport de l’expert fera foi entre les coûts horaires jusqu’à la fin effective parties, sauf en cas de sa location (Annexe 1)contre-expertise dûment notifiée au loueur dans les 7 jours suivant réception du rapport d’expertise diligenté par le loueur. Les frais supplémentaires ne d’expertises sont pas facturés en cas de force majeure décrit par la loi et déclaré par le préfet concerné. Le SMTC90 se réserve le droit de porter plainte en cas de retard supérieur à quatre heures sans prise de contact par le client utilisateur. Les frais induits de la plainte seront facturés au client utilisateur. Le client utilisateur s’engage à restituer le véhicule dans un état de propreté acceptable. En cas de restitution d’un véhicule anormalement sale à l’intérieur (mégots, déchets, tâches, miettes, papiers, salissures non liées systématiquement à la météo, quantités importantes charge du locataire. Si une anomalie est constatée dans les 15 jours suivant la date de sable, boue ou odeurs pénétrantes et incommodantes) ou à l’extérieur (quantité importante de boue, salissures non liées à la météo, traces sur les vitres, ...), les frais de nettoyage seront facturés au client utilisateur selon les tarifs en vigueur (Annexe 1). A la restitution du véhicule, le client utilisateur s’engage à laisser les clés à l’endroit prévu et les papiers administratifs dans loueur se réserve le droit d’engager la boîte à gants responsabilité du locataire. Le cas échéant, le loueur facture le locataire de l’ensemble des éléments visés au présent article au moment de la restitution du véhicule. Le client utilisateur Ce montant est responsable payé immédiatement par le locataire. Si une expertise est nécessaire au retour du véhicule, le loueur disposera d’un délai supplémentaire de 30 jours calendaires pour établir la facture. Dans l’hypothèse où une « restitution à l’aveugle » (= restitution du véhicule sans la présence physique du loueur) a été autorisée expressément par le loueur, le locataire reconnaît que le véhicule demeurera sous son entière responsabilité jusqu’au prochain jour d’ouverture des clés locaux. Dans ce cas, le locataire devra suivre précisément la procédure indiquée et s’assurer que le véhicule est correctement stationné et en sécurité. Tous les dommages, vol ou incendie pouvant subvenir entre le moment de l’abandon par le locataire et la réouverture des papiers administratifs pendant toute locaux seront intégralement à la durée de réservation et jusqu’à la restitution complète charge du véhiculelocataire. Le véhicule est considéré comme restitué lorsqu’il est garé sur l’emplacement qui lui est attribuéprocès-verbal de restitution sera réalisé à la réouverture des locaux et transmise au locataire par email au format PDF. De fait, correctement verrouillé, location clôturée, et équipé le locataire accepte l’état des cléslieux de retour sans réserve. Si un dommage, des papiers administratifséléments manquants ou un manquement aux obligations du locataire est constaté par le loueur, de la carte carburant, du gilet de sécurité, du triangle de sécurité et des autres équipements éventuelsil facturera en conséquence le locataire.

