Common use of Utilisation du véhicule Clause in Contracts

Utilisation du véhicule. ClassicArverne met à la disposition des locataires des véhicules sans chauffeur. Avant la location, Classicarverne met en place un essai déterminant du véhicule prévu pour le locataire afin de valider sa capacité à être gardien et maître (Art. 1384 du Code Civil) et ainsi, lui permettre de profiter en « bon père de famille », conscient que ce véhicule demande un soin particulier tant dans sa conduite que dans son entretien (proscrire tous types de conduite pouvant entraîner une détérioration anormale du véhicule). Il apportera ses meilleurs soins et diligences dans l’utilisation du véhicule. Il s’engage également à ce que le véhicule ne soit pas utilisé : - Par des personnes autres que celles désignées au contrat, sous réserve de l’autorisation préalable du loueur et à condition que lesdites personnes soient âgées de 21 ans et titulaire d’un permis de conduire réglementaire depuis plus de 2 ans. - par une personne sous influence éthylique (tel que défini dans le code de la route) ou narcotique, ou toute substance susceptible d’affecter sa conduite, atteint d’infirmité ou maladie grave pouvant le gêner dans la conduite du véhicule ou entraîner un danger pour autrui, ni par lui-même dans ces hypothèses. - Dans le cadre de compétitions ou d’essais, même sur circuit privé, sauf accord préalable et écrit du loueur. - A des fins illicites, ou à des transports de marchandises ou de personnes à titre onéreux. - En surcharge, par exemple lorsque le véhicule loué transporte un nombre de passagers supérieur à celui indiqué sur la carte grise. Le locataire s’engage de-même : - A apporter un soin particulier au stationnement du véhicule de manière à protéger le mieux possible l’état de celui-ci ; privilégier les emplacements de parking qui limiteront les dégradations causées par d’autres véhicules ou par la faune (fientes) et la flore (sève). - A tenir ledit véhicule fermé, verrouillé et capoté si la météo ou tout risque extérieur le nécessite, en dehors des périodes d’utilisation en conservant par devers lui les clefs. - A prendre la précaution de capoter suffisamment tôt le véhicule afin d’éviter un dégât des eaux intérieur. - A rendre impérativement les clefs et les papiers du véhicule auprès du loueur, à un agent de la société de location lors du retour. A défaut, la responsabilité du client sera engagée si le véhicule est volé. - Hors le cas du vol, le locataire sera responsable de l’ensemble des frais que le loueur aura du exposer pour refaire les clefs et reprendre possession du véhicule et de toutes contraventions survenues durant la location et jusqu’à restitution des clés, s’il y a lieu. - A ne jamais transférer le présent contrat, ni vendre, hypothéquer ou mettre en gage le véhicule, son équipement ou son outillage, ni les traiter d’une manière à porter préjudice au loueur. - A n’utiliser les véhicules que dans les pays ci-après : Allemagne, Autriche, Belgique, Biélorussie, Bulgarie, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Irlande du Nord, Fy Rom (ex-Macédoine, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Luxembourg, Maroc, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Russie occidentale, Suède, Suisse, Slovaquie, Slovénie, Tunisie, Turquie Toute violation de l’un ou quelconque de ces engagements autorise le loueur à mettre en demeure le locataire de restituer le véhicule sans délai.

