Dommages corporels. Toute atteinte corporelle subie par une personne physique.
Dommages corporels. Chacune des PARTIES prend en charge la couverture de son personnel conformément à la législation applicable dans le domaine de la sécurité sociale, du régime des accidents du travail et des maladies professionnelles dont il relève et procède aux formalités qui lui incombent. Chacune des PARTIES est responsable suivant les règles du droit commun des dommages de toute nature causés par son personnel au personnel d’une autre PARTIE.
Dommages corporels. Chaque Partie supporte les conséquences des dommages corporels qu’elle- même, son personnel, ses sous-traitants, fournisseurs ou prestataires de services pourraient causer soit à l’autre partie et ses préposés, soit à ses sous-traitants, fournisseurs ou prestataires de services et plus généralement à tout tiers, à l’occasion des obligations qui lui incombent en vertu du Contrat.
Dommages corporels. Il s’agit de toute atteinte à l’intégrité physique des personnes.
Dommages corporels. L’Opérateur et l'Expéditeur font chacun leur affaire des conséquences des dommages corporels qui pourraient toucher, dans le cadre de l’exécution de leurs obligations respectives au titre du Contrat, le personnel qu’ils emploient directement ou indirectement, et ce quel que soit l’auteur de l’acte ayant entraîné lesdits dommages. En conséquence l’Opérateur et l'Expéditeur, se portant fort du respect de cet engagement par leurs sous-traitants, fournisseurs et assureurs respectifs, renoncent à tout recours de l’un contre l’autre au titre de tels dommages, sous réserve formelle des droits des intéressés, de leurs ayants droit et de la Sécurité Sociale.
Dommages corporels. Les Parties font chacune leur affaire des conséquences des dommages corporels qui pourraient toucher, dans le cadre de l’exécution de leurs obligations respectives au titre du Contrat, le personnel qu’elles emploient et le personnel de leurs éventuels sous-traitants ou fournisseurs qui agissent à leur demande dans le cadre de l’exécution du Contrat, et ce quel que soit l’auteur de l’acte ayant entraîné lesdits dommages. En conséquence, chacune des Parties renonce à tout recours contre l’autre Partie au titre de tels dommages, sous réserve des droits des intéressés, de leurs ayants droits et de la sécurité sociale.
Dommages corporels. Nous répondons des dommages corporels découlant de l’inexécution ou de l’exécution imparfaite du contrat dans le cadre des présentes CGCV et des accords internationaux ou lois nationales qui sont applicables.
Dommages corporels. Toute atteinte à l’intégrité physique se traduisant par des débours de soins et/ou une perte temporaire ou définitive de tout ou partie des capacités fonctionnelles d’un être humain et ses conséquences.
Dommages corporels. Toute atteinte à une personne physique par blessure, ou décès.
Dommages corporels. Toute atteinte corporelle subie par une personne physique ainsi que tous préjudices pécuniaires en résultant.