Common use of Restrictions Clause in Contracts

Restrictions. 3.1 Les programmes peuvent contenir ou demander l’utilisation de technologies de tierces parties qui sont fournies avec les programmes. Oracle peut vous communiquer certains avis au sujet de telles technologies de tiers dans la documentation des programmes, les fichiers Lisez-moi ou les fichiers d’avis. Vous obtiendrez une licence pour la technologie de tiers soit en vertu des dispositions de la convention-cadre, soit, si les documents, les fichiers Lisez-moi ou les fichiers d’avis relatifs aux programmes le stipulent, en vertu de conditions distinctes. Vos droits d’utilisation de technologie de tiers cédée en vertu de conditions distinctes de licence ne sont en aucune façon restreints par les dispositions de la convention-cadre. Cependant, dans un souci de clarté, et indépendamment de l’existence d’un avis, toute technologie tierce dont l’utilisation n’est pas soumise à une autorisation distincte sera réputée faire partie du programme et vous serez autorisé à l’utiliser en vertu de la convention-cadre. Si vous obtenez la permission en vertu d’une commande de distribuer les programmes, vous devez inclure dans la distribution tout avis de la sorte et tout code source pour une technologie de tiers régie par une licence distincte, tel qu’énoncé, sous la forme et dans la mesure où un tel code source est fourni par Oracle. Vous devez également distribuer une technologie de tiers régie par une licence distincte en vertu de conditions distinctes (dans la forme et dans la mesure où des conditions distinctes ont été fournies par Oracle). Nonobstant ce qui précède, vos droits relatifs aux programmes sont exclusivement limités aux droits qui vous sont concédés en vertu de votre commande. 3.2 Vous ne pouvez : a. enlever ou modifier toute inscription du programme ou tout avis relatif aux droits de propriété d’Oracle ou de ses concédants; b. rendre les programmes ou le matériel provenant des offres de services disponibles de quelque manière que ce soit à une tierce partie pour une utilisation dans le cadre de ses activités propres (à moins que cet accès ne soit expressément autorisé pour les licences de programmes ou les matériels spécifiques provenant des offres de services que vous avez acquis); c. demander ou permettre la rétroingénierie (à moins qu’elle soit requise par la loi ou par l’interopérabilité), le désassemblage ou la décompilation des programmes (cette interdiction inclut notamment l’examen des structures de données ou d’autres produits semblables qui sont générés par des programmes); d. divulguer les résultats de tout test d’évaluation des performances du programme sans l’autorisation préalable d’Oracle, formulée par écrit. 3.3 L’interdiction de la cession ou du transfert des programmes ou de tout intérêt afférent en vertu de la section 15 des conditions générales s’applique à tous les programmes régis par licence en vertu de la présente annexe P, sauf dans la mesure où une telle interdiction est rendue inexécutable par les lois qui s’appliquent.

Restrictions. 3.1 Les programmes Logiciels peuvent contenir comprendre ou demander exiger l’utilisation d’une technologie de technologies de tierces parties tiers qui sont fournies est fournie avec les programmesLogiciels. Oracle peut vous communiquer Vous fournir certains avis au sujet de telles technologies de tiers dans la documentation des programmesDocumentation du Logiciel, les fichiers Lisez-moi ou les fichiers d’avis. Vous obtiendrez une licence pour la technologie de tiers soit en vertu des dispositions de la convention-cadre, soit, si les documents, les fichiers Lisez-moi Readme ou les fichiers d’avis relatifs aux programmes le stipulentà cette technologie de tiers. La technologie de tiers Vous sera concédée sous licence en vertu des conditions du Contrat-Cadre ou, si cela est indiqué dans la Documentation du