Utilisation du véhicule. ClassicArverne met Le Locataire s’engage : - à la disposition des locataires des véhicules sans chauffeur. Avant la location, Classicarverne met ne laisser conduire le véhicule que par les conducteurs mentionnés au contrat de location ; - à utiliser et entretenir le véhicule en place un essai déterminant du véhicule prévu pour le locataire afin de valider sa capacité à être gardien et maître (Art. 1384 du Code Civil) et ainsi, lui permettre de profiter en « bon père de famille »- à ne circuler que sur des voies propres à la circulation automobile ; - à se conformer à la destination du véhicule (véhicule de particulier) et notamment à ne pas sous-louer le véhicule, conscient que ce véhicule demande un soin particulier tant dans sa conduite que dans son entretien (proscrire tous types de conduite pouvant entraîner une détérioration anormale transporter des voyageurs à titre onéreux, ni en nombre supérieur à celui des places assises du véhicule). Il apportera ses meilleurs soins et diligences dans l’utilisation du véhicule. Il s’engage également , à ce que ne pas participer à des compétitions, rallyes ou courses automobiles ; - à ne pas utiliser le véhicule ne soit pas utilisé : - Par des personnes autres que celles désignées au contrat, sous réserve de l’autorisation préalable du loueur et à condition que lesdites personnes soient âgées de 21 ans et titulaire d’un permis de conduire réglementaire depuis plus de 2 ans. - par une personne sous influence éthylique (tel que défini dans le code pour l’apprentissage de la routeconduite - à ne pas utiliser le véhicule sous l'emprise d'un état alcoolique ou sous l'influence de drogues ou de toute autre substance affectant la conscience ou la capacité à réagir ; - à ne pas utiliser le véhicule pour le transport de toute matière inflammable, explosive ou radioactive (huiles, essences minérales, etc.) ou narcotique, ou toute substance susceptible d’affecter sa conduite, atteint d’infirmité ou maladie grave pouvant détériorer le gêner dans la conduite du véhicule ou entraîner faire courir un danger pour autruirisque anormal à ses occupants et/ou aux tiers - à ne pas y atteler ou pousser d’autres véhicules, ni par lui-même dans ces hypothèses. remorques ou tout autre objet et n’y apporter aucune modification ; - Dans le cadre à ne pas circuler hors du territoire autorisé comprenant la France métropolitaine (corse comprise) et les pays limitrophes, les pays membres de compétitions ou d’essais, même sur circuit privé, sauf accord préalable et écrit du loueur. l’union européenne - A à ne pas l’utiliser à des fins illicites, immorales ou non prévues par le constructeur - à des transports ne pas commettre intentionnellement une infraction D’une manière générale, le client et tout conducteur autorisé sont tenus de marchandises ou respecter les dispositions du code de personnes la route et de s’abstenir de toute conduite imprudente. Le client et tout conducteur autorisé s’engagent par ailleurs à titre onéreux. - En surchargegarder les clés du véhicule en leur possession, par exemple lorsque à utiliser le dispositif antivol et à fermer le véhicule loué transporte un nombre de passagers supérieur à celui indiqué sur la carte grise. Le locataire s’engage de-même : - A apporter un soin particulier au stationnement du véhicule de manière à protéger le mieux possible l’état de celui-ci ; privilégier les emplacements de parking qui limiteront les dégradations causées par d’autres véhicules ou par la faune (fientes) et la flore (sève). - A tenir ledit véhicule fermé, verrouillé et capoté si la météo ou tout risque extérieur le nécessite, en dehors des périodes d’utilisation en conservant par devers lui auprès d’eux les clefs. - A prendre la précaution titres de capoter suffisamment tôt le véhicule afin d’éviter un dégât des eaux intérieur. - A rendre impérativement les clefs et les papiers du véhicule auprès du loueur, à un agent de la société de location lors du retour. A défaut, la responsabilité du client sera engagée si le véhicule est volé. - Hors le cas du vol, le locataire sera responsable de l’ensemble des frais que le loueur aura du exposer pour refaire les clefs et reprendre possession du véhicule et de toutes contraventions survenues durant la location et jusqu’à restitution des clés, s’il y a lieu. - A ne jamais transférer le présent contrat, ni vendre, hypothéquer ou mettre en gage le véhicule, son équipement ou son outillage, ni les traiter d’une manière à porter préjudice au loueur. - A n’utiliser les véhicules que dans les pays ci-après : Allemagne, Autriche, Belgique, Biélorussie, Bulgarie, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Irlande du Nord, Fy Rom (ex-Macédoine, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Luxembourg, Maroc, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Russie occidentale, Suède, Suisse, Slovaquie, Slovénie, Tunisie, Turquie Toute violation de l’un ou quelconque de ces engagements autorise le loueur à mettre en demeure le locataire de restituer le véhicule sans délaicirculation.

