SOCIÉTÉ Clauses Exemplaires

SOCIÉTÉ. La société LES ETANGS DE COROT, est une société par actions simplifiée à associé unique au capital de 2 746 874,00 €, ayant son siège social sis 00 xxx xx Xxxxxxxxxx x XXXXX X’XXXXX (00000), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 412 904 872 (ci- après « LES ETANGS DE COROT »). Numéro de TVA intracommunautaire : FR 00 000 000 000 Pour nous contacter : xxxxxxxxxxxx@xxxxxx-xxxxx.xxx Téléphone : +00 (0)0 00 00 00 00 La société LES ETANGS DE COROT propose des prestations d’hébergement, de restauration, de soins en spa et de la location de salles de séminaire dans son hôtel éponyme situé à Ville d’Avray.
SOCIÉTÉ. La société L’AMIRAUTE, est une société par actions simplifiée à associé unique au capital de 600000,00€, ayant son siège social sis 00 Xxx Xxxxxx x XXXXX (00000), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Brest sous le numéro 384 477 378 (ci-après « L’AMIRAUTE »). Numéro de TVA intracommunautaire : FR 00 0000000000 Pour nous contacter : xxxxx@xxxxxxxxxxxxx.xxx Téléphone : +00 (0)0 00 00 00 00 La société L’AMIRAUTE propose des prestations d’hébergement, de restauration, et locations de salles de séminaire dans son hôtel éponyme situé à Brest.
SOCIÉTÉ. Dans le cas d’un bateau appartenant à une société, le titulaire de la place sera le dirigeant (4) de cette société, signataire de la convention de stationnement. Il devra en justifier en produisant un extrait K bis de la société. Tout changement de dirigeant devra être notifié par courriel à la société PORTLAND, accompagné d’un extrait K bis de la société à jour. (Formulaire personnes autorisées à utiliser le navire (RI2))
SOCIÉTÉ. LUCIBEL SA (ci-après « la Société » ou « LUCIBEL ») est une société anonyme dont le siège social est situé Parc d’activités du Hoquet – 000, xxxxx xxx Xxxxxxx – 76360 Barentin (France), et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Rouen sous le numéro 507 422 913.
SOCIÉTÉ. La Société de télédiffusion du Québec.
SOCIÉTÉ. La Société déclare et garantit, à la date de signature du présent Contrat [à personnaliser] : (a) qu'elle a toutes les autorisations nécessaires aux fins de conclure le présent Contrat et de remplir les obligations qui en découlent pour elle pour l’émission des BSA AIR ; (b) que la signature du Contrat a été dûment autorisée par ses organes sociaux compétents et ne requiert aucune autorisation d'aucune autorité compétente qui n'ait été obtenue ; (c) qu’elle est régulièrement constituée et existe valablement au regard des dispositions applicables ; (d) que ses statuts sont à jour des décisions prises en assemblées générales ; (e) qu’elle n’a fait l’objet et ne fait l’objet d’aucune procédure instituée dans le cadre de la prévention ou du traitement des difficultés des entreprises. La Société n’est pas en état de cessation des paiements.
SOCIÉTÉ. La société LE CELTIQUE, est une société par actions simplifiée à associé unique au capital de 1000,00€, ayant son siège social sis 00 Xxxxxx xx Xxxxxxxx x XXXXXX (00000), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lorient sous le numéro 844 795 872 (ci-après « LE CELTIQUE »). Numéro de TVA intracommunautaire : FR 00 000000000 Pour nous contacter : xxxxxxx@xxxxx-xxxxxxxx.xxx Téléphone : +00 (0)0 00 00 00 15 La société LE CELTIQUE propose des prestations d’hébergement, de restauration, de soins en spa et locations de salles de séminaire dans son hôtel éponyme situé à Carnac.
SOCIÉTÉ. Le Site xxx.xxxxxxxxxxxxx.xxx est édité et exploité par la société Xxxxxxxxxxxxx.xxx, filiale du groupe SRP GROUPE et SARL au capital de 120 169 260 Euros , dont le siège social est situé à ZAC de la Montjoie – 1 rue des bl és – 00000 Xx Xxxxxx Xxxxx-Xxxxx, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés (RCS) de Bobigny sous le numéro 538 811 837, n° TVA FR 72 538 811 837. Xxxxxxxxxxxxx.xxx est titulaire de la licence d’agent de voyage n° IM093110007 délivrée par la Préfecture de Seine Saint-Denis (1, esplanade Xxxx Xxxxxx – 00000 Xxxxxxx) le 1er février 2011 et dispose de la garantie financière de la Banque Neuflize OBC - 0 xxxxxx Xxxxx - 00 000 Xxxxx Xxxxx 00 (société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de EUR 383 507 453, identifié sous le numéro SIREN 552 003 261 RCS de Paris et enregistré à l'ORIAS sous le numéro 07 025 717). Directeur de la publication : Thierry Petit
SOCIÉTÉ. Les Villas de Ganshoren, avenue Xxx Xxxxxxxx 000, 0000 Xxxxxxxxx, tél. 00-000 00 00, fax 00-000 00 00. Sous tutelle de la SLRB, et répertorié sous le n° 2330.
SOCIÉTÉ. Par : Nom : Titre :