Logiciel, les fichiers Readme ou les fichiers d’avis, en vertu de conditions distinctesConditions Distinctes. Vos droits Votre droit d’utilisation de technologie la Technologie de tiers cédée Tiers sous Licence Distincte en vertu de conditions distinctes de licence ne sont en aucune façon restreints Conditions Distinctes n’est absolument pas limité par les dispositions de la conventionle Contrat-cadreCadre. Cependant, dans un souci pour plus de clarté, et indépendamment de nonobstant l’existence d’un avisd’une notice, toute technologie tierce dont l’utilisation n’est pas soumise à une autorisation distincte sera réputée faire partie du programme et vous serez autorisé à l’utiliser en vertu de la convention-cadre. Si vous obtenez la permission en vertu d’une commande de distribuer les programmes, vous devez inclure dans la distribution tout avis de la sorte et tout code source pour une technologie de tiers régie par qui n’est pas une Technologie de Tiers sous Licence Distincte est considérée comme faisant partie des Logiciels et Vous est concédée sous licence distincteen vertu des conditions du Contrat-Cadre. Si, tel qu’énoncéau titre d’une commande, Vous êtes autorisé à distribuer les Logiciels, Vous devez diffuser tous ces avis et tous ces codes sources associés à la Technologie de Tiers sous Licence Distincte comme indiqué dans la forme et dans la mesure où un tel le code source est fourni par Oracle. , et Vous devez également distribuer une technologie la Technologie de tiers régie par une licence distincte en vertu de conditions distinctes Tiers sous Licence Distincte au titre des Conditions Distinctes (dans la forme et dans la mesure où des conditions distinctes ont été les Conditions Distinctes sont fournies par Oracle). Nonobstant ce qui précède, vos Vos droits relatifs aux programmes Logiciels sont limités exclusivement limités aux droits qui vous sont concédés en vertu de votre dans Votre commande. 3.2 Vous ne pouvez pas : a. enlever retirer ou modifier toute inscription du programme ou marque figurant sur les Logiciels ni tout avis relatif aux de droits de propriété patrimoniaux d’Oracle ou de ses concédantsconcédants de licences ; b. rendre mettre d’une quelconque manière les programmes Logiciels ou le matériel provenant composants résultant des offres Offres de services disponibles Services à la disposition de quelque manière que ce soit à une tierce partie tiers pour une utilisation dans le cadre les opérations internes de ses activités propres ces tiers (à moins que cet qu’un tel accès ne soit expressément autorisé pour les licences permis par la licence de programmes Logiciel spécifique ou les matériels spécifiques provenant des offres composants résultant des Offres de services Services que vous Vous avez acquis)) ; c. demander causer ou permettre la rétroingénierie une ingénierie à rebours (excepté à moins qu’elle soit requise des fins d’interopérabilité exigées par la loi ou par l’interopérabilitéloi), le désassemblage ou la décompilation des programmes Logiciels (cette interdiction précédente inclut notamment l’examen la revue des structures de données ou d’autres de composants semblables produits semblables qui sont générés par des programmes)les Logiciels) ; d. divulguer les résultats de tout test des tests d’évaluation des performances du programme Logiciels sans l’autorisation le consentement écrit préalable d’Oracle, formulée par écrit. 3.3 L’interdiction de relative à la cession ou du au transfert des programmes Logiciels ou de tout intérêt afférent en vertu droit sur ceux-ci au titre de la section l’article 15 des conditions générales Conditions Générales s’applique à tous les programmes régis par Logiciels concédés sous licence en vertu de la présente annexe Annexe P, sauf dans la mesure où une telle interdiction est rendue inexécutable par les lois qui s’appliquentinapplicable en vertu de la loi en vigueur.