Utilisation du véhicule. ClassicArverne met à la disposition des locataires des véhicules sans chauffeur. Avant la location, Classicarverne met en place un essai déterminant du véhicule prévu pour le Le locataire afin de valider sa capacité à être gardien et maître (Art. 1384 du Code Civil) et ainsi, lui permettre de profiter en « bon père de famille », conscient que ce véhicule demande un soin particulier tant dans sa conduite que dans son entretien (proscrire tous types de conduite pouvant entraîner une détérioration anormale du véhicule). Il apportera ses meilleurs soins et diligences dans l’utilisation du véhicule. Il s’engage également à ce que le véhicule ne soit pas utilisé : - Par des personnes autres que celles désignées au sur le contrat, sous réserve de l’autorisation préalable du loueur et à condition que lesdites personnes soient âgées de 21 25 ans et titulaire titulaires d’un permis de conduire réglementaire règlementaire depuis plus de 2 5 ans. - par Par une personne sous influence éthylique (tel que défini dans le code de la route) ou narcotique, ou toute substance susceptible d’affecter sa conduite, atteint d’infirmité ou maladie grave pouvant le gêner dans la conduite du véhicule ou entraîner entrainer un danger pour autrui, ni par lui-même dans ces hypothèses. - Dans le cadre de compétitions ou d’essais, même sur circuit privé, sauf accord préalable et écrit du loueur. - Dans le cadre de jeux ou d’activités qui impliquent de la vitesse. - A des fins illicites, ou à des transports de marchandises ou de personnes à titre onéreux. - En surcharge, par exemple lorsque le véhicule loué transporte un nombre de passagers supérieur à celui indiqué sur la carte grise. Le locataire s’engage de-de même : - A se conformer aux règles de circulation applicables. Toutes amendes, frais, dépenses et impôts sur toutes infractions à la législation relative à la circulation, au stationnement ou autres sont à la charge du locataire au cours de la durée du présent contrat. Les sanctions et pénalités qui seront imposées par le gouvernement au loueur peuvent être facturées au locataire jusqu'à un an après le début de la location. Le loueur est alors en droit de facturer 25 € de frais d'administration. - A apporter un soin particulier au stationnement du véhicule de manière à protéger le mieux possible l’état de celui-ci ; privilégier les emplacements de parking qui limiteront les dégradations causées par d’autres véhicules ou par la faune (fientes) et la flore (sève)flore. - A tenir ledit véhicule ferméférmé, verrouillé et capoté si la météo ou tout risque extérieur le nécessite, en dehors des périodes d’utilisation en conservant par devers lui les clefsd’utilisation. - A prendre la précaution de capoter suffisamment tôt le véhicule afin d’éviter un dégât des eaux intérieur. - A rendre impérativement les clefs et les papiers du véhicule auprès du loueur, à un agent de la société de location lors du retour. A défaut, la responsabilité du client sera engagée si le véhicule est volé. - Hors le cas du vol, le locataire sera responsable de l’ensemble des frais que le loueur aura du exposer pour refaire les clefs et reprendre possession du véhicule et de toutes contraventions survenues durant la location et jusqu’à restitution des clés, s’il y a lieu. - A ne jamais transférer le présent contrat, ni vendre, hypothéquer ou mettre en gage le véhicule, son équipement ou son outillage, ni les traiter d’une manière maniéré à porter préjudice au loueur. - A n’utiliser les véhicules que dans les pays ci-après : Allemagne, Autriche, Belgique, Biélorussie, Bulgarie, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, qu’en France, Irlande du Nord, Fy Rom (ex-Macédoine, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Luxembourg, Maroc, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Russie occidentale, Suède, Suisse, Slovaquie, Slovénie, Tunisie, Turquie . Toute violation de l’un ou quelconque de ces engagements autorise le loueur à mettre en demeure le locataire de restituer le véhicule sans délai.

