Common use of Support technique Clause in Contracts

Support technique. 5.1 Aux fins d’une commande, le support technique désigne les services annuels de support technique pour les Logiciels d’Oracle que Vous pouvez commander auprès d’Oracle ou d’un revendeur agréé. S’il est commandé, le support technique annuel (comprenant la première année et toutes les années suivantes) est fourni conformément aux conditions générales de support technique Oracle en vigueur au moment où lesdits services sont fournis. Xxxx acceptez de coopérer avec Oracle et de fournir les accès, les ressources, le matériel, le personnel, les informations et les autorisations qu’Oracle pourrait requérir pour l’exécution des services de support technique. Les conditions générales de support technique sont intégrées à la présente Annexe P et peuvent être soumises à modifications à la discrétion d’Oracle. Toutefois, les modifications des conditions générales d’Oracle ne se traduiront pas par une réduction substantielle du niveau des services de support technique fournis pour les Logiciels sous support pendant la période pour laquelle les redevances au titre du support technique ont été payées. Vous devez prendre connaissance des conditions générales avant de commander les services de support technique applicables. La version en vigueur des conditions générales de support technique est disponible à l’adresse suivante : xxxx://xxxxxx.xxx/xxxxxxxxx. 5.2 Si Vous choisissez d’acquérir le support technique pour une licence de Logiciel appartenant à un groupe de licences, Vous devez acquérir le même niveau de support technique pour toutes les licences appartenant à ce même groupe. Vous avez la possibilité de résilier le support technique pour un sous-groupe du groupe de licences, seulement si Xxxx acceptez de résilier les licences de ce sous-groupe. Les redevances de support technique des licences restantes seront calculées conformément aux conditions générales de support technique en vigueur à la date de la résiliation. La définition du groupe de licences Oracle figure dans les conditions générales de support technique en vigueur. Si Xxxx décidez de ne pas acquérir de support technique, Vous n’êtes pas autorisé(e) à mettre à jour les licences de Logiciel non supportées avec les nouvelles versions.

Support technique. 5.1 Aux fins d’une Pour les besoins du bon de commande, le terme support technique désigne les services annuels de support technique pour les Logiciels d’Oracle Oracle que Vous pouvez commander auprès d’Oracle ou d’un revendeur agrééautorisé. S’il est commandé, le support technique annuel (comprenant la première année et toutes les années suivantes) est fourni conformément aux conditions générales de support technique Oracle en vigueur au moment où lesdits services sont fournis. Xxxx acceptez de Vous vous engagez à coopérer avec Oracle et de à fournir les accès, les ressources, le matériel, le personnel, les informations et les toutes autorisations qu’Oracle pourrait requérir pour l’exécution des services de support technique. Les conditions générales de du support technique sont intégrées à incluses dans la présente Annexe P et peuvent être soumises à modifications modification à la discrétion d’Oracle. Toutefoisd’Oracle ; toutefois, les modifications des conditions générales d’Oracle Oracle ne se traduiront réduira pas par une réduction substantielle du matériellement le niveau des services de support technique fournis pour les Logiciels sous support pendant la période pour laquelle les redevances au titre du Vous avez payé le support technique ont été payéestechnique. Vous devez prendre connaissance des conditions générales avant de commander les services de support technique applicableschaque commande. La version en vigueur des conditions générales de support technique est disponible Elles sont disponibles et mises à jour à l’adresse suivante : xxxx://xxxxxx.xxx/xxxxxxxxx. 5.2 Les Licences Mises à Jour Logiciel & Support (« SULS ») commandées (ou toute offre de support technique subséquente aux « SULS ») acquises lors de Votre commande peut être renouvelée chaque année et, si Vous renouvelez les SULS pour le même nombre de licences pour les mêmes Logiciels, la redevance correspondant aux SULS n’augmentera pas de plus de 3% par rapport à la redevance de l’année précédente pendant la première et la deuxième année de renouvellement. Si Votre commande est traitée par un revendeur agréé, la redevance SULS pour la première année de reconduction sera le prix qui Vous est indiqué par Votre revendeur agréé ; la redevance SULS pour la deuxième année de reconduction n’augmentera pas de plus 3% par rapport à la redevance de l’année précédente pendant la deuxième année de renouvellement. 5.3 Si Vous choisissez d’acquérir le support technique pour une licence de Logiciel appartenant à un groupe de licences, Vous devez acquérir le même niveau de support technique pour toutes les licences appartenant à ce même groupe. Vous avez la possibilité faculté de résilier le support technique pour un sous-groupe du groupe de licences, seulement si Xxxx acceptez de résilier les licences de ce sous-groupe. Les redevances de support technique des licences restantes seront calculées conformément aux conditions générales de support technique en vigueur à la date de la résiliation. La définition du groupe de licences Oracle figure dans les aux conditions générales de support technique actuellement en vigueur. Si Xxxx décidez de ne pas acquérir de support technique, Vous n’êtes pas autorisé(e) autorisé à mettre à jour les licences de Logiciel non supportées avec les nouvelles versions.