Restrictions. 3.1 Les programmes Logiciels peuvent contenir comprendre ou demander exiger l’utilisation de technologies de tierces parties tiers qui sont fournies fournis avec les programmesLogiciels. Oracle peut vous communiquer certains avis au sujet émettre des avertissements dans la Documentation du Logiciel, les fichiers readme ou les notifications relatives à ces technologies de telles tiers. Lesdites technologies de tiers Vous sont licenciées selon les termes du Contrat-Cadre ou, si précisé dans la documentation des programmesDocumentation du Logiciel, les fichiers Lisez-moi readme ou les fichiers d’avisnotices au titre de Termes Distincts. Vous obtiendrez une licence pour Votre droit d’utiliser la technologie Technologie de tiers soit en vertu des dispositions de la conventionTiers sous Licence Distincte n’est absolument pas limité par le présent Contrat-cadre, soit, si les documents, les fichiers Lisez-moi ou les fichiers d’avis relatifs aux programmes le stipulent, en vertu de conditions distinctes. Vos droits d’utilisation de technologie de tiers cédée en vertu de conditions distinctes de licence ne sont en aucune façon restreints par les dispositions de la convention-cadreCadre. Cependant, dans un souci pour plus de clarté, et indépendamment de nonobstant l’existence d’un avisd’une notice, toute technologie tierce dont l’utilisation n’est pas soumise à une autorisation distincte sera réputée faire partie du programme et vous serez autorisé à l’utiliser en vertu de la convention-cadre. Si vous obtenez la permission en vertu d’une commande de distribuer les programmes, vous devez inclure dans la distribution tout avis de la sorte et tout code source pour une technologie de tiers régie par qui n’est pas une licence distincteTechnologie de Tiers sous Licence Distincte est réputée faire partie des Logiciels et est licenciée selon les termes du présent Contrat-Cadre. Si, tel qu’énoncéau titre d’un bon de commande, Vous êtes autorisé à distribuer les Logiciels, Vous devez diffuser tous ces avertissements et codes sources associés à la Technologie de Tiers sous Licence Distincte comme indiqué dans la forme et dans la mesure où un tel le code source est fourni par Oracle. Oracle et Vous devez également distribuer une technologie la Technologie de tiers régie par une licence distincte en vertu de conditions distinctes Tiers sous Licence Distincte des Conditions Distinctes (dans la forme et dans la mesure où des conditions distinctes ont été les Conditions Distinctes sont fournies par Oracle). Nonobstant ce qui précède, vos droits relatifs Votre droit relatif aux programmes sont Logiciels est limité exclusivement limités aux droits qui vous sont concédés en vertu au titre de votre Votre bon de commande. 3.2 Vous ne pouvez n’êtes pas autorisé : a. à enlever ou modifier toute inscription du programme ou tout avis relatif aux droits les mentions notamment de propriété d’Oracle figurant sur les Logiciels Oracle ou de ses concédantsconcédants ; b. rendre à mettre les programmes ou le matériel provenant composants résultant des offres Offres de services disponibles Services à la disposition de quelque manière que ce soit tiers pour les opérations internes liées à une tierce partie pour une utilisation dans le cadre de ses activités propres leur propre activité (à moins que cet qu’un tel accès ne soit expressément autorisé pour les licences par la licence du Logiciel ou des composants résultant des Offres de programmes ou les matériels spécifiques provenant des offres de services Services que vous avez acquis)acquises) ; c. demander à effectuer ou permettre la rétroingénierie le désassemblage (à moins qu’elle soit requise par la loi ou par sauf s’il est légalement obligatoire pour l’interopérabilité), le désassemblage ou la décompilation ou l’ingénierie à rebours des programmes Logiciels (cette ladite interdiction inclut s’applique notamment à l’examen des structures de données ou d’autres d’éléments similaires produits semblables qui sont générés par des programmes)les Logiciels) ; d. à divulguer les résultats de tout test d’évaluation d’essais comparatifs des performances du programme Logiciels sans l’autorisation l’accord préalable et écrit d’Oracle, formulée par écrit. 3.3 L’interdiction de relative à la cession ou du au transfert des programmes Logiciels ou de tout intérêt afférent en vertu titre sur ceux-ci dans les termes de la section l’article 15 des conditions générales Conditions Générales s’applique à tous les programmes régis par licence Logiciels licenciés en vertu de la présente annexe Annexe P, sauf dans la mesure où une telle interdiction est rendue inexécutable par les lois qui s’appliquentinapplicable en vertu de la loi en vigueur.