Utilisation du véhicule. ClassicArverne met Le Locataire s’engage : - à la disposition des locataires des véhicules sans chauffeur. Avant la location, Classicarverne met ne laisser conduire le véhicule que par les conducteurs mentionnés au contrat de location ; - à utiliser et entretenir le véhicule en place un essai déterminant du véhicule prévu pour le locataire afin de valider sa capacité à être gardien et maître (Art. 1384 du Code Civil) et ainsi, lui permettre de profiter en « bon père de famille »- à ne circuler que sur des voies propres à la circulation automobile ; - à se conformer à la destination du véhicule (véhicule de particulier) et notamment à ne pas sous-louer le véhicule, conscient que ce véhicule demande un soin particulier tant dans sa conduite que dans son entretien (proscrire tous types de conduite pouvant entraîner une détérioration anormale transporter des voyageurs à titre onéreux, ni en nombre supérieur à celui des places assises du véhicule). Il apportera ses meilleurs soins et diligences dans l’utilisation du véhicule. Il s’engage également , à ce que ne pas participer à des compétitions, rallyes ou courses automobiles ; - à ne pas utiliser le véhicule ne soit pas utilisé : - Par des personnes autres que celles désignées au contrat, sous réserve de l’autorisation préalable du loueur et à condition que lesdites personnes soient âgées de 21 ans et titulaire d’un permis de conduire réglementaire depuis plus de 2 ans. - par une personne sous influence éthylique (tel que défini dans le code pour l’apprentissage de la routeconduite ; - à ne pas utiliser le véhicule sous l'emprise d'un état alcoolique ou sous l'influence de drogues ou de toute autre substance affectant la conscience ou la capacité à réagir ; - à ne pas utiliser le véhicule pour le transport de toute matière inflammable, explosive ou radioactive (huiles, essences minérales, etc.) ou narcotique, ou toute substance susceptible d’affecter sa conduite, atteint d’infirmité ou maladie grave pouvant détériorer le gêner dans la conduite du véhicule ou entraîner faire courir un danger pour autruirisque anormal à ses occupants et/ou aux tiers - à ne pas y atteler ou pousser d’autres véhicules, ni par lui-même dans ces hypothèses. remorques ou tout autre objet et n’y apporter aucune modification ; - Dans le cadre à ne pas circuler hors du territoire autorisé comprenant la France métropolitaine (corse comprise) et les pays limitrophes, les pays membres de compétitions ou d’essais, même sur circuit privé, sauf accord préalable et écrit du loueur. l’union européenne - A à ne pas l’utiliser à des fins illicites, immorales ou non prévues par le constructeur - à des transports ne pas commettre intentionnellement une infraction D’une manière générale, le client et tout conducteur autorisé sont tenus de marchandises ou respecter les dispositions du code de personnes la route et de s’abstenir de toute conduite imprudente. Le client et tout conducteur autorisé s’engagent par ailleurs à titre onéreux. - En surchargegarder les clés du véhicule en leur possession, par exemple lorsque à utiliser le dispositif antivol et à fermer le véhicule loué transporte un nombre de passagers supérieur à celui indiqué sur la carte grise. Le locataire s’engage de-même : - A apporter un soin particulier au stationnement du véhicule de manière à protéger le mieux possible l’état de celui-ci ; privilégier les emplacements de parking qui limiteront les dégradations causées par d’autres véhicules ou par la faune (fientes) et la flore (sève). - A tenir ledit véhicule fermé, verrouillé et capoté si la météo ou tout risque extérieur le nécessite, en dehors des périodes d’utilisation en conservant par devers lui auprès d’eux les clefs. - A prendre la précaution titres de capoter suffisamment tôt le véhicule afin d’éviter un dégât des eaux intérieur. - A rendre impérativement les clefs et les papiers du véhicule auprès du loueur, à un agent de la société de location lors du retour. A défaut, la responsabilité du client sera engagée si le véhicule est volé. - Hors le cas du vol, le locataire sera responsable de l’ensemble des frais que le loueur aura du exposer pour refaire les clefs et reprendre possession du véhicule et de toutes contraventions survenues durant la location et jusqu’à restitution des clés, s’il y a lieu. - A ne jamais transférer le présent contrat, ni vendre, hypothéquer ou mettre en gage le véhicule, son équipement ou son outillage, ni les traiter d’une manière à porter préjudice au loueur. - A n’utiliser les véhicules que dans les pays ci-après : Allemagne, Autriche, Belgique, Biélorussie, Bulgarie, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Irlande du Nord, Fy Rom (ex-Macédoine, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Luxembourg, Maroc, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Russie occidentale, Suède, Suisse, Slovaquie, Slovénie, Tunisie, Turquie Toute violation de l’un ou quelconque de ces engagements autorise le loueur à mettre en demeure le locataire de restituer le véhicule sans délaicirculation.