Restitution du véhicule. 15.1 Le preneur de leasing s’engage à rapporter à la société de leasing ou à un organisme désigné par celle-ci, au dernier jour de la durée du contrat ou immédiatement en cas de résiliation anticipée, le véhicule nettoyé dans son état d’origine avec l’ensemble des accessoires financés (clés, roues d’origine, coffre de toit, etc., y compris les aménagements et les installations visés au point 10). Le preneur de leasing doit à cet effet prendre rendez-vous, au moins quatre semaines avant la date de fin du contrat de leasing, avec la société de leasing ou l’établissement mentionné par elle pour restituer le véhicule. Dans la mesure où le preneur de leasing restitue le véhicule chez le fournisseur ou chez un prestataire de services ou atelier de réparation officiel agréé par le constructeur de la marque du véhicule sans avoir pris de rendez-vous ou en dehors des heures d’ouverture, le procès- verbal de reprise que celui-ci a établi est considéré comme validé par le preneur de leasing. De plus les conditions du chiffre 15.6 s’appliquent. Tout droit de rétention du preneur de leasing sur le véhicule, pour quelque prétention que ce soit à la société de leasing, est exclu. 15.2 Un procès-verbal de reprise et d’état du véhicule doit être établi à la remise du véhicule et signé par le preneur de leasing. Si le preneur de leasing n’est pas d’accord avec le procès-verbal, il doit indiquer sans tarder les passages auxquels il s’oppose en annotant le procès-verbal ou les communiquer au preneur de leasing par courrier recommandé dans un délai de 5 jours. Le preneur de leasing est responsable de toutes les réparations et tous les travaux de remise en état nécessaires qui ne peuvent être considérés comme dus à l’usure normale ou qui sont indispensables à la reconstitution de la sécurité de fonctionnement. Le preneur de leasing est de même façon responsable d’une éventuelle perte de valeur suite à un accident pour autant que celle-ci n’ait pas été indemnisée par l’assurance. La totalité des coûts susmentionnés sera facturée au preneur de leasing par le fournisseur et encaissée par ce dernier. 15.3 Le véhicule doit être restitué sur l’emplacement qui lui est attribué, au plus tard, à la date et à l’heure prévues lors de la réservation ou de sa prolongation. Dans le cas où l’emplacement réservé est occupé par un autre véhicule, le client utilisateur devra sans attendre le signaler à l’assistance Optymo en appelant au 00 00 00 00 00. Lors de cet appel, il signalera également le numéro d’immatriculation du véhicule tiers occupant l’emplacement réservé. Le téléopérateur lui donnera la marche à suivre et clôturera la location à distance. En cas de retard, le client utilisateur peut : - contacter l’assistance Optymo et en informer le téléopérateur. Celui-ci prolongera sa réservation selon la disponibilité du véhicule - prolonger la réservation via l’application Optymo Autopartage En sus des frais potentiels, le retardataire subira les coûts horaires jusqu’à la fin effective de sa location (Annexe 1). Les frais supplémentaires ne sont pas facturés en cas de force majeure décrit par la loi et déclaré par le préfet concerné. Le SMTC90 se réserve le droit de porter plainte en cas de retard supérieur à quatre heures sans prise de contact par le client utilisateur. Les frais induits de la plainte seront facturés au client utilisateur. Le client utilisateur s’engage à restituer le véhicule dans un état de propreté acceptablesécurité de circulation lors de la restitution. Si l’équipement en pneus est confié à la société de leasing, les pneus d’hiver/d’été non montés doivent être restitués à la fin du contrat, sans que cela doive faire l’objet d’une demande particulière. 15.4 En cas de restitution d’un véhicule anormalement sale à l’intérieur (mégotslitige lors de l’établissement du procès-verbal d’état, déchets, tâches, miettes, papiers, salissures non liées un expert en automobile neutre et compétent est désigné sur demande du preneur de leasing. Son rapport sera accepté par les parties. Les frais y afférents sont à la météocharge des parties du contrat et répartis entre elles selon le résultat de l’expertise. 15.5 Au cas où le preneur de leasing ne rapporte pas le véhicule en temps voulu, quantités importantes la société de sable, boue leasing est habilitée à faire rechercher le véhicule aux frais du preneur de leasing à son domicile sans qu’un ordre judiciaire ou odeurs pénétrantes et incommodantes) une consignation soit nécessaire pour cela. Les employés de la société de leasing ou les tiers qu’elle a mandatés sont autorisés à l’extérieur (quantité importante pénétrer sur le terrain ou dans le bâtiment où se trouve le véhicule pour le reprendre. La société de boue, salissures non liées leasing peut facturer au preneur de leasing la totalité des frais occasionnés pour la reprise du véhicule. 15.6 Si le preneur de leasing ne remplit pas à la météo, traces sur les vitres, ...), les frais temps ses obligations de nettoyage seront facturés au client utilisateur selon les tarifs en vigueur (Annexe 1). A la restitution du véhicule, il doit continuer à payer la mensualité de leasing convenue contractuellement pour la période écoulée entre la date à laquelle la restitution aurait dû avoir lieu et la date effective de restitution, les autres conditions de restitution selon le client utilisateur s’engage point 15 s’appliquent, ceci indépendamment du fait que la restitution tardive soit due à laisser les clés une faute ou non de sa part. 15.7 Si le preneur de leasing ne respecte pas l’obligation de restitution et si en conséquence, la société de leasing procède à l’endroit prévu et les papiers administratifs dans la boîte à gants du véhicule. Le client utilisateur est responsable un rapatriement du véhicule, des clés une expertise est faite à la place d’un procès-verbal de reprise et des papiers administratifs pendant toute d’état du véhicule par un expert en automobile neutre et compétent, mandaté par la durée société de réservation et jusqu’à la restitution complète du véhicule. Le véhicule leasing, dont le procès-verbal est considéré comme restitué lorsqu’il validé par le preneur de leasing. Les frais d’expertise sont à la charge du preneur de leasing. Les conditions de restitution mentionnées au point 15 s’appliquent. 15.8 En cas de résiliation anticipée du contrat de leasing, une expertise est garé sur l’emplacement qui lui est attribuéégalement faite par un expert en automobile neutre et compétent, correctement verrouillé, location clôturée, et équipé des clés, des papiers administratifs, mandaté par la société de la carte carburant, du gilet de sécurité, du triangle de sécurité et des autres équipements éventuelsleasing.