Restrictions. 3.1 Les programmes Logiciels peuvent contenir comprendre ou demander exiger l’utilisation de technologies de tierces parties tiers qui sont fournies fournis avec les programmesLogiciels. Oracle peut vous communiquer certains avis au sujet émettre des avertissements dans la Documentation du Logiciel, les fichiers readme ou les notifications relatives à ces technologies de telles tiers. Lesdites technologies de tiers Vous sont licenciées selon les termes du Contrat-Cadre ou, si précisé dans la documentation des programmesDocumentation du Logiciel, les fichiers Lisez-moi readme ou les fichiers d’avisnotices au titre de Termes Distincts. Vous obtiendrez une licence pour Votre droit d’utiliser la technologie Technologie de tiers soit en vertu des dispositions de la conventionTiers sous Licence Distincte n’est absolument pas limité par le présent Contrat-cadre, soit, si les documents, les fichiers Lisez-moi ou les fichiers d’avis relatifs aux programmes le stipulent, en vertu de conditions distinctes. Vos droits d’utilisation de technologie de tiers cédée en vertu de conditions distinctes de licence ne sont en aucune façon restreints par les dispositions de la convention-cadreCadre. Cependant, dans un souci pour plus de clarté, et indépendamment de l’existence d’un avisnonobstant l'existence d’une notice, toute technologie tierce dont l’utilisation n’est pas soumise à une autorisation distincte sera réputée faire partie du programme et vous serez autorisé à l’utiliser en vertu de la convention-cadre. Si vous obtenez la permission en vertu d’une commande de distribuer les programmes, vous devez inclure dans la distribution tout avis de la sorte et tout code source pour une technologie de tiers régie par qui n'est pas une licence distincteTechnologie de Tiers sous Licence Distincte est réputée faire partie des Logiciels et est licenciée selon les termes du présent Contrat-Cadre. Si, tel qu’énoncéau titre d’un bon de commande, Vous êtes autorisé à distribuer les Logiciels, Vous devez diffuser tous ces avertissements et codes sources associés à la Technologie de Tiers sous Licence Distincte comme indiqué dans la forme et dans la mesure où un tel le code source est fourni par Oracle. Oracle et Vous devez également distribuer une technologie la Technologie de tiers régie par une licence distincte en vertu de conditions distinctes Tiers sous Licence Distincte des Conditions Distinctes (dans la forme et dans la mesure où des conditions distinctes ont été les Conditions Distinctes sont fournies par Oracle). Nonobstant ce qui précède, vos droits relatifs Votre droit relatif aux programmes sont Logiciels est limité exclusivement limités aux droits qui vous sont concédés en vertu au titre de votre Votre bon de commande. 3.2 Vous ne pouvez n’êtes pas autorisé : a. à enlever ou modifier toute inscription du programme ou tout avis relatif aux droits les mentions notamment de propriété d’Oracle figurant sur les Logiciels Oracle ou de ses concédantsconcédants ; b. rendre à mettre les programmes ou le matériel provenant composants résultant des offres Offres de services disponibles Services à la disposition de quelque manière que ce soit tiers pour les opérations internes liées à une tierce partie pour une utilisation dans le cadre de ses activités propres leur propre activité (à moins que cet qu’un tel accès ne soit expressément autorisé pour les licences par la licence du Logiciel ou des composants résultant des Offres de programmes ou les matériels spécifiques provenant des offres de services Services que vous Vous avez acquisacquises); c. demander à effectuer ou permettre la rétroingénierie le désassemblage (à moins qu’elle soit requise par la loi ou par sauf s’il est légalement obligatoire pour l’interopérabilité), le désassemblage ou la décompilation ou l’ingénierie inverse des programmes logiciels (cette ladite interdiction inclut s’applique notamment à l’examen des structures de données ou d’autres d’éléments similaires produits semblables qui sont générés par des programmes)les Logiciels) ; d. divulguer à communiquer les résultats de tout test d’évaluation d’essais comparatifs des performances du programme Logiciels sans l’autorisation l’accord préalable et écrit d’Oracle, formulée par écrit. 3.3 L’interdiction de L'interdiction relative à la cession ou du au transfert des programmes Logiciels ou de tout intérêt afférent en vertu titre sur ceux-ci dans les termes de la section l'article 15 des conditions générales s’applique Conditions Générales s'applique à tous les programmes régis par licence Logiciels licenciés en vertu de la présente annexe Annexe P, sauf dans la mesure où une telle interdiction est rendue inexécutable par les lois qui s’appliquentinapplicable en vertu de la loi applicable.

