Spa Clauses Exemplaires

Spa. LES ETANGS DE XXXXX proposent également une offre complète de soins du corps et du visage en collaboration avec les marques PHYTOMER et XXX, ou tout autre partenaire. L’identité de la marque partenaire pourra être modifiée. Chaque soin fait l’objet d’une description sur le site xxx.xxxxxxxxxxxxxxx.xxx (ci-après le « Site Spa »). Ce descriptif mentionne les caractéristiques essentielles au sens de l’article L. 111-1 du Code de la consommation. Les photographies présentes sur le Site Spa ne constituent pas un document contractuel.
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Spa. LES ETANGS DE XXXXX proposent également une offre complète de soins du corps et du visage en collaboration avec les marques PHYTOMER et KOS, ou tout autre partenaire. L’identité de la marque partenaire pourra être modifiée.
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Spa. 1. L’utilisation du Spa s’effectue sous la seule responsabilité de ses utilisateurs. Le propriétaire ne peut être tenu responsable des accidents et blessures résultant de l’utilisation de ces installations. Les utilisateurs doivent prendre connaissance des conditions d’utilisation du Spa affichées dans la propriété avant toute utilisation. 2. NE JAMAIS LAISSER LES ENFANTS SEULS AU BORD OU À L’INTÉRIEUR DU SPA Le SPA de la propriété est privée, gratuite, sans surveillance et réservée exclusivement aux locataires internes. Pour des raisons d’hygiène et de sécurité, les locataires sont tenus de respecter les conditions d’utilisation du Spa affichées et notamment les interdictions mentionnées. Toute personne extérieure est interdite pour des raisons de sécurité et d’assurance.
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Spa. Un SPA d’une capacité maximum de sept personnes est à votre disposition dans le jardin du Clos de Louy. Vous vous engagez à respecter la notice d’utilisation du SPA et les règles qui vous seront données oralement. Pour votre confort, nous vous proposons un peignoir et des pantoufles. Aussi, les serviettes de bain ne doivent pas être utilisées à l’extérieur du logement. Après l’utilisation, il vous sera demandé d’éteindre les jets, le bloomer et les lumières, de remettre le flotteur de brome pour assurer la qualité de l’eau et de refermer le SPA avec les clips de son couvercle hermétique. L’usage du SPA et de ces équipements sont sous votre entière responsabilité. Dans la zone de SPA, il vous est strictement interdit les actions suivantes : courir, plonger ou sauter dans le SPA, boire de l'alcool ou être sous l'influence d'alcool ou de drogues, laisser les enfants sans surveillance. Il est de l'unique responsabilité des parents de surveiller à tout instant leurs enfants et se prémunir eux- mêmes des risques de noyades, quelque soit la nature ou l'efficacité supposée de l'équipement de sécurité proposé. Nous ne pourrons être tenu en aucun cas pour responsables d'accidents ou de dommages corporels, matériels ou immatériels sur toute personne du fait de la présence du SPA.
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  • Règlement du solde Le solde de la location est versé à l'entrée dans les lieux.

  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de

  • Respect des lois Chaque partie se conformera aux lois et règlements en vigueur.

  • Intégralité de l’accord Sans préjudice de l’application des dispositions légales et réglementaires s’y rapportant, le Contrat renferme l’intégralité de l’accord conclu entre les Parties et contient tous les arrangements qui ont été convenus entre les Parties concernant l’objet du Contrat.

  • Délai de rétractation A compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire a un délai de 10 jours pour se rétracter. Il en informe l’organisme de formation par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du stagiaire.