Utilisation du véhicule. ClassicArverne met Conformément à la disposition des locataires des véhicules sans chauffeur. Avant l’article 1984 du Code Civil, durant la location, Classicarverne met le Locataire s’engage à utiliser le véhicule en place un essai déterminant du véhicule prévu pour le locataire afin de valider sa capacité à être gardien et maître (Art. 1384 du Code Civil) et ainsi, lui permettre de profiter en « bon père de famille »et notamment, conscient que ce véhicule demande un soin particulier tant dans sa conduite que dans son entretien (proscrire tous types de conduite pouvant entraîner une détérioration anormale du véhicule). Il apportera ses meilleurs soins et diligences dans l’utilisation du véhicule. Il s’engage également à ce que le véhicule ne soit pas utilisé : - Par des personnes autres que celles désignées au contrat, sous réserve de l’autorisation préalable du loueur et à condition que lesdites personnes soient âgées de 21 ans et titulaire d’un permis de conduire réglementaire depuis plus de 2 ans. - par une personne sous influence éthylique (tel que défini dans le code de la route) ou narcotique, ou toute substance susceptible d’affecter sa conduite, atteint d’infirmité ou maladie grave pouvant le gêner dans permettre la conduite du véhicule que par des conducteurs autorisés dont les noms figurent sur le « Contrat Courte Durée », sauf en cas de force majeure. Le Loueur devra alors en être averti sans délais et la conduite se fera sous l’entière responsabilité du Locataire, tant pour les procès-verbaux relatifs aux éventuelles infractions que pour les dommages causés au ou entraîner un danger par le véhicule. Par ailleurs le Locataire s’engage : - à prendre les dispositions nécessaires pour autruiempêcher tout risque tel que le vol ou la détérioration du véhicule en s’assurant de la fermeture à clé du véhicule ou en veillant à ne pas laisser d’effets personnels. - à ne conduire que sur des voies propres à la circulation du véhicule loué, à ne participer à aucune course, rallye, essai, préparation, ni par lui-même dans ces hypothèses. - Dans le cadre aucune compétition de compétitions ou d’essaisquelque nature que ce soit, même sur circuit privé, sauf accord préalable et écrit du loueur. - A à ne pas l’utiliser à des fins illicitesillicites ou immorales ou non prévues par le constructeur, à ne pas l’utiliser pour pousser, tirer ou remorquer un autre véhicule, à des transports ne pas conduire sous l’emprise d’un état alcoolique ou sous l’effet d’éléments absorbés qui modifient les réflexes indispensables à la conduite, à ne pas effectuer de transport de personnes ou de marchandises ou de personnes à titre onéreux. - En surcharge, par exemple lorsque le véhicule loué transporte un nombre de passagers supérieur à celui indiqué sur la carte grise. Le locataire s’engage de-même : - A apporter un soin particulier au stationnement du véhicule de manière à protéger le mieux possible l’état de celui-ci ; privilégier les emplacements de parking qui limiteront les dégradations causées par d’autres véhicules ou par la faune (fientes) et la flore (sève). - A tenir ledit véhicule fermé, verrouillé et capoté si la météo ou tout risque extérieur le nécessite, en dehors des périodes d’utilisation en conservant par devers lui les clefs. - A prendre la précaution de capoter suffisamment tôt le véhicule afin d’éviter un dégât des eaux intérieur. - A rendre impérativement les clefs et les papiers du véhicule auprès du loueur, à un agent ne pas l’utiliser pour des leçons de conduite, à l’utiliser conformément au Code de la société route, aux règlements des douanes et de location lors du retour. A défautfaçon générale aux dispositions légales et règlementaires, la responsabilité du client sera engagée si à ne transporter que des marchandises conformes à l’usage auquel le véhicule est volédestiné, à ne pas charger de matières susceptibles de détériorer le véhicule (tels que matières inflammables, explosifs, produits radioactifs, …), à ne pas le confier à une personne ne remplissant pas les conditions précisée à l’article 3.1 des présentes conditions générales applicables à la catégorie louée.. Le Locataire devra répondre des dégradations, pertes ou dommages subis par le véhicule sauf à justifier qu’elles ont eu lieu sans sa faute conformément à l’article 1732 du code civil. - Hors Il s’attachera à prendre soin du véhicule notamment au regard de son gabarit. Aux termes des présentes, le Locataire et les conducteurs désignés aux conditions particulières sont solidairement responsables de toute infraction commise durant la période de location à compter de la remise des clefs du véhicule. Tout procès-verbal relevant une infraction de quelque nature que ce soit leur sera solidairement opposable. Dans le cas du volou, le locataire Loueur doit faire l’avance du paiement d’une infraction commise par le Locataire et/ou le ou les conducteurs autorisés, ces derniers s'engagent solidairement à rembourser le montant indiqué au procès-verbal relevant l’infraction. En cas de réception par le Loueur d’un procès-verbal ou d’une demande d’information par l’Officier du Ministère Public, le Locataire désigné aux présentes, est informé qu’il sera responsable de l’ensemble des frais que désigné comme étant le loueur aura du exposer pour refaire les clefs et reprendre possession conducteur du véhicule au moment de l’infraction, et que la somme forfaitaire de toutes contraventions survenues durant la location et jusqu’à restitution des clés, s’il y a lieu. - A ne jamais transférer le présent contrat, ni vendre, hypothéquer ou mettre en gage le véhicule, son équipement ou son outillage, ni les traiter d’une manière à porter préjudice 10 € TTC lui sera facturée au loueur. - A n’utiliser les véhicules que dans les pays ci-après : Allemagne, Autriche, Belgique, Biélorussie, Bulgarie, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Irlande du Nord, Fy Rom (ex-Macédoine, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Luxembourg, Maroc, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Russie occidentale, Suède, Suisse, Slovaquie, Slovénie, Tunisie, Turquie Toute violation titre de l’un ou quelconque frais de ces engagements autorise le loueur à mettre en demeure le locataire de restituer le véhicule sans délaitraitement administratifs.

