Common use of Travaux Clause in Contracts

Travaux. A. Le cas échéant, montant et nature des travaux d’amélioration ou de mise en conformité avec les caractéristiques de décence effectués depuis la fin du dernier contrat de location ou depuis le dernier renouvellement : B. Le cas échéant, majoration du loyer en cours de bail consécutive à des travaux d’amélioration entrepris par le bailleur C. Le cas échéant, diminution de loyer en cours de bail consécutive à des travaux entrepris par le locataire :

Travaux. A. Le cas échéant, montant et nature des travaux d’amélioration ou de mise en conformité avec les caractéristiques de décence effectués depuis la fin du dernier contrat de location ou depuis le dernier renouvellement : B. Le cas échéant, majoration du loyer en cours de bail consécutive à des travaux d’amélioration entrepris par le bailleurbailleur Nature des travaux, modalités d’exécution, délai de réalisation : C. Le cas échéant, diminution de loyer en cours de bail consécutive à des travaux entrepris par le locataire :

Travaux. A. A - ( Le cas échéant, montant ) Montant et nature des travaux d’amélioration d'amélioration ou de mise en conformité avec les caractéristiques de décence effectués depuis la fin du dernier contrat de location ou depuis le dernier renouvellement :renouvellement12 B. B - ( Le cas échéant, majoration ) Majoration du loyer en cours de bail consécutive à des travaux d’amélioration d'amélioration entrepris par le bailleur C. Le cas échéant, diminution de loyer en cours de bail consécutive à des travaux entrepris par le locataire :bailleur ou d'acquisitions d'équipements13

Travaux. A. Le cas échéant, montant échéant – Montant et nature des travaux d’amélioration ou de mise en conformité avec les caractéristiques de décence effectués depuis la fin du dernier contrat de location ou depuis le dernier renouvellement :Suite du document dans les pages suivantes B. Le cas échéant, majoration échéant – Majoration du loyer en cours de bail consécutive à des travaux d’amélioration entrepris par le bailleurbailleur ou d’acquisition d’équipements C. Le cas échéant, diminution échéant – Diminution de loyer en cours de bail consécutive à des travaux entrepris par le locataire :locataire

Travaux. A. Le cas échéant, montant Montant et nature des travaux d’amélioration d'amélioration ou de mise en conformité avec les caractéristiques de décence effectués depuis la fin du dernier contrat de location ou depuis le dernier renouvellement :: [...] NEANT B. Le cas échéant, majoration Majoration du loyer en cours de bail consécutive à des travaux d’amélioration d'amélioration entrepris par le bailleur C. Le cas échéant, diminution Diminution de loyer en cours de bail consécutive à des travaux entrepris par le locataire locataire:

Travaux. A. Le cas échéant, montant et nature des travaux d’amélioration ou de mise en conformité avec les caractéristiques de décence effectués depuis la fin du dernier contrat de location ou depuis le dernier renouvellement : B. Le cas échéant, majoration du loyer en cours de bail consécutive à des travaux d’amélioration entrepris par le bailleurbailleur ou d’acquisitions d’équipements : C. Le cas échéant, diminution de loyer en cours de bail consécutive à des travaux entrepris par le locataire :