Règles de vie Clauses Exemplaires

Règles de vie. Afin de préserver la tranquillité de tous, tout bruit de voisinage lié à votre comportement ou d’une chose dont vous avez la garde ou d’un animal placé sous votre responsabilité, pourra nous amener à vous inviter à quitter l’établissement, sans qu’il soit besoin de procéder à des mesures acoustiques, dès lors que le bruit engendré est de nature à porter atteinte à la tranquillité de la clientèle. Toute tenue indécente ou négligée, tout comportement bruyant, incorrect ou contraire aux bonnes mœurs et à l’ordre public nous conduira à vous demander de quitter l’établissement sans aucune indemnité et/ou sans aucun remboursement si un règlement a déjà été effectué. Pour des raisons de sécurité, il est interdit d’utiliser dans les chambres des appareils à gaz ou électriques autres que ceux mis à disposition par notre établissement. Les activités que nous proposons sont accessibles aux horaires précisés pour chacune d’elles en room directory / site internet et uniquement durant votre séjour. Notre établissement proposant un service de restauration et bar, il est interdit de pique-niquer ou d’apporter et de consommer de la nourriture et des boissons dans l’enceinte des espaces publics (espaces bar, restaurant, terrasse, lobby).
Règles de vie. En application du décret 2006 - 1386 du 15/11/2006, nos établissements sont non-fumeurs. • Les animaux ne sont pas acceptés (hors campings avec participation), hormis les chiens-guides accompagnant les malvoyants. • Les clubs enfants sont assurés à partir de 3 enfants minimum. Le détail des clubs est précisé sur les pages villages. • L’entretien quotidien des hébergements est à votre charge.
Règles de vie. GoBiz Sàrl est un espace non-fumeur. L’entreprise se réserve le droit de résilier le contrat de façon unilatérale et sans notification préalable, à tout client qui ne respecterait pas les conditions générales. Le client s’engage à respecter les lieux et le matériel, à utiliser les ressources partagées de façon raisonnable. Il s’engage également à respecter les codes de conduite et de courtoisie en société. Il est recommandé d’utiliser son téléphone de façon à ne pas déranger les autres locataires. Les activités considérées comme trop bruyantes ne seront pas tolérées.
Règles de vie. Pour vous assurer le meilleur séjour, nous avons indiqué pour chaque gîte son espace extérieur au sein du domaine. Le gîte du Vercors bénéficie d’une grande terrasse et d’un accès au jardin situé en contrebas. Vos voisins sont peu nombreux : le propriétaire, présent de temps en temps et les visiteurs du gîte du Vivarais, situé à l’Ouest. Pour autant il est essentiel de respecter l’intimité de chacun, sauf si des invitations chez les uns et les autres venaient à apparaître durant votre séjour !
Règles de vie. ➢ Aucun traitement médical ne sera administré sans l’ordonnance du médecin. ➢ En cas de dégradation (matériel, locaux, vêtement…) le Centre Social pourra se retourner vers la famille des enfants responsables. Le respect des locaux, du matériel comme celui des personnes est obligatoire. ➢ La salle Xxxxxxx Xxxxxxx ferme ses portes à 18h 00 les jours scolaires, à 17h 00 les mercredis et pendant les vacances. Les enfants remontent sur le centre (sauf activités exceptionnelles) ➢ Pour certaines activités votre enfant pourra être amené à utiliser son vélo personnel. Le vélo devra être en bon état, adapté à la taille de l’enfant. Le vélo devra être muni d’un antivol « efficace » Chaque enfant devra posséder un casque. Nous faisons le maximum pour laisser les bicyclettes dans des lieux

Related to Règles de vie

  • MODALITES DE PAIEMENT 8.1 Sauf accord contraire, les paiements devront être effectués dans le respect des délais indiqués sur la facture PUBLICIS REGICOM, à l’ordre de celle-ci. Un escompte de 0,5 % du montant HT de la facture pourra être déduit par l’Annonceur soit en cas de paiement à la commande, soit pour 30 jours de réduction du délai de paiement convenu initialement. 8.2 Le Bon de commande précise le mode de paiement arrêté entre PUBLICIS REGICOM et l’Annonceur. L’encaissement par PUBLICIS REGICOM de règlements par chèques ou traites, même acceptées, à des échéances différentes de celles initialement convenues avec l’Annonceur n’apporte ni novation ni dérogation aux délais de paiement contractuels. Toute modification des modalités de paiement (mode et délai) devra faire l’objet d’un accord préalable écrit de PUBLICIS REGICOM, qui pourra être refusé au regard notamment de la dégradation de la solvabilité de l’Annonceur et/ou de sa capacité à faire face à ses engagements. En cas d’incident de paiement et/ou de dégradation de la solvabilité de l’Annonceur et/ou d’incertitude quant à sa capacité à faire face à ses engagements, PUBLICIS REGICOM pourra, même après exécution partielle d’une commande, solliciter des conditions de règlement plus strictes - telles qu’un paiement d’avance - et/ou exiger de la part de l’Annonceur des garanties supplémentaires. En cas de refus par l’Annonceur, PUBLICIS REGICOM pourra interrompre immédiatement et sans versement à l’Annonceur d’indemnités, les prestations en cours et/ou à venir. Le refus d’acceptation de traites, le défaut de paiement d’un seul effet, d’un chèque, ou d’une facture à son échéance, rendent immédiatement exigible l’intégralité de la créance de PUBLICIS REGICOM sans mise en demeure préalable. Ils entraînent la possibilité pour PUBLICIS REGICOM, sans versement à l’Annonceur d’indemnités, de suspendre immédiatement les prestations en cours et programmées et/ou de résilier le(s) Bon(s) de parution conclu(s) avec l’Annonceur moyennant un préavis de 8 jours adressé par écrit. Si le règlement de la commande passée par un mandataire au bénéfice de l’Annonceur n’était pas honoré, PUBLICIS REGICOM peut, après avoir constaté la défaillance de l’Annonceur, demander le règlement de sa créance directement auprès du mandataire. 8.3 Si PUBLICIS REGICOM devait résilier un Bon de commande en raison d’un défaut de paiement de l’Annonceur, cette résiliation serait considérée comme une résiliation anticipée à l’initiative de l’Annonceur. En conséquence, l’Annonceur sera redevable des sommes dues au titre d’une résiliation anticipée, telles que prévues à l’article 6.2. 8.4 De convention expresse, le défaut de paiement partiel ou total à l’échéance entrainera la suspension des prestations, l’exigibilité des frais de gestion administrative de quinze euros, des frais de rejet bancaire de 4 euros ainsi que le cas échéant, des pénalités de retard correspondant à trois fois le taux d’intérêt légal en vigueur à la date d’émission de la facture correspondante. 8.5 Conformément aux dispositions de l’article D441-5 du code de commerce, applicable à compter du 1er janvier 2013, une indemnité forfaitaire de 40€ pour frais de recouvrement est due de plein droit en cas de retard de paiement.