Restitution du véhicule. Le véhicule doit être restitué sur l’emplacement qui lui est attribuéLors de la restitution du Véhicule, au plus tard, à la date un état des lieux sera réalisé de manière contradictoire entre Ubeeqo et à l’heure prévues le Client. S’il existe des différences entre l’état du Véhicule lors de la réservation prise du Véhicule et lors de sa restitution, une indemnité forfaitaire sera facturée au Client, d’un montant indiqué en Annexe 1. En revanche, si ces différences sont la conséquence d’un accident, accrochage ou de sa prolongationtout autre événement entraînant la nécessité de procéder à la réparation du Véhicule et pour lesquels le Client est assuré, ce dernier sera redevable du coût de la réparation, le cas échéant, dans la limite de la Franchise. Dans le cas où l’emplacement réservé est occupé par un autre véhiculel’hypothèse d’un Véhicule thermique, le client utilisateur Véhicule devra sans attendre être restitué avec le signaler à l’assistance Optymo plein de carburant. A défaut, une indemnité forfaitaire sera facturée au Client, d’un montant indiqué en appelant au 00 00 00 00 00Annexe 1. Lors Si, lors de cet appella restitution du Véhicule, il signalera également apparaît que le numéro d’immatriculation du véhicule tiers occupant l’emplacement réservé. Le téléopérateur lui donnera la marche Conducteur Autorisé a effectué un kilométrage ou une durée de location supérieurs à suivre ceux choisis lors de sa réservation, l’ensemble des heures et clôturera la location à distancedes kilomètres effectués seront facturés au Client. En cas de retardrestitution en retard du Véhicule, une indemnité forfaitaire sera facturée au Client, d’un montant indiqué en Annexe 1. Dans l’hypothèse où, en raison d’une restitution tardive du Véhicule, Ubeeqo est amenée à indemniser le client utilisateur peut : - contacter l’assistance Optymo et en informer le téléopérateur. Celui-ci prolongera sa réservation selon la disponibilité du véhicule - prolonger la réservation via l’application Optymo Autopartage En sus des frais potentielssuivant, le retardataire subira les coûts horaires jusqu’à la fin effective de sa location (Annexe 1). Les frais supplémentaires ne sont pas facturés en cas de force majeure décrit par la loi et déclaré par le préfet concerné. Le SMTC90 Ubeeqo se réserve le droit de porter plainte en cas demander au Client le paiement de retard supérieur son indemnisation à quatre heures sans prise hauteur de contact par le client utilisateur. Les frais induits de la plainte seront facturés au client utilisateur. Le client utilisateur s’engage à restituer le véhicule dans un état de propreté acceptable. En cas de restitution d’un véhicule anormalement sale à l’intérieur (mégots, déchets, tâches, miettes, papiers, salissures non liées à la météo, quantités importantes de sable, boue ou odeurs pénétrantes et incommodantes) ou à l’extérieur (quantité importante de boue, salissures non liées à la météo, traces sur les vitres, ...), les frais de nettoyage seront facturés au client utilisateur selon les tarifs en vigueur (Annexe 1). A la restitution l’intégralité du véhicule, le client utilisateur s’engage à laisser les clés à l’endroit prévu et les papiers administratifs dans la boîte à gants du véhicule. Le client utilisateur est responsable du véhicule, des clés et des papiers administratifs pendant toute la durée de réservation et jusqu’à la restitution complète du véhicule. Le véhicule est considéré comme restitué lorsqu’il est garé sur l’emplacement qui lui est attribué, correctement verrouillé, location clôturée, et équipé des clés, des papiers administratifs, de la carte carburant, du gilet de sécurité, du triangle de sécurité et des autres équipements éventuelspréjudice subi.