Utilisation du véhicule. ClassicArverne met à la disposition des locataires des véhicules sans chauffeur. Avant la location, Classicarverne met en place un essai déterminant a On entend par utilisation du véhicule prévu pour la période entre le locataire afin début de valider sa capacité la réservation et le retour du véhicule à être gardien et maître (Art. 1384 du Code Civil) et ainsil’endroit désigné, lui permettre mais aussi tout acte lié à l’utilisation de profiter en « bon père de famille », conscient que ce véhicule demande un soin particulier tant dans sa conduite que dans son entretien (proscrire tous types de conduite pouvant entraîner une détérioration anormale du véhicule). Il apportera ses meilleurs soins et diligences dans l’utilisation du véhicule. Il s’engage également véhicules Flex. b Le client n’est autorisé à ce que utiliser le véhicule ne soit pas utilisé : - Par des personnes autres que celles désignées au contratlorsqu’il est abonné chez Flex, sous réserve de l’autorisation préalable du loueur qu’il dispose d’une réservation valable et à condition que lesdites personnes soient âgées de 21 ans et titulaire d’un qu’il possède un permis de conduire réglementaire depuis en règle pour la catégorie de véhicule concernée. Le client s’engage à emporter son permis de conduire lors de chaque voyage. Tout manquement donnera lieu à des dommages-intérêts et à des poursuites judiciaires. c Si le véhicule réservé ne se trouve pas à l’emplacement convenu pour son enlè- vement, le Flex-Servicecenter doit en être informé immédiatement par téléphone. x Xx, au moment du départ, le client ne peut prendre possession du véhicule réservé pour l’utiliser comme prévu (par ex. parce qu’il a été restitué en retard, panne, accident, etc.), un autre véhicule lui sera fourni en fonction des possibilités de CFL Mobiliy, à l’emplacement initialement prévu ou à un autre emplacement le plus proche. Il n’existe aucun droit au remplacement du véhicule non disponible. e Si le Flex-Servicecenter ne peut modifier la réservation, il peut proposer au client, après concertation, d’utiliser d’autres moyens de 2 anstransport aux frais de CFL Mobility. - Dans ce cas, le client doit respecter le budget accordé par CFL Mobility. f Le client doit utiliser le véhicule Flex avec soin et conformément aux instructions des manuels, des documents du véhicule et des indications du fabricant. g Le client ne doit pas utiliser le véhicule Flex à des fins illicites ou immorales ou non prévues par le constructeur. h Le client est responsable du véhicule à partir du début de la période de réserva- tion jusqu’à sa restitution. Les véhicules doivent être déposés à l’emplacement de restitution indiqué dans la réservation. Sauf autorisation expresse du Flex-Service- center, les véhicules ne peuvent être déposés à un autre endroit que l’emplacement initialement indiqué lors de la réservation (ex. : en cas de panne, de chantier, etc.). En cas de non-respect de ce qui précède, CFL Mobility prélèvera des frais au client conformément aux règles Fairplay. i Il est interdit de fumer, de manger et de boire dans les véhicules Flex. j Les véhicules Flex ne peuvent être conduits sous l’influence d’alcool, de médi- caments ou de drogues. Ceci est également valable pour tout autre état qui in- fluencerait les capacités de réaction du conducteur (comme par exemple un état d’épuisement ou une personne sous influence éthylique (tel que défini dans maladie). De manière générale, le code client doit respecter le Code de la route) , ainsi que toutes les lois et règlements en vigueur k Les véhicules Flex ne peuvent être utilisés que pour transporter des personnes. Cette disposition ne concerne pas les camionnettes Flex. l Sauf autorisation écrite préalable de CFL Mobility, les véhicules Flex ne peuvent pas être utilisés : – pour tirer ou narcotiquefaire bouger d’une autre manière un autre véhicule,, – pour le transport professionnel et/ou toute