Support technique. 5.1 Aux fins d’une Pour les besoins du bon de commande, le terme support technique désigne les services annuels de support technique pour les Logiciels d’Oracle Oracle que Vous pouvez commander auprès d’Oracle ou d’un revendeur agrééautorisé. S’il est commandé, le support technique annuel (comprenant la première année et toutes les années suivantes) est fourni conformément aux conditions générales de support technique Oracle en vigueur au moment où lesdits services sont fournis. Xxxx acceptez de Vous vous engagez à coopérer avec Oracle et de à fournir les accès, les ressources, le matériel, le personnel, les informations et les toutes autorisations qu’Oracle pourrait requérir pour l’exécution des services de support technique. Les conditions générales de support technique sont intégrées à font partie intégrante de la présente Annexe P et peuvent être soumises modifiées à modifications à la discrétion d’Oracletout moment par Oracle. Toutefois, les modifications des conditions générales d’Oracle ne se traduiront pas par une réduction substantielle importante du niveau des services de support technique fournis pour les des Logiciels sous support supportés pendant la période pour laquelle les redevances au titre du support technique correspondantes ont été payées. Vous devez prendre connaissance des conditions générales avant de commander les services de support technique applicableschaque commande. La version en vigueur des conditions générales de support technique est disponible Elles sont disponibles et mises à jour à l’adresse suivante : xxxx://xxxxxx.xxx/xxxxxxxxx. 5.2 Si Vous choisissez d’acquérir le support technique pour une licence de Logiciel appartenant à un groupe de licences, Vous devez acquérir le même niveau de support technique pour toutes les licences appartenant à ce même groupe. Vous avez la possibilité faculté de résilier le support technique pour un sous-groupe du groupe de licences, seulement si Xxxx vous acceptez de résilier les licences de ce sous-groupe. Les redevances de support technique des licences restantes seront calculées conformément aux conditions générales de support technique en vigueur à la date de la résiliation. La définition du groupe de licences Oracle figure est disponible dans les conditions générales de support technique actuellement en vigueur. Si Xxxx décidez de ne pas acquérir de support technique, Vous n’êtes pas autorisé(e) autorisé à mettre à jour les licences de Logiciel logiciel non supportées avec les nouvelles versions.

Support technique. 5.1 Aux fins d’une commandeLes prestations de Support Technique visées au bon de commande comprennent, les Mises à Jour Logiciel, le Support Produit et/ou toute autre prestation de support technique désigne les services annuels annuel éventuellement commandée. Les prestations de support technique pour les Logiciels d’Oracle que Vous pouvez commander auprès d’Oracle ou d’un revendeur agréé. S’il est commandé, le support technique annuel (comprenant éventuellement commandées sont fournies la première année et toutes les années suivantes) est fourni conformément suivantes aux conditions générales de support technique Oracle en vigueur au moment où lesdits services lorsqu’elles sont fournisexécutées. Xxxx acceptez de coopérer avec Oracle et de fournir les accès, les ressources, le matériel, le personnel, les informations et les autorisations qu’Oracle pourrait requérir pour l’exécution des services de support technique. Les conditions générales de support technique sont intégrées à la présente Annexe P Elles font partie intégrante du présent contrat et peuvent être soumises modifiées à modifications à la discrétion d’Oracletout moment par Oracle. Toutefois, les modifications des conditions générales d’Oracle Oracle ne se traduiront réduira pas par une réduction substantielle du de manière sensible le niveau des services de support technique fournis pour les Logiciels sous support des logiciels supportés pendant la période pour laquelle les redevances au titre du support technique correspondantes ont été payées. Vous devez en prendre connaissance des conditions générales avant de commander les services de support technique applicableschaque commande. La version en vigueur des conditions générales de support technique est disponible Elles sont disponibles et mises à jour à l’adresse suivante : xxxx://xxxxxx.xxx/xxxxxxxxx. 5.2 xxxx://xxxxxx.xxx/xxxxxxxxx . Le Support Technique prend effet à compter de la date de livraison, ou si la livraison n’est pas demandée à compter de la date d’effet du bon de commande. Si Vous vous avez passé votre commande via Oracle Store, la date d’entrée en vigueur est la date à laquelle Oracle a accepté votre commande. Les Mises à jour Logiciel et le support Produit commandés peuvent être renouvelés par période d’un an et à condition que vous renouveliez les Mises à jour Logiciel ou le support Produit pour le même nombre de licences et les mêmes logiciels, pour les premier et second renouvellements, l’augmentation de la redevance correspondante sera plafonnée à 4% par an par rapport à l’année précédente. Si votre commande est passée par l’intermédiaire d’un partenaire, la redevance pour la première année de renouvellement des Mises à jour Logiciel ou du support Produit sera déterminée selon la proposition de prix du partenaire. Pour la deuxième année, l’augmentation sera plafonnée à 4 % par rapport à l’année précédente pour les Mises à jour Logiciels ou le support Produit. Si vous choisissez d’acquérir le support technique pour une licence de Logiciel appartenant à un groupe de licences, Vous vous devez acquérir le même niveau de support technique pour toutes les licences appartenant à ce même groupe. Vous avez la possibilité faculté de résilier le support technique pour un sous-groupe du groupe de licences, seulement si Xxxx acceptez à condition de résilier les licences de ce sous-groupe. Les redevances de support technique des licences restantes seront calculées conformément à ce sous-groupe aux conditions générales de support technique en vigueur à la date de la résiliation. La définition du groupe de licences Oracle figure dans les aux conditions générales de support technique actuellement en vigueur. Si Xxxx vous décidez de ne pas acquérir de support technique, Vous vous n’êtes pas autorisé(e) autorisés à mettre à jour les licences de Logiciel non supportées avec les nouvelles versions. Oracle se réserve le droit d’arrêter le support de certains de ses logiciels ou de certaines versions. Vous serez informés d’avance lorsque Oracle arrête la décision de désupporter un logiciel Cette information sera disponible sur le site web du support client, MetaLink, (ou tout autre site alors en vigueur) avec la date d’arrêt effectif ainsi que toute information relative au Support et à la Maintenance Etendus et aux chemins de migration pour certaines fonctionnalités. Les avis d’arrêt du support sont susceptibles d’être modifiés. Oracle fournira des mises à jour sur MetaLink ou (tout autre site Support client) alors en vigueur en tant que de besoin.