Restitution du véhicule. Le véhicule restera sous la garde du locataire jusqu'à restitution. La restitution du véhicule tous pleins effectués ainsi que des clés, le véhicule propre (sinon pénalité de 50 € TTC), pneumatiques, documents, outils, accessoires et équipements, - sans que ceci ne constitue une liste exhaustive - doit avoir lieu entre les mains d'un membre autorisé du personnel du loueur à l'endroit et à la date convenue et spécifiée sur le contrat; et ceci pendant les heures d'ouverture des bureaux. Dans le cas contraire, le locataire sera redevable de tous nouveaux dégâts ou vol constatés par DEVEL & Cie. Au moment de la restitution du véhicule, en dehors de l'hypothèse où il aurait déclaré un sinistre particulier au loueur conformément à l'article 6 par.1 ci-dessous, le locataire aura la possibilité, s'il le souhaite, de procéder à un examen contradictoire du véhicule afin d'identifier les dégâts de carrosserie et mécaniques apparents éventuels ou l'absence de ceux-ci. Un document sera alors dressé dans le seul but d'une première identification de ces dégâts, et sans préjudice à la procé dure prévue par l'article 5 ou par l'article 6 par 2. Si aucun document `F1' n'a été dressé, les parties conviennent que le loueur sera habilité à le faire lui-même si le véhicule est endommagé et si les procédures prévues par l'article 5 ou par l'article 6 par. 2 ont lieu de s'appliquer. Toute prolongation de la durée prévue de location devra être restitué sur l’emplacement qui lui est attribuédemandée, par écrit, au plus tard, loueur et acceptée par celui-ci. Le locataire qui néglige de restituer le véhicule à la date et l’heure prévue par le contrat, s'expose à l’heure prévues lors des poursuites tant civiles que pénales ainsi qu'à la continuation de la réservation ou de sa prolongationfacturation aux conditions prévues au présent contrat sans que ceci ne constitue une tacite reconduction. Dans le cas où l’emplacement réservé est occupé par un autre véhiculeEn outre, dans ce cas, le client utilisateur devra locataire autorise le loueur à reprendre immédiatement le véhicule où qu'il se trouve, sans attendre avertissement préalable et dégage le signaler loueur de toute responsabilité pour tout dommage ou frais résultant d'une telle récupération en ce compris la perte ou la dégradation de tout objet se trouvant dans le véhicule. Aucun recours ne pourra être fait contre le loueur. A défaut de procéder à l’assistance Optymo en appelant au 00 00 00 00 00. Lors de cet appel, il signalera également le numéro d’immatriculation du véhicule tiers occupant l’emplacement réservé. Le téléopérateur lui donnera l'échange à la marche à suivre et clôturera la location à distance. En cas de retarddate prévue, le client utilisateur peut : - contacter l’assistance Optymo et en informer le téléopérateur. Celui-ci prolongera sa réservation selon la disponibilité du véhicule - prolonger la réservation via l’application Optymo Autopartage En sus des frais potentiels, le retardataire subira les coûts horaires jusqu’à la fin effective de sa location (Annexe 1). Les frais supplémentaires ne sont pas facturés en cas de force majeure décrit par la loi et déclaré par le préfet concerné. Le SMTC90 loueur se réserve le droit de porter plainte en cas de retard supérieur à quatre heures sans prise de contact par réclamer au locataire le client utilisateur. Les frais induits de la plainte seront facturés au client utilisateur. Le client utilisateur s’engage à restituer le véhicule dans un état de propreté acceptable. En cas de restitution d’un véhicule anormalement sale à l’intérieur (mégots, déchets, tâches, miettes, papiers, salissures non liées à la météo, quantités importantes de sable, boue ou odeurs pénétrantes et incommodantes) ou à l’extérieur (quantité importante de boue, salissures non liées à la météo, traces sur les vitres, ...), les frais de nettoyage seront facturés au client utilisateur selon les tarifs en vigueur (Annexe 1). A la restitution préjudice financier qui résulterait du véhicule, le client utilisateur s’engage à laisser les clés à l’endroit prévu et les papiers administratifs dans la boîte à gants du véhicule. Le client utilisateur est responsable du véhicule, des clés et des papiers administratifs pendant toute la durée de réservation et jusqu’à la restitution complète du véhicule. Le véhicule est considéré comme restitué lorsqu’il est garé sur l’emplacement qui lui est attribué, correctement verrouillé, location clôturée, et équipé des clés, des papiers administratifs, de la carte carburant, du gilet de sécurité, du triangle de sécurité et des autres équipements éventuels.refus d'échange tardif