substance susceptible d’affecter sa conduiterémunéré de personnes, atteint d’infirmité – pour être sous-loués, – pour des événements de sport automobile ou maladie grave pouvant le gêner dans la conduite du véhicule ou entraîner un danger d’autres compétitions et, de manière générale, pour autruides entraînements de sport automobile, ni par lui-même dans ces hypothèses. - Dans le cadre de compétitions ou d’essais, même sur circuit privé, sauf accord préalable et écrit du loueur. - A des fins illicites, ou à des transports de marchandises ou de personnes à titre onéreux. - En – en surcharge, par exemple lorsque le véhicule loué transporte c’est-à-dire avec un nombre de passagers supérieur à celui indiqué sur la carte grise. Le locataire s’engage de-même : - A apporter un soin particulier au stationnement du véhicule de manière à protéger le mieux possible l’état de celui-ci ; privilégier les emplacements de parking qui limiteront les dégradations causées par d’autres véhicules ou par la faune (fientes) et la flore (sève). - A tenir ledit véhicule fermé, verrouillé et capoté si la météo ou tout risque extérieur le nécessite, en dehors des périodes d’utilisation en conservant par devers lui les clefs. - A prendre la précaution de capoter suffisamment tôt le véhicule afin d’éviter un dégât des eaux intérieur. - A rendre impérativement les clefs et une charge utile supérieure aux valeurs indiquées dans les papiers du véhicule auprès du loueurvéhicule, à un agent – pour transporter des substances hautement inflammables, toxiques ou autrement dangereuses de toute nature, – pour transporter des objets qui, en raison de leur forme, taille ou poids, sont susceptibles de compromettre la sécurité de la société conduite ou d’endommager l’intérieur ou l’extérieur du véhicule, – pour rouler hors route ou sur des voies non publiques, – lors de location lors rassemblements ou de manifestations, ainsi que comme support publicitaire, – pour suivre des cours d’anti dérapage, de conduite, etc., – à toutes autres fins étrangères. m Les galeries de toit sont interdites. n En principe, aucun animal ne peut être transporté dans les véhicules, exception faite des chiens et des chats, qui ne peuvent toutefois être emportés que dans des caisses de transport appropriées. o Toute exception à ces règles d’utilisation doit être autorisée par la direction gé- nérale de CFL Mobility. p Le véhicule Flex doit être garé conformément aux prescriptions du retourCode de la route, et notamment des prescriptions en matière de stationnement et d’arrêt et de stationnement interdits. A défaut, Pendant toute la responsabilité durée d’utilisation du client sera engagée si le véhicule est volé. - Hors le cas du volFlex, le locataire sera responsable de l’ensemble client doit lui-même s’acquitter des frais que le loueur aura du exposer pour refaire les clefs et reprendre possession du véhicule et de toutes contraventions survenues durant la location et jusqu’à restitution stationnement. q Il est interdit au client de procéder de son propre chef à des clés, s’il y a lieu. - A ne jamais transférer le présent contrat, ni vendre, hypothéquer réparations ou mettre en gage le véhicule, son équipement ou son outillage, ni les traiter d’une manière à porter préjudice au loueur. - A n’utiliser des transformations sur les véhicules que dans les pays ci-après : Allemagne, Autriche, Belgique, Biélorussie, Bulgarie, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Irlande du Nord, Fy Rom (ex-Macédoine, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Luxembourg, Maroc, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Russie occidentale, Suède, Suisse, Slovaquie, Slovénie, Tunisie, Turquie Toute violation de l’un Flex. r Tout dégât provoqué au véhicule en raison d’une utilisation inappropriée ou quelconque de ces engagements autorise le loueur à mettre en demeure le locataire de restituer le véhicule sans délaiin- adéquate sera facturé au client.