Restrictions. 3.1 Les programmes peuvent contenir ou demander l’utilisation de technologies de tierces parties qui sont fournies fournis avec les programmes. Oracle peut vous communiquer certains avis au sujet de telles technologies de tiers dans la documentation des programmes, les fichiers Lisez-moi ou les fichiers d’avis. Vous obtiendrez une licence pour la technologie de tiers soit en vertu des dispositions de la convention-cadre, soit, si les documents, les fichiers Lisez-moi ou les fichiers d’avis relatifs aux programmes le stipulent, en vertu de conditions distinctes. Vos droits d’utilisation de technologie de tiers cédée en vertu de conditions distinctes de licence ne sont en aucune façon restreints par les dispositions de la convention-cadre. Cependant, dans un souci de clarté, et indépendamment de l’existence d’un avis, toute technologie tierce dont l’utilisation n’est pas soumise à une autorisation distincte sera réputée faire partie du programme et vous serez autorisé à l’utiliser en vertu de la convention-cadre. Si vous obtenez la permission en vertu d’une commande de distribuer les programmes, vous devez inclure dans la distribution tout avis de la sorte et tout code source pour une technologie de tiers régie par une licence distincte, tel qu’énoncéqu’énoncés, sous la forme et dans la mesure où un tel code source est fourni par Oracle. Vous devez également distribuer une technologie de tiers régie par une licence distincte en vertu de conditions distinctes (dans la forme et dans la mesure où des conditions distinctes ont été fournies par Oracle). Nonobstant ce qui précède, vos droits relatifs aux programmes sont exclusivement limités aux droits qui vous sont concédés en vertu de votre commande. 3.2 Vous ne pouvez : a. enlever ou modifier toute inscription du programme ou tout avis relatif aux droits de propriété d’Oracle ou de ses concédants; b. rendre les programmes ou le matériel provenant des offres de services disponibles de quelque manière que ce soit à une tierce partie pour une utilisation dans le cadre de ses activités propres (à moins que cet accès ne soit expressément autorisé pour les licences de programmes ou les matériels spécifiques provenant des offres de services que vous avez acquis); c. demander ou permettre la rétroingénierie (à moins qu’elle soit requise par la loi ou par l’interopérabilité), le désassemblage ou la décompilation des programmes (cette interdiction inclut notamment l’examen des structures de données ou d’autres produits semblables qui sont générés par des programmes); d. divulguer les résultats de tout test d’évaluation des performances du programme sans l’autorisation préalable d’Oracle, formulée par écrit. 3.3 L’interdiction de la cession ou du transfert des programmes ou de tout intérêt afférent en vertu de la section 15 des conditions générales s’applique à tous les programmes régis par licence en vertu de la présente annexe P, sauf dans la mesure où une telle interdiction est rendue inexécutable par les lois qui s’appliquent.

Restrictions. 3.1 Les programmes peuvent contenir ou demander l’utilisation de technologies de tierces parties qui sont fournies fournis avec les programmes. Oracle peut vous communiquer certains avis au sujet de telles technologies de tiers dans la documentation des programmes, les fichiers Lisez-moi ou les fichiers d’avis. Vous obtiendrez une licence pour la technologie de tiers soit en vertu des dispositions de la convention-convention- cadre, soit, si les documents, les fichiers Lisez-moi ou les fichiers d’avis relatifs aux programmes le stipulent, en vertu de conditions distinctes. Vos droits d’utilisation de technologie de tiers cédée en vertu de conditions distinctes de licence ne sont en aucune façon restreints par les dispositions de la convention-convention- cadre. Cependant, dans un souci de clarté, et indépendamment de l’existence d’un avis, toute technologie tierce dont l’utilisation n’est pas soumise à une autorisation distincte sera réputée faire partie du programme et vous serez autorisé à l’utiliser en vertu de la convention-cadre. Si vous obtenez la permission en vertu d’une commande de distribuer les programmes, vous devez inclure dans la distribution tout avis de la sorte et tout code source pour une technologie de tiers régie par une licence distincte, tel qu’énoncéqu’énoncés, sous la forme et dans la mesure où un tel code source est fourni par Oracle. Vous devez également distribuer une technologie de tiers régie par une licence distincte en vertu de conditions distinctes (dans la forme et dans la mesure où des conditions distinctes ont été fournies par Oracle). Nonobstant ce qui précède, vos droits relatifs aux programmes sont exclusivement limités aux droits qui vous sont concédés en vertu de votre commande. 3.2 Vous ne pouvez : a. enlever ou modifier toute inscription du programme ou tout avis relatif aux droits de propriété d’Oracle ou de ses concédants; b. rendre les programmes ou le matériel provenant des offres de services disponibles de quelque manière que ce soit à une tierce partie pour une utilisation dans le cadre de ses activités propres (à moins que cet accès ne soit expressément autorisé pour les licences de programmes ou les matériels spécifiques provenant des offres de services que vous avez acquis); c. demander ou permettre la rétroingénierie (à moins qu’elle soit requise par la loi ou par l’interopérabilité), le désassemblage ou la décompilation des programmes (cette interdiction inclut notamment l’examen des structures de données ou d’autres produits semblables qui sont générés par des programmes); d. divulguer les résultats de tout test d’évaluation des performances du programme sans l’autorisation préalable d’Oracle, formulée par écrit. 3.3 L’interdiction de la cession ou du transfert des programmes ou de tout intérêt afférent en vertu de la section 15 des conditions générales s’applique à tous les programmes régis par licence en vertu de la présente annexe P, sauf dans la mesure où une telle interdiction est rendue inexécutable par les lois qui s’appliquent.