Restitution du véhicule. Le Locataire s’engage à restituer le Véhicule au Loueur aux date, heure et lieu prévus au contrat de location sous peine de s’exposer à des poursuites judiciaires civiles et pénales. La durée de location se calcule par tranche de 24 heures, non fractionnable, depuis l’heure de mise à disposition du Véhicule. Tout dépassement entrainera l’application d’une nouvelle période de 24 heures. Si vous souhaitez renouveler le contrat, il vous appartiendra de clore la première session de location et de signer un nou- veau contrat. Le non respect par le Locataire de ces stipulations le rendra automatiquement redevable vis-à-vis du Loueur d’une astreinte conventionnelle de 50 euros TTC par jour de conservation du véhicule doit être restitué sur l’emplacement au-delà de la date d’échéance du contrat, en plus du coût de la location et sans préju- dice, pour le Loueur, de toute actions civile et/ou pénale qui lui est attribué, au plus tard, à la date et à l’heure prévues lors serait ouverte sur le fondement de la réservation ou non restitu- tion du Véhicule. La location se termine par la restitution du Véhicule, de sa prolongationses clefs, de ses accessoires et de ses papiers auprès du Loueur. Dans l’hypothèse où le cas où l’emplacement réservé est occupé par un autre véhiculeVéhicule serait restitué sans ses clés, le client utilisateur devra sans attendre le signaler à l’assistance Optymo en appelant celles-ci seront facturées au 00 00 00 00 00. Lors Locataire ainsi que, s’il y a lieu, les frais de cet appel, il signalera également le numéro d’immatriculation rapatriement du véhicule tiers occupant l’emplacement réservé. Le téléopérateur lui donnera la marche à suivre et clôturera la location à distanceVéhicule. En cas de retardperte des accessoires, le client utilisateur peut : - contacter l’assistance Optymo et chacun objet non restitué sera fac- turé au tarif en informer le téléopérateur. Celui-ci prolongera sa réservation selon la disponibilité du véhicule - prolonger la réservation via l’application Optymo Autopartage En sus des frais potentiels, le retardataire subira les coûts horaires jusqu’à la fin effective de sa location (Annexe 1). Les frais supplémentaires ne sont pas facturés en cas de force majeure décrit par la loi et déclaré par le préfet concernévigueur. Le SMTC90 se réserve Loueur ne peut en aucune façon être tenu responsa- ble des biens qui auraient été oubliés dans le droit de porter plainte en cas de retard supérieur Véhicule à quatre heures sans prise de contact par le client utilisateur. Les frais induits l’issue de la plainte seront facturés au client utilisateur. Le client utilisateur s’engage à restituer le véhicule dans un état de propreté acceptable. En cas de restitution d’un véhicule anormalement sale à l’intérieur (mégots, déchets, tâches, miettes, papiers, salissures non liées à la météo, quantités importantes de sable, boue ou odeurs pénétrantes et incommodantes) ou à l’extérieur (quantité importante de boue, salissures non liées à la météo, traces sur les vitres, ...), les frais de nettoyage seront facturés au client utilisateur selon les tarifs en vigueur (Annexe 1). A la restitution du véhicule, le client utilisateur s’engage à laisser les clés à l’endroit prévu et les papiers administratifs dans la boîte à gants du véhicule. Le client utilisateur est responsable du véhicule, des clés et des papiers administratifs pendant toute la durée de réservation et jusqu’à la restitution complète du véhicule. Le véhicule est considéré comme restitué lorsqu’il est garé sur l’emplacement qui lui est attribué, correctement verrouillé, location clôturée, et équipé des clés, des papiers administratifs, de la carte carburant, du gilet de sécurité, du triangle de sécurité et des autres équipements éventuelslocation.

Restitution du véhicule. Le véhicule doit être restitué sur l’emplacement qui lui est attribué, au plus tardConducteur Autorisé devra restituer le Véhicule à la date, à la date l’heure et à l’heure prévues au Parking de Départ indiqués lors de la réservation. La location prendra fin lorsque le Conducteur Autorisé aura : (i) ramené le Véhicule au Parking de Départ ; (ii) remis les clés dans le Boîtier UBEEQO CAR SHARING du Véhicule ; (iii) passé le Badge sur le lecteur de badge du Véhicule, ou cliqué dans le Site Web Ubeeqo, sur l’icône « terminer ma réservation », ou en suivant les indications du serveur vocal interactif, qu’il est possible de sa prolongation. contacter au numéro indiqué en article 19 ; Dans l’hypothèse où le cas où l’emplacement réservé est occupé par un autre véhiculeConducteur Autorisé aurait rencontré des difficultés pour terminer la location et fermer le Véhicule selon le processus indiqué ci-dessus, le Conducteur Autorisé devra fermer le Véhicule avec la clé et contacter immédiatement le service client utilisateur devra sans attendre le signaler à l’assistance Optymo en appelant au 00 00 00 00 00(voir ci-après, article 19). Lors de cet appella restitution du Véhicule, il signalera également le numéro d’immatriculation Conducteur Autorisé devra prendre le temps d’inspecter le Véhicule et signaler tout défaut ou dommage apparent au service client (ci-après, article 19). S’il existe des différences entre l’état de propreté du véhicule tiers occupant Véhicule lors de la prise du Véhicule et lors de sa restitution, une indemnité forfaitaire correspondant à un montant indiqué sur l’interface de l’utilisateur sous l’onglet « Offres » pourra Vous être facturée. En revanche, si les différences sont dues à un accident, accrochage ou à tout autre évènement entraînant la nécessité de procéder à la réparation du Véhicule et pour lesquels Vous êtes assuré, Vous serez redevable du coût de la réparation, le cas échéant, dans la limite de la Franchise. Dans l’hypothèse d’un Véhicule thermique, le Véhicule devra être restitué avec au minimum un quart du plein de carburant. A défaut, une indemnité forfaitaire correspondant à un montant précisé sur l’interface de l’utilisateur sous l’onglet « Offres » Vous sera facturée. Dans l’hypothèse d’un Véhicule électrique, le Véhicule devra être rebranché à la prise mise à disposition sur l’emplacement réservé. Le téléopérateur lui donnera la marche A défaut, une indemnité forfaitaire correspondant à suivre un montant précisé sur l’interface de l’utilisateur sous l’onglet « Offres » Vous sera facturée. Si le Conducteur Autorisé omet de fermer les vitres ou les portes, d’éteindre les phares et clôturera la location lumières du Véhicule, de serrer le frein à distancemain, Vous serez tenu responsable des dommages ou vols pouvant résulter de cette négligence. En cas de retardperte du Badge ou de la clé, Vous ou le Conducteur Autorisé le cas échéant, Vous engagez à contacter immédiatement le service client utilisateur peut : - contacter l’assistance Optymo (voir ci-après, article 19) et en informer une indemnité forfaitaire d’un montant précisé sur l’interface de l’utilisateur sous l’onglet « Offres » Vous sera facturée. Si lors de la restitution du Véhicule, il apparaît que le téléopérateur. Celui-ci prolongera sa réservation selon la disponibilité du véhicule - prolonger la réservation via l’application Optymo Autopartage En sus des frais potentiels, le retardataire subira les coûts horaires jusqu’à la fin effective Conducteur Autorisé a effectué un kilométrage ou une durée de location supérieure à ceux choisis lors de sa location (Annexe 1). Les frais supplémentaires ne sont pas facturés en cas de force majeure décrit par la loi réservation, l’ensemble des heures et déclaré par le préfet concerné. Le SMTC90 se réserve le droit de porter plainte en cas de retard supérieur à quatre heures sans prise de contact par le client utilisateur. Les frais induits de la plainte des kilomètres effectués Vous seront facturés au client utilisateur. Le client utilisateur s’engage à restituer le véhicule dans un état de propreté acceptablefacturés. En cas de restitution en retard du Véhicule, une indemnité d’un véhicule anormalement sale à l’intérieur (mégots, déchets, tâches, miettes, papiers, salissures non liées à la météo, quantités importantes montant précisé sur l’interface de sable, boue ou odeurs pénétrantes et incommodantes) ou à l’extérieur (quantité importante de boue, salissures non liées à la météo, traces sur les vitres, ...), les frais de nettoyage seront facturés au client utilisateur selon les tarifs en vigueur (Annexe 1). A la restitution du véhicule, le client utilisateur s’engage à laisser les clés à l’endroit prévu et les papiers administratifs dans la boîte à gants du véhicule. Le client utilisateur est responsable du véhicule, des clés et des papiers administratifs pendant toute la durée de réservation et jusqu’à la restitution complète du véhicule. Le véhicule est considéré comme restitué lorsqu’il est garé sur l’emplacement qui lui est attribué, correctement verrouillé, location clôturéel’utilisateur sous l’onglet « Offres » Vous sera facturée, et équipé des cléssi le préjudice subi par Ubeeqo est supérieur en raison de l’indemnisation due au Client suivant, des papiers administratifs, Vous devrez indemniser Ubeeqo de la carte carburant, l’intégralité du gilet de sécurité, du triangle de sécurité et des autres équipements éventuelspréjudice subi.

Restitution du véhicule. 1. Le contrat de location se termine à l'échéance de la période de location convenue. Si le locataire continue à se servir du véhicule doit être restitué sur l’emplacement après l'échéance de la période de location, le rapport de location ne sera dans tous les cas pas considéré comme prorogé. Si le locataire restitue le véhicule prématurément, c'est-à-dire avant la fin de la période de location convenue, cela n'entraîne pas la résiliation prématurée du contrat de location. Nonobstant ce qui lui précède, la restitution du véhicule à Sixt par le locataire entraîne le transfert du risque et de la responsabilité à Sixt. 2. Au terme de la période de location, le locataire est attribuétenu de restituer le véhicule à Sixt, conformément aux conditions contractuelles et dans le lieu et à l'heure de restitution établis. Si le véhicule était excessivement sale et nécessitait un nettoyage spécial, ou si le véhicule était affecté par de mauvaises odeurs, Sixt facturera au plus tardlocataire les coûts du service de nettoyage spécial, calculés en fonction du temps et du matériel, avec au moins un montant minimum forfaitaire pour ce service, à la date et moins que le locataire ne prouve à l’heure prévues lors Sixt qu'il a supporté des charges inférieures ; sans préjudice pour Sixt de la réservation possibilité de revendiquer d'éventuels dommages supplémentaires. Si le locataire restitue le véhicule avant l'échéance établie dans le contrat de location sans informer Sixt de la restitution anticipée, Sixt se réserve la faculté de rembourser au locataire les jours de location non-utilisés. Dans ce cas, Sixt peut imputer un montant de 12,20 EUR (TTC) pour les frais supportés. Dans le cadre du remboursement, il est de la faculté de Sixt d'appliquer un prix standard plus élevé lorsque, par exemple, les conditions pour l'application d'un tarif spécial n'existent plus (cf. également le point 4 suivant). 3. En utilisant un navigateur, les données de navigateur saisies pendant la location pourraient rester mémorisées dans le véhicule. En connectant un dispositif mobile ou d'autres dispositifs au véhicule, les données de ces dispositifs pourraient rester mémorisées dans le véhicule. Si le locataire/ conducteur souhaite que ces données ne restent pas mémorisées dans le véhicule après sa prolongationrestitution, il doit s'occuper de leur suppression avant de restituer le véhicule. La suppression peut être effectuée en réinitialisant les paramètres prédéfinis des systèmes de navigation et de communication du véhicule. Afin de savoir comment procéder, consulter les instructions d'utilisation du navigateur, conservées dans le compartiment de rangement du véhicule. Le locataire n'est pas obligé de supprimer les données susmentionnées. 4. Les tarifs spéciaux sont valables uniquement pendant la période de l'offre et présupposent que la location ait été effectuée pour toute la période de location convenue au moment de la souscription du contrat. En cas de durée supérieure ou inférieure à la durée convenue, le tarif normal s'applique en remplacement du tarif spécial. 5. Lorsque le contrat est établi avec plusieurs locataires, ceux-ci répondent solidairement en cas de violation de l'obligation de restitution du véhicule. 6. Dans le cas où l’emplacement réservé est occupé par un autre le locataire, même sans faute de sa part, ne restitue pas le véhicule ou les clés à Sixt au terme de la période de location convenue, celle-ci pourra exiger, à titre de pénalité, pour la durée de retenue du véhicule, un montant égal à au moins deux fois le client utilisateur devra montant de la location précédemment convenu. Le locataire doit également payer un forfait de 11,90 EUR (TTC) à titre de remboursement des coûts opérationnels, sauf si le locataire prouve que Sixt a engagé des frais inférieurs et/ou a subi un dommage inférieur, sans attendre le signaler préjudice du droit de Sixt de revendiquer d’autres dommages. 7. Dans les cas de location à l’assistance Optymo en appelant au 00 00 00 00 00. Lors de cet appellong terme (locations d'une durée convenue supérieure à 27 jours), il signalera est également le numéro d’immatriculation du véhicule tiers occupant l’emplacement réservé. Le téléopérateur lui donnera la marche à suivre et clôturera la location à distance. En cas de retardprévu, le client utilisateur peut : - contacter l’assistance Optymo et en informer le téléopérateur. Celuioutre les dispositions des points 1-ci prolongera sa réservation selon la disponibilité du véhicule - prolonger la réservation via l’application Optymo Autopartage En sus des frais potentiels, le retardataire subira les coûts horaires jusqu’à la fin effective de sa location (Annexe 1). Les frais supplémentaires ne sont pas facturés en cas de force majeure décrit par la loi et déclaré par le préfet concerné. Le SMTC90 se réserve le droit de porter plainte en cas de retard supérieur à quatre heures sans prise de contact par le client utilisateur. Les frais induits 5 de la plainte seront facturés au client utilisateur. Le client utilisateur s’engage à présente section, que : le locataire a l'obligation de restituer le véhicule avant l'échéance de la période de location convenue s'il atteint le kilométrage maximal admis et spécifié dans un état le contrat. Dans le cas où il dépasserait de propreté acceptable. En cas plus de restitution d’un 100 km le kilométrage admis et spécifié dans le contrat et/ou restituerait le véhicule anormalement sale à l’intérieur (mégots, déchets, tâches, miettes, papiers, salissures non liées à après la météo, quantités importantes date indiquée sur le contrat de sable, boue ou odeurs pénétrantes et incommodantes) ou à l’extérieur (quantité importante de boue, salissures non liées à la météo, traces sur les vitres, ...), les frais de nettoyage seront facturés au client utilisateur selon les tarifs en vigueur (Annexe 1). A la restitution du véhiculelocation, le client utilisateur s’engage locataire sera tenu de payer une pénalité d'un montant de 500,00 EUR. Lorsque le locataire restitue le véhicule après avoir atteint le kilométrage indiqué sur le contrat de location, il recevra un véhicule de remplacement équivalent à laisser les clés à l’endroit prévu et les papiers administratifs dans utiliser pour la boîte à gants du véhicule. Le client utilisateur est responsable du véhicule, des clés et des papiers administratifs pendant toute la durée période de réservation et jusqu’à la restitution complète du véhicule. Le véhicule est considéré comme restitué lorsqu’il est garé sur l’emplacement qui lui est attribué, correctement verrouillé, location clôturée, et équipé des clés, des papiers administratifs, de la carte carburant, du gilet de sécurité, du triangle de sécurité et des autres équipements éventuelsvalidité restante.