  • Conditions financières Les parties conviennent des conditions financières suivantes :

  • Effets de la rétractation Si vous vous rétractez du présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements que nous avons reçus de votre part, y compris les frais de livraison (à l'exception des coûts supplémentaires résultant de votre décision d'opter pour un type de livraison autre que le type de livraison standard le moins cher que nous proposons), sans retard injustifié et dans tous les cas au plus tard 14 jours à compter de la date à laquelle nous avons été informés de votre décision de vous rétracter de ce contrat. Nous procéderons à ce remboursement en utilisant les mêmes moyens de paiement que ceux que vous avez utilisés pour l'opération initiale, sauf accord exprès contraire de votre part ; dans tous les cas, vous ne paierez aucun frais du fait d'un tel remboursement. Si vous avez demandé à ce que l'exécution des services commence durant la période de rétractation, vous devrez nous verser un montant proportionnel aux services fournis jusqu'à ce que vous nous ayez informés de votre décision de vous rétracter de ce contrat, calculé sur la base de la couverture intégrale du contrat.

  • Modalités de règlement Le prix est, sauf dispositions spécifiques, payable en totalité à la commande (notamment en cas de non-couverture du Client par l'assurance-crédit d’APS SI). Si le versement d'un acompte est convenu entre les parties, la Commande n'est enregistrée par APS SI qu'après versement de cet acompte et le solde du prix est payable au comptant, au jour de la fourniture des Produits. Aucun escompte ne sera pratiqué pour paiement comptant ou antérieur à celui figurant sur la facture émise par APS SI. Toute réclamation sur les éléments d'une facture doit être portée à la connaissance d’APS SI dans un délai maximum de 15 jours calendaires à compter de sa réception. Passé ce délai, aucune réclamation n'est recevable. Seul l'encaissement effectif des moyens de paiement, et non pas leur simple remise, est considéré comme valant paiement au sens des Conditions Générales de Ventes. Tout retard de règlement donnera lieu de plein droit et sans qu’aucune mise en demeure ne soit nécessaire, au paiement de pénalités de retard sur la base du taux d’intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement la plus récente, majorée de 10 (Dix) points de pourcentage et au paiement d’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 €uros, ainsi que l’exigibilité immédiate de la totalité des sommes dues par le Client, sans préjudice de toute autre action qu’APS SI serait en droit d'intenter, à ce titre, à l'encontre du Client. En cas de non-respect des conditions de paiement figurant ci-dessus, APS SI se réserve en outre le droit de suspendre l'exécution de ses obligations au titre du contrat en question et de tout autre contrat portant sur des Prestations connexes ou accessoires, et d'annuler toutes éventuelles remises accordées au Client. Par dérogation aux dispositions de l'article 1253 du Code civil, il est expressément prévu que dans l'hypothèse où serait dues plusieurs factures et que le Client procéderait à un règlement partiel, APS SI sera libre d'imputer ledit règlement comme bon lui semblera, l'imputation éventuellement indiquée par le Client étant purement et simplement inopérante. En outre, les frais de recouvrement (par voie d'huissier ou judiciaire) seront supportés par le Client qui s'y engage.

  • CONDITIONS D’ADMISSION 2.1 Cas général : envois standards sans supplément tarifaire permettant un traitement industrialisé optimal Poids

  • Documents contractuels Le Contrat-Cadre est composé : - des présentes Conditions Générales d’Utilisation des Services de paiement, - du Formulaire de souscription disponible sur le Site, - des Conditions tarifaires communiquées par la Plateforme. Les présentes Conditions Générales d’utilisation des Services de paiement, ainsi que les Conditions tarifaires, sont mises à disposition du Titulaire sur le Site et sont téléchargeables sur Support durable. A tout moment de la relation contractuelle, le Titulaire peut, s’il en fait la demande, recevoir ces documents sur support papier. Le Prestataire maintient l’accès aux documents contractuels pendant une durée de cinq (5) ans à compter de la fin de la relation contractuelle. Le Prestataire cessera de fournir ce service à l’expiration du délai de cinq (5) ans précité. Le Prestataire pourra conditionner la conclusion des présentes à la fourniture de certification et d’information complémentaire par le Titulaire afin de valider son statut au regard de ces conventions.