Restrictions. 3.1 Les programmes peuvent contenir ou demander l’utilisation de technologies de tierces parties qui sont fournies avec les programmes(A) Distribution non autorisée interdite. Oracle peut vous communiquer certains avis au sujet de telles technologies de tiers dans la documentation des programmes, les fichiers Lisez-moi ou les fichiers d’avis. Vous obtiendrez Sauf si le Distributeur possède une licence pour la technologie de tiers soit en vertu des dispositions autorisation écrite distincte de la convention-cadrepart d’Adobe, soit, si les documents, les fichiers Lisez-moi ou les fichiers d’avis relatifs aux programmes il ne pourra pas distribuer le stipulent, en vertu de conditions distinctes. Vos droits d’utilisation de technologie de tiers cédée en vertu de conditions distinctes de licence ne sont en aucune façon restreints par les dispositions de la convention-cadre. Cependant, dans un souci de clarté, et indépendamment de l’existence d’un avis, toute technologie tierce dont l’utilisation n’est pas soumise à une autorisation distincte sera réputée faire partie du programme et vous serez autorisé à l’utiliser en vertu de la convention-cadre. Si vous obtenez la permission en vertu d’une commande de distribuer les programmes, vous devez inclure dans la distribution tout avis de la sorte et tout code source pour une technologie de tiers régie par une licence distincte, tel qu’énoncé, sous la forme et dans la mesure où un tel code source est fourni par Oracle. Vous devez également distribuer une technologie de tiers régie par une licence distincte en vertu de conditions distinctes (dans la forme et dans la mesure où des conditions distinctes ont été fournies par Oracle). Nonobstant ce qui précède, vos droits relatifs aux programmes sont exclusivement limités aux droits qui vous sont concédés en vertu de votre commande. 3.2 Vous ne pouvez : a. enlever ou modifier toute inscription du programme ou tout avis relatif aux droits de propriété d’Oracle ou de ses concédants; b. rendre les programmes ou le matériel provenant des offres de services disponibles Logiciel de quelque manière que ce soit non autorisée par le présent Contrat. (B) Aucun transfert. Il est interdit au Distributeur de louer, donner en crédit-bail, concéder en sous-licence, céder ou transférer ses droits au titre du présent Contrat, ou d’autoriser la copie, en tout ou partie, de ce Logiciel, sauf aux conditions expressément autorisées aux présentes. (C) Paramètres de mise à jour par défaut.Le Distributeur ne doit pas modifier les paramètres de mise à jour par défaut du Logiciel. Par dérogation à cette interdiction, un administrateur informatique peut modifier les paramètres de mise à jour par défaut du Logiciel distribué sur un Intranet, conformément aux dispositions de l’article 1.2 (b) et (c) ci-avant. (D) Modification, ingénierie inverse. Le Distributeur ne doit pas modifier, transférer, adapter, traduire ou créer des œuvres dérivées basées sur le Logiciel de quelque manière que ce soit, y compris, sans s’y limiter, en supprimant le programme d’installation, la version électronique du contrat de licence de l’utilisateur final, la partie « À propos de » ainsi que les mentions de copyright et autres avis de propriété figurant sur le Logiciel. Le Distributeur n’est pas autorisé à procéder à l’ingénierie inverse (y compris, mais sans s’y limiter, contrôler ou suivre les données d’entrée et de sortie via un système ou une tierce partie pour une utilisation dans le cadre application afin de ses activités propres (à moins que cet accès ne soit expressément autorisé pour les licences de programmes ou les matériels spécifiques provenant des offres de services que vous avez acquis); c. demander ou permettre la rétroingénierie (à moins qu’elle soit requise par la loi ou par l’interopérabilitérecréer ce système), décompiler, désassembler ou tenter de révéler le désassemblage code source, les représentations de données ou des algorithmes, processus et méthodes sous-jacents ou toute autre partie du Logiciel. Si les lois de la juridiction du Distributeur lui donnent le droit de décompiler les Logiciels pour obtenir les informations nécessaires à l’interopérabilité des parties sous licence des Logiciels avec d’autres logiciels, le Distributeur doit dans un premier temps demander ces renseignements à Adobe. À notre entière discrétion, nous pouvons soit fournir ces informations au Distributeur, soit imposer des conditions raisonnables, y compris des frais raisonnables, sur la décompilation des programmes Logiciels par le Distributeur, afin de garantir que nos droits de propriété et ceux de nos fournisseurs sur les Logiciels sont protégés. En outre, seul le Distributeur, ou une autre personne autorisée à utiliser une copie du Logiciel pour son compte, peuvent effectuer la décompilation. Toute information fournie par Adobe ou que le Distributeur aurait obtenue, en vertu des présentes, ne doit être utilisée que par le Distributeur conformément à l’objet du présent Contrat et ne doit pas être divulguée à des tiers ou utilisée pour créer un logiciel identique pour l’essentiel à l’expression du Logiciel, ou servir à toute autre action empiétant sur les droits d’Adobe ou de ses concédants de licence. (cette interdiction inclut notamment l’examen des structures E) Modification autorisée d’Adobe Acrobat Reader. Nonobstant l’interdiction de données modification ci-dessus, le Distributeur peut personnaliser ou d’autres produits semblables qui sont générés par des programmes); d. divulguer étendre les résultats de tout test d’évaluation des performances fonctionnalités du programme sans l’autorisation préalable d’Oracled’installation pour Adobe Acrobat Reader tel que cela est spécifiquement autorisé dans les instructions disponibles sur xxxxx://xxxxx.xxxxx.xxx/xx/xxxxxxx.xxxx ou xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/xx/xxxxxx/xxxxxx.xxxx (par exemple, formulée par écritinstallation de plug-in et de fichiers d’aide supplémentaires). Sinon, le Distributeur ne peut adapter, traduire, altérer ou modifier Adobe Acrobat Reader en aucune façon. 3.3 L’interdiction (F) Téléchargement sur le Web. Le Distributeur ne peut pas mettre le Logiciel à disposition comme produit autonome sur Internet. Le Distributeur peut permettre aux utilisateurs finaux de télécharger, électroniquement et de façon autonome, le Logiciel via un lien vers le site web officiel Adobe. Tout logiciel distribué avec le Logiciel, de même que tout site web incluant un lien renvoyant vers un site web Adobe, doit être dépourvu de : (1) logos, signatures produit ou marques Adobe sous forme stylisée, à moins d’une licence écrite préalable distincte (sauf dans les conditions autorisées dans le présent Contrat), (2) contenus illicites, pornographiques, diffamatoires, attentatoires, menaçants, non respectueux de la cession vie privée d’autrui, ou du transfert des programmes inacceptables sur le plan racial, ethnique ou de tout intérêt afférent en vertu de la section 15 des conditions générales s’applique à tous les programmes régis par licence en vertu de la présente annexe Pautre, sauf dans la mesure où une telle interdiction est rendue inexécutable par les lois qui s’appliquent.ou de

Restrictions. 3.1 Les programmes Logiciels peuvent contenir comprendre ou demander exiger l’utilisation de technologies de tierces parties tiers qui sont fournies fournis avec les programmesLogiciels. Oracle peut vous communiquer certains avis au sujet émettre des avertissements dans la Documentation du Logiciel, les fichiers readme ou les notifications relatives à ces technologies de telles tiers. Lesdites technologies de tiers Vous sont licenciées selon les termes du Contrat-Cadre ou, si précisé dans la documentation des programmesDocumentation du Logiciel, les fichiers Lisez-moi readme ou les fichiers d’avisnotices au titre de Termes Distincts. Vous obtiendrez une licence pour Votre droit d’utiliser la technologie Technologie de tiers soit en vertu des dispositions de la conventionTiers sous Licence Distincte n’est absolument pas limité par le présent Contrat-cadre, soit, si les documents, les fichiers Lisez-moi ou les fichiers d’avis relatifs aux programmes le stipulent, en vertu de conditions distinctes. Vos droits d’utilisation de technologie de tiers cédée en vertu de conditions distinctes de licence ne sont en aucune façon restreints par les dispositions de la convention-cadreCadre. Cependant, dans un souci pour plus de clarté, et indépendamment de l’existence d’un avisnonobstant l'existence d’une notice, toute technologie tierce dont l’utilisation n’est pas soumise à une autorisation distincte sera réputée faire partie du programme et vous serez autorisé à l’utiliser en vertu de la convention-cadre. Si vous obtenez la permission en vertu d’une commande de distribuer les programmes, vous devez inclure dans la distribution tout avis de la sorte et tout code source pour une technologie de tiers régie par qui n'est pas une licence distincteTechnologie de Tiers sous Licence Distincte est réputée faire partie des Logiciels et est licenciée selon les termes du présent Contrat-Cadre. Si, tel qu’énoncéau titre d’un bon de commande, Vous êtes autorisé à distribuer les Logiciels, Vous devez diffuser tous ces avertissements et codes sources associés à la Technologie de Tiers sous Licence Distincte comme indiqué dans la forme et dans la mesure où un tel le code source est fourni par Oracle. Oracle et Vous devez également distribuer une technologie la Technologie de tiers régie par une licence distincte en vertu de conditions distinctes Tiers sous Licence Distincte des Conditions Distinctes (dans la forme et dans la mesure où des conditions distinctes ont été les Conditions Distinctes sont fournies par Oracle). Nonobstant ce qui précède, vos droits relatifs Votre droit relatif aux programmes sont Logiciels est limité exclusivement limités aux droits qui vous sont concédés en vertu au titre de votre Votre bon de commande. 3.2 Vous ne pouvez n’êtes pas autorisé : a. à enlever ou modifier toute inscription du programme ou tout avis relatif aux droits les mentions notamment de propriété d’Oracle figurant sur les Logiciels Oracle ou de ses concédantsconcédants ; b. rendre à mettre les programmes ou le matériel provenant composants résultant des offres Offres de services disponibles Services à la disposition de quelque manière que ce soit tiers pour les opérations internes liées à une tierce partie pour une utilisation dans le cadre de ses activités propres leur propre activité (à moins que cet qu’un tel accès ne soit expressément autorisé pour les licences par la licence du Logiciel ou des composants résultant des Offres de programmes ou les matériels spécifiques provenant des offres de services Services que vous Vous avez acquisacquises); c. demander à effectuer ou permettre la rétroingénierie le désassemblage (à moins qu’elle soit requise par la loi ou par sauf s’il est légalement obligatoire pour l’interopérabilité), le désassemblage ou la décompilation ou l’ingénierie à rebours des programmes logiciels (cette ladite interdiction inclut s’applique notamment à l’examen des structures de données ou d’autres d’éléments similaires produits semblables qui sont générés par des programmes)les Logiciels) ; d. divulguer à communiquer les résultats de tout test d’évaluation d’essais comparatifs des performances du programme Logiciels sans l’autorisation l’accord préalable et écrit d’Oracle, formulée par écrit. 3.3 L’interdiction de L'interdiction relative à la cession ou du au transfert des programmes Logiciels ou de tout intérêt afférent en vertu titre sur ceux-ci dans les termes de la section l'article 15 des conditions générales s’applique Conditions Générales s'applique à tous les programmes régis par licence Logiciels licenciés en vertu de la présente annexe Annexe P, sauf dans la mesure où une telle interdiction est rendue inexécutable par les lois qui s’appliquentinapplicable en vertu de la loi applicable.