Common use of Résiliation du Contrat par le Client Clause in Contracts

Résiliation du Contrat par le Client. Le Client peut résilier le Contrat à tout moment et sans pénalité. Le titulaire du Contrat est responsable de l’abonnement, des consommations enregistrées et des prestations réalisées jusqu’à la résiliation.  Si la résiliation intervient pour changement de fournisseur, le Contrat prendra fin à la date de prise d’effet du contrat conclu par le Client avec le nouveau fournisseur.  Dans les autres cas de résiliation, le Client doit informer Sowee de la résiliation par courrier, par téléphone ou sur le site internet xxxxx.xx en indiquant le motif de la résiliation. Le Contrat prendra fin à la date souhaitée par le Client et, au plus tard, trente (30) jours à compter de la notification de la résiliation à Sowee.

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Résiliation du Contrat par le Client. Le Client peut résilier le Contrat à tout moment et sans pénalité. Le titulaire du Contrat est responsable de l’abonnement, des consommations enregistrées et des prestations réalisées jusqu’à la résiliation.  Si la résiliation intervient pour changement de fournisseur, le Contrat prendra fin à la date de prise d’effet du contrat conclu par le Client avec le nouveau fournisseur.  Dans les autres cas de résiliation, le Client doit informer Sowee de la résiliation par courrier, par téléphone ou sur le site internet xxxxx.xx en indiquant le motif de la résiliation. Le Contrat prendra fin à la date souhaitée par le Client et, au plus tard, trente (30) jours à compter de la notification de la résiliation